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Pour des plus amples renseignements sur les activités de la Commission du CodexAlimentarius, prière de s'adresser au:Secrétariat du Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentairesOrganisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agricultureViale delle Terme di Caracalla00100 Rome, ItalieTéléphone:Télécopie:Télex:Courrier électronique:Site Web:( 39) 06 57051( 39) 06 57054593625852 or On peut se procurer les publications du Codex auprès des points devente des publications de la FAO ou en s'adressant au:Groupe des ventes et de la commercialisationDivision de l'informationOrganisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agricultureViale delle Terme di Caracalla00100 Rome, ItalieTélécopie:Courrier électronique:( 39) 06 57053360publications-sales@fao.orgPublié par le Secrétariat duProgramme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, FAO, Rome
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Aliments dérivés des biotechnologiesiiiPRÉFACELa Commission du Codex Alimentarius et le Programme Mixte FAO/OMSsur les normes alimentaires1. La Commission du Codex Alimentarius met en œuvre le Programme mixteFAO/OMS sur les normes alimentaires dans le but de protéger la santé desconsommateurs et d'assurer des pratiques loyales dans le commerce alimentaire.Le Codex Alimentarius (en latin Loi ou Code alimentaire) est un recueil denormes alimentaires adoptées à l'échelon international présenté de manièreuniforme. Il inclut également des dispositions à caractère consultatif sous formede codes d'usages, de directives et de recommandations à l'appui des objectifsdu Codex Alimentarius. La Commission a exprimé l'opinion que les codesd'usages peuvent fournir des listes récapitulatives des conditions à remplir utilesaux autorités nationales chargées du contrôle des denrées alimentaires ou del'application de la législation alimentaire. La publication du Codex Alimentariusvise à guider et à promouvoir l'élaboration et l'établissement de définitions etd'exigences concernant les denrées alimentaires, à faciliter leur harmonisationet, ce faisant, à faciliter le commerce international.Principes pour l’Analyse des Risques et Directives sur l’évaluation de lasécurité sanitaire des aliments dérivés des biotechnologies modernes2. La Commission du Codex Alimentarius a adopté des Principes et Directivessur les aliments dérivés des biotechnologies à sa vingt-sixième session en 2003.Il s’agit de principes de portée générale sur l’analyse des risques des alimentsdérivés des biotechnologies modernes et de directives pour l’évaluation de lasécurité sanitaire des aliments dérivés de plantes et microorganismes à ADNrecombiné. Cette publication sous format réduit devrait permettre une plusample utilisation et une meilleure compréhension de l’analyse des risques et del’évaluation de la sécurité sanitaire des aliments dérivés des biotechnologies parles gouvernements, les autorités réglementaires, les industries alimentaires ettous ceux qui manipulent les aliments, et les consommateurs.3. Des renseignements complémentaires concernant ces textes, ou tout autreaspect des travaux de la Commission du Codex Alimentarius, peuvent êtreobtenus en s’adressant au :Secrétaire,Commission du Codex AlimentariusProgramme mixte FAO/OMS sur les normes alimentairesFAO, Viale delle Terme di Caracalla,00100 , Rome, ItalieTélécopie: ( 39) 06570 54593Courrier électronique.: codex@fao.orghttp://www.codexalimentarius.net
