SANTE SECURITE AU TRAVAIL
SANTE SECURITEAU TRAVAILMatinée prévention Nouméa – 12 novembre 2014
Au programmeSanté et sécurité au travailRéglementation en vigueurEvaluation des risques professionnelsDanger, risques, exposition Risques professionnelsPrincipe, méthode, coûtConseils, outils, aidesMatinée prévention Nouméa – 12 novembre 2014
Chiffres CAFAT 2013Accidents du travailMatinée prévention Nouméa – 12 novembre 2014
Statistique AT/MP 20133 personnes ayant fait un malaiseaccident de la voie publique (sapeur-pompier en intervention)chute d’un cordiste durant une opération de ravalement de façadechute d’un ripeur du marche-pied d’un camion en marcheécrasement d’un piéton par un véhicule effectuant une manœuvre de reculchute d’un agent municipal depuis un captage haut de 50 mètresMatinée prévention Nouméa – 12 novembre 2014
Les accidents du travail par branches d’activitésSource CafatEn 2013, l’indice de fréquence toutes activités confondues s’établit à 42accidents avec arrêt pour 1 000 salariés contre 41 l’année précédente1 travailleursur 12 victimed’un AT L’indice de fréquence est égal au nombre d’accidents avec arrêt supérieur à 24 H, divisé par le nombre de salariés,multiplié par 1000Matinée prévention Nouméa – 12 novembre 2014
Répartition des AT (risques professionnels prépondérants)Les accidents liés aux opérations de manipulation d’objets et de manutention manuelle de chargesreprésentent plus de 30% des accidents avec arrêt.201335941 cas de chocs psychologiquesSource CafatMatinée prévention Nouméa – 12 novembre 2014
Evolution des accidents du travailSalariésAT%201072 8973 5684,89201176 6673 4174,46201279 8193 2784,11201375 8183 2074,23Données CafatMatinée prévention Nouméa – 12 novembre 2014Tend.
Les accidents du travail coûtent plus d’unmilliard par an Au total, plus de 3 milliardpar an 4151 AT xCoût moyen d’un accident avec arrêt : 216 000 CFP216 000 F986 millionsCoût moyen d’un accident de trajet avec arrêt : 303 000 CFPCoût moyen d’une rente accident grave : 287 000 CFPQui paye ? employeurs et salariésMatinée prévention Nouméa – 12 novembre 2014231 A Traj x303 000 F70 millions
DEMARCHE DEPREVENTION DES RISQUESPROFESSIONNELSMatinée prévention Nouméa – 12 novembre 2014
Prévenir les risques professionnels c’est : Préserver la santé et la sécurité des travailleurs de l’exploitation ; Accroître leur bien-être et leur efficacité au travail; Accroitre les performances de l’exploitation (productivité, image).Démarche en5 phasesFormation du chef d’exploitation ;Information des salariés ;Désignation d’un assistant deprévention;Choix d’un prestataire extérieur.--Evaluation finale aprèsaction de prévention ;Mise à jour du dossierd’évaluation.--Définir un calendrier deréalisation des actions ;Réaliser les actions.Matinée prévention Nouméa – 12 novembre 2014--Identifier les dangers ;Déterminer les risques et lesévaluer ;Constituer un dossierd’évaluation ;Définir des actions deprévention (correctives)Définir les moyens de miseen œuvre.
