ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIREDU 23 DECEMBRE 2003Retrait du projet de délibération n 9 :« Intérêt communautaire – intégration d’un équipement (salle polyvalente – Le Muy) »2003.87 – Délégation au Président (cf. CGCT)2003-88 – Débat d’Orientation Budgétaire2003-89 – Budget principal – décision modificative n 22003-90 – Budget Ordures Ménagères – décision modificative n 22003-91 – ZAC Pont Rout – Régularisation de l’état de la dette2003-92 – ZAC Pont Rout – Décision modificative n 22003-93 – Avances de subventions aux Associations et à la Maison de Pôle Touristique2003-94 – Subvention exceptionnelle : Conservatoire de Musique de Draguignan2003-95 – Transport A la Demande – Régie de recettes - Tarification2003-96 – Transport A la Demande – règlement et charte d’utilisation2003-97 – Convention financière avec les Associations2003-98 – Désignation des représentants de la CAD au Conseil d’Administration de l’associationThéâtres en Dracénie2003-99 – Désignation des représentants de la CAD au Conseil d’Administration du Conservatoirede Musique de Draguignan2003-100 – Participation financière de l’Etat au réseau des médiathèques de la CAD2003-101 – Médiathèque de Trans-en-Provence – Acquisition fonds de lecture et multimédia2003-102 – Adhésion de la CAD à l’Ecole de Musique du Centre Var – attribution de subvention2003-103 – Demande de subvention au Conseil Général – Conservatoire de Draguignan2003-104 – Subvention exceptionnelle : Musée des ATP2003-105 - Avenant à la convention d’objectifs de l’association Théâtres enDracénie – Scène Conventionnée « Dès l’enfance et pour la Danse »2003-106 – Travaux dans des équipements culturels et sportifs – demandes de subventions2003-107 – Benne à ordures ménagères : re-transfert de la CAD à la Commune de Vidauban2003-108 – Ordures ménagères Commune du Muy – transfert au CET du Balançan2003-109 – Convention quai de transfert encombrants – Commune de Lorgues2003-110 – Annulation de la mise à disposition des terrains du Safranier à Flayosc2003-111 – Pépinière d’entreprises Quartier Chabran : Prêt de salle de réunion etde location d’un self bureau2003-112 – Acquisition de parcelles de terrains sur la Commune de la Motte2003-113 – Droit de préemption urbain zone des Bréguières Commune des Arcs-sur-Argens2003-114 – Modification du tableau des effectifs2003-115 – Contrat professeur de musique de Callas2003-116 – Rémunération des élèves stagiaires de formation universitaire2003-117 – Régime indemnitaire des Administrateurs2003-118 – Liste des emplois attributaires de logements de fonction parnécessité absolue de service2003-119 – Hôtel communautaire – Avenant n 2 au contrat de maîtrise d’oeuvre2003-120 – Convention de prestations – Gymnase de Figanières2003-121 – Convention avec la Commune de Vidauban pour la réalisation des transportsscolaires2003-122 – Quartier Chabran : Convention Publique d’Aménagement CAD/SAIEM2003-123 – Desserte des élèves de l’école primaire Marie Curie
Département du Var---------Arrondissement de DraguignanN 2003.100Communauté d’AgglomérationDracénoiseEXTRAIT des Registres des Délibérations du ConseilCommunautaire---------Séance du 23 décembre 2003---------L’an deux mille trois et le vingt-trois décembre à 18H00, le CONSEILCOMMUNAUTAIRE, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescritpar la loi, en séance publique, dans le lieu habituel de ses séances, sous laprésidence de Monsieur Max PISELLI, Maire de Draguignan, Vice-présidentdu Conseil Général.PP/JMNOMBRE DE MEMBRESAfférents auConseilCommunautaireEn ExerciceQui ont prispart à ladélibération4226787868Objet de Délibération :Participation financière del'Etat au réseau desmédiathèques de la CADPRESENTS :PISELLI Max, MARIANI Barthélemy, LECOINTE Jacques, ROSÉ Yves,COLLOMBAT Pierre-Yves, ROUVIER Georges, AUDIBERT-TROINOlivier, ZEKRI Hubert, PIANETTI Claude, GUERRINI Xavier, GRASRaymond, BARRE Françoise, BLANC Pierre , VIGNAL Patrick, ANTONADominique, MEISSONNIER René, GIRAUD André, MARTINEZEncarnacion, BAIGES Alain, BELKADI Richard, BLANC Nadia, CARZOLIMax , DAHOT Luc, DAHOT Marie Paule, DOZOLME