CHAPITRE 5 : ANALYSE DES EFFETS CUMULES DU PROJET TDN
VOLUME 2ETUDE D’IMPACTCHAPITRE 5 : ANALYSECUMULES DU PROJET TDNDESEFFETSSommaire1CONTEXTE DU CHAPITRE 5 . 42INVENTAIRE DES AUTRES PROJETS ET DES INSTALLATIONS. 52.1Inventaire des autres projets connus identifiés par les services de l’Etat . 52.2Inventaire des installations en fonctionnement lors de l’exploitation de TDN, sur le siteAREVA NC Malvési. 72.33Synthèse de l’inventaire . 8CUMUL DU PROJET TDN AVEC LES AUTRES INSTALLATIONS . 93.1Effets cumulés sur la santé . 103.1.1Effets cumulés des rejets chimiques sur la santé . 103.1.2Effets cumulés des rejets radiologiques sur la santé . 113.2Effets cumulés sur l’environnement . 123.2.1Effets cumulés des rejets chimiques sur l’environnement . 123.2.2Impacts cumulés des rejets radiologiques sur l’environnement . 173.3Conclusion sur l’analyse des effets cumulés du projet TDN . 18Chapitre 5 - Page 1/18AREVA NC - Site de Malvési (11)Dossier de Demande d'Autorisation d’ExploiterInstallation classée pour la protection de l’environnement TDN
VOLUME 2ETUDE D’IMPACTListe des figuresFigure 1 : Localisation des communes autour de la zone d’implantation du projet TDN pourl’identification des autres projets . 5Figure 2 : Localisation des groupes de population les plus exposés pris en compte dansl’évaluation des cumuls d’impact radiologique et chimique. 9Chapitre 5 - Page 2/18AREVA NC - Site de Malvési (11)Dossier de Demande d'Autorisation d’ExploiterInstallation classée pour la protection de l’environnement TDN
VOLUME 2ETUDE D’IMPACTListe des tableauxTableau 1 : Analyse des projets connus identifiés sur les sites internet des services de l’État . 6Tableau 2 : Analyse des installations du site AREVA NC Malvési en fonctionnement à échéancedu projet TDN . 7Tableau 3 : Synthèse des installations susceptibles de cumuler des effets avec ceux du projet TDN. 8Tableau 4 : Evaluation des quotients de danger cumulés aux groupes de population les plusexposés pour la classe d’âge adulte – effets à seuil. 10Tableau 5 : Evaluation des ERI vie entière cumulés aux groupes de population les plus exposés –effets sans seuil . 10Tableau 6 : Impact dosimétrique cumulé au point le plus exposé dû aux rejets . 11Tableau 7 : Substances concernées par l’évaluation de l’impact cumulé des rejets chimiques surl’environnement . 12Tableau 8 : Origine des PEC ajoutées des différents projets identifiés. 13Tableau 9 : Présentation des PEC cumulées dans le milieu atmosphérique . 14Tableau 10 : Evaluation du risque environnemental sur l’air de la substance commune émise auniveau de la zone la plus exposée de l’environnement . 14Tableau 11 : Comparaison des concentrations cumulées avec les niveaux critiques annuels pour laprotection de la végétation . 14Tableau 12 : Comparaison des concentrations cumulées avec les objectifs de la qualité de l’air . 15Tableau 13 : Comparaison des concentrations cumulées avec les valeurs cibles . 15Tableau 14 : Présentation des PEC cumulées dans les sols . 15Tableau 15 : Evaluation du risque environnemental sur le milieu terrestre, des substancescommunes émises au niveau de la zone la plus exposée de l’environnement . 16Tableau 16 : Evaluation des risques radiologiques cumulés sur l’environnement . 17Tableau 17 : Synthèse des résultats de l’évaluation des effets cumulés . 18Chapitre 5 - Page 3/18AREVA NC - Site de Malvési (11)Dossier de Demande d'Autorisation d’ExploiterInstallation classée pour la protection de l’environnement TDN
