Droit De La Concurrence Les Bons R Flexes Sephora-PDF Free Download

Droit de la concurrence Les bons r flexes Sephora
14 Jan 2021 | 1 views | 0 downloads | 24 Pages | 765.60 KB

Share Pdf : Droit De La Concurrence Les Bons R Flexes Sephora

Download and Preview : Droit De La Concurrence Les Bons R Flexes Sephora

Report CopyRight/DMCA Form For : Droit De La Concurrence Les Bons R Flexes Sephora



Transcription

Quel est le contexte, Le Comit Ex cutif du Groupe LVMH a publi une Charte de conformit au droit de la concurrence que vous. trouverez ci joint pour votre lecture, envoy e toutes les soci t s du Groupe LVMH. demandant chaque soci t de sensibiliser ses quipes op rationnelles aux r gles du droit de la. concurrence, Quels sont les objectifs du droit de la concurrence. Le droit de la concurrence est un ensemble de r gles. qui peuvent tre consid r es comme des contraintes pour les entreprises qui doivent les respecter. mais qui assurent une concurrence libre et enti re sur le march au b n fice des consommateurs et des. entreprises, Le droit de la concurrence regroupe des r gles que. les autorit s de la concurrence et les consommateurs peuvent invoquer contre Sephora si vous ne les. respectez pas, Sephora peut invoquer contre ses concurrents s ils ne les respectent pas et que les concurrents peuvent.
invoquer contre Sephora si vous ne les respectez pas. A noter qu Il existe une proc dure appel e le programme de cl mence qui permet aux entreprises qui. participent ou qui ont particip une entente d en r v ler l existence l Autorit de la Concurrence et. d obtenir sous certaines conditions le b n fice d une exon ration totale ou partielle de sanction p cuniaire en. fonction notamment de leur rang d arriv e l Autorit et de la valeur ajout e de leur coop ration l enqu te. Attention au contenu des documents crits, Une infraction au droit de la concurrence peut tre prouv e par email compte rendu de r union interne. contrats SMS, Quelles sont les cons quences en cas d infractions. Les infractions au droit de la concurrence peuvent avoir des cons quences tr s lourdes pour les entreprises. sanctions p cuniaires lev es jusqu 10 du chiffre d affaires mondial consolid. pr somption de responsabilit de la soci t m re Sephora SA pourrait tre tenue responsable du. comportement adopt par sa filiale dans votre pays Forte volont de la part des autorit s de la concurrence. de sanctionner et d augmenter le montant des p nalit s encourues. obligation de cesser ou de modifier certains comportements. nullit des contrats, dommages et int r ts, co ts indirects lev s. atteinte l image et la r putation du groupe LVMH Sephora. Les infractions au droit de la concurrence peuvent avoir des cons quences tr s lourdes pour les employ s. sanctions p nales, sanctions disciplinaires, Les pratiques anticoncurrentielles. Qu est ce qu une position dominante, Un abus de position dominante consiste.
pour une entreprise ou un groupe d entreprises, exploiter abusivement sa position dominante sur un march. en pratiquant vis vis de ses fournisseurs distributeurs notamment. des remises fid lisantes, des refus de vente, des pratiques discriminatoires. Qu est ce qu une entente anticoncurrentielle, Une entente anticoncurrentielle est. un accord entre deux entreprises autonomes, ayant pour objet ou pour effet de fausser le jeu de la concurrence sur un march. Deux notions sont distinguer, Les ententes verticales.
Les ententes horizontales, Fournisseur Fournisseur. Distributeur Distributeur, Relations entre fournisseur et distributeur. Avez eu eu connaissance de l affaire des Parfums en France. D cision du Conseil de la concurrence n 06 D 04 bis du 13 mars 2006 relative des pratiques relev es. dans le secteur de la parfumerie de luxe, Condamnation de 13 fournisseurs 3 distributeurs dont Sephora. Pratiques reproch es ententes verticales sur les prix de revente aux consommateurs. P riode des faits de 1997 2000, Saisine du Conseil de la concurrence 21 octobre 1998. Notification des griefs 7 avril 2005, Une longue proc dure et une amende globale de 41 611 000 dont.
