Rôle Des Informations Géoscientifiques Dans Le Dossier De .

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Gestion des déchets radioactifsISBN 978-92-64-99139-2Rôle des informations géoscientifiquesdans le dossier de sûretépour la gestion des déchets radioactifsPrincipales conclusions du projet AMIGO OCDE 2010oNEA n 6396AGENCE POUR L’ÉNERGIE NUCLÉAIREORGANISATION DE COOPÉRATION ET DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUES

ORGANISATION DE COOPÉRATION ET DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUESL’OCDE est un forum unique en son genre où les gouvernements de 33 démocraties œuvrent ensemble pourrelever les défis économiques, sociaux et environnementaux que pose la mondialisation. L’OCDE est aussi àl’avant-garde des efforts entrepris pour comprendre les évolutions du monde actuel et les préoccupationsqu’elles font naître. Elle aide les gouvernements à faire face à des situations nouvelles en examinant desthèmes tels que le gouvernement d’entreprise, l’économie de l’information et les défis posés par levieillissement de la population. L’Organisation offre aux gouvernements un cadre leur permettant decomparer leurs expériences en matière de politiques, de chercher des réponses à des problèmes communs,d’identifier les bonnes pratiques et de travailler à la coordination des politiques nationales et internationales.Les pays membres de l’OCDE sont : l’Allemagne, l’Australie, l’Autriche, la Belgique, le Canada, le Chili, laCorée, le Danemark, l'Espagne, les États-Unis, la Finlande, la France, la Grèce, la Hongrie, l’Irlande, l’Islande,l’Israël, l’Italie, le Japon, le Luxembourg, le Mexique, la Norvège, la Nouvelle-Zélande, les Pays-Bas, la Pologne,le Portugal, la République slovaque, la République tchèque, le Royaume-Uni, la Slovénie, la Suède, la Suisse etla Turquie. La Commission européenne participe aux travaux de l’OCDE.Les Éditions OCDE assurent une large diffusion aux travaux de l’Organisation. Ces derniers comprennentles résultats de l’activité de collecte de statistiques, les travaux de recherche menés sur des questionséconomiques, sociales et environnementales, ainsi que les conventions, les principes directeurs et les modèlesdéveloppés par les pays membres.Cet ouvrage est publié sous la responsabilité du Secrétaire général de l’OCDE. Les opinions et les interprétationsexprimées ne reflètent pas nécessairement les vues de l’OCDE ou des gouvernements de ses pays membres.L’AGENCE POUR L’ÉNERGIE NUCLÉAIREerL’Agence de l’OCDE pour l’énergie nucléaire (AEN) a été créée le 1 février 1958 sous le nom d’Agenceeuropéenne pour l’énergie nucléaire de l’OECE. Elle a pris sa dénomination actuelle le 20 avril 1972, lorsque leJapon est devenu son premier pays membre de plein exercice non européen. L’Agence compte actuellement 28pays membres de l’OCDE : l’Allemagne, l’Australie, l’Autriche, la Belgique, le Canada, la Corée, le Danemark,l’Espagne, les États-Unis, la Finlande, la France, la Grèce, la Hongrie, l’Irlande, l’Islande, l’Italie, le Japon, leLuxembourg, le Mexique, la Norvège, les Pays-Bas, le Portugal, la République slovaque, la République tchèque, leRoyaume-Uni, la Suède, la Suisse et la Turquie. La Commission européenne participe également à ses travaux.La mission de l’AEN est :–d’aider ses pays membres à maintenir et à approfondir, par l’intermédiaire de la coopérationinternationale, les bases scientifiques, technologiques et juridiques indispensables à une utilisationsûre, respectueuse de l’environnement et économique de l’énergie nucléaire à des fins pacifiques ; et–de fournir des évaluations faisant autorité et de dégager des convergences de vues sur des questionsimportantes qui serviront aux gouvernements à définir leur politique nucléaire, et contribueront auxanalyses plus générales des politiques réalisées par l’OCDE concernant des aspects tels que l’énergieet le développement durable.Les domaines de compétence de l’AEN comprennent la sûreté nucléaire et le régime des autorisations,la gestion des déchets radioactifs, la radioprotection, les sciences nucléaires, les aspects économiques ettechnologiques du cycle du combustible, le droit et la responsabilité nucléaires et l’information du public. LaBanque de données de l’AEN procure aux pays participants des services scientifiques concernant les donnéesnucléaires et les programmes de calcul.Pour ces activités, ainsi que pour d’autres travaux connexes, l’AEN collabore étroitement avec l’Agenceinternationale de l’énergie atomique à Vienne, avec laquelle un Accord de coopération est en vigueur, ainsiqu’avec d’autres organisations internationales opérant dans le domaine de l’énergie nucléaire.Publié en anglais sous le titre :Geoscientific Information in the Radioactive Waste Management Safety CaseMain Messages from the AMIGO ProjectLes corrigenda des publications de l’OCDE sont disponibles sur : www.oecd.org/editions/corrigenda. OCDE 2010Vous êtes autorisés à copier, télécharger ou imprimer du contenu OCDE pour votre utilisation personnelle. Vous pouvezinclure des extraits des publications, des bases de données et produits multimédia de l'OCDE dans vos documents,présentations, blogs, sites Internet et matériel d'enseignement, sous réserve de faire mention de la source OCDE et ducopyright. Les demandes pour usage public ou commercial ou de traduction devront être adressées à rights@oecd.org. Lesdemandes d'autorisation de photocopier une partie de ce contenu à des fins publiques ou commerciales peuvent êtreobtenues auprès du Copyright Clearance Center (CCC) info@copyright.com ou du Centre français d'exploitation du droitde copie (CFC) contact@cfcopies.com.Photos de couverture : Comet/Nagra.