Effets positifsPourquoi ?BénéficeActivitéBien être au veloppementDurableBon travailNouvellescommandesEmbauchePérennitéClient content11Matinée prévention Nouméa – 12 novembre 2014
Effets négatifsPas de bénéficePas d’activitéMécontentement, incertitudeAccidentPas d’évolutionPas d’embaucheEntreprisepasorganisée,sans SSTRelations Va à la concurrenceMauvais travailFait mauvaiseréputationClient pascontentMatinée prévention Nouméa – 12 novembre 2014Redressement12Liquidation
Entrer dans la démarched’évaluation des risquesEngagement collectifDésignationd’un ou deplusieurschargés depréventionInformationpersonnaliséedes salariésMatinée prévention Nouméa – 12 novembre 2014RelaisSSTFormation
2. REGLEMENTATIONMatinée prévention Nouméa – 12 novembre 2014
Délibération n 26 du 9 décembre2009 relative à la santé sécurité autravail (Evaluation des risquesprofessionnels)Dispositions issues de la loidu pays n 2009-7 du 19octobre 2009 relative à lasanté sécurité au travailLp.261-1 et suivantsPrincipes généraux SSTR.261- 9 à 13Formation à la sécuritéLp.261-7Assistant de préventionLp.261-10Obligations des salariésloi du pays n 2011-5 du 12octobre 2011 relative auxrelations de travailLp.113-1 à 113-7Relations de travailMatinée prévention Nouméa – 12 novembre 2014R.269-3Amende absence dossier EVRPRédaction encoursR.261- 4 et suivantsIdentification des dangers/ analyse des risquesTravailleurs indépendantsLp.211-4
Que dit la loi Lp.261-1 :L’employeur prend les mesures nécessairespour assurer la sécurité et protéger la santé physique etmentale des travailleurs -Eviter les risquesEvaluer les risques qui ne peuvent être évitésCombattre le risque à la sourceAdapter le travail à l’hommeTenir compte de l’évolution de la techniqueRemplacer ce qui est dangereux par ce quine l’est pas ou l’est moins- Planifier la prévention- Prendre des mesures de protection collective- Donner des instructions appropriées auxsalariésMatinée prévention Nouméa – 12 novembre 2014
Que dit la loi Lp.261-3 :L’employeur compte tenu des activités del’établissement évalue les risques pour la santé et la sécurité destravailleurs A la suite de cette évaluation, l’employeur met en œuvre desactions de prévention ainsi que des méthodes de travail et deproduction garantissant un meilleur niveau de protection de lasanté et de la sécurité des travailleurs.Matinée prévention Nouméa – 12 novembre 2014
Que dit la loi L’application de l’article Lp.261-3 est fixé par la délibérationn 26 du 9 décembre 2009R.261-4 : L’évaluation des risque comprend :Une identification des dangersUne analyse des risques résultant de l’étude des conditionsd’exposition des travailleurs à ces dangersR.261-5 : L’évaluation des risques est révisée au moinstous les 3 ans ainsi que lors de toutes décisiond’aménagement R.261-6 : L’employeur transcrit et met à jour dans undossier d’évaluation des risques constitué à cet effet , lerésultat de l’évaluation des risquesLe dossier est réalisé sur tout support écrit garantissant laconservation et la consultation du documentMatinée prévention Nouméa – 12 novembre 2014
Que dit la loi 2010ICPE de plus de 50 salariésToute entreprise industrielle, deproduction d’énergie, de construction,de gestion des déchets, de transport ,de plus de 50 salariés et toute ICPEquelque soit l'effectifToute entreprise industrielle, deproduction d’énergie, de construction,de gestion des déchets, de transport , deplus de 10 salariés et toutes lesentreprises de plus de 50 salariésToutes les entreprises deplus de 10 salariésToutes les entreprisesoccupant 1 salariéMatinée prévention Nouméa – 12 novembre 20142011Délibération n 115du 18 février 201420122013201520141er juillet1er janvier1er janvier1er janvier1erjanvier
Que dit la loi ContrôleDossier d’évaluation desrisques professionnelsR.269-3 :Le fait de ne pas transcrire ou de ne pas mettre à jour les résultats del’évaluation dans le dossier d’évaluation des risques est puni d’une amendeprévue pour les contraventions de cinquième classeUne contravention de cinquième classe est une infractionpassible d'une amende de 1 500 Euros (180 000 XPF)La récidive est réprimée conformément aux articles 132-11 et 132-15 du code pénalDélit, condamnation dans le délai de 1 an : 10 x le montant de lacontravention.Matinée prévention Nouméa – 12 novembre 2014