VOLUME 2ETUDE D’IMPACT1 Contexte du chapitre 5Ce chapitre a pour objectif d’apporter les éléments demandés à l’item 4 de l’article R.122-5 II duCode de l’environnement :« 4 Une analyse des effets cumulés du projet avec d’autres projets connus. Ces projets sontceux qui, lors du dépôt de l’étude d’impact :ont fait l’objet d’un document d’incidences au titre de l’article R.214-6 et d’une enquêtepublique ;ont fait l’objet d’une étude d’impact au titre du présent Code et pour lesquels un avis del’autorité administrative de l’État compétente en matière d’environnement a été rendu public.Sont exclus les projets ayant fait l’objet d’un arrêté au titre des articles R.214-6 à R.214-31mentionnant un délai et devenu caduc, ceux dont la décision d’autorisation, d’approbation oud’exécution est devenue caduque, dont l’enquête publique n’est plus valable ainsi que ceux quiont été officiellement abandonnés par le pétitionnaire ou le maître d’ouvrage.»Ce chapitre présente les autres projets connus identifiés à la date de rédaction du présentdossier (octobre 2015), afin d’évaluer l’impact cumulé du projet TDN avec d’autres projetsconnus.De plus, ce chapitre permet également de faire la mise en perspective des effets des rejets duprojet TDN avec les rejets des autres installations du site AREVA NC Malvési, qui seront enfonctionnement au moment de la mise en service de TDN.Chapitre 5 - Page 4/18AREVA NC - Site de Malvési (11)Dossier de Demande d'Autorisation d’ExploiterInstallation classée pour la protection de l’environnement TDN
VOLUME 2ETUDE D’IMPACT2 Inventaire des autres projets et des installations2.1 Inventaire des autres projets connus identifiés par les services del’EtatL’identification des projets a été réalisée à l’aide du site internet des services de l’Etat dansl’Aude pour les communes situées dans un rayon d’environ 5 km autour de la zone de projet TDN(voir figure ci-dessous). Ce périmètre est considéré comme majorant et adapté à l’évaluation ducumul des effets locaux, principalement liés aux rejets chroniques présentés et analysés auchapitre 4 « Analyse des effets du projet sur la santé et l’environnement ».Figure 1 : Localisation des communes autour de la zone d’implantation du projet TDN pourl’identification des autres projetsSource : Carte réalisée sous Quantum QGISChapitre 5 - Page 5/18AREVA NC - Site de Malvési (11)Dossier de Demande d'Autorisation d’ExploiterInstallation classée pour la protection de l’environnement TDN
VOLUME 2ETUDE D’IMPACTLes 9 communes concernées sont les suivantes :Narbonne ;Moussan ;Cuxac d’Aude ;Montredon des Corbières ;Marcorignan ;Sallèles d’Aude ;Saint Marcel sur Aude ;Névian ;Coursan.Le tableau suivant indique les projets identifiés et la prise en compte de leurs effets (rejets,prélèvements, autres) dans le présent chapitre.CommuneCoursanDénomination du projet/ ExploitantDemande d’enregistrementde la Société CoopérativeAgricole de Vinification(SCAV) Coursan-ArmissanBéziersSCAV Coursan-ArmissanBéziersCoursanConfortement ponctuel dela berge drive gauche del’Aude à CoursanSyndicat mixte du Delta del’Aude (SMDA)Coursan, Cuxacd’Aude, Sallèlesd’Aude, NarbonneNarbonneConfortement des digues etdéversoirs du seuil deMoussoulens à la CarboneSyndicat mixte du Delta del’Aude (SMDA)Construction d’une centralephotovoltaïque au sol« Méfioulès »Description sommaireEffets cumuléspossiblesNonDemande d’enregistrementpour