LIEN VERS SAI.FR.02 Avis De L'Anses

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Avis de l’AnsesSaisine n « 2013-SA-0129»Le directeur généralMaisons-Alfort, le 4 septembre 2013AVISde l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation,de l’environnement et du travailrelatif aux «mesures à prendre sur les bouquetins pour lutter contre la brucellose surle massif du Bargy, Haute-Savoie».L’Anses met en œuvre une expertise scientifique indépendante et pluraliste.L’Anses contribue principalement à assurer la sécurité sanitaire dans les domaines del’environnement, du travail et de l’alimentation et à évaluer les risques sanitaires qu’ils peuventcomporter.Elle contribue également à assurer d’une part la protection de la santé et du bien-être des animaux etde la santé des végétaux et d’autre part l’évaluation des propriétés nutritionnelles des aliments.Elle fournit aux autorités compétentes toutes les informations sur ces risques ainsi que l’expertise etl’appui scientifique technique nécessaires à l’élaboration des dispositions législatives etréglementaires et à la mise en œuvre des mesures de gestion du risque (article L.1313-1 du code dela santé publique).Ses avis sont rendus publics.L’Anses a été saisie le 9 juillet 2013 par le ministère chargé de l’Agriculture et le ministèrechargé de l’Ecologie pour la réalisation de l’expertise suivante : saisine relative aux mesuresà prendre pour les bouquetins pour lutter contre la brucellose sur le massif du Bargy, HauteSavoie.1. CONTEXTE ET OBJET DE LA SAISINELa France a été confrontée en avril 2012 à un foyer de brucellose dans un élevage bovinlaitier de la commune du Grand Bornand (sud du massif du Bargy) en Haute-Savoie,département considéré indemne depuis le dernier foyer recensé en 1999 au nord du mêmemassif. Une souche de Brucella melitensis biovar 3 a été, en effet, isolée dans le lait d’unevache qui venait d’avorter et dans les nœuds lymphatiques d’une seconde vache du mêmecheptel. Trois autres bovins de l’exploitation ont été reconnus infectés par PCR. Un lienépidémiologique a ensuite été établi entre ce foyer bovin et deux cas de brucellose humainedont le premier avait été détecté en janvier 2012, sur un enfant ayant consommé du fromageau lait cru produit avec le lait de ce troupeau.Depuis cet évènement, de larges investigations ont été conduites et se poursuivent toujoursà la date de cet avis, à la fois parmi les ruminants domestiques résidents permanents ou enestive, et parmi les ruminants sauvages du massif du Bargy. Elles ont permis de mettre enévidence des animaux sauvages infectés de brucellose, notamment des bouquetins (Capraibex), et d’émettre l’hypothèse que ces animaux aient pu jouer le rôle de réservoir et ainsiassurer un relais « silencieux » entre le dernier foyer domestique de 1999 et ce foyer de2012. En effet, l’analyse génétique des souches (technique MLVA (Multi-Loci VNTRAgence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail,27-31 av. du Général Leclerc, 94701 Maisons-Alfort Cedex - Téléphone : 33 (0)1 49 77 1350 - Télécopie : 33 (0)1 49 77 26 26 - www.anses.fr1 / 46