Martine, GALLIANOGilbert, GOZZERINO Max, LALANNE Ghyslaine, LEMAT Jean, LEPAGEClaude, LLORCA Solange, MARTIN Hugues, MIGLIOLI Jean-Bernard,MILESI Jean-Marc, MORVILLE Jean, NAPOLITANO Michel, ORLANDINIIsabelle, PESCE Thierry, PLOUARD Stéphane, TAXIL Pierre, VERRIEZJack, VIGIER AlainREPRESENTES :ALLARI Gérard pouvoir à GALLIANO Gilbert, ACCARISIO Daniellepouvoir à LEPAGE Claude, ALDEGUER Christian pouvoir à TAXIL Pierre,BADO Lionel pouvoir à PESCE Thierry, BRISSI Alain pouvoir à LECOINTEJacques, CARLETTI Jean-Louis pouvoir à GRAS Raymond, CORROY Pierrepouvoir à ANTONA Dominique, DAVID Danièle pouvoir à PIANETTIClaude, DOLLA-FOESSEL Danielle pouvoir à DAHOT Marie Paule, GEAYDanielle pouvoir à LLORCA Solange, GENDROT Lucien pouvoir à ROSÉYves, GREGOIRE Denis pouvoir à BLANC Pierre , IGLESIA Sylvie pouvoirà ORLANDINI Isabelle, KATCHADOURIAN Eva pouvoir à AUDIBERTTROIN Olivier, LEMAIRE Fabienne pouvoir à VIGIER Alain, MARCHETTIOlivier pouvoir à NAPOLITANO Michel, MERLE Marie-Rose pouvoir àMARIANI Barthélemy, PASSERIN Louis pouvoir à MEISSONNIER René,PEIRON Jean pouvoir à GUERRINI Xavier, RANCHIER France pouvoir àBLANC Nadia, ROSELLO Annie pouvoir à GOZZERINO Max, SANTONIJean Daniel pouvoir à MARTINEZ Encarnacion, SAUTTER Edouard pouvoirà BAIGES Alain, VACHALD Sabine pouvoir à LALANNE Ghyslaine,VARO Guy pouvoir à BELKADI Richard, WENGER Daniel pouvoir àPISELLI Max,ABSENT :BOLLINI Roger, DOLCI Angèle, FERRANDO Gaston, MANCHIA JeanLuc, MATHIEU Elisabeth, MICHEL Christian, MURÉ Bruno, RENOUTMarianne, SANCHEZ Mario, ZANOTTI MireilleSecrétaire de Séance : Monsieur Stéphane PLOUARD
RAPPORTEUR : Monsieur Yves ROSÉProjet de délibération ayant reçu l’avis favorable de la commission Culture du 09 octobre 2003.Nous avons souhaité que l’ensemble de nos médiathèques (urbaines et rurales) aient aussi pourobjectif de valoriser l’accès à des ressources culturelles abondantes.Ces équipements culturels ont vocation à créer du lien social, lieux cités comme instruments clés dela lutte contre l’illettrisme.Le ministère de la culture au sein de son budget 2003 a instauré une dotation spécifique pour lacréation des médiathèques. Eu égard au programme « médiathèques » de la Communautéd’Agglomération Dracénoise, nous souhaitons obtenir en sus des aides du Conseil Général, duConseil Régional, une aide majeure de l’Etat.C’est d’ailleurs le sens de la réponse formulée par le Directeur Régional des Affaires Culturellesdans sa correspondance du 09 mai 2003 : « Le projet de la médiathèque de Figanières seraeffectivement pris en compte dans le programme des médiathèques de proximité. L’équipement deDraguignan, compte tenu de ses vocation et dimension, fera l’objet d’un traitement prioritaire. »Dans le cadre de sa programmation pluriannuelle conformément à ses directives, la D.R.A.C., pourprocéder à l’inscription de nos projets de création d’équipements culturels, demande au ConseilCommunautaire de bien vouloir :-autoriser Monsieur le Président à solliciter, pour ces deux équipements culturels, toutessubventions auprès de la DRAC (Direction Régionale des Affaires Culturelles), du CNL (CentreNational du Livre) et des Conseils Général et Régional.Le Conseil Communautaire, ouï l’exposé qui précède,A L’UNANIMITEDECIDE d’adopter cette délibération.Fait à Draguignan, le 23 décembre 2003Max PISELLIPRESIDENTMAIRE DE DRAGUIGNANVICE-PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL DU VAR
Département du Var---------Arrondissement de DraguignanN 2003.101Communauté d’AgglomérationDracénoiseEXTRAIT des Registres des Délibérations du ConseilCommunautaire---------Séance du 23 décembre 2003---------L’an deux mille trois et le vingt-trois décembre à 18H00, le CONSEILCOMMUNAUTAIRE, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescritpar la loi, en séance publique, dans le lieu habituel de ses séances, sous laprésidence de Monsieur Max PISELLI, Maire de Draguignan, Vice-présidentdu Conseil Général.PP/JMNOMBRE DE MEMBRESAfférents auConseilCommunautaireEn ExerciceQui ont prispart à ladélibération4226787868Objet de Délibération :Médiathèque de Trans-enProvence - Acquisition fondsde lecture et multimédiaPRESENTS :PISELLI Max, MARIANI Barthélemy, LECOINTE Jacques, ROSÉ Yves,COLLOMBAT Pierre-Yves, ROUVIER Georges, AUDIBERT-TROINOlivier, ZEKRI Hubert, PIANETTI Claude, GUERRINI Xavier, GRASRaymond, BARRE Françoise, BLANC Pierre , VIGNAL Patrick, ANTONADominique, MEISSONNIER René, GIRAUD André, MARTINEZEncarnacion, BAIGES Alain, BELKADI Richard, BLANC Nadia, CARZOLIMax , DAHOT Luc, DAHOT Marie Paule, DOZOLME Martine, GALLIANOGilbert, GOZZERINO Max, LALANNE Ghyslaine, LEMAT Jean, LEPAGEClaude, LLORCA Solange, MARTIN Hugues, MIGLIOLI Jean-Bernard,MILESI Jean-Marc, MORVILLE Jean, NAPOLITANO Michel, ORLANDINIIsabelle, PESCE Thierry, PLOUARD Stéphane, TAXIL Pierre, VERRIEZJack, VIGIER AlainREPRESENTES :ALLARI Gérard pouvoir à GALLIANO Gilbert, ACCARISIO Daniellepouvoir à LEPAGE Claude, ALDEGUER Christian pouvoir à TAXIL Pierre,BADO Lionel pouvoir à PESCE Thierry, BRISSI Alain pouvoir à LECOINTEJacques, CARLETTI Jean-Louis pouvoir à GRAS Raymond, CORROY Pierrepouvoir à ANTONA Dominique, DAVID Danièle pouvoir à PIANETTIClaude, DOLLA-FOESSEL Danielle pouvoir à DAHOT Marie Paule, GEAYDanielle pouvoir à LLORCA Solange, GENDROT Lucien pouvoir à ROSÉYves, GREGOIRE Denis pouvoir à BLANC Pierre , IGLESIA Sylvie pouvoirà ORLANDINI Isabelle, KATCHADOURIAN Eva pouvoir à AUDIBERTTROIN Olivier, LEMAIRE Fabienne pouvoir à VIGIER Alain, MARCHETTIOlivier pouvoir à NAPOLITANO Michel, MERLE Marie-Rose pouvoir àMARIANI Barthélemy, PASSERIN Louis pouvoir à MEISSONNIER René,PEIRON Jean pouvoir à GUERRINI Xavier, RANCHIER France pouvoir àBLANC Nadia, ROSELLO Annie pouvoir à GOZZERINO Max, SANTONIJean Daniel pouvoir à MARTINEZ Encarnacion, SAUTTER Edouard pouvoirà BAIGES Alain, VACHALD Sabine pouvoir à LALANNE Ghyslaine,VARO Guy pouvoir à BELKADI Richard, WENGER Daniel pouvoir àPISELLI Max,ABSENT :BOLLINI Roger, DOLCI Angèle, FERRANDO Gaston, MANCHIA JeanLuc, MATHIEU Elisabeth, MICHEL Christian, MURÉ Bruno, RENOUTMarianne, SANCHEZ Mario, ZANOTTI MireilleSecrétaire de Séance : Monsieur Stéphane PLOUARD
RAPPORTEUR : Monsieur Jacques LECOINTEDans sa délibération du 15/09/1998, la ville de Trans-en-Provence approuvait la créationd’une bibliothèque-médiathèque normative (considérant le nombre d’habitants -4 741-) d’unesuperficie de 350 m2 environ.Cet équipement, implanté au vieux moulin situé au cœur du village, répondait, aprèsévaluation, à des besoins culturels patents.La Communauté d’Agglomération Dracénoise, créée le 31/10/2000, s’est vue transférer entreautres compétences, celle des médiathèques par décision communautaire du 08/02/2001.S’agissant d’un équipement culturel nouveau, il a fallu procéder à la nécessaire constitutiond’un fonds de lecture et multimédia.Montant de l’investissement hors multimédia : 47.625 TTC soit 39.820 HTFinancement :-Conseil Général : 70% sur HT soit 27.874 CAD : solde soit 19.751 Conseil Régional : multimédia et informatiquePour permettre à la Communauté d’Agglomération Dracénoise de déposer une demande desubvention ayant trait à l’acquisition du fonds de lecture et multimédia, il est demandé auConseil Communautaire de bien vouloir :-autoriser Monsieur le Président à solliciter toutes subventions utiles auprès du ConseilGénéral, du Conseil Régional, de l’Etat, du CNL (Centre National du Livre) et de laDRAC (Direction Régionale des Affaires Culturelles).Le Conseil Communautaire, ouï l’exposé qui précède,A L’UNANIMITEDECIDE d’adopter cette délibération.Fait à Draguignan, le 23 décembre 2003Max PISELLIPRESIDENTMAIRE DE DRAGUIGNANVICE-PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL DUVAR