mise en conformité del’installation avec laréglementationMise en place d’undispositif de fascines etpeignes, d'un dispositif desoutènement, et d’un talusen remblai protégé par unenappe coco etensemencée.Protection contre les cruesdes basses plaines del’Aude, afin de prévenir lerisque de rupture desdigues, stabiliser les bergeset assurer le contrôle desdébordements de l’AudeConstruction d’une centralephotovoltaïque au solSolaire au SolDossier de régularisationd’une situationadministrativePas de rejet cumulableavec ceux du projet TDNNonPas de rejet cumulableavec ceux du projet TDNNonPas de rejet cumulableavec ceux du projet TDNNonPas de rejet cumulableavec ceux du projet TDNTableau 1 : Analyse des projets connus identifiés sur les sites internet des services de l’ÉtatChapitre 5 - Page 6/18AREVA NC - Site de Malvési (11)Dossier de Demande d'Autorisation d’ExploiterInstallation classée pour la protection de l’environnement TDN
VOLUME 2ETUDE D’IMPACT2.2 Inventaire des installations en fonctionnement lors de l’exploitationde TDN, sur le site AREVA NC MalvésiAu moment de l’exploitation de TDN, certaines installations du site AREVA NC Malvési seront enfonctionnement. Elles sont prises en compte dans l’évaluation des impacts cumulés.InstallationDescription sommaireInstallation Classéepour la Protection del’environnement (ICPE)AREVA NC MalvésiInstallations de transformation chimique deproduits uranifères et fluorésINB « ECRIN »Installation d’entreposage de déchets solidesdu procédé de conversion située à l’intérieurdes anciens bassins de décantation B1/B2Effets cumulés possiblesOuiRejets chimiques etradiologiquesOuiRejets chimiques etradiologiquesTableau 2 : Analyse des installations du site AREVA NC Malvési en fonctionnement à échéance duprojet TDNChapitre 5 - Page 7/18AREVA NC - Site de Malvési (11)Dossier de Demande d'Autorisation d’ExploiterInstallation classée pour la protection de l’environnement TDN
VOLUME 2ETUDE D’IMPACT2.3 Synthèse de l’inventaireLe tableau ci-dessous récapitule les projets et les installations susceptibles de cumul avec leseffets du projet TDN, ainsi que les études d’impact déjà réalisées permettant la réalisation de cecumul.DénominationAutresprojetsDescription sommaireMéthode de prise en comptePas de projet identifié auprès des services de l’étatEtuded’impactCOMURHEX II :ICPE AREVANC MalvésiInstallations detransformation chimiquede produits uranifères etfluorésDDAEduprojet- Résultats de l’évaluation de l’impact desrejets chimiques sur la santé etl’environnement et de l’évaluation del’impact dosimétrique ;- Modélisation de l’impact des rejetsradiologiques sur l’environnement à partirdes données de l’étude d’impactInstallationsactuelles etpoursuiviesEtude d’impact DAC INB ECRIN :INB ECRINInstallation d’entreposagede déchets solides duprocédé de conversionsituée à l’intérieur desanciens bassins dedécantation B1/B2- Résultats de l’évaluation de l’impact desrejets chimiques sur la santé etl’environnement, et de l’évaluation del’impact dosimétrique ;- Modélisation de l’impact des rejetsradiologiques sur l’environnement à partirdes données de l’étude d’impactTableau 3 : Synthèse des installations susceptibles de cumuler des effets avec ceux du projet TDNA noter qu’en phase de fonctionnement, l’INB ECRIN ne génère que des rejets aqueux et pas derejet atmosphérique.Les paragraphes suivants présentent, pour ces installations, l’évaluation de l’impact des rejetsradiologiques et chimiques cumulés avec le projet TDN, sur la santé et l’environnement.Chapitre 5 - Page 8/18AREVA NC - Site de Malvési (11)Dossier de Demande d'Autorisation d’ExploiterInstallation classée pour la protection de l’environnement TDN