Aliments dérivés des biotechnologiesvTABLE DES MATIÈRES:PRÉFACE. iiiPRINCIPES POUR L’ANALYSE DES RISQUES LIÉS AUX ALIMENTSDÉRIVÉS DES BIOTECHNOLOGIES MODERNES (CAC/GL 44-2003)SECTION 1 - INTRODUCTION.1SECTION 2 – CHAMP D’APPLICATION ET DÉFINITIONS .2SECTION 3 – PRINCIPES .3DIRECTIVE RÉGISSANT LA CONDUITE DE L'ÉVALUATION DE LASÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS DÉRIVÉS DE PLANTES ÀADN RECOMBINÉ(CAC/GL 45-2003)SECTION 1 - CHAMP D’APPLICATION .8SECTION 2 - DÉFINITIONS .9SECTION 3 - INTRODUCTION À L’ÉVALUATION DE LASÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS .9SECTION 4 - CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES.13SECTION 5 – AUTRES CONSIDÉRATIONS .22APPENDICE: ÉVALUATION DE L’ALLERGÉNICITÉPOTENTIELLE .25DIRECTIVE RÉGISSANT LA CONDUITE DE L’ÉVALUATIONDE LA SÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS PRODUITS À L'AIDEDE MICROORGANISMES À ADN RECOMBINÉ (CAC/GL 46-2003)SECTION 1 – CHAMP D’APPLICATION .30SECTION 2 – DÉFINITIONS .33SECTION 3 - INTRODUCTION À L’ÉVALUATION DE LASÉCURITÉ SANITAIRE DES ALIMENTS .34SECTION 4- CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES.40APPENDICE: ÉVALUATION DE L’ALLERGÉNICITÉPOTENTIELLE .53
Aliments dérivés des biotechnologies1PRINCIPES POUR L’ANALYSE DES RISQUES LIÉSAUX ALIMENTS DÉRIVÉS DES BIOTECHNOLOGIESMODERNESCAC/GL 44-2003SECTION 1 – INTRODUCTION1.Pour de nombreux aliments, le niveau de sécurité sanitairegénéralement accepté par la société reflète l’historique de leur consommationsûre par l’homme. Il est reconnu que dans la plupart des cas, les connaissancesrequises pour gérer les risques associés aux aliments ont été acquises au coursde leur longue histoire d’usage. Les aliments sont généralement considérés sainspour autant qu’ils aient fait l’objet de soins particuliers durant ledéveloppement, la production primaire, la transformation, l’entreposage, lamanutention et la préparation.2. Les dangers associés aux aliments sont soumis au processus de l’analysedes risques de la Commission du Codex Alimentarius pour évaluer des risquespotentiels et, si nécessaire, pour développer des approches en vue de gérer cesrisques. La conduite de l’analyse des risques est guidée par les décisionsgénérales de la Commission du Codex Alimentarius1 ainsi que par les Principesde travail pour l’analyse des risques2 du Codex.3. Alors que l’analyse des risques est utilisée depuis longtemps pour lesrisques chimiques (ex:résidus de pesticides, contaminants, additifsalimentaires, et auxiliaires technologiques) et qu’elle l’est de plus en plus pourles dangers microbiologiques et les facteurs nutritionnels, les principes n’ont pasété élaborés spécifiquement pour les aliments entiers.4. L’approche de l’analyse des risques peut, en termes généraux, êtreappliquée aux aliments, y compris ceux qui sont dérivés des biotechnologiesmodernes. Il est toutefois reconnu que cette approche doit être modifiée quand12Ces décisions incluent les Déclarations de principes concernant le rôle de lascience dans la prise de décision du Codex et les autres facteurs à prendre enconsidération, et les Déclarations de principes sur le rôle de l’évaluation desrisques en matière de sécurité sanitaire des aliments (Commission du CodexAlimentarius, Manuel de procédure ; treizième édition).« Principes de travail pour l’analyse des risques destinés à être appliqués dans lecadre du Codex Alimentarius » (adoptés lors de la vingt-sixième session de laCommission du Codex Alimentarius, 2003; Manuel de Procédure de laCommission du Codex Alimentarius, treizième édition).