Département du Var---------Arrondissement de DraguignanN 2003.102Communauté d’AgglomérationDracénoiseEXTRAIT des Registres des Délibérations du ConseilCommunautaire---------Séance du 23 décembre 2003---------L’an deux mille trois et le vingt-trois décembre à 18H00, le CONSEILCOMMUNAUTAIRE, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescritpar la loi, en séance publique, dans le lieu habituel de ses séances, sous laprésidence de Monsieur Max PISELLI, Maire de Draguignan, Vice-présidentdu Conseil Général.PP/JMNOMBRE DE MEMBRESAfférents auConseilCommunautaireEn ExerciceQui ont prispart à ladélibération4226787868Objet de Délibération :Adhésion de la C.A.D. à l'Ecolede Musique du centre Var attribution de subvention etdésignation de représentantsPRESENTS :PISELLI Max, MARIANI Barthélemy, LECOINTE Jacques, ROSÉ Yves,COLLOMBAT Pierre-Yves, ROUVIER Georges, AUDIBERT-TROINOlivier, ZEKRI Hubert, PIANETTI Claude, GUERRINI Xavier, GRASRaymond, BARRE Françoise, BLANC Pierre , VIGNAL Patrick, ANTONADominique, MEISSONNIER René, GIRAUD André, MARTINEZEncarnacion, BAIGES Alain, BELKADI Richard, BLANC Nadia, CARZOLIMax , DAHOT Luc, DAHOT Marie Paule, DOZOLME Martine, GALLIANOGilbert, GOZZERINO Max, LALANNE Ghyslaine, LEMAT Jean, LEPAGEClaude, LLORCA Solange, MARTIN Hugues, MIGLIOLI Jean-Bernard,MILESI Jean-Marc, MORVILLE Jean, NAPOLITANO Michel, ORLANDINIIsabelle, PESCE Thierry, PLOUARD Stéphane, TAXIL Pierre, VERRIEZJack, VIGIER AlainREPRESENTES :ALLARI Gérard pouvoir à GALLIANO Gilbert, ACCARISIO Daniellepouvoir à LEPAGE Claude, ALDEGUER Christian pouvoir à TAXIL Pierre,BADO Lionel pouvoir à PESCE Thierry, BRISSI Alain pouvoir à LECOINTEJacques, CARLETTI Jean-Louis pouvoir à GRAS Raymond, CORROY Pierrepouvoir à ANTONA Dominique, DAVID Danièle pouvoir à PIANETTIClaude, DOLLA-FOESSEL Danielle pouvoir à DAHOT Marie Paule, GEAYDanielle pouvoir à LLORCA Solange, GENDROT Lucien pouvoir à ROSÉYves, GREGOIRE Denis pouvoir à BLANC Pierre , IGLESIA Sylvie pouvoirà ORLANDINI Isabelle, KATCHADOURIAN Eva pouvoir à AUDIBERTTROIN Olivier, LEMAIRE Fabienne pouvoir à VIGIER Alain, MARCHETTIOlivier pouvoir à NAPOLITANO Michel, MERLE Marie-Rose pouvoir àMARIANI Barthélemy, PASSERIN Louis pouvoir à MEISSONNIER René,PEIRON Jean pouvoir à GUERRINI Xavier, RANCHIER France pouvoir àBLANC Nadia, ROSELLO Annie pouvoir à GOZZERINO Max, SANTONIJean Daniel pouvoir à MARTINEZ Encarnacion, SAUTTER Edouard pouvoirà BAIGES Alain, VACHALD Sabine pouvoir à LALANNE Ghyslaine,VARO Guy pouvoir à BELKADI Richard, WENGER Daniel pouvoir àPISELLI Max,ABSENT :BOLLINI Roger, DOLCI Angèle, FERRANDO Gaston, MANCHIA JeanLuc, MATHIEU Elisabeth, MICHEL Christian, MURÉ Bruno, RENOUTMarianne, SANCHEZ Mario, ZANOTTI MireilleSecrétaire de Séance : Monsieur Stéphane PLOUARD
RAPPORTEUR : Monsieur Yves ROSÉPar délibération n 2000.06 du 19/12/2000, le Conseil Communautaire a déclaré d’intérêtcommunautaire les écoles de musique des communes de la Communauté d’AgglomérationDracénoise.La délibération n 2001.01 a précisé que la Communauté d’Agglomération Dracénoiseparticipait au fonctionnement de l’Ecole de Musique du Centre Var. Celle-ci est composéeentre autres et pour ce qui nous concerne, des Communes de Taradeau, Les Arcs etVidauban.L’effort consenti par la C.A.D. allège sensiblement la charge financière supportée par lesfamilles de ces trois communes, qui peuvent bénéficier d’un tarif minoré si la collectivité estadhérente à l’association.Tarifs Pratiqués par l’Ecole de Musique du Centre Var, par enfant :Eveil musical 45 /semestreCours individuels 28 /moisFrais d’inscription 10 /anEu égard à l’avis favorable émis par la commission Culture du 09 octobre 2003, il est proposéau Conseil Communautaire de bien vouloir autoriser :---l’adhésion à l’association de gestion de l’Ecole de Musique du Centre Var, accueillant desenfants des communes de Taradeau, Les Arcs et Vidauban, pour un montant de cotisationcalculé, pour chaque commune, comme suit : 23 /mois par enfant ; règlement effectué autrimestre, sur présentation de justificatifs ;le vote pour l’exercice 2003 d’une subvention de 6.221,50 à l’école de Musique duCentre Var ;l’annulation des subventions votées lors de l’élaboration du BP 2003, sous le titre Ecolede Musique des Arcs (9.186 ), Ecole de Musique de Taradeau (3.050 ), Ecole deMusique de Vidauban (1.587 ).Procède à l’élection à bulletin secret d’un représentant titulaire Mme DOZOLME(Conseillère communautaire Les Arcs) et d’un suppléant Mme DAVID (Conseillèrecommunautaire Vidauban) au sein du conseil pour siéger dans les instances del’association, conformément à ses statuts, article VI (J.O. du 04/11//81).Le Conseil Communautaire, ouï l’exposé qui précède,A L’UNANIMITEDECIDE d’adopter cette délibération.Fait à Draguignan, le 23 décembre 2003Max PISELLIPRESIDENTMAIRE DE DRAGUIGNANVICE-PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL DUVAR