AVANT-PROPOSAvant-proposLes déchets radioactifs sont produits à toutes les étapes du cycle ducombustible nucléaire et dans les applications des substances radioactives,qu’elles soient industrielles, médicales, militaires ou concernent la recherche.Les déchets les plus dangereux, à vie longue, tels que le combustible nucléaireusé et les déchets de haute activité issus du retraitement du combustibledoivent être confinés et isolés pendant des milliers d’années. Le stockage de cesdéchets dans des ouvrages aménagés à de grandes profondeurs, ce que l’onappelle des centres de stockage ou des dépôts géologiques, dans des formationsadaptées, est étudié à travers le monde comme la solution de référence.Le « dossier de sûreté » sert à évaluer, en la documentant, la sûreté d'undépôt. Il présente les données et les méthodes justifiant que l'on ait confiancedans la qualité du concept de stockage, la sûreté de l’installation, la solidité desmécanismes scientifiques et institutionnels ainsi que les résultats des analyseset des calculs. Le Groupe d’intégration pour le dossier de sûreté (IntegrationGroup for the Safety Case – IGSC) de l’AEN établit et documente les fondementsscientifiques et techniques des dossiers de sûreté afin de s’en servir commeplate-forme de dialogue entre spécialistes et outil de décision.Dans le cas du stockage géologique, les études de la géosphèrereprésentent une composante majeure du dossier de sûreté. Ces informationsgéoscientifiques ont ceci de particulier qu'elles peuvent fournir des preuves etdes raisonnements qui portent sur les échelles géologiques (c’est-à-dire desmillénaires, voire plus). Elles peuvent recouvrir également plusieurs sousdisciplines : géophysique, hydrogéologie, géochimie et paléohydrogéologie, parexemple. Autre caractéristique importante de ces informations pour ce quiconcerne spécifiquement le stockage des déchets radioactifs, leur précision etleur niveau de compréhension évoluent à mesure que l'aménagement du dépôtavance. Aux toutes premières étapes de la planification d’un dépôt, cesinformations risquent d’être limitées et provisoires, les données étant souventrares et générales puisque l'on n'a pas encore sélectionné un site. À ce stade, ledossier de sûreté est donc également lacunaire. La collecte de donnéessupplémentaires aux étapes ultérieures, notamment pendant le choix du site etl’aménagement du dépôt, et les améliorations successives de la portée et de laprécision des informations permettent d’accéder à une compréhension plusfine de la géosphère et de son évolution et ainsi d'enrichir le dossier de sûreté.En fonction des données disponibles, et notamment des donnéesgéoscientifiques, le dossier de sûreté pourra venir appuyer la décision deprocéder au choix du site, à la construction du dépôt et à son exploitation et,finalement, à sa fermeture.RÔLE DES INFORMATIONS GÉOSCIENTIFIQUES DANS LE DOSSIER DE SÛRETÉ POUR LA GESTIONDES DÉCHETS RADIOACTIFS : PRINCIPALES CONCLUSIONS DU PROJET AMIGO – OCDE/AEN 20103