2Codex Alimentariuselle est appliquée à un aliment entier plutôt qu’à un danger bien précis quipourrait être présent dans l’aliment.5. Les principes présentés dans le présent document doivent être lus enconjonction avec les Principes de travail du Codex pour l’analyse des risques,dont ces principes sont complémentaires.6. Le cas échéant, les résultats d’une évaluation de risques appliqués pard’autres autorités réglementaires peuvent être utilisés pour aider à l’analyse desrisques et éviter une répétition du travail.SECTION 2 – CHAMP D’APPLICATION ET DÉFINITIONS7. L’objectif de ces principes est de fournir un cadre pour l’application del’analyse des risques en matière de sécurité sanitaire et de nutrition des alimentsdérivés des biotechnologies modernes. Ce document n’aborde pasl’environnement, les aspects éthiques, moraux et socio-économiques de larecherche, le développement, la production et la commercialisation de cesaliments3.8.Les définitions ci-dessous s’appliquent à ces principes:« Biotechnologie moderne » s'entend par l’application :(i)de techniques de manipulation in vitro des acides nucléiques, ycompris la recombinaison de l'acide désoxyribonucléique (ADN)et l'introduction directe d'acides nucléiques dans des cellules ouorganites, ou(ii) de la fusion cellulaire d'organismes n'appartenant pas à une mêmefamille taxonomique, qui surmontent les barrières naturelles de laphysiologie de la reproduction ou de la recombinaison et qui nesont pas des techniques utilisées pour la reproduction et lasélection de type classique4.«Produit traditionnel de référence» signifie un organisme/variétéapparenté, ses composants et/ou produits, pour lesquels il existe uneexpérience bien établie de la sécurité sanitaire basée sur son utilisationcourante en tant qu’aliment.5345Ce document ne concerne pas l’alimentation animale ni les animaux nourris avecces aliments sauf dans la mesure où ces animaux ont été développés au moyen debiotechnologies modernes.Cette définition est tirée du Protocole de Cartagena sur la prévention des risquesbiotechnologiques relatif à la Convention sur la Diversité Biologique.Il est admis que dans un avenir proche, les aliments dérivés des biotechnologiesmodernes ne seront pas utilisés comme produits traditionnels de référence.
Aliments dérivés des biotechnologies3SECTION 3 – PRINCIPES9. Le processus de l’analyse des risques pour les aliments dérivés desbiotechnologies modernes devrait être compatible avec les Principes de travailpour l’analyse des risques du Codex.ÉVALUATION DES RISQUES10. L’évaluation des risques comporte une évaluation de la sécurité sanitaire,qui vise à déterminer si un danger, d’ordre nutritionnel ou tout autre problèmede sécurité sanitaire est présent, et dans l’affirmative, à collecter desinformations sur sa nature et sa gravité. L’évaluation de la sécurité sanitairedevrait inclure une comparaison entre l’aliment dérivé des biotechnologiesmodernes et le produit traditionnel de référence, en mettant l’accent sur ladétermination des similitudes et des différences. Si un danger nouveau oumodifié, nutritionnel ou un autre problème de sécurité sanitaire était identifiépar l’évaluation des risques, les risques qui y sont associés devraient êtrecaractérisés pour déterminer sa pertinence pour la santé humaine.11. Une évaluation de la sécurité sanitaire est caractérisée par une évaluationd’un aliment entier ou de l’un de ses composants, par rapport au produittraditionnel de référence en :A)prenant en compte à la fois les effets souhaités et les effetsinattendus ;B)identifiant des dangers nouveaux ou modifiés;C)identifiant des modifications pertinentes pour la santé humaineconcernant les éléments nutritifs essentiels.12.Une évaluation de la sécurité sanitaire avant la mise sur le marchédevrait être entreprise, en suivant une approche structurée et intégrée, eteffectuée sur la base du cas par cas. Les données et informations, basées sur unescience solide, obtenues en utilisant des méthodes appropriées et analyséessuivant des techniques statistiques appropriées, devraient être d’une qualité et, lecas échéant, d’une quantité qui puissent résister à une revue scientifiquecritique.13. L’évaluation des risques devrait s’appliquer à tous les aspects pertinentsdes aliments dérivés des biotechnologies modernes. L’approche de l’évaluationdes risques pour ces aliments est basée sur l’examen des informations et