Département du Var---------Arrondissement de DraguignanN 2003.103Communauté d’AgglomérationDracénoiseEXTRAIT des Registres des Délibérations du ConseilCommunautaire---------Séance du 23 décembre 2003---------L’an deux mille trois et le vingt-trois décembre à 18H00, le CONSEILCOMMUNAUTAIRE, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescritpar la loi, en séance publique, dans le lieu habituel de ses séances, sous laprésidence de Monsieur Max PISELLI, Maire de Draguignan, Vice-présidentdu Conseil Général.PP/JMNOMBRE DE MEMBRESAfférents auConseilCommunautaireEn ExerciceQui ont prispart à ladélibération4226787868Objet de Délibération :Demande de subvention auConseil Général –Conservatoire de DraguignanPRESENTS :PISELLI Max, MARIANI Barthélemy, LECOINTE Jacques, ROSÉ Yves,COLLOMBAT Pierre-Yves, ROUVIER Georges, AUDIBERT-TROINOlivier, ZEKRI Hubert, PIANETTI Claude, GUERRINI Xavier, GRASRaymond, BARRE Françoise, BLANC Pierre , VIGNAL Patrick, ANTONADominique, MEISSONNIER René, GIRAUD André, MARTINEZEncarnacion, BAIGES Alain, BELKADI Richard, BLANC Nadia, CARZOLIMax , DAHOT Luc, DAHOT Marie Paule, DOZOLME Martine, GALLIANOGilbert, GOZZERINO Max, LALANNE Ghyslaine, LEMAT Jean, LEPAGEClaude, LLORCA Solange, MARTIN Hugues, MIGLIOLI Jean-Bernard,MILESI Jean-Marc, MORVILLE Jean, NAPOLITANO Michel, ORLANDINIIsabelle, PESCE Thierry, PLOUARD Stéphane, TAXIL Pierre, VERRIEZJack, VIGIER AlainREPRESENTES :ALLARI Gérard pouvoir à GALLIANO Gilbert, ACCARISIO Daniellepouvoir à LEPAGE Claude, ALDEGUER Christian pouvoir à TAXIL Pierre,BADO Lionel pouvoir à PESCE Thierry, BRISSI Alain pouvoir à LECOINTEJacques, CARLETTI Jean-Louis pouvoir à GRAS Raymond, CORROY Pierrepouvoir à ANTONA Dominique, DAVID Danièle pouvoir à PIANETTIClaude, DOLLA-FOESSEL Danielle pouvoir à DAHOT Marie Paule, GEAYDanielle pouvoir à LLORCA Solange, GENDROT Lucien pouvoir à ROSÉYves, GREGOIRE Denis pouvoir à BLANC Pierre , IGLESIA Sylvie pouvoirà ORLANDINI Isabelle, KATCHADOURIAN Eva pouvoir à AUDIBERTTROIN Olivier, LEMAIRE Fabienne pouvoir à VIGIER Alain, MARCHETTIOlivier pouvoir à NAPOLITANO Michel, MERLE Marie-Rose pouvoir àMARIANI Barthélemy, PASSERIN Louis pouvoir à MEISSONNIER René,PEIRON Jean pouvoir à GUERRINI Xavier, RANCHIER France pouvoir àBLANC Nadia, ROSELLO Annie pouvoir à GOZZERINO Max, SANTONIJean Daniel pouvoir à MARTINEZ Encarnacion, SAUTTER Edouard pouvoirà BAIGES Alain, VACHALD Sabine pouvoir à LALANNE Ghyslaine,VARO Guy pouvoir à BELKADI Richard, WENGER Daniel pouvoir àPISELLI Max,ABSENT :BOLLINI Roger, DOLCI Angèle, FERRANDO Gaston, MANCHIA JeanLuc, MATHIEU Elisabeth, MICHEL Christian, MURÉ Bruno, RENOUTMarianne, SANCHEZ Mario, ZANOTTI MireilleSecrétaire de Séance : Monsieur Stéphane PLOUARD
RAPPORTEUR : Monsieur Yves ROSÉLe Conservatoire Municipal de Draguignan a été transféré à la Communauté d’AgglomérationDracénoise dès sa création au 1er janvier 2001.Il a donc aujourd’hui une vocation intercommunale, et son développement passe par l’apportd’élèves provenant des 16 communes de la CAD. De même, à l’avenir, ce conservatoire devrafédérer l’ensemble des actions d’enseignement musical décentralisé sur les communesmembres.De ce fait, la participation de la CAD, au fonctionnement du conservatoire, ne cessed’augmenter.Il serait souhaitable de solliciter l’aide du Conseil Général afin de favoriser le développementde l’association au service de l’enseignement musical.Le Conseil Communautaire :-sollicite une subvention du Conseil Général pour le fonctionnement du Conservatoire deDraguignanLe Conseil Communautaire, ouï l’exposé qui précède,A L’UNANIMITEDECIDE d’adopter cette délibération.Fait à Draguignan, le 23 décembre 2003Max PISELLIPRESIDENTMAIRE DE DRAGUIGNANVICE-PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL DUVAR