AVANT-PROPOSAfin de dresser un panorama de l’application de ces informationsgéoscientifiques dans les dossiers de sûreté, l’IGSC a parrainé le projet sur lesProcédures et méthodes d’intégration des informations géologiques dans ledossier de sûreté (Approaches and Methods for Integrating Geological Information inthe Safety Case – AMIGO). Ce projet a étudié la façon dont sont recueillis etintégrés tous les types d’informations géologiques lors du choix du site et de laconception de l’ouvrage de stockage, de l'évaluation des performances et dansle dossier de sûreté global établi pour le stockage en profondeur des déchetsradioactifs. Ce projet est né d’une série de projets d’échange internationauxconsacrés à la modélisation du transport des radionucléides. Il s’est appuyé surles résultats obtenus qu’il a intégrés afin de dresser un panorama élargi del’utilisation des informations géologiques non seulement pour la modélisation,mais aussi pour l’élaboration du dossier de sûreté global. Le projet AMIGO adémontré que les données et la compréhension géoscientifiques servent demultiples objectifs dans le dossier de sûreté et, de cette manière, contribuentlargement aux décisions qui sont prises au cours du processus par étapesd’aménagement de dépôts en formations géologiques. Des progrès importantsont été réalisés dans la façon d’intégrer et d’appliquer ces informations.4RÔLE DES INFORMATIONS GÉOSCIENTIFIQUES DANS LE DOSSIER DE SÛRETÉ POUR LA GESTIONDES DÉCHETS RADIOACTIFS : PRINCIPALES CONCLUSIONS DU PROJET AMIGO – OCDE/AEN 2010