Avis de l’AnsesSaisine n « 2013-SA-0129»Analysis) a permis de démontrer un lien épidémiologique entre, d’une part, les soucheshumaines et animales (domestiques et sauvages) du Bargy en 2012 et d’autre part, lessouches isolées lors du dernier foyer de 1999, voire de foyers plus anciens sur la région. Enrevanche, les résultats des investigations conduites en 2012 ont montré l’absence d’infectionparmi tous les troupeaux de ruminants domestiques éventuellement exposés (12 118 bovinset petits ruminants répartis dans 211 troupeaux testés en automne 2012).Les investigations sur les bouquetins ont été réalisées par l’ONCFS qui a mené des actionsde surveillance sanitaire et populationnelle sur le massif du Bargy et des massifsenvironnants. Les résultats de ces investigations sont présentés dans l’avis Anses 2013-SA0082 ainsi que dans l’annexe 1 de cet avis Selon la saisine, les premiers résultats de cesopérations, commencées en septembre 2012 et toujours en cours, montrent que « labrucellose circule activement chez les bouquetins depuis plusieurs années sur le massif duBargy ». La population de bouquetins occupant le Massif du Bargy a été estimée, lors despremières opérations de comptage, à environ 300 individus (précisions sur la taille depopulation ci-après).Une saisine de la DGAL n 2013-SA-0082 en date du 6 mai 2013, portant sur le protocole desurveillance des troupeaux de ruminants domestiques de la zone, a conduit l’Anses àconduire une 1ère évaluation du risque de transmission de la brucellose du bouquetin auxcheptels domestiques. Les experts ont, compte tenu du temps imparti et de la disponibilitéincomplète des données sanitaires, estimé qualitativement ce risque (probabilité detransmission), sur une échelle de 0 à 9, comme minime (niveau 2) pour les bovins,extrêmement faible (niveau 3) pour les ovins et compris entre extrêmement faible (niveau 3)et faible (niveau 5) pour les caprins. Selon l’Avis correspondant, certains aspects du foyer debrucellose du Bargy (et notamment le fait qu’il n’y ait eu qu’un foyer bovin entre 1999 et2012) « laissent à penser que la transmission doit s’effectuer principalement par voievénérienne et secondairement par contact avec des produits d’avortement et des urinescontaminées ».Ce risque de transmission faible pose cependant la question des conséquences de cetteinfection pour les filières locales d’élevage, notamment du fait de la fabrication de fromagesau lait cru et plus largement pour la filière bovine française, officiellement indemne debrucellose. La brucellose est un problème de santé publique comme en témoignent les deuxinfections humaines liées au foyer bovin.Le ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et le ministère del’agriculture de l’agroalimentaire et de la forêt proposent un protocole d’abattage desbouquetins dans le but de : « Maîtriser la brucellose dans la faune sauvage en Haute-Savoieoù le bouquetin semble jouer le rôle de réservoir primaire pour abaisser significativement lerisque de transmission aux animaux domestiques notamment sur le massif du Bargy, et celadès le début de l’automne, mais aussi pour protéger les autres massifs et maîtriser le risquede décantonnement ».Les opérations d’abattage sont prévues de la façon suivante :1. « Opérations « flash » (sur un temps court, 5-20 jours maximum) avec pour objectifl’abattage d’un maximum d’animaux (de 80 à 95%) avec des agents en poste sur leszones de transit identifiées suite aux études populationnelles pour éviter les fuitesvers les autres massifs »2. « Phase de surveillance jusqu’à l’hiver pour éliminer les derniers bouquetins. »2 / 46

Avis de l’AnsesSaisine n « 2013-SA-0129»Les questions posées à l’Anses, au regard de ce protocole, sont :1. « Ces opérations d’abattage ainsi menées seront-elles efficaces et permettront-ellesd’atteindre l’objectif recherché ? »2. « Au regard des résultats dont on dispose, pourrait-on définir une typologie d’animauxles plus à risque d’infection et consécutivement orienter l’abattage sélectif de cesanimaux ? Cette alternative à l’abattage total apporterait-elle les mêmes garanties ? »3. « Hormis l’abattage total et l’abattage sélectif, d’autres solutions alternatives à cesscénarii permettraient-elles une maîtrise égale, sinon meilleure, de la maladie, desorte que la population de bouquetins du massif du Bargy ne constitue plus unemenace pour la santé publique et pour les cheptels domestiques ? »2. ORGANISATION DE L’EXPERTISEL’expertise a été réalisée dans le respect de la norme NF X 50-110 « Qualité en expertise –Prescriptions générales de compétence pour une expertise (Mai 2003) ».L’expertise collective a été réalisée par le groupe d’expertise collective d’urgence (GECU)« Brucellose bouquetin Bargy», multidisciplinaire, regroupant des compétencescomplémentaires : épidémiologie et analyse de risque, biologie du bouquetin et de la faunesauvage de montagne, maladies de la faune sauvage, microbiologie, brucellose à Brucellamelitensis, méthodes de diagnostic, méthodes de lutte contre les maladies infectieuses.La saisine a été présentée et certains éléments précisés au cours de l’audition desdemandeurs à la réunion du CES SANT du 10 juillet 2013.Le GECU s’est réuni physiquement sur trois journées, le 25 juillet, les 21 et 27 août 2013puis sur deux demi-journées les 29 août et 2 septembre 2013 et a régulièrement échangéentre ces réunions sur le contenu de l’avis.Au cours de ces réunions, le GECU a procédé à quatre auditions dans le but d’améliorer saconnaissance du contexte : un agent de l’unité sanitaire de la faune (ONCFS) ayant participé au suivi sanitaire etpopulationnel des bouquetins du massif du Bargy (audition le 21 août 2013) ; un membre du groupe national bouquetin (chargé de la réintroduction du bouquetin etde sa conservation) ayant participé au suivi populationnel des bouquetins (audition le21 août 2013) ; un agent du service départemental 74 de l’ONCFS ayant participé à l’élaboration duprojet d’abattage total (audition le 27 août 2013) ; un technicien cynégétique de la fédération départementale des chasseurs de HauteSavoie (audition le 27 août 2013).Les questions posées aux différentes personnes concernaient principalement le suivisanitaire et populationnel des bouquetins du massif du Bargy, la faisabilité technique des3 / 46