Que dit la loi Obligation des salariésLp.261-10 : Il incombe à chaque travailleur de prendre soin de sa santéet de sa sécurité ainsi que de celles des autres personnes concernéesdu fait de ses actes ou omissions au travail notamment en seconformant aux instructions données par l’employeur et celles figurantau règlement intérieur, le cas échéant.Les travailleurs doivent en particulier, conformément à leur formation etaux instructions de leur employeur :Matinée prévention Nouméa – 12 novembre 2014
Obligation des salariés1 utiliser correctement les machines, appareils, outils,substances dangereuses, équipements de transport etautres moyens ;2 utiliser correctement l’équipement de protectionindividuelle mis à leur disposition3 ne pas mettre hors service, changer ou déplacerarbitrairement les dispositifs de sécurité [ ]4 signaler toute défectuosité constatée dans les systèmesde protectionMatinée prévention Nouméa – 12 novembre 2014
Obligation des travailleursindépendantsSANTE SECURITEPrincipesgénérauxLp.261-1 à 25EVRP, principes généraux deprévention, etc.DispositionspénalesLp.269-1 à 6Lieux de travailLp.265-1 et 2ContrôleLp.264-1 à 9Lp.211- 4 : les dispositions du chapitre 1er, du chapitre IV, du chapitre V et duchapitre IX, du titre VI relatives aux principes généraux, au contrôle, auxdispositions applicables aux lieux de travail et aux dispositions pénales enmatière de santé et de sécurité au travail, sont applicables travailleursindépendants ainsi qu’aux employeurs lorsqu’ils exercent directement uneactivité.Matinée prévention Nouméa – 12 novembre 2014
RELATIONS DE TRAVAILARTICLES Lp.113-1 à Lp.113-7Obligation desemployeurscomme dessalariésLp113-1 :Tout salarié à droit à des relations de travailempreintes de respect et exemptes de toute forme deviolence. Toute personne à le devoir de contribuer, parson comportement, au respect de ce droit.Lp113-2 :L’employeur prend toutes les mesuresnécessaires pour assurer aux travailleurs qu’il emploiedes relations empreintes de respect et exemptes de touteforme de violence.Lp113-4 :Dans le cadre de la mise en œuvre de l’article Lp113-2,l’employeur peut de sa propre intiative, élaborer un plan pour la qualitédes relations de travail qui comprend :- Un diagnostic écrit des relations de travail- Un programme d’action prévoyant notamment des mesures desensibilisation, et d’amélioration de l’organisation du travail.Matinée prévention Nouméa – 12 novembre 2014
La protectiondes bienset des personnesCONFORMITE AUX REGLESPrincipales vérifications périodiquesInstallations électriques : 12 moisArrêté n 1867 du 13 juillet 1989Appareils de levage et accessoires : 12 moisArt 32 - Délibération 36CP du 23 février 1989Appareils de levage utilisés pour l’élévationdu personnel : 6 moisArt 44 - Délibération 36CP du 23 février 1989Ascenseurs et monte charge : 12 moisArt 48 - Délibération 36CP du 23 février 1989Contrôleurs techniquesAppareils de levage destiné à l’élévation dupersonnel : 3 moisArt 53 et 139 - Délibération 35CP du 23 février 1989Chaines, câbles, cordages : 12 moisUtilisés pour l’élévation du personnel : 3 moisRapports de vérificationsArt 63 - Délibération 35CP du 23 février 1989Véhicules appareils et engins : 12 moisArt 2 - Délibération 56CP du 10 mai 1989Matinée prévention Nouméa – 12 novembre 2014
Merci de votre attentionDes questions26Matinée prévention Nouméa – 12 novembre 2014
Matinée prévention Nouméa – 12 novembre 2014
RISQUELe risque est la conséquence d’une exposition à un dangerinhérent à une situation ou à une activité.Le risque est évalué en fonction de la probabilité de survenu d’unévénement et de l’ampleur de ses conséquencesDOMMAGELe dommage se caractérise par une blessure physique ou parune atteinte à la santé.Matinée prévention Nouméa – 12 novembre 2014
DANGERUn danger est toute source potentielle de dommage, depréjudice ou d’effet nocif à l’égard d’une chose oud’une personne dans certaines conditions.SOURCE DE DANGERDANGEROutil / EquipementTracteurRenversementEcrasementProduit chimiqueSubstancePPUACancer (MR)MatièreTerreAmianteCancerSource ition de travailPlancher glissantChuteFractureProcédé / MOPSoudageFuméeCancerPratique / techniqueExtraction carrièrePoussièreCancerMatinée prévention Nouméa – 12 novembre 2014RISQUEDOMMAGE