8 300 000 pour SEPHORA, Une affaire relay e par la presse en mars 2006. NOUVEAU PARFUM de scandale dans le monde feutr du luxe Les plus grands noms de la. parfumerie fran aise viennent d tre condamn s une amende globale de 46 2 M par le Conseil de la. concurrence pour s tre entendus sur le dos des consommateurs Il y a trois mois le gendarme de la. concurrence avait d j pingl les six plus grands palaces h teliers de la capitale pour entente. L Or al Chanel Guerlain Treize soci t s au total et trois distributeurs Marionnaud Nocib et Sephora se. voient reprocher d avoir fix le prix public indicatif des pr cieuses fragrances ainsi que les remises. maximales que pouvaient esp rer les clients Une politique qui a eu pour r sultat de tirer et de maintenir les. prix vers le haut et surtout d uniformiser les tiquettes d un lieu de vente un autre. treize exploitants de marques de parfums et cosm tiques de luxe et trois cha nes nationales. de distribution pour entente sur les prix dans les ann es 1997 2000 Au total l amende s l ve 46 2 M. Pour le Conseil ces pratiques ont eu pour cons quence de confisquer la possibilit pour le. consommateur d acheter son parfum moins cher, Lourdes cons quences pour les entreprises. sanctions p cuniaires lev es jusqu 10 du chiffre d affaires mondial consolid. obligation de cesser ou de modifier certains comportements. co ts indirects lev s honoraires d avocats etc, atteinte l image et la r putation du groupe LVMH Sephora. Relations entre fournisseur et distributeur, Principe Sephora est libre de d terminer sa politique commerciale. Le fournisseur une marque ne doit donc pas tenter de contr ler entraver la politique commerciale de. NE JAMAIS changer avec les fournisseurs sur les sujets suivants. les taux de marge, les prix de revente, les taux de remises aux consommateurs ou la politique promotionnelle de Sephora.
NE JAMAIS crire un fournisseur pour lui demander d intervenir aupr s d un concurrent chez lequel vous. avez constat que les prix de vente sont en dessous des prix pratiqu s par Sephora. NE JAMAIS remonter relayer en interne des informations sur les sujets pr cit s en demandant votre. hi rarchie ou aux services du si ge de Sephora d intervenir aupr s des fournisseurs concern s. Un fournisseur peut tablir des prix recommand s indication du positionnement produit Sephora restant. toutefois libre de les respecter ou non, La preuve d une entente verticale sur les prix peut tre apport e de deux fa ons. Existence d un contrat contenant un accord direct ou indirect sur les prix. contrat pr voyant express ment le respect par le distributeur de la politique commerciale dict e par. le fournisseur, acceptation par le distributeur de remises conditionn es au respect des prix du fournisseur. R union d un faisceau d indices graves pr cis et concordants tablissant un accord de volont entre le. fournisseur et le distributeur, La rentabilit, Principe il est possible de parler de rentabilit et des moyens d actions pour am liorer la rentabilit. Limites il est interdit de fixer ou de garantir un niveau de rentabilit une marge. Sephora peut discuter de la rentabilit sur la base des CGV du fournisseur et. des prix de revente constat s chez Sephora l ann e pr c dente. des prix de revente simul s pour l ann e suivante sous r serve que plusieurs scenarii r alistes soient. pr sent s la hausse comme la baisse, de diff rents leviers de rentabilit. rappeler que Sephora est libre de d terminer ses prix de revente. utiliser les termes suivants Niveau moyen de rentabilit Rentabilit possible. ne pas utiliser les termes suivants Marges rentabilit fix e Marge rentabilit future Marge. rentabilit garantie, Sephora ne doit pas discuter de la rentabilit sur la base.
des prix recommand s du fournisseur, des prix de revente futurs de Sephora et ou de ses concurrents. Sephora et le fournisseur ne doivent pas, fixer garantir un niveau de rentabilit. fixer le prix d achat en fonction d un prix de revente agr entre les parties voire accept par. d autres distributeurs, pr voir un syst me de r vision de prix permettant de modifier le prix de vente en fonction des prix. de revente pratiqu s sur le march, s entendre sur l octroi d une compensation financi re permettant Sephora de s aligner sur le prix. de revente d un distributeur concurrent, Le fournisseur peut.
baisser ses tarifs, proposer une modification de l assortiment de produits. accorder de meilleures conditions commerciales, modifier son prix recommand. Les prix recommand s, Principe le Fournisseur peut tablir des prix recommand s l gard de ses distributeurs indication du. positionnement du produit, Limites les prix recommand s ne doivent pas en r alit constituer des prix impos s ou des prix minimum. Sephora doit demeurer libre de respecter ou non les prix recommand s. Prix recommand s ce que le fournisseur ne doit pas faire. critiquer la politique tarifaire de Sephora et lui demander d appliquer les prix recommand s. subordonner l octroi d avantages commerciaux l application des prix recommand s. Indiquer Sephora que les prix recommand s sont appliqu s par les distributeurs. concurrents, menacer Sephora de prendre des mesures son encontre si elle applique des prix de revente.