REMERCIEMENTSRemerciementsLe Groupe d’intégration pour le dossier de sûreté (IGSC) souhaite exprimer sareconnaissance aux membres passés et présents du Groupe de pilotaged’AMIGO qui ont contribué à formuler et à orienter le projet sur toute sa duréepuis à définir et à peaufiner ce rapport. Il s’agit de :Klaus-Jürgen Röhlig. Président du Groupe de pilotage de l'IGSC,anciennement GRS-Cologne, aujourd’huiUniversité de technologie de Clausthal,AllemagneJohan Andersson . Streamflow AB, SuèdeRick Beauheim . Sandia National Laboratories, États-UnisGérard Bruno . Anciennement IRSN, France, aujourd’hui AIEAAnn Dierckx . Anciennement ONDRAF/NIRAS, BelgiqueBetsy Forinash . OCDE/AENErik Frank . IFSN, SuisseAndreas Gautschi . Nagra, SuisseMark Jensen. SGDN, CanadaPatrick Lebon. Andra, FranceChristophe Serres . IRSN, FranceSylvie Voinis . Anciennement OCDE/AEN, aujourd’huiAndra, FranceDes remerciements particuliers sont adressés aux membres du Comitétechnique du programme du troisième atelier AMIGO1, en premier lieu parcequ’il n’a pas été fait mention de leur contribution dans les actes de l’atelier,mais surtout parce qu’ils sont parvenus à organiser les débats et la session declôture de cet atelier de façon à faire émerger les principaux messages etenseignements du projet d’ensemble.Enfin, l’IGSC tient à rendre hommage aux animateurs et à tous ceux qui ontparticipé aux ateliers AMIGO et contribué au questionnaire. À l’évidence, sansleurs contributions inestimables au fil des années, le projet et, à plus forteraison, le présent ouvrage n’auraient pas vu le jour.Ce rapport a été établi, dans le cadre d’un contrat, par Tim McEwen de lasociété McEwen Consulting, Royaume-Uni.1.Sylvie Voinis (Andra) présidait ce Comité technique de programme qui comptait parailleurs Jean-Claude Duplessy (Centre national de la recherche scientifique, France),Betsy Forinash (OCDE/AEN), Erik Frank (IFSN), Lise Griffault et Patrick Lebon (tousdeux de l'Andra), Christophe Serres (IRSN), Jan-Olof Selroos (SKB) et Paul Smith(SAM Ltd.).RÔLE DES INFORMATIONS GÉOSCIENTIFIQUES DANS LE DOSSIER DE SÛRETÉ POUR LA GESTIONDES DÉCHETS RADIOACTIFS : PRINCIPALES CONCLUSIONS DU PROJET AMIGO – OCDE/AEN 20105

TABLE DES MATIÈRESTable des matièresAvant-propos .3Remerciements .5Synthèse des résultats .Contexte et finalités du projet AMIGO .Rôle des informations géoscientifiques dans le dossier de sûreté .Tendances et progrès récents.Importance de l’intégration .Valeur des échanges d’information .9910111213Contexte et présentation des problématiques .Contexte et finalité du projet AMIGO .Rôle et fonctions des informations géoscientifiques dans les conceptsde la sûreté employés dans le domaine du stockage géologique .Rôle des informations géologiques dans l’aménagement du dépôtet les dossiers de sûreté .Arguments et preuves de cette sûreté .Collecte d’informations géoscientifiques et possibilitéde les transposer .Intégration et gestion des informations géoscientifiques utiliséesdans un dossier de sûreté .Relations entre les informations géoscientifiques et la conceptiontechnique du stockage .1515161822253237Conclusions. 39Références . 41AnnexesA. Contexte du lancement et objectifs du projet AMIGO . 45B. Résultats des ateliers et du questionnaire AMIGO. 51RÔLE DES INFORMATIONS GÉOSCIENTIFIQUES DANS LE DOSSIER DE SÛRETÉ POUR LA GESTIONDES DÉCHETS RADIOACTIFS : PRINCIPALES CONCLUSIONS DU PROJET AMIGO – OCDE/AEN 20107

