Audit Environnemental Des Usines D'Égrenage De La
Public Disclosure Authorized-MDRRAPPORTFEVRIER - MARS 2001D'AUDITAudit environnementaldes usinesd'Égrenage de la SONAPRA.Programme de Réformes du Secteur CotonnierE474March2001Public Disclosure AuthorizedPublic Disclosure AuthorizedPublic Disclosure AuthorizedABE - MEHU / SONAPRAMission réaliséepar:Marc Z. Kanboingén ieur & consultantPour le compte de la FAOICP et Banque MondialeRévision 02MARC ENR.K-FUICO?Y
ABE - MEHU / SONAPRA- MDRRemerciemenFEVRIER- MARS2001tsNous tenons à remercier tous les responsables des usineset des directions régionales d'égrenagepour leurcollaboration et leurparticipation à la réalisation des auditssur le terrain.Nous remercions aussi la direction générale de la SONAPRAet celle des usines privées pour leur contribution àl'organisation des audits environnementauxdes usinesd'égrenage et à l'atteinte des objectifs fixés.Nos remerciementsvont également aux autorités duministère du développement rural (MDR) et du ministère del'environnement de l'urbanisme et de l'habitat (MEHU), eten particulier à l'Agence Béninoise pour l'Environnement(ABE) pour leur soutien et leur encadrement pendant tout leprocessus d'audit.Enfin, nous remercions l'Organisation des Nations Uniespour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO) et la BanqueMondiale (World Bank) pour nous avoir donné cetteopportunité de contribuer à l'amélioration de la performanceenvironnementale du secteur cotonnier au Bénin, et enparticulier des usines d'égrenage de coton.ENVIRONNEMENTETQUALITE, NOTRE DEFI2 DE 29
ABE - MEHU / SONAPRA- MDRFEVRIER-MARS2001TABLE DES MATIERESTABLE DES MATIÈRES .31. RÉSUMÉ DE L'AUDIT ENVIRONNEMENTAL .2. INTRODUCTION .3.4.5.6.7.8.CADRE POLITIQUE GÉNÉRAL, LÉGAL ET ADMINISTRATIF .DESCRIPTION DES USINES.DESCR IPTIONDE L'ENVIRONNEMENT .IMPACTS MAJEURS SUR L'ENVIRONNEMENT .ANALYSE DES CHOIX POSSIBLES.PLAN DE GESTION DES MESURES D'ATTÉNUATION.9. GESTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA FORMATION.10. PROGRAMMEDE SUIVI.I l. IMPLICATION DES PARTIES INTÉRESSÉES .12. CONCLUSION.13. ANNEXES .*ENVIRONNEMENTET QUALITE,NOTRE DEFI41618192021,. 22. 2527272728293 DE 29
ABE - MEHU / SONAPRA- MDRFEVRIER - MARS 20011. RESUME DE L'AUDIT ENVIRONNEMENTALA. OBJETIFSÉvaluer les activités, les processus, les procédés, les installations et les sites des usinesd'égrenage de coton, afin de déterminer leurs impacts environnementaux et les conséquencessocioéconomiques associées et proposer des mesures appropriées destinées à atténuer cesimpacts.B. CRITERESL'évaluation des aspects environnementaux issus du processus d'égrenage de coton etl'examen des procédures, pratiques, principes et instructions internes des usines doiventpermettre de:*Déterminer la conformité ou la non conformité des impacts environnementaux etsociaux aux exigences légales en vigueur au Bénin et aux spécifications des normesISO 14001-96.**Déterminer l'efficacité des processus de production et l'existence des mesuresd'hygiène et de sécurité des usines en regard des règlements relatifs à la préventionde la pollution (bruit, eau, air, sol), aux établissement classés dangereux,insalubres ou incommodes et suivant les spécifications du code d'hygiènepublique au Bénin.Déterminer la performance environnementale et les conséquences économiques etcommerciales associées sur la base des programmes de gestion de la prévention dela pollution qui sont opérationnels dans les usines et des infractions à la loi cadresur l'environnement ne république du Bénin (Titre VI, des Sanctions).C. PORTEELes sites d'exploitation, les installations, les procédés et processus d'égrenage, les mesures desécurité et d'hygiène, les éléments 4.2 @ 4.6 de SME, ISO 14001-1996 et le voisinage desusines ont été évalués.D. NORMES ET DOCUMENTS DE REFERENCE** Norme de systèmes de management environnemental (SME), ISO 14001-1996);Norme d'évaluation environnementale des sites et des organisations (EESO),ISO/DIS 14015-2000;Norme de procédures d'audit des SME, ISO 14011-1996;Loi cadre sur l'environnement en République du Bénin, n 98-030 du 12 février1999;***InDocument sur les objectifs et fonctionnement de la production (campagne 20002001) de la direction générale de la SONAPRA;Document sur les normes des consommations (campagne 2000-2001) de ladirection générale de la SONAPRA;Document sur le tableau comparatif des objectifs et des réalisations (campagne1999-2000)de la direction générale de la SONAPRA;ENVIRONNEMENTET QUALITE,NOTREDEFI4 DE 29