inf rieurs aux prix recommand s, sanctionner Sephora ex cessation des livraisons suppression des ristournes si elle ne. respecte pas les prix recommand s, Prix recommand s ce que Sephora ne doit pas faire. accepter d appliquer les prix recommand s en contrepartie d un avantage tarifaire. faire correspondre le prix recommand du fournisseur avec le niveau de rentabilit n goci. informer le fournisseur que d autres distributeurs appliquent un prix de revente inf rieur. au prix recommand, demander au fournisseur de demander aux distributeurs appliquant un prix de revente. inf rieur au prix recommand de relever leur prix de revente. menacer de baisser les prix de revente si le fournisseur n obtient pas un rel vement des prix. des autres distributeurs, demander au fournisseur une compensation pour le manque gagner caus par le non. respect des prix recommand s par les autres distributeurs. Question J ai re u un email de la part d un fournisseur au sujet des prix recommand s ou j ai re u une. requ te de la part d un fournisseur demandant le retrait de ses produits des soldes ne sachant pas quoi faire j ai. supprim ces emails, Il est important de r pondre et de ne pas laisser ces emails sans r action de la part de Sephora.
Quel est le bon r flexe avoir, Ne pas transf rer l email ou communiquer le document crit moins que cela ne soit n cessaire ex pour. l envoyer au d partement juridique afin d viter sa diffusion. R pondre par crit au fournisseur afin de vous dissocier des termes employ s par ce dernier. Valider le courrier de r ponse avec le d partement juridique. Garder l email le document crit et la r ponse envoy e. Les promotions, Rappel Sephora est libre de d terminer sa politique commerciale. Sephora est libre de r aliser des promotions ventes promotionnelles ou soldes mais il existe une. limite il ne faut pas porter atteinte l image de la marque Gardez en t te les clauses sp cifiques. du contrat de distribution s lective ce sujet Soyez vigilants sur le de r duction appliqu aux. le fournisseur peut organiser et financer une promotion et inviter ses distributeurs la r percuter. le fournisseur peut mettre en place des NIP Nouveaux Instruments Promotionnels les sommes. sont alors vers es par le fournisseur Sephora en vue d accorder des r ductions de prix aux. consommateurs Il conviendra de veiller formaliser ces NIP par le biais d un mandat cette. formalisation est obligatoire en France voir le mod le de contrat que nous vous avons fourni ou par. change d emails, Limites interdiction de mettre en place des ententes sur les prix ou les marges l occasion d une. promotion c est dire, d interdire toute promotion ou solde. de fixer un prix de revente promotionnel, de demander au fournisseur une compensation pour les r ductions de prix accord es aux.
consommateurs garantie de marge, Cas pratique un fournisseur vous demande de ne pas solder ses produits s lectifs. Email du fournisseur Bonjour je viens d avoir l info que vous alliez solder 13 de nos r f rences durant les. soldes d hiver Je suis surprise car comme pr alablement discut nous ne souhaitons pas figurer parmi les. produits sold s et avions convenu ensemble d effectuer une reprise sur les surstocks afin d en diminuer la. couverture Pourriez vous svp faire le n cessaire pour que les r f rences ci dessous ne figurent pas parmi les. produits sold s, R ponse de Sephora Conform ment la r glementation fran aise et europ enne en vigueur en tant que. distributeur Sephora est enti rement libre de fixer les prix de revente des produits qu elle distribue Un. fournisseur ne peut interf rer sur ce sujet Dans le cas contraire cela pourrait tre consid r comme une. entente verticale entre Sephora et le fournisseur dans le but de fixer les prix de revente. Par cons quent Sephora a tout fait le droit d offrir des r ductions de prix promotions ou soldes sur les. produits de votre marque, Question Est il possible d envoyer au si ge de Sephora une photographie de la vitrine d un. concurrent pr sentant une offre de 25 sur le parfum Invictus. Oui il est possible de r aliser une veille concurrentielle MAIS vous ne pouvez pas envoyer une photographie. en demandant Sephora de contacter le fournisseur afin d obtenir une explication de sa part et lui. demander de prendre des mesures correctives ou de demander au concurrent de stopper les 25. Veille concurrentielle, Principe il est possible de suivre les prix de ses concurrents. Limites mais ce suivi ne doit pas aboutir la mise en place d une police des prix. Sephora est libre de r aliser des promotions ventes promotionnelles ou soldes mais il existe une limite il ne faut pas porter atteinte l image de la marque Gardez en t te les clauses sp cifiques du contrat de distribution s lective ce sujet Soyez vigilants sur le de r duction appliqu aux produits le fournisseur peut organiser et financer une promotion et inviter ses