SYNTHÈSE DES RÉSULTATSSynthèse des résultatsContexte et finalités du projet AMIGOAvant que ne démarre le projet AMIGO, on redoutait, comme en témoigne ledocument à l’origine du projet (AEN, 2002) ainsi que la description faite àl’annexe A du présent ouvrage, que les informations géoscientifiques ne soientinsuffisamment exploitées lors de l’élaboration des dossiers de sûreté. Et de fait,on avait l’impression que les concepts de sûreté avaient eu tendance à sousestimer la contribution fondamentale à la sûreté que peut faire la géosphère ou,du moins, que les dossiers de sûreté n’en avaient pas tenu compte. Parconséquent, on risquait d’avoir sous-représenté ou considéré comme acquis, lorsde la présentation d’un dossier de sûreté, l’importante contribution du milieugéologique au confinement des déchets et le fait qu’il offre des conditionsadaptées et stables aux barrières ouvragées.À cette époque, en outre, plusieurs problèmes étaient jugés compliquer lareprésentation de la géosphère dans les dossiers de sûreté (voir annexe A). L’und’entre eux tenait au fait que de nombreux programmes de stockage avaient faitporter les études et la modélisation géologiques presque exclusivement sur lesaspects hydrogéologiques directement liées au transport des radionucléides, sanss’intéresser (si ce n’est dans une moindre mesure) aux autres aspects du systèmegéologique. Par ailleurs, il était difficile de coordonner efficacement la caractérisation du site et les études géoscientifiques, d’une part, et les besoins de lamodélisation et de l’évaluation des performances, de l’autre. Établir un lien directentre ces activités était compliqué du fait notamment que les paramètres etpropriétés du site employés dans les évaluations de sûreté sont souventimpossibles à mesurer directement et doivent, en outre, être extrapolés à d’autresdimensions ou à des échelles spatiales très différentes. Qui plus est, lacommunication entre le personnel affecté à la caractérisation du site et àl’évaluation de sûreté et, plus généralement, l’intégration des données et travauxpropres aux différentes disciplines (et aux sous-disciplines géologiques)constituaient de véritables défis. Le projet AMIGO devait donc traiter directementdu rôle de la géosphère mais aussi des problèmes pratiques que pose sa représentation dans les dossiers de sûreté.Le projet AMIGO a consisté à organiser trois ateliers et à établir unquestionnaire très complet que l’on trouvera décrit de manière plus détailléedans les annexes A et B. Le résultat des ateliers et les réponses au questionnairedémontrent que, pour ce qui est de la définition de la place des informationsgéoscientifiques dans les dossiers de sûreté, des progrès considérables ont étéaccomplis depuis 2002. Des concepts comme les fonctions de sûreté et laRÔLE DES INFORMATIONS GÉOSCIENTIFIQUES DANS LE DOSSIER DE SÛRETÉ POUR LA GESTIONDES DÉCHETS RADIOACTIFS : PRINCIPALES CONCLUSIONS DU PROJET AMIGO – OCDE/AEN 20109

SYNTHÈSE DES RÉSULTATSsynthèse des connaissances géologiques2 ont permis de mettre en place desmécanismes permettant de hiérarchiser et de synthétiser les informationspertinentes puis d’en mesurer l’importance pour la sûreté d’ensemble d’unsystème de stockage. L’interprétation et l’application aux dossiers de sûreté desinformations géoscientifiques posent des problèmes pratiques dont la résolutiona nécessité l’élaboration de divers outils et approches (nous mentionnerons unefois de plus les concepts de fonction de sûreté et de synthèse des données géologiques). La section qui suit sera consacrée aux conclusions de ce projet ainsi qu’àune analyse du rôle et de l’application pratique des informations géoscientifiquesdans les dossiers de sûreté.Rôle des informations géoscientifiques dans le dossier de sûretéL’importance des informations géoscientifiques pour le choix du site est uneévidence connue de longue date (voir, par exemple, les travaux du groupe SEDEde l’AEN Groupe de coordination sur l’évaluation des sites et la conception desexpériences pour l’évacuation des déchets radioactifs antérieurs à 2000). Plusrécemment, on a pris peu à peu conscience de la place importante desinformations géoscientifiques dans les évaluations de la sûreté, et donc dans ledossier de sûreté, et corrélativement de la nécessité d’intégrer correctement cesinformations (comme en témoigne, de fait, la constitution de l’IGSC, fruit de lafusion entre le SEDE et le PAAG [Groupe consultatif sur l’évaluation desperformances des systèmes d’évacuation des déchets radioactifs], auparavantdeux groupes de l’AEN se consacrant respectivement à la caractérisation des siteset aux évaluations des performances).Dans un dossier de sûreté, les informations géoscientifiques ont de multiplesfonctions importantes. D’abord et avant tout, elles constituent

Le stockage de ces déchets dans des ouvrages aménagés à de grandes profondeurs, ce que l’on appelle des centres de stockage ou des dépôts géologiques, dans des formations adaptées, est étudié à travers le monde comme la solution de référence. Le « dossier de sûreté »

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