4Codex Alimentariusdonnées multidisciplinaires reposant sur des éléments scientifiques, en tenantcompte des facteurs mentionnés dans les lignes directrices jointes6.14. Les données scientifiques pour l’évaluation des risques sont généralementobtenues auprès de sources diverses, telles que l’obtenteur du produit, lalittérature scientifique, des informations techniques générales, des scientifiquesindépendants, des organismes réglementaires, des organes internationaux etautres parties intéressées. Les données devraient être évaluées en utilisant desméthodes scientifiques appropriées d’analyse des risques.15. L’évaluation des risques doit tenir compte de toutes les donnéesscientifiques disponibles et informations provenant de différentes procéduresanalytiques, à condition que ces procédures soient scientifiquement solides etque les paramètres mesurés soient comparables.GESTION DES RISQUES16. Les mesures de gestion des risques pour les aliments dérivés desbiotechnologies modernes devraient êtres proportionnelles aux risques, baséessur les résultats de l’évaluation des risques et tenir compte, le cas échéant,d’autres facteurs légitimes conformément aux dispositions générales de laCommission du Codex Alimentarius7 ainsi qu’aux Principes de travail pourl’analyse des risques du Codex.17. Il devrait être reconnu que différentes mesures de gestion des risquespeuvent être capables d’assurer le même degré de protection du consommateuren ce qui concerne la gestion des risques associés à la sécurité sanitaire et auximpacts nutritionnels sur la santé humaine, et seraient par conséquentéquivalentes.18. Les gestionnaires des risques devraient prendre en compte les incertitudesidentifiées dans l’évaluation des risques et mettre en place des mesuresappropriées pour gérer ces incertitudes.67Référence est faite à la Directive régissant la conduite de l’évaluation de lasécurité sanitaire des aliments dérivés de plantes à ADN recombiné (CAC/GL46-2003) à la Directive régissant la conduite de l’évaluation de la sécuritésanitaire des aliments produits à l’aide de micro-organismes à ADN récombiné(CAC/GL 46-2003).Voir la note de bas de page 1
Aliments dérivés des biotechnologies519. Les mesures de gestion des risques peuvent inclure, le cas échéant,l’étiquetage des aliments8, les conditions pour l’approbation decommercialisation et la surveillance après la mise sur le marché.20. La surveillance après la mise sur le marché peut être une mesureappropriée de gestion des risques dans des circonstances spécifiques. Sanécessité et son utilité devraient être examinées au cas par cas, durantl’évaluation des risques et la possibilité d'application pratique devrait êtreexaminée durant la gestion des risques. La surveillance après la mise sur lemarché devrait être entreprise dans le but de :A)vérifier les conclusions au sujet de l’absence ou de l’éventuellesurvenue, de l’impact et de l’importance d’effets potentiels sur lasanté du consommateur ; etB)surveiller les changements dans les niveaux d'ingestion desnutriments, associés à l’introduction d’aliments susceptibles demodifier significativement le statut nutritionnel, afin d’établir leurimpact sur la santé humaine.21. Des outils spécifiques peuvent être nécessaires pour faciliter la mise enœuvre et l’application des mesures des gestion des risques. Ces outils peuventcomprendre des méthodes analytiques appropriées, des matériels de référence,et la traçabilité des produits9 dans le but de faciliter le retrait du marché quandun risque pour la santé humaine a été identifié ou la surveillance après la misesur le marché dans les circonstances indiquées au paragraphe 20.COMMUNICATION SUR LES RISQUES22. Une communication efficace sur les risques est essentielle durant toutes lesphases de l’évaluation et de la gestion des risques. C’est un processus interactifqui implique toutes les parties concernées, y compris le gouvernement,l’industrie, les milieux universitaires, les médias et les consommateurs.23. La communication sur les risques devrait inclure des processusdécisionnels transparents d’évaluation de la sécurité sanitaire et de gestion desrisques. Ces processus devraient être totalement documentés à toutes les étapeset ouverts à la vérification publique, tout en respectant les préoccupations89Référence est faite à l’avant-projet de Directives du CCFL pour l’étiquetage desaliments et des ingrédients alimentaires obtenus à l’aide de certaines techniquesde modifications génétiques/génie génétique à l’étape 3 des procédures.Il est admis que le traçage de produit a d’autres applications. Celles-ci doivent seconformer aux dispositions des accords SPS et OTC. L’application de latraçabilité du produit dans les domaines couverts par les deux accords fait l’objetd’un examen au sein du Codex sur la base des décisions du Comité exécutif à saquarante-neuvième session.