VOLUME 2ETUDE D’IMPACT3 Cumul du projet TDN avec les autres installationsEn première approche, l’impact cumulé est évalué en prenant en compte le point le plus exposé(sur l’homme ou l’environnement) de chaque installation sélectionnée. L’impact cumulé est doncréalisé pour un point dit « fictif ». En effet, les mises en perspective sont faites à partir des valeursde modélisations maximales obtenues. Ces valeurs maximales ne sont pas systématiquementreprésentatives du même point d’exposition. L’approche retenue s’avère ainsi très enveloppe etvolontairement pénalisante.Ainsi, pour l’impact cumulé sur la santé, on considère de manière majorante, une personnehabitant en même temps à Livière Haute et à Romilhac le Bas, toute l’année et toute sa vie.La carte ci-après illustre le positionnement des groupes de population les plus exposés utilisésdans le cadre de l’étude de l’impact cumulé.Figure 2 : Localisation des groupes de population les plus exposés pris en compte dans l’évaluationdes cumuls d’impact radiologique et chimiqueChapitre 5 - Page 9/18AREVA NC - Site de Malvési (11)Dossier de Demande d'Autorisation d’ExploiterInstallation classée pour la protection de l’environnement TDN
VOLUME 2ETUDE D’IMPACT3.1 Effets cumulés sur la santé3.1.1 Effets cumulés des rejets chimiques sur la santéLes installations identifiées ont fait l’objet d’une Evaluation des Risques Sanitaires (ERS). Laméthodologie de cette évaluation est présentée en annexe 2 « Evaluation des Risques Sanitairesdu projet TDN ». Les tableaux suivants présentent respectivement les quotients de danger (QD) etexcès de risque individuels vie entière (ERI) obtenus pour une exposition par inhalation et paringestion.Projet objet de laprésente étudeInstallationsactuelles etpoursuiviesPoint pris encompteDénominationOrigine des donnéesQDTDNChapitre 4 de la présenteétude d’impact1,30.10ICPE AREVANC MalvésiERS du DDAE du projetCOMURHEX II3,53.10INB ECRINERS du DAC INB ECRIN1,25.10-2Livière Haute-1Romilhac le Bas-5Romilhac le Bas-1Point fictifTotal3,66.10Valeur de référence1Tableau 4 : Evaluation des quotients de danger cumulésaux groupes de population les plus exposés pour la classe d’âge adulte – effets à seuilLe quotient de danger (QD) cumulé, évalué à partir des QD au point le plus exposé de chaqueinstallation (hypothèse majorante) s’élève à 0,366. Cette valeur est 2,7 fois plus faible que lavaleur de référence de 1. L’impact du projet TDN représente moins de 4 % du quotient de dangercumulé prévisible et moins de 2 %de la valeur de référence de 1.Projet objetde la présenteétudeInstallationsactuelles etpoursuiviesPoint pris encompteDénominationOrigine des donnéesERITDNChapitre 4 de la présenteétude d’impact1,31.10ICPE AREVA NCMalvésiERS du DDAE du projetCOMURHEX II2,60.10INB ECRINERS du DAC INB ECRINTotalValeur de référence-6Livière Haute-6Livière Hautel’uranium ne présente de VTR pour leseffets sans seuil-63,91.10Livière Haute-51.10Tableau 5 : Evaluation des ERI vie entière cumulésaux groupes de population les plus exposés – effets sans seuilChapitre 5 - Page 10/18AREVA NC - Site de Malvési (11)Dossier de Demande d'Autorisation d’ExploiterInstallation classée pour la protection de l’environnement TDN