EXPOSITIONL’exposition au risque qualifie lasituation dans laquelle les personnessont soumises au danger ou danslaquelle elles sont susceptibles de subirles conséquences d'un aléa redouté.Exposition au bruit, aux fumées, auxpoussières, aux produits chimiques, etc.Le travail en hauteur, une mauvaiseergonomie du poste travail, se suspendre, etc.Matinée prévention Nouméa – 12 novembre 2014
Analyse d’une situation de travailQuelle est la source de danger ?Travail en hauteurQuel est le danger ?EchelleQuel est le risque ?ChutePrévenir le risque Quel est le dommage ?Fracture, décès, coma ?(renvoi à l’accident avec arrêt de travail)Matinée prévention Nouméa – 12 novembre 2014
AVEZ–VOUS DESPause 15 minutesQUESTIONSMatinée prévention Nouméa – 12 novembre 2014
RISQUESPROFESSIONNELSMatinée prévention Nouméa – 12 novembre 2014
Principales familles de risques professionnelscommuns à toutes les entreprisesRisque chute de plain-piedAmbiances thermiquesRisque chute de hauteurIncendie / explosionCirculation interneElectricitéRisque routierEclairageActivité physiqueRayonnementsManutentions mécaniséesPsychosociauxProduits, émissions et déchetsEmissions sonoresAgents biologiquesVibrationsEquipements de travailManque d’hygièneEffondrements, chute d’objetMatinée prévention Nouméa – 12 novembre 2014
RISQUES DE CHUTE DE PLAIN-PIEDCe sont des risques d'accident qui résultent du contactbrutal d'une personne avec le sol ou avec un objet aucours de la chute (appareil, meuble, machine).Sol glissant (Produits répandus (eau, huile, gazole,détritus )Sol inégal ou défectueux (Petite marche, estrade, rupture de pente,revêtement dégradé, aspérités, trous, dalle descellée )Désordre (passage encombré, outils, câbles électriques)Escaliers glissants ou non conformesPREVENIR- Maintenir les passages dégagés de tout objet- Ranger la zone de travail en fin de tâche- Absorber immédiatement les déversements- Signaler le risque existant : rupture de pente ou sol glissantMatinée prévention Nouméa – 12 novembre 2014
RISQUE ROUTIERC'est un risque d'accident de circulation lié au déplacement d'unsalarié réalisant une mission pour le compte de son entreprise oud’un trajet entre le domicile et l’entreprise.Contraintes liées à l'organisation : Changement fréquentde lieux de travail, pression par le temps, distance et tempsde conduite, absence d'accompagnateur.C’est aussi la conséquences de :ChargementsEtat des véhiculesAlcool, drogues,fatigueContraintes liées aux communication : téléphoneportable, radio CB, activité durant la conduite (lecture decarte, changement de CD audio, allumage de cigarettes .)Matinée prévention Nouméa – 12 novembre 2014
Prévenir le risque routier Organiser les déplacements Prise des rendez-vous Planning des livraisons Gérer le parc véhicules Choix du véhicule utilisé Les équipements de sécurité Maintenance et entretien Les compétences des salariés Plans de formation Stages de sensibilisation Les pratiques de communication Protocole de communication sécuriséMatinée prévention Nouméa – 12 novembre 2014
RISQUES LIE A L’ACTIVITE PHYSIQUECe sont des risques d'accident et/ou de maladies professionnelle au niveau dutronc, des membres supérieurs et inférieurs consécutifs à des posturescontraignantes, des efforts physiques intenses et/ou répétitifs, à des écrasements,à des chocs.Les troubles musculo-squelettiques (TMS) sont lesmaladies professionnelles les plus fréquentes et lesplus répandues.Manutention répétitives de charge de masses unitaires : Déchargement de cartonsde faible dimension, dépotage de containers, récupération des charges en hauteur.Tâches imposant des gestesrépétitifs : découpage de viande,montages en série, activités debureau (souris, claviers ),collage de timbres, tampons,couture, ponçage .Matinée prévention Nouméa – 12 novembre 2014Travaux imposant unmaintien dans une posture :Travail sur écran, horlogerie,mécanique, travail dans desendroits restreints .