Related Books

ACTIVIT S ARTISTIQUES ET CONCURRENCE Centre de droit de

ACTIVIT S ARTISTIQUES ET CONCURRENCE Centre de droit de

Chap Chapitre Chr Chronique Civ 1 re Premi re Chambre civile de la Cour de cassation CJCE Cour de justice des Communaut s europ ennes CJUE Cour de justice de l Union europ enne CNC Centre national du cin ma et de l image anim CNPS Conseil National des professions du spectacle CPI Code de la propri t intellectuelle CSA Conseil Sup rieur de l audiovisuel Crim Chambre

Initiation au droit de la concurrence appliqu au secteur

Initiation au droit de la concurrence appliqu au secteur

gt Inspections de concurrence au cours desquelles pourront tre saisis tous types de documents tels que des emails des notes manuscrites des comptes rendus de r unions des pr sentations etc Messages contenus dans des pr sentations internes ne b n ficient pas du secret professionnel de l avo at Saisie du mat riel informatique t l phone portable ordinateur tablette disque

Cours de Droit compar Droit compar

Cours de Droit compar Droit compar

La dif cult fondamentale provient du droit p nal Plusieurs questions seront abord es raison pour laquelle il est n cessaire de faire une comparaison macro juridique qui consiste tudier le fonctionnement d un syst mes il s agit de comparer les modes de production des normes mais aussi le fonctionnement des syst mes juridiques dans leur ensemble Ainsi la r gle est d origine