VOLUME 2ETUDE D’IMPACTL’excès de risque individuel (ERI) cumulé, évalué à partir des ERI au point le plus exposé dechaque installation (hypothèse majorante) s’élève à 3,91.10-6. Cette valeur est 2,56 fois plus faibleque la valeur de référence de 10-5. L’impact du projet TDN représente moins de 34 % de l’excèsde risque individuel cumulé prévisible et moins de 14 % de la valeur de référence de 10-5.3.1.2 Effets cumulés des rejets radiologiques sur la santéL’impact des rejets radiologiques sur la santé, de chacune des installations prises en compte, estréalisé avec le logiciel de modélisation COMODORE. La méthodologie d’utilisation de ce logicielest présentée en annexe 1 « Etude d’impact dosimétrique du projet TDN ».Le tableau suivant présente les résultats des calculs dosimétriques obtenus chez les adultes aupoint le plus exposé des rejets du projet TDN, de COMURHEX II (Livière Haute) et de l’INBECRIN.Projet objet dela présenteétudeInstallationsactuelles etpoursuiviesDénominationOrigine des donnéesDose Adulte(mSv/an)TDNChapitre 4 de la présenteétude d’impact2,57.10ICPE AREVA NCMalvésiEtude d’impact du DDAEdu projet COMURHEX II1,76.10INB ECRINEtude d’impact du DACINB ECRIN2,98.10Point pris encompte-4Livière haute-2Livière haute-8-2Total1,78.10Valeur réglementaire*1 mSv/anTous les points(rejets aqueuxuniquement)Livière haute* Limite de dose ajoutée de 1 mSv/an pour les personnes du public (code de la Santé publique – articleR.1338-8)Tableau 6 : Impact dosimétrique cumulé au point le plus exposé dû aux rejetsLa dose cumulée, évaluée à partir des doses modélisées dues aux rejets aux points les plusexposés de chaque projet s’élève à 0,0178 mSv/an. Cette dose est 56 fois plus faible que la valeurréglementaire de 1 mSv/an.L’impact du projet TDN (2,57.10-4 mSv/an) représente moins de 2 % de la dose cumulée prévisibleet 0,03 % de la valeur réglementaire.Chapitre 5 - Page 11/18AREVA NC - Site de Malvési (11)Dossier de Demande d'Autorisation d’ExploiterInstallation classée pour la protection de l’environnement TDN
VOLUME 2ETUDE D’IMPACT3.2 Effets cumulés sur l’environnement3.2.1 Effets cumulés des rejets chimiques sur l’environnementL’évaluation des rejets chimiques sur l’environnement n’est pas disponible pour l’ensemble desautres projets considérés à l’aide de la méthodologie PEC/PNEC présentée en annexe 4« Evaluation environnementale des risques liés aux rejets chimiques du projet TDN, en phased’exploitation ».Dans le cadre de l’évaluation de l’impact cumulé des rejets chimiques de TDN sur l’environnement,seules les substances communes à l’ensemble des projets et pour les milieux récepteurs desrejets de TDN, ont fait l’objet de l’évaluation. Le tableau ci-dessous présente les substancesétudiées par milieu.Milieu étudiéSubstance étudiéeAtmosphériqueUranium / Poussières (PM10 et PM2,5) / Dioxyde de soufre /Oxyde d’azote / Ammoniac / Acide chlorhydrique / Acidefluorhydrique / Cadmium / Mercure / Arsenic / Chrome /Manganèse / NickelTerrestreUranium / Acide fluorhydrique / Cadmium / Mercure / Arsenic/ Chrome / Manganèse / NickelTableau 7 : Substances concernées par l’évaluation de l’impact cumulédes rejets chimiques sur l’environnementPour chacune de ces substances, l’évaluation des impacts cumulés des rejets chimiques surl’environnement a été faite à partir des hypothèses suivantes :hypothèses identiques à celles utilisées dans les évaluations des impacts