Prévenir les risques liésl’activité physiqueUtiliser des outils de manutentionFormer le personnel au PRAP(Prévention des Risques liésà l’Activité Physique)Aménager et organiser les postes detravail de manière à limiter les efforts(intégrer l’ergonomie au poste)Le syndrome du canalcarpien est la plusrépandue des TMS dumembre supérieurMatinée prévention Nouméa – 12 novembre 2014
RISQUES PSYCHOSOCIAUXCes risques professionnels qui portent atteinte à l’intégrité mentale dessalariés (stress, harcèlement, violence au travail.)Situations dangereusesAgressions physiques ou verbalesImprécision des missions confiées(comment dois-je m’y prendre ?.)Fortes exigences quantitatives(pression temporelle )Incertitude sur l’emploi occupéComportement irrespectueux enversune personne (injures, insultes),propos tendancieuxAbsences fréquentesMatinée prévention Nouméa – 12 novembre 2014
Prévenir le risquepsychosociauxÉtablir un diagnostic des relations detravail et un plan pour la qualité desrelations de travailAgir sur le management et l’organisationFavoriser la reconnaissance et l’évolutionprofessionnelle des personnesFavoriser la communication et le dialogue.Matinée prévention Nouméa – 12 novembre 2014
RISQUES LIE A LA CIRCULATION INTERNECe sont des risques résultants du heurt d'une personne par un véhicule(motocyclette, voiture, camion, engin de terrassement, appareil de levage ,principalement les chariots élévateurs).Ce sont des risques dont lesCe sont des risques quiconséquences peuvent êtrepeuvent résulter aussi de latrès graves, d'autant plus quecollision de deux véhiculesles énergies sont importantesentre eux ou contre un(vitesse, masse)obstacle au sein même del'entrepriseExistence de zones de circulation commune : aux piétons et aux véhicules,croisement, passage à proximité, poussière, échappement, chute d'objet.Voies de circulation dangereuses : Voies étroites, en pente,sans visibilité, encombrées, en mauvais état, glissantes.Matinée prévention Nouméa – 12 novembre 2014
Prévenir les risques liés à lacirculation interneÉlaborer un plan de circulation : sens dela circulation, accès restreints, vitesselimitée, signalétique distinguant les voiespiétonnesInstaller despanneaux designalisationContrôle régulier del’état des véhicules etde leurs équipementsde sécuritéMatinée prévention Nouméa – 12 novembre 2014
RISQUES LIE AUX AMBIANCES THERMIQUESCe sont des risques d'atteintes à la santé (malaises, fatigue, inconfort) si lesconditions thermiques sont inadaptées.Travail effectué à des températures inadaptées: absence de climatisation ou de chauffage,exposition au soleil, aux intempéries générantdes températures hautes ou basses. Travail enchambres froidesTravail effectué à destempératures particulières :Températures ou conditionsclimatiquesparticulières,vent, pluie, courants d'air .Matinée prévention Nouméa – 12 novembre 2014
Prévenir le risque lié auxambiances thermiquesAménager des pauses dans un lieu tempérépour le personnel travaillant en ambiance trèschaude ou très froideFournir des équipementsindividuelle adaptésdeprotectionMettre à disposition du personnel des pointsd’eauMatinée prévention Nouméa – 12 novembre 2014
RISQUES LIE A L’UTILISATION DE PRODUITS CHIMIQUESCe sont des risques d'infection, d'allergie, de brûlure oud'intoxication par inhalation, ingestion ou contact cutané avecdes produits mis en œuvre ou émis sous forme de gaz, departicules solides ou liquides.Dans certaines conditions c'est un risque de maladiesprofessionnelles.Emission de poussières: de métal, sciure debois, de ciment,d'amiante, de farine, deEmission de gaz (appareils desilice, de charbon, dechauffage), de gaz d'aérosolsouffre .(vapeurd'huile,gaz,substance)devapeursEmission de fumées :(peinturecellulosiques,Soudure, gazglycérophtaliques, au plomb,d'échappement,vernis, résines, diluants)combustions diverses.Matinée prévention Nouméa – 12 novembre 2014