La politique de la concurrence et les int r ts

La politique de la concurrence et les int r ts

La politique de la concurrence et les int r ts strat giques de l UE Anne PERROT Victor BLONDE Axel ROPARS Serge CATOIRE Bilan de l ordonnance de 2014 relative l accessibilit des ERP et des transports Herv MARITON F VRIER 2019 MINIST R L CONOMIE ET DES FINANCES S R TARIAT TAT AUPR S DU MINISTRE L ONOMI T S FINANCES Inspection g n rale des finances Conseil

La concurrence entre les ecoles un bilan des experiences

La concurrence entre les ecoles un bilan des experiences

1 Le Stanford Achievement Test a un acronyme de SAT 7 SAT 10 selon l dition utilis e sup rieurs devraient tre vit s pour l valuation de la performance des coles Hoxby 2002 En Su de des tests standardis s nationaux sont soumis tous les l ves de 9e ann e en math matiques en anglais et en su dois Au Qu bec pour le secteur francophone ces tests sont

Les fondements du langage du droit comme langue de

Les fondements du langage du droit comme langue de

a specialized sub language the language of law In order to deal with a juridical text it is necessary not only to know the vocabulary of everyday language the particular phraseology of the field in question and the principles to which they apply the lexicon but also the linguistic setting to which they belong the way in which these principles are to be

Inspection de la concurrence

Inspection de la concurrence

Inspection de la concurrence Service du Minist re de l Economie et du Commerce ext rieur cr par la loi du 17 mai 2004 relative la concurrence 6 Boulevard Royal L 2449 Luxembourg B P 856 L 2018 Luxembourg T l 352 247 84174 Fax 352 22 16 09 E mail inspection concurrence etat lu Site Internet www concurrence lu 1 Rapport annuel 2009 Inspection de la concurrence 1 Les

LE FIL CONCURRENCE Saint Gobain

LE FIL CONCURRENCE Saint Gobain

LES AUTORIT S DE CONCURRENCE COLLABORENT TROITEMENT LA R CIDIVE CO TE TR S CHER L exemple de l affaire du vitrage automobile En 2014 le Tribunal europ en a augment l amende initiale de Saint Gobain de 155 millions d euros en raison d une infraction datant de 1984 soit de 14 ans avant les faits c est l augmentation possible d une amende pour chaque infraction

CONCURRENCE ET STRATEGIE DANS LA GRANDE DISTRIBUTION

CONCURRENCE ET STRATEGIE DANS LA GRANDE DISTRIBUTION

cela ne l a pas toujours t et pour comprendre pourquoi en France ce format domine il convient de revenir quelques d cennies en arri re 1 Innovation et march s de la grande distribution Insee 2006 2 D finitions du glossaire Marketing Business amp MD 3 D finition du dictionnaire de Droit priv de Serve Braudo 9 Jusqu au 18 me si cle le commerce tel qu on l entend

Les Cartes Marines les comprendre pour bien les utiliser

Les Cartes Marines les comprendre pour bien les utiliser

Les cartes marines lectroniques officielles les cartes lectroniques de navigation ENC Electronic Navigational Chart et les cartes marines matricielles RNC Raster Navigational Chart sont produites par ou sous l autorit d un gouvernement d un service hydrographique agr ou de toute autre institution gouvernementale comp tente seuls aptes garantir la qualit l

20327 file BCC RECUEIL DES TEXTES 01 09 Comores droit

20327 file BCC RECUEIL DES TEXTES 01 09 Comores droit

www comores droit com SECTION I LE CADRE MONETAIRE

TD Introduction au Droit constitutionnel semestre 1 2019 2020

TD Introduction au Droit constitutionnel semestre 1 2019 2020

7 h d g d f b lt e d lt c b a gt lt 9 9 8 7 1 6 6 3 5 4 3 2 1 0 3 4 4 3 1 z 3 y x 1 w l u j 1 v w v u 7 t s r o n q p o o n m 3 l k j 3 3 2 1 0 amp gt lt 9