6Codex Alimentariuslégitimes quant à la confidentialité des informations commerciales etindustrielles. En particulier, les rapports préparés sur les évaluations de lasécurité sanitaire et les autres aspects du processus de décisions devraient êtredisponibles pour toutes les parties intéressées.24. Une communication efficace sur les risques devrait inclure des processusde consultation réceptifs. Ces processus de consultation devraient êtreinteractifs. Les points de vue de toutes les parties intéressées devraient êtrerecherchés et les questions pertinentes de sécurité sanitaire des aliments et denutrition soulevées durant cette consultation devraient être prises en comptependant le processus d’analyse des risques.COHÉRENCE25. Une approche cohérente devrait être adoptée pour caractériser et gérer lesrisques portant sur la sécurité sanitaire des aliments et la nutrition associés auxaliments dérivés des biotechnologies modernes. Des différences injustifiées deniveau des risques présentés par ces aliments et les produits traditionnels deréférence devraient être évitées.26. Un cadre réglementaire transparent et bien défini devrait être mis en placepour la caractérisation et la gestion des risques associés aux aliments dérivés desbiotechnologies modernes. Il devrait assurer la cohérence en ce qui concerne lesdonnées requises, les cadres pour l’évaluation, le niveau acceptable de risque,les mécanismes de communication et de consultation ainsi que des processusdécisionnels TÉCHANGE27. Des efforts devraient être faits pour améliorer les capacités des autoritésréglementaires, en particulier dans les pays en développement, pour évaluer,gérer et assurer la communication sur les risques associés aux aliments dérivésdes biotechnologies modernes, y compris d’en imposer l’application, ouinterpréter les résultats des évaluations réalisées par d’autr
Pour des plus amples renseignements sur les activités de la Commission du Codex Alimentarius, prière de s'adresser au: Secrétariat du Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture Viale delle Terme di Caracalla 00100 Rome, Italie Téléphone: ( 39) 06 57051
Pour de plus amples renseignements sur le programme invalidité SSI pour les adultes, voir Allocation . Supplémentaire de Revenu de Sécurité (SSI) (Publication n 05-11000-FR). Pour de plus amples renseignements sur les programmes invalidité pour les enfants, voir .
Pour obtenir de plus amples renseignements au sujet de la possession d’arbalètes, veuillez communiquer avec le bureau local de la GRC ou le bureau provincial des armes à feu au 1 800 731 4000. Principes de base des arbalètes Les arbalètes fonctionnent essentiellement selon les mêmes principes que les arcs : l’énergie
Pour de plus amples renseignements sur l’utilisation du téléphone cellulaire, rendez-vous à l'adresse www. . À plus de 55 C (131 F), la lisibilité de l’écran du téléphone cellulaire peut être affectée, bien que cela soit temporaire.
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Pour obtenir de plus amples renseignements, prière de communiquer avec : Gerri Woodford, associée, pratique universitaire gerri.woodford@odgersberndtson.com Jason Murray, responsable du recrutement, pratique universitaire jason.murray@odgersberndtson.com Mary-Katherine Bouchard, responsable du recrutement
Pour de plus amples renseignements, communiquez avec votre bureau de la SLL ou composez le 800 955-4572. Survivants du World Trade Center. Les personnes qui ont travaillé sur les lieux des attentats du 11 septembre et qui ont par la suite
3 Pour de plus amples renseignements, veuillez consulter le site Web sur le suivi et l’analyse des produits alimentaires ici 11 décembre 2017 SMIAR FPMA Bulletin L’Indice FAO des prix du riz (2002-2004 100) s’est établi en moyenne à 218,7 points en novembre 2017, son plus haut niveau
8 Annual Book of ASTM Standards, Vol 14.02. 9 Annual Book of ASTM Standards, Vol 03.03. 10 Annual Book of ASTM Standards, Vol 03.06. 11 Available from American National Standards Institute (ANSI), 25 W. 43rd St., 4th Floor, New York, NY 10036. 12 Available from American Society of Mechanical Engineers (ASME), ASME International Headquarters, Three Park Ave., New York, NY 10016-5990. 13 .