Avis de l’AnsesSaisine n « 2013-SA-0129»méthodes de gestions envisagées, ainsi que les bénéfices, inconvénients et risque liés àchacune d’entre elles.Le GECU a disposé de plusieurs documents liés au foyer de brucellose du massif du Bargy : trois documents intitulés « Contexte et justification d’une demande complémentaired’autorisation d’abattage de bouquetins brucelliques dans les massifs des Aravis etde Sous-Dine/Glières » datés de novembre 2012, février et juillet 2013 et émanant del’ONCFS, reçus le 19 juillet 2013 ; la lettre et le dossier de « demande d’avis au CNPN relatif à une autorisationd’abattage des bouquetins du massif du Bargy (74) préalable à une réintroduction del’espèce, dans l’intérêt de la santé et de la sécurité publiques, pour prévenir desdommages importants à l’élevage, pour des raisons économiques majeures et pourassainir l’enzootie de brucellose au sein de cette population », émanant de lapréfecture de Haute-Savoie, reçus le 19 juillet 2013 ; la lettre et le dossier comprenant les « Eléments d'analyse complémentaires à lademande d'avis au CNPN relatif à une autorisation d'abattage des bouquetins dumassif du Bargy (74), préalable à une réintroduction de l’espèce, dans l'intérêt de lasanté et de la sécurité publiques pour prévenir des dommages importants à l'élevage,pour des raisons économiques majeures et pour assainir l'enzootie de brucellose ausein de cette population » reçus le 30 août 2013 ; une lettre de réponse de l’ONCFS à la Direction régionale de l’environnement, del’aménagement et du logement (DREAL) « concernant la demande d’autorisation dedestruction (abattage) d’espèce protégée », reçue le 19 juillet 2013 ; la convention passée entre le MAAF et l’ONCFS « relative à la surveillance de labrucellose chez les ongulés sauvages du massif du Bargy (département de la HauteSavoie) durant la période 2012-2014 », reçue le 19 juillet 2013 ; un rapport d’’étape transmis par l’ONCFS et concernant le suivi démographique de lapopulation de bouquetins du Bargy, reçu le 17 août 2013 ; la note Asters (mars 2013) concernant le foyer de brucellose sur les bouquetins dansle massif du Bargy, rédigée par le président de la commission « faune, flore,écosystèmes » d’Asters, également vice-président de la commission faune duConseil national de la protection de la nature (CNPN) et par la responsable de lamission expertise scientifique et technique d’Asters reçue le 19 juillet 2013.Le GECU a également obtenu, un grand nombre d’informations sur le foyer auprès del’ONCFS ainsi que des laboratoires départementaux concernés et du laboratoire national deréférence.Les connaissances sur la situation de la brucellose dans le massif du Bargy ainsi que lesdonnées disponibles sur les caractéristiques de la population de bouquetins et laconfiguration du massif pourraient permettre de mettre en place une modélisation de lacirculation de la brucellose dans cette population. L’unité « méthodologie et études enmicrobiologie et santé animale » de l’Anses-DER est en train de réaliser cette modélisationdans le cadre d’un Appui Scientifique et Technique (AST) dont les travaux ont commencé enparallèle aux délibérations du GECU et sont appelés à continuer après le rendu de cet avis.4 / 46