ABE - MEHU / SONAPRA*aaI *- MDRFEVRIER - MARS2001Projet de décret portant Audit environnemental en République du Bénin;Code d'hygiène publique en République du Bénin, n0 87-015 du 21 septembre1987;ENVIRONNEMENT ET QUA LITE, NOTRE DEFI5 DE 29
ABE - MEHU / SONAPRA *****- MDRFEVRIER- MARS2001Arrêté interministériel n 069/MISAT / MEHU / MS / DC/ DE/ DATC /DHAB portant réglementations des activités de collecte, d'évacuation, detraitement et d'élimination des matières de vidange en République du Bénin;Arrêté interministériel n 136/MISAT / MEHU / MS / DC/ DATC /DHAB/du 26 juillet 1995 portant réglementation des activités de collecte, d'évacuation,de traitement et d'élimination des déchets solides en République du BéninProjet de décret portant réglementation du bruit en République du Bénin;Projet de décret fixant les normes de qualité des eaux résiduaires en Républiquedu Bénin;Décret portant réglementation des établissements classés dangereux, insalubres ouincommode en République du Bénin;Projet de décret fixant les normes de qualité de l'air en République du Bénin.Manuels de procédures et d'instructions (évacuation des produits cotonniers,gestion des intrants, opérations d'égrenage, enquête de contrôle statistique) de ladirection générale de la SONAPRA.E. EQUIPE D'AUDIT****Marc KANHO (MK), auditeur chefGeorges LANMANFANKPOTIN (GL), auditeurOdile DOSSOU ép. GUEDEGBE (OD), expert impact environnementalDésiré DOMINGO (DD), expert impact financierF. PLAN D'AUDITVoir exemple type de plan d'audit sur le terrain en annexe G. Les principaux éléments duplan d'audit suivi pour réaliser cette mission sont les suivants: Réunion d'ouverture pour préciser l'objet de la mission et le déroulement de lamission. Visite sommaire de l'usine et du site pour faire la connaissance des lieux.iSéance de travail avec le chef d'usine et le chef de fabrication et d'autres membresde la direction de l'usine, s'il y a lieu.* Revue des enregistrements, dossiers, manuels d'opération, documents etinstructions de production et entretiens avec les responsables concernés.* Observations des opérations et des infrastructures, visite des différents magasins,et entretien avec le personnel d'encadrement et les employés, s'il y a lieu.* Visite de l'infirmerie, entretien avec le responsable médical et consultation desregistres. Prise de photos des éléments tangibles de pollution ou de prévention de lapollution.* Point sur les observations faites dans chaque section au responsable concerné enprésence du guide, généralement le chef de fabrication ou d'usine.* Brève réunion de l'équipe d'audit pour faire le point sur les observations.* Réunion de clôture avec le chef d'usine et chef de fabrication pour présenter lasynthèse des observations et les résultats d'audit.* Fin de l'audit sur site et départ de l'équipe pour la suite de la mission.rnENVIRONNEMENTET QUALITE, NOTRE DEFI6 DE 29
ABE - MEHU**/ SONAPRA- MDRFEVRIER - MARS 2001Préparation du rapport préliminaire et présentation de la synthèse des résultatsaux directions régionales d'égrenage (cas de Parakou 1 & 2, et de Bohicon 1 et 2).Validation des rapports préliminaires avec la direction générale de la SONAPRAet présentation du rapport préliminaire global aux responsables concernés.ENVIRONNEMENTETQUALITE, NOTRE DEFI7 DE 29