des rejetschimiques sur l’environnement du projet TDN :oles concentrations ajoutées par les rejets du projet TDN (PEC ajoutée) sont issuesdes modélisations au niveau de la zone la plus exposée de l’environnement horssite AREVA NC Malvési, à l’aide du logiciel ADMS, issues de l’annexe4 « Evaluation environnementale des risques liés aux rejets chimiques du projetTDN, en phase d’exploitation » ;ola PEC ajoutée du site AREVA NC Malvési est prise égale aux concentrationsrejetées par l’ICPE AREVA NC Malvési ainsi que par l’INB ECRIN :l’INB ECRIN, en phase d’exploitation, ne rejette aucun effluent gazeux et n’adonc pas d’effet cumulable avec ceux de TDN ;seuls les rejets atmosphériques de l’ICPE AREVA NC Malvési sont pris encompte. Il s’agit des concentrations maximales modélisées disponibles dansl’étude d’impact du DDAE du projet COMU
De plus, ce chapitre permet également de faire la mise en perspective des effets des rejets du . chapitre 4 « Analyse des effets du projet sur la santé et l’environnement ». Figure 1 : Localisation des communes autour de la zone d’implantation du projet TDN pour . Chapitre 5 - Page 9
Chapitre 2 Chapitre 3 Chapitre 4 Chapitre 5 Chapitre 6 Chapitre 7 Chapitre 8 Chapitre 9 Chapitre 10 Chapitre 11 Chapitre 12 Chapitre 13. Chapitre 14 Chapitre 15 Chapitre 16 Chapitre 17 Chapitre 18 Chapitre 19 Chapitre 20 Chapitre 21 Épilogue. Prologue : la voie du destin. Angleterre, 1804
Des livres Chapitre XI De la cruauté Chapitre XII Apologie de Raimond de Sebonde Chapitre XIII De juger de la mort d'autruy Chapitre XIV Comme nostre esprit s'empesche soy mesme Chapitre XV Que nostre desir s'accroit par la malaisance Chapitre XVI De la gloire Les Essais Livre II 2. Chapitre XVII De la presumption Chapitre XVIII Du desmentir Chapitre XIX De la liberté de conscience .
III CHAPITRE 1 Définition et principes de la comptabilité 1 CHAPITRE 2 L’écriture comptable 8 CHAPITRE 3 Actif et passif 22 CHAPITRE 4 Charges et produits 31 CHAPITRE 5 La taxe sur la valeur ajoutée 37 CHAPITRE 6 Les achats 48 CHAPITRE 7 Les ventes 56 CHAPITRE 8 Les réductions sur achats et ventes 65 CHAPITRE
sommaire avant-propos v chapitre 1 premier contact 1 chapitre 2 gÉomÉtrie i 13 chapitre 3 couleur i : le noir et blanc 25 chapitre 4 variables i 29 chapitre 5 setup() et draw() 35 chapitre 6 opÉrateurs 39 chapitre 7 structures conditionnelles et itÉratives 45 chapitre 8 interactivitÉ avec la souris 55 chapitre 9 gÉomÉtrie ii : transformations 67
7 Dedication Contents Introduction Chapitre 1: Infested with Parasites! Chapitre 2: In the Classroom Chapitre 3: Magnifying your Microbes Chapitre 4: Bonner's Private Investigation Chapitre 5: A beautiful Case Chapitre 6: Giving Hope to the World Chapitre 7: Getting Through It Chapitre 8: To Each his own Burden Chapitre 9: A Small Hisory of Amoebiasis .
Traitement des données Chapitre 4 : Analyse factorielle des correspondances, rev 11/03 Chapitre 4 : Analyse factorielle des correspondances binaires Objet - L'analyse Factorielle des Correspondances ou AFC constitue une technique d'analyse statistique d'un ou de
Chapitre 2 : La gestion prévisionnelle des emplois et des compétences. Chapitre 3 : Le recrutement et la sélection du personnel. Chapitre 4 : La formation. Chapitre 5 : La rémunération. Chapitre 6 : L'évaluation du rendement et la mesure des performances. Chapitre 7 : La gestion des carrières.
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