Avis de l’AnsesSaisine n « 2013-SA-0129»Le travail scientifique de compréhension des mécanismes impliqués et leur modélisation,une fois validée par des mesures de terrain, devraient permettre de s’assurer de la bonnecompréhension de la situation rencontrée, au moins pour les paramètres majeurs de ladynamique de l’infection et d’étayer les mesures proposées avec davantage d’élémentsscientifiques. Elle pourrait en outre permettre, si la situation est retrouvée ailleurs ou plustard, de réagir plus vite et de façon raisonnée. Les premiers éléments de ce travail montrentqu’un certain nombre d’informations restent à acquérir ou à consolider pour proposer desmesures de gestion sur des bases quantitatives. Ce projet de modélisation est un travail deplus long terme que la présente saisine en urgence. Sa construction et son exploitationseront conditionnées aux réponses ou données qui pourront être apportées, provenant d’uneanalyse bibliographique approfondie et des études actuellement en cours sur le Massif duBargy.3. ANALYSE ET CONCLUSIONS DU GECUDans le cadre des investigations autour du foyer bovin de brucellose, l’ONCFS a initié àpartir de septembre 2012 un certain nombre d’opérations de suivi sanitaire et populationneldes bouquetins et des autres ruminants de montagne sur le massif du Bargy ainsi que surles massifs voisins des Aravis et de Sous-Dine. Ces opérations sont assurées par l’ONCFSen collaboration avec la fédération départementale des chasseurs de Haute-Savoie.L’ONCFS est mandaté par le MAAF (Ministère de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de laForêt, Direction Générale de l’Alimentation) pour l’ensemble de ces actions. Les donnéesissues des opérations de surveillance sanitaire et populationnelle entreprises sur lesruminants des massifs du Bargy, des Aravis et de Sous-Dine sont présentées en annexe 1de ce document.3.1.Données sur la circulation de B. melitensis dans lesmassifs du Bargy, des Aravis et de Sous-DineLe programme de surveillance sanitaire a été construit autour de plusieurs objectifs : rechercher un réservoir sauvage de B. melitensis ; caractériser la circulation du pathogène dans ledit réservoir ; vérifier que le foyer de brucellose est bien circonscrit au massif du Bargy et neconcerne pas les massifs voisins des Aravis et de Sous-Dine.Ce programme a démarré en septembre 2012. Il est toujours en cours au 30 août 2013. Pourrépondre aux objectifs fixés, il comporte plusieurs opérations :1. surveillance clinique (massif du Bargy) : plusieurs opérations de surveillance clinique,visant à identifier les bouquetins ou chamois à clinique évocatrice (arthrites, orchites),avec abattage immédiat (ou capture) des animaux suspects ;2. surveillance sérologique (massifs du Bargy, Aravis et Sous-Dine) des populations parcapture (télé-anesthésie) ;3. surveillance du gibier (massif du Bargy), par des prélèvements effectués par leschasseurs (convention entre l’ONCFS et la fédération départementale des chasseurs de5 / 46