Département du Var---------Arrondissement de DraguignanN 2003.104Communauté d’AgglomérationDracénoiseEXTRAIT des Registres des Délibérations du ConseilCommunautaire---------Séance du 23 décembre 2003---------L’an deux mille trois et le vingt-trois décembre à 18H00, le CONSEILCOMMUNAUTAIRE, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescritpar la loi, en séance publique, dans le lieu habituel de ses séances, sous laprésidence de Monsieur Max PISELLI, Maire de Draguignan, Vice-présidentdu Conseil Général.PP/JMNOMBRE DE MEMBRESAfférents auConseilCommunautaireEn ExerciceQui ont prispart à ladélibération4226787868Objet de Délibération :Subvention exceptionnelle –musée des ATPPRESENTS :PISELLI Max, MARIANI Barthélemy, LECOINTE Jacques, ROSÉ Yves,COLLOMBAT Pierre-Yves, ROUVIER Georges, AUDIBERT-TROINOlivier, ZEKRI Hubert, PIANETTI Claude, GUERRINI Xavier, GRASRaymond, BARRE Françoise, BLANC Pierre , VIGNAL Patrick, ANTONADominique, MEISSONNIER René, GIRAUD André, MARTINEZEncarnacion, BAIGES Alain, BELKADI Richard, BLANC Nadia, CARZOLIMax , DAHOT Luc, DAHOT Marie Paule, DOZOLME Martine, GALLIANOGilbert, GOZZERINO Max, LALANNE Ghyslaine, LEMAT Jean, LEPAGEClaude, LLORCA Solange, MARTIN Hugues, MIGLIOLI Jean-Bernard,MILESI Jean-Marc, MORVILLE Jean, NAPOLITANO Michel, ORLANDINIIsabelle, PESCE Thierry, PLOUARD Stéphane, TAXIL Pierre, VERRIEZJack, VIGIER AlainREPRESENTES :ALLARI Gérard pouvoir à GALLIANO Gilbert, ACCARISIO Daniellepouvoir à LEPAGE Claude, ALDEGUER Christian pouvoir à TAXIL Pierre,BADO Lionel pouvoir à PESCE Thierry, BRISSI Alain pouvoir à LECOINTEJacques, CARLETTI Jean-Louis pouvoir à GRAS Raymond, CORROY Pierrepouvoir à ANTONA Dominique, DAVID Danièle pouvoir à PIANETTIClaude, DOLLA-FOESSEL Danielle pouvoir à DAHOT Marie Paule, GEAYDanielle pouvoir à LLORCA Solange, GENDROT Lucien pouvoir à ROSÉYves, GREGOIRE Denis pouvoir à BLANC Pierre , IGLESIA Sylvie pouvoirà ORLANDINI Isabelle, KATCHADOURIAN Eva pouvoir à AUDIBERTTROIN Olivier, LEMAIRE Fabienne pouvoir à VIGIER Alain, MARCHETTIOlivier pouvoir à NAPOLITANO Michel, MERLE Marie-Rose pouvoir àMARIANI Barthélemy, PASSERIN Louis pouvoir à MEISSONNIER René,PEIRON Jean pouvoir à GUERRINI Xavier, RANCHIER France pouvoir àBLANC Nadia, ROSELLO Annie pouvoir à GOZZERINO Max, SANTONIJean Daniel pouvoir à MARTINEZ Encarnacion, SAUTTER Edouard pouvoirà BAIGES Alain, VACHALD Sabine pouvoir à LALANNE Ghyslaine,VARO Guy pouvoir à BELKADI Richard, WENGER Daniel pouvoir àPISELLI Max,ABSENT :BOLLINI Roger, DOLCI Angèle, FERRANDO Gaston, MANCHIA JeanLuc, MATHIEU Elisabeth, MICHEL Christian, MURÉ Bruno, RENOUTMarianne, SANCHEZ Mario, ZANOTTI MireilleSecrétaire de Séance : Monsieur Stéphane PLOUARD
RAPPORTEUR : Monsieur Yves ROSÉA la suite du départ du Conservateur au Conseil Général, le musée des Arts et TraditionsPopulaires ne dispose plus de cadre territorial pour assurer sa Direction et sonfonctionnement.Afin de palier ces difficultés, il a été convenu que l’association gestionnaire du musée,procèderait elle-même au recrutement d’un cadre de niveau « Attaché de Conservation » etd’une secrétaire ; en contre partie, la Communauté d’Agglomération Dracénoise accorderaitune subvention équivalente.Il convient donc d’attribuer une subvention complémentaire de 12.000 , suite à l’avisfavorable de la Commission culture du 9 octobre 2003.Il est proposé au Conseil Communautaire :-d’accorder à l’association du Musée des ATP, une subvention de 12.000 . Lefinancement est assuré par virement interne, sur l’article 6574.Le Conseil Communautaire, ouï l’exposé qui précède,A L’UNANIMITEDECIDE d’adopter cette délibération.Fait à Draguignan, le 23 décembre 2003Max PISELLIPRESIDENTMAIRE DE DRAGUIGNANVICE-PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL DUVAR