ABE - MEHU / SONAPRA- MDRFEVRIER - MARS 2001G. RESULTATSLes usines d'égrenage de coton du Bénin ne disposent pas de systèmes de managementenvironnemental et les programmes de prévention de la pollution en place dans ces usines nesont pas fonctionnels ni efficaces. Ces programmes ne couvrent pas tous les impactsenvironnementaux des activités d'égrenage. Les audits ont révélé que les mesures de sécuritéet d'hygiène sont mises en oeuvre correctement, même si elles ne prennent pas en compte lesurgences environnementales.Dans les usines privées, ces mesures sont en coursd'implantation, surtout dans les dernières usines. Aussi des améliorations doivent êtreapportées à ces mesures pour les rendre efficaces et diminuer les accidents de travail (80% deplaies traumatiques ou lésions corporelles profondes et au moins un cas par an d'amputationde membres par usine) et les maladies professionnelles (50% de conjonctivite et de bronchite,29% de baisse d'acuité visuelle en 2000, 11% d'asthénie et 10% d'autres maladies d'ORL et decourbature). Il y a un début d'élaboration de procédures de gestion administrative, financièreet d'exploitation des usines de la SONAPRA, en particulier, et la réalisation d'audits interneset inspections des activités des usines. Mais le suivi des actions correctives n'est pas efficace etil en est de même des recommandations du séminaire bilan organisé chaque année par ladirection générale de la SONAPRA, après chaque campagne d'égrenage de coton. Le suivi dela mise en oeuvre de ces actions et recommandations aurait amélioré la performance de cesusines parce que bon nombre des problèmes environnementaux ont été déjà soulevés, mêmesi ce n'est pas sous l'angle de l'environnement, et sont restées sans solution.L'inexistence de procédures ou directives écrites sur les aspects environnementaux, ainsi qued'objectifs et cibles relatifs aux impacts associés démontrent la faible performanceenvironnementale des usines d'égrenage du coton qui n'ont pas encore pris connaissance de lalégislation environnementale en vigueur au Bénin et qu'elles ne la respectent pas. Ainsi:L 5 éléments des SME, ISO 14001 (engagement et politique, planification, miseLesen oeuvre, contrôle et action corrective, revue de direction) sont jugés nonconformesoLes mesures de sécurité et d'hygiène sont adéquates, même si elles ne sont pastotalement efficaces et ne couvrent pas les urgences environnementales telles queles déversements de produits dangereux, les inondations et les envolées énormesde coton graine dues aux bris mécaniques au niveau des égreneuses;* Les programmes de prévention de la pollution sont inefficaces et les conséquencessocioéconomiques sont importantes et peuvent entraîner des dédommagementsaux tiers et au personnel (destruction de la végétation, nuisances sonores etvisuelles aux populations avoisinantes et au personnel, inondation des habitats parle rejet des eaux de ruissellement drainées par les caniveaux à l'extérieur desusines, contamination des sites par les huiles de vidange ou d'autres déchetsliquides).I * I FENVIRONNEMENTET QUA LITE, NOTREDEFI8 DE 29
ABE - MEHU / SONAPRA- MDRFEVRIER-MARS2001H. OBSERVATIONS (DESCRIPITON DEL'ENVIRONNEMENT ET IMPACTS MAJEURS)PolitiqueenvironnemetaleiAucune politique environnementale n'a été élaborée par la direction générale de laSONAPRA et les directives sont verbales. Pas d'engagement formel de la hautedirection et la conformité à la législation ne concerne que les intrants et la protection desemployés (pesticides, transport du coton graine et codes du travail).PlanificationDes aspects environnementaux sont identifiés de façon informelle mais les impactsenvironnementaux ne sont pas évalués.Les exigences légales au niveau environnemental ne sont pas identifiées, mais desobjectifs et cibles sont fixés et révisés pour améliorer la performance économique desusines (normes de consommation, objectifs de fonctionnement et de production parcampagne).Il n'y a pas de programme de gestion environnementale, donc une véritable planificationde système de management environnemental n'est pas encore établie.Les rôles, responsabilités et autorités sont définis et consignés par écrit (organigrammes),mais cela ne concerne pas la gestion des problèmes environnementaux. Aucune structureenvironnementale n'existe au niveau des directions générales.Les besoins en formation ne sont pas identifiés de façon formelle et encore moins en cequi concerne la formation sur les aspects environnementaux. Les plans de carrière nesont pas évidents et pas de qualification du personnel sur les compétences en gestionenvironnementale, voire en prévention de la pollution.Communication: la radio est utilisée pour communiquer à travers tout le