Prévenir les risques liés l’utilisation des produitschimiquesVérifier la toxicité etl’étiquetage des produitsInformer les salariés surles dangers de chaqueproduit utilisé (lecture del’étiquette et de la fichede données de sécurité)Rechercher des produitsde substitution moinsdangereux !Matinée prévention Nouméa – 12 novembre 2014Mett
Lp.211- 4 : les dispositions du chapitre 1er, du chapitre IV, du chapitre V et du chapitre IX, du titre VI relatives aux principes généraux, au contrôle, aux dispositions applicables aux lieux de travail et aux dispositions pénales en matière de santé et de sécurité
informelle à la sécurité sociale et au système de gestion de la santé et de la sécurité au travail. 3.Site d'ENPRO 3.1. Conditions de travail Le schéma ci-dessous présente le site et les activités sur le site lors de l'observation (septembre 2012). Santé et sécurité au travail sur l'unité de compostage d'ENPRO (Lomé, Togo)
Travail sécuritaire NB GUIDE DES PROGRAMMES D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ AU TRAVAIL 5 SYSTÈME DE RESPONSABILITÉ INTERNE Un programme d'hygiène et de sécurité sert à promouvoir le système de responsabilité interne sur lequel est fondée la Loi sur l'hygiène et la sécurité au travail.
positifs et négatifs de l'évolution des formes de l'organisation du travail sur les conditions de travail. Comprendre comment le numérique brouille les frontières du travail (télétravail, travail / hors travail), transforme les relations d'emploi et aroît les risques de polarisation des emplois. Comprendre que le travail .
souhaite s’engager dans une démarche de prévention de la santé et de la sécurité au travail, au-delà même des obligations légales, dans l’intérêt mutuellement bénéfique du bien-être des salariés et de la performance responsable de l’entreprise. Maria Doumeingts Olivier Peyrat
la Santé respectent les règles de transparence, de pluralisme, d'indépendance et sont non partisans. Notre seul engagement : la santé des soignants, la santé des Français ! Le VRAI Ségur de la Santé n'est pas le nôtre : à chacun, à commencer par les praticiens de la santé, de toutes professions et de tous les territoires,
améliorer les conditions de travail et la santé objectivation continue de la charge de travail. La charge de travail, de quoi s'agit-il ? La charge de travail peut être à la fois physique et mentale, ces deux dimensions étant interdépendantes. En effet, les sollicitations physiques font appel à des exigences mentales plus ou moins fortes.
individuelle de travail Fiche 12. Les formes de la relation de travail Fiche 13. La qualifi cation du contrat de travail Fiche 14. L'embauche Fiche 15. La conclusion ducontrat de travail Fiche 16. Les clauses du contrat de travail Chapitre 4. L'employeur Fiche 17. Le pouvoir de direction Fiche 18. Le pouvoir réglementaire Fiche 19. Le pouvoir disciplinaire Fiche 20. Le transfert d .
Abrasive water jet machining (AWJM) process is one of the most recent developed non-traditional machining processes used for machining of composite materials. In AWJM process, machining of work piece material takes place when a high speed water jet mixed with abrasives impinges on it. This process is suitable for heat sensitive materials especially composites because it produces almost no heat .