Département du Var---------Arrondissement de DraguignanN 2003.105Communauté d’AgglomérationDracénoiseEXTRAIT des Registres des Délibérations du ConseilCommunautaire---------Séance du 23 décembre 2003---------L’an deux mille trois et le vingt-trois décembre à 18H00, le CONSEILCOMMUNAUTAIRE, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescritpar la loi, en séance publique, dans le lieu habituel de ses séances, sous laprésidence de Monsieur Max PISELLI, Maire de Draguignan, Vice-présidentdu Conseil Général.PP/JMNOMBRE DE MEMBRESAfférents auConseilCommunautaireEn ExerciceQui ont prispart à ladélibération4226787868Objet de Délibération :Avenant à la conventiond'objectifs de l'associationThéâtre en Dracénie - ScèneConventionnée Dès l'enfanceet pour la DansePRESENTS :PISELLI Max, MARIANI Barthélemy, LECOINTE Jacques, ROSÉ Yves,COLLOMBAT Pierre-Yves, ROUVIER Georges, AUDIBERT-TROINOlivier, ZEKRI Hubert, PIANETTI Claude, GUERRINI Xavier, GRASRaymond, BARRE Françoise, BLANC Pierre , VIGNAL Patrick, ANTONADominique, MEISSONNIER René, GIRAUD André, MARTINEZEncarnacion, BAIGES Alain, BELKADI Richard, BLANC Nadia, CARZOLIMax , DAHOT Luc, DAHOT Marie Paule, DOZOLME Martine, GALLIANOGilbert, GOZZERINO Max, LALANNE Ghyslaine, LEMAT Jean, LEPAGEClaude, LLORCA Solange, MARTIN Hugues, MIGLIOLI Jean-Bernard,MILESI Jean-Marc, MORVILLE Jean, NAPOLITANO Michel, ORLANDINIIsabelle, PESCE Thierry, PLOUARD Stéphane, TAXIL Pierre, VERRIEZJack, VIGIER AlainREPRESENTES :ALLARI Gérard pouvoir à GALLIANO Gilbert, ACCARISIO Daniellepouvoir à LEPAGE Claude, ALDEGUER Christian pouvoir à TAXIL Pierre,BADO Lionel pouvoir à PESCE Thierry, BRISSI Alain pouvoir à LECOINTEJacques, CARLETTI Jean-Louis pouvoir à GRAS Raymond, CORROY Pierrepouvoir à ANTONA Dominique, DAVID Danièle pouvoir à PIANETTIClaude, DOLLA-FOESSEL Danielle pouvoir à DAHOT Marie Paule, GEAYDanielle pouvoir à LLORCA Solange, GENDROT Lucien pouvoir à ROSÉYves, GREGOIRE Denis pouvoir à BLANC Pierre , IGLESIA Sylvie pouvoirà ORLANDINI Isabelle, KATCHADOURIAN Eva pouvoir à AUDIBERTTROIN Olivier, LEMAIRE Fabienne pouvoir à VIGIER Alain, MARCHETTIOlivier pouvoir à NAPOLITANO Michel, MERLE Marie-Rose pouvoir àMARIANI Barthélemy, PASSERIN Louis pouvoir à MEISSONNIER René,PEIRON Jean pouvoir à GUERRINI Xavier, RANCHIER France pouvoir àBLANC Nadia, ROSELLO Annie pouvoir à GOZZERINO Max, SANTONIJean Daniel pouvoir à MARTINEZ Encarnacion, SAUTTER Edouard pouvoirà BAIGES Alain, VACHALD Sabine pouvoir à LALANNE Ghyslaine,VARO Guy pouvoir à BELKADI Richard, WENGER Daniel pouvoir àPISELLI Max,ABSENT :BOLLINI Roger, DOLCI Angèle, FERRANDO Gaston, MANCHIA JeanLuc, MATHIEU Elisabeth, MICHEL Christian, MURÉ Bruno, RENOUTMarianne, SANCHEZ Mario, ZANOTTI MireilleSecrétaire de Séance : Monsieur Stéphane PLOUARD
RAPPORTEUR : Monsieur Yves ROSÉUne convention d’objectifs - Scène Conventionnée a été signée en juillet 2000, entre l’Etat,Ministère de la culture, la ville de Draguignan (la Communauté d’Agglomération Dracénoisedepuis le 01/01/2001) et l’association Théâtres en Dracénie.Cette convention permettait à l’association Théâtres en Dracénie de bénéficier desfinancements du programme Scènes Conventionnées au titre de ses actions dites « Dèsl’enfance et pour la Danse ».Considérant le bilan positif du projet artistique élaboré par le directeur de l’association, l’Etat(ministère de la culture) propose la prolongation de la convention pour 6 mois, à compter du1er juillet 2003, jusqu’au 31 décembre 2003.Il est demandé au Conseil Communautaire, d’autoriser son Président à signer l’avenant à laconvention d’objectifs – Scène Conventionnée.Le Conseil Communautaire, ouï l’exposé qui précède,A L’UNANIMITEDECIDE d’adopter cette délibération.Fait à Draguignan, le 23 décembre 2003Max PISELLIPRESIDENTMAIRE DE DRAGUIGNANVICE-PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL DUVAR
Département du Var---------Arrondissement de DraguignanN 2003.106Communauté d’AgglomérationDracénoiseEXTRAIT des Registres des Délibérations du ConseilCommunautaire---------Séance du 23 décembre 2003---------L’an deux mille trois et le vingt-trois décembre à 18H00, le CONSEILCOMMUNAUTAIRE, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescritpar la loi, en séance publique, dans le lieu habituel de ses séances, sous laprésidence de Monsieur Max PISELLI, Maire de Draguignan, Vice-présidentdu Conseil Général.PP/JMNOMBRE DE MEMBRESAfférents auConseilCommunautaireEn ExerciceQui ont prispart à ladélibération4226787868Objet