réseau desusines de la SONAPRA et avec la Direction, mais dans les usines privées les moyens decommunication ne sont pas encore au point. Des réunions et des séances de travail sontutilisées pour la communication interne y compris les affiches aux endroits appropriés.Les communications portent souvent sur le fonctionnement des usines, l'hygiène et lasécurité. Aucune structure de communication avec le voisinage et les parties intéressées,et la réception des demandes externes (plaintes, réclamations, etc.) n'est pas documentée,y compris leur traitement.Les procédures de maîtrise des processus d'égrenage ne sont pas élaborées, mais il y a unmanuel technique d'opération dans chaque usine. Pas de procédure de gestion desdocuments et aucun indice de contrôle de diffusion ou d'émission.Certaines opérations sont identifiées avec les aspects environnementaux relatifs auxprocédés, mais cela n'est pas décrit dans des procédures opératoires.*I ENVIRONNEMENTETQUALITE, NOTRE DEFI9 DE 29
ABE - MEHU / SONAPRA- MDRFEVRIER- MARS2001Les critères opératoires ne prennent en compte les impacts environnementaux, mais lamaintenance des installations et des sites est faite une fois par semaine pendant lacampagne.Les mesures d'urgence sont en place pour les accidents et la sécurité du personnel, maisne prennent pas en compte les aspects environnementaux. Elles sont réviséesrégulièrement et des textes périodiques sont faits pendant les campagnes (3 fois au moinsdans les usines privées et tous les quinze jours dans les usines de la SONAPRA).*ENVIRONNEMENTET QUALITE,NOTRE DEFI10 DE 29
ABE - MEHU / SONAPRA- MDRFEVRIER-MARS 2001Cor''"'ntrôleet aacionscorrectives,îDes surveillances et des mesurages sont faits par rapport aux activités, mais pas en ce quiconcerne les aspects environnementaux. Pas d'équipements de surveillance, ni d'analysedes impacts environnementaux mais les bascules et les ponts bascules sont étalonnés unefois par an par la DQIM. Des vérifications sont faites pendant la campagne et l'entretiendes ponts bascules est sous-traité avec un particulier. Des rapports journalier de laproduction sont établis par les chefs d'usine, y compris le tonnage des déchets de « Ginmotte et Lint-cleaner ».Les non-conformités relatives à la production et la sécurité sont traitées, des actionscorrectives et préventives sont prises mais pas toujours suivies ni évaluées.Les dossiers relatifs à la production, à la gestion du personnel, aux opérations et àl'hygiène et sécurité sont tenus, mais il n'y a pas d'enregistrement sur les impactsenvironnementaux ni de maintien d'archives dans les usines. Aucune procédure degestion des archives n'est encore élaborée en ce qui concerne la conservation, leclassement et la destruction des dossiers.Des audits internes de gestion et des inspections des opérations d'égrenage sont organiséspar la Direction régionale et la Direction nationale mais pas des auditsenvironnementaux. La mise en oeuvre des actions correctives n'est pas suivie et il n'y apas d'évaluation de l'efficacité des actions prises.Revue,dedirecfttion"y a de réunions périodiques des comités techniques pour la revue des activités deproduction et des problèmes relatifs à l'hygiène et la sécurité du personnel. Lapériodicité des réunions varie de 1 à 2 fois par mois ou plus pendant la campagne deproduction. Les procès verbaux de ces réunions ne sont pas toujours conservés et ils nesont envoyés aux directions générales pour être revus lors des comités de direction.Les réunions des comités de direction ne prennent pas en compte les préoccupationsenvironnementales des usines, ni l'amélioration de leur performance.IlProgrmMmesdepréventionide:la polluitionVoir tableau des listes de vérification en annexe B:1. Émissions atmosphériquesDes moyens sont mis en oeuvre pour diminuer les émissions atmosphériques (poussières,envolées de coton graine, etc.) mais ils ne sont pas complètement efficaces.Il y a des cyclones et des chambres de dépoussiérage avec des cheminées à l'air libre pourtraiter les poussières issues du processus d'égrenage. Les cheminées rejettent souvent lesémissions atmosphériques à l'intérieur du site et dans la nature (poussières de fibres decoton). Cela cause des nuisances au voisinage et à la végétation. Il n'y a eu aucun rapportd'analyse ni d'évaluation des risques de ces émissions sur les infrastructures et sur lepersonnel, même si les rapports mensuels de santé sont établis dans chaque usine.*ENVIRONNEMENTET QUALITE, NOTRE DEFI11 DE29