Avis de l’AnsesSaisine n « 2013-SA-0129»Haute-Savoie) sur des cerfs élaphes, chamois et chevreuils tués durant la saison dechasse 2012-2013.Pour chaque animal (suspect clinique, surveillance sérologique, chasse), un échantillon desang est prélevé pour rechercher une réponse sérologique à l’infection par B. melitensisainsi qu’un écouvillon vaginal ou du prépuce lorsque possible (recherche directe de B.melitensis). Lorsqu’un animal présente des lésions ou une clinique évocatrice (surveillanceclinique, chasse) ou présente une séropositivité (surveillance sérologique), cet animal, s’iln’est pas trouvé mort ou n’a pas été tué à la chasse, est euthanasié puis autopsié. Durantles autopsies, un certain nombre d’organes et de tissus est prélevé pour recherche directede B. melitensis par bactériologie et/ou PCR.Les analyses ont été effectuées par le laboratoire d’analyses de Haute-Savoie (LIDAL 74), lelaboratoire départemental d’analyses vétérinaires 73 (LDAV 73) ainsi que par le LaboratoireNational de Référence Brucellose de l’Anses Maisons-Alfort. Le LIDAL 74 a assuré lesanalyses sérologiques de première intention (EAT et FC sur sang et si nécessaire sur jus depoumon). Les mises en culture ont été assurées par le LDAV 73. Le LNR a assuré lesanalyses sérologiques de deuxième intention (ELISA indirect et compétition) ainsi que lesPCR lorsque la bactériologie était négative sur les animaux séropositifs. Le LNR aégalement assuré la confirmation de souche et les typages phénotypique et moléculaire.Les premiers résultats de ces opérations sont disponibles pour la période de septembre2012 au 20 août 2013. Les opérations doivent continuer jusqu’à l’automne 2013. Les expertsont donc disposé, en temps réel, de données sanitaires et populationnelles partielles, pourprocéder à l’évaluation des questions posées par la saisine.Le foyer de brucellose touchant ces bouquetins est unique. En dehors de quelques cassporadiques de portage de B. melitensis déjà rapportés, le seul foyer identifié concerne unepopulation de bouquetins du Parc du Grand Paradis (Italie) qui s’était infectée auprès d’ovinstranshumants. La situation de ce foyer était différente : la séroprévalence n’a jamais dépassé5 à 6% des animaux analysés. A noter que ce foyer s’est éteint de lui-même sans qu’aucunemesure de maîtrise n’ait été entreprise.Concernant le foyer du massif du Bargy, trois éléments majeurs ressortent des informations : la prévalence est actuellement élevée au sein de la population de bouquetins duMassif du Bargy ; la présence du pathogène est très marginale chez les autres ruminants sauvages duMassif ; le pathogène n’a pas été détecté chez les populations de bouquetins des massifsvoisins des Aravis et de Sous-Dine.Ces trois points sont développés ci-dessous, sachant que le manque de recul ne peutencore donner qu’une image statique de l’infection.6 / 46

Avis de l’AnsesSaisine n « 2013-SA-0129»3.1.1. Une prévalence actuellement élevée de Brucella melitensis au seinde la population de bouquetins du massif du BargyLes résultats issus des surveillances clinique et sérologique des bouquetins du massif duBargy ont révélé la présence de sujets cliniquement atteints de brucellose et témoignentd’une prévalence élevée de B. melitensis au sein de cette population (données 2012 et2013). La majorité des bouquetins cliniquement atteints est porteuse de B. melitensisEntre le 5 octobre 2012 et le 31 juillet 2013, sept bouquetins présentant des arthrites et/oudes orchites et à ce titre suspects d’être brucelliques ont été autopsiés. Six ont été confirméscomme brucelliques (bactériologie et/ou sérologie positives). B. melitensis a été retrouvéedans des organes uro-génitaux de quatre bouquetins positifs en bactériologie : ces animauxpeuvent donc être considérés comme potentiellement excréteurs.Les formes cliniques recensées sont néanmoins des manifestations subaiguës ouchroniques de la brucellose et leur observation ne permet pas de se prononcer sur leséventuels avortements (principales conséquences de la brucellose aiguë chez les ruminants)et leur importance dans les effectifs considérés. Une séroprévalence élevée touchant toutes les classes d’âge et de sexe defaçon hétérogèneLa surveillance sérologique a permis de mettre en évidence une prévalence élevée de B.melitensis au sein de la population de bouquetins du Bargy : la séroprévalence apparentecumulée entre 2012 et 2013

AVIS de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail. relatif aux «mesures à prendre sur les bouquetins pour lutter contre la brucellose sur le massif du Bargy, Haute-Savoie». L’Anses met en œuvre une expertise scientifique indépendante et pluraliste.

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