de Délibération :Travaux dans des équipementsculturels et sportifs - demandesde subventionsPRESENTS :PISELLI Max, MARIANI Barthélemy, LECOINTE Jacques, ROSÉ Yves,COLLOMBAT Pierre-Yves, ROUVIER Georges, AUDIBERT-TROINOlivier, ZEKRI Hubert, PIANETTI Claude, GUERRINI Xavier, GRASRaymond, BARRE Françoise, BLANC Pierre , VIGNAL Patrick, ANTONADominique, MEISSONNIER René, GIRAUD André, MARTINEZEncarnacion, BAIGES Alain, BELKADI Richard, BLANC Nadia, CARZOLIMax , DAHOT Luc, DAHOT Marie Paule, DOZOLME Martine, GALLIANOGilbert, GOZZERINO Max, LALANNE Ghyslaine, LEMAT Jean, LEPAGEClaude, LLORCA Solange, MARTIN Hugues, MIGLIOLI Jean-Bernard,MILESI Jean-Marc, MORVILLE Jean, NAPOLITANO Michel, ORLANDINIIsabelle, PESCE Thierry, PLOUARD Stéphane, TAXIL Pierre, VERRIEZJack, VIGIER AlainREPRESENTES :ALLARI Gérard pouvoir à GALLIANO Gilbert, ACCARISIO Daniellepouvoir à LEPAGE Claude, ALDEGUER Christian pouvoir à TAXIL Pierre,BADO Lionel pouvoir à PESCE Thierry, BRISSI Alain pouvoir à LECOINTEJacques, CARLETTI Jean-Louis pouvoir à GRAS Raymond, CORROY Pierrepouvoir à ANTONA Dominique, DAVID Danièle pouvoir à PIANETTIClaude, DOLLA-FOESSEL Danielle pouvoir à DAHOT Marie Paule, GEAYDanielle pouvoir à LLORCA Solange, GENDROT Lucien pouvoir à ROSÉYves, GREGOIRE Denis pouvoir à BLANC Pierre , IGLESIA Sylvie pouvoirà ORLANDINI Isabelle, KATCHADOURIAN Eva pouvoir à AUDIBERTTROIN Olivier, LEMAIRE Fabienne pouvoir à VIGIER Alain, MARCHETTIOlivier pouvoir à NAPOL
MILESI Jean-Marc, MORVILLE Jean, NAPOLITANO Michel, ORLANDINI Isabelle, PESCE Thierry, PLOUARD Stéphane, TAXIL Pierre, VERRIEZ Jack, VIGIER Alain REPRESENTES : ALLARI Gérard pouvoir à GALLIANO Gilbert, ACCARISIO Danielle . VARO Guy pouvoir à BELKADI Richard, WENGER Daniel pouvoir à PISELLI Max, ABSENT : BOLLINI Roger,
5. Il est proposé de tenir la cent trente-septième session du Conseil exécutif le mercredi 27 et le jeudi 28 mai 2015 au Siège de l’OMS à Genève. 6. Une ébauche de projet d’ordre du jour provisoire de la cent trente-septième session du Conseil exécutif figure à l’annexe 3 pour information des États Membres.
verbal de l’assemblée générale annuelle du 5 mai 2017 et le rapport annuel 2017-2018 (incluant les états financiers de l’ordre) étaient et seront dorénavant accessibles uniquement en version numérique dans le site Web du Collège. 2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR . Le Dr Robert demande l’adoption de l’ordre du jour de l .
1.1 MOT DE BIENVENUE DU PRÉSIDENT, PRÉSENCES ET OUVERTURE DE LA SÉANCE la rencontre à 18h35. 1.2 PRÉSENCE ET VÉRIFICATION DU QUORUM Il y a quorum. 1.3 LECTURE ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR Il est proposé par Éric Fournier que l’ordre du jour de la séance soit adopté tel que présenté et
Manuel de management intégré ETT - 11/2018 2 . Suivi documentaire Date : 21/03/2013 Création SMI sur la base SMQ et SME Date : 12/12/2013 Mise à jour charte graphique Date : 28/04/2015 Mise à jour générale du document Date : 10/03/2018 Mise à jour suivant les normes V2015 Date : 01/10/2018 Mise à jour suivant charte graphique Date : 22/11/2018 Mise à jour organisation processus
Distribuer la fiche de préparation de conseil de classe. Donner l'ordre du jour : qu'est-e qu'on va faire ensemle ? Proposer des méthodes de travail. Prendre des notes. Faciliter la prise de parole de chaque élève. Faire des résumés de temps en temps et une synthèse finale.
au Saint-Siège, le priant de bien vouloir dési-gner un plénipotentiaire pour participer aux travaux de la Conférence. Le 10 juillet 1951 un représentant du Saint-Siège est venu prendre place parmi les membres de la Conférence. La Conférence a adopté comme ordre du jour l'ordre du jour provisoire établi par le
Montréal, le lundi 9 avril 2018 à 18h00. ORDRE DU JOUR Ouverture de l’assemblée 1. Mot de bienvenue 2. Ouverture de l’assemblée 3. Lecture et adoption de l’ordre du jour 4. Lecture et adoption du procès-verbal de la dernière assemblée générale annuelle Présentation des résultats 5.
89 LES ACTES UNILATÉRAUX DES ÉTATS [Point 5 de l’ordre du jour] DOCUMENT A/CN.4/525 et Add.1 et