ABE - MEHU / SONAPRA- MDRFEVRIER-MARS 2001n'y a aucune procédure écrite sur la gestion du programme de prévention de la pollutionatmosphérique. Les textes relatifs à la réglementation sur les émissions atmosphériques nesont pas connus ni disponibles dans les usines.IlrnENViRONNEMENT ET QUALITE,NOTRE DEFI12 DE 29
ABE - MEHU / SONAPRA2.- MDRFEVRIER - MARS 2001Rejets des eaux useesIl y a drainage des eaux pluviales par des canalisations qui ne sont pas entretenues et sont esta ciel ouvert dans la plupart des usines.Les eaux usées issues de l'entretien des équipements et des infrastructures sont collectées pardes caniveaux raccordés entre eux et avec la canalisation principale, pour être rejetées àl'extérieur de l'usine dans la nature ou dans les égouts municipaux.Des graisses et des huiles se retrouvent dans les caniveaux et les rejets à l'extérieur du sitecréent la stagnation d'eau et l'érosion du sol, voire la contamination probable de lavégétation et de la nappe phréatique.Les équipements d'assainissement (fosses sceptiques en général ou fosses perdues) ne sontpas toujours en bon état (voire inexistants à Banikoara) et présentent des fuites, d'où lapollution du site et la nuisance odorante.3.Plan d'urgence et capacité de réponseLe plan d'urgence en cas d'incendie est fonctionnel et efficace, mais il n'y pas de procédureecrite à ce sujet. La capacité de réaction est assurée par des contrats octroyés aux sapeurspompiers , surtout pendant la campagne d'égrenage. Ce plan ne couvre pas les urgencesenvironnementales. Les personnes et structures à toucher en cas d'accidents ne sont pasaussi affichées.4.Déchets solidesLes déchets solides sont gérés par les programmes d'entretien journalier et hebdomadaire dusite, des infrastructures et des installations. Les déchets sont envoyés directement à ladécharge publique en général, sur les sites non exploités des usines ou dans les champs desparticuliers qui en font la demande. Les déchets sont quelquefois brûlés sur le site ou auxalentours du site.5.Matières dangereusesIl n'y a pas un problème de matières dangereux, sauf quelques cotons et chiffons souillés à lagraisse, à l'huile ou à la peinture et les déchets biomédicaux. Les contenants des huiles etgraisses sont réutilisés à d'autres fins d'entretien des équipements.L'utilisation de l'acide phosphorique, chlorure de zinc pour les faisceaux ne génèrent pas derejets importants à part la souillure des chiffons ayant servi au nettoyage, y compris lesenc
de la pollution (bruit, eau, air, sol), aux établissement classés dangereux, . sont pas évidents et pas de qualification du personnel sur les compétences en gestion environnementale, voire en prévention de la pollution. Communication: la radio est u
Les consommations e lectriques des diffe rents e quipements consi-de re s sont issues de mesures re alise es sur site par Fives Cail ou par des usines pour ce qui concerne nos e quipements proprie tai-res. Pour les autres e quipements, nous avons conside re des va-leurs publie es dans la litte rature sucrie re. Les consommations de
The quality audit system is mainly classified in three different categories: i Internal Audit ii. External Audits iii. Regulatory Audit . Types Of Quality Audit. In food industries all three audit system may be used to carry out 1. Product manufacturing audit 2. Plant sanitation/GMP audit 3. Product Quality audit 4. HACCP audit
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Achieved a high qualification In Radiology such as American Board, ABRMI or equivalent. Has an experience of at least 3 years after the higher qualification. Of the rank of Consultant Radiologist. Is employed on a full time basis , in the selected training hospital/ center -6-4.2 - Responsibilities and Duties of the Trainer Responsible for the actual performance of the trainee. Look after the .
