Guide De Gestion Des Parcs à Résidus Miniers
Guidede gestion des parcsà résidus miniers2011
Guide de gestiondes parcs à résidus miniers L’Association minière du Canada, 1998, 2009 et 2011350, rue Sparks, bureau 1105Ottawa (Ontario) K1R 7S8www.mining.ca
Avant-proposC’est un réel plaisir pour moi de présenter, au nom des membres de l’Association minièredu Canada (AMC), la version à jour du Guide de gestion des parcs à résidus miniers. CeGuide est le fruit d’un travail de collaboration entre les membres d’une équipe composéed’experts et d’opérateurs de l’industrie minière canadienne qui forment le Groupe detravail sur les stériles de l’AMC. Nous sommes redevables aux membres de l’équipe quiont apporté le talent, l’expertise, le dévouement et l’enthousiasme à la réalisation d’unconsensus dans un domaine très technique et complexe de notre industrie.Nous sommes également redevables pour les efforts de nombreuses sociétés minières etd’individus qui ont travaillé avec acharnement à mettre en œuvre ces recommandationsvisant une gestion efficace des parcs à résidus miniers. Le présent document s’appuie àla fois sur le mérite d’une expérience acquise en plus d’une décennie à élaborer un plandirecteur de gestion des résidus et sur les commentaires et suggestions dont nous ont faitpart les opérateurs de l’industrie.Depuis la publication de la première édition du Guide en 1998, l’AMC s’est engagée dansl’initiative Vers le développement minier durable (VDMD). Selon l’engagement de l’AMCen développement durable, ce Guide a pour but d’encourager les sociétés minières à gérerles parcs à résidus de façon sécuritaire et écologique. La gestion des résidus fait partieintégrante de l’initiative VDMD et je suis heureux de remarquer que la mise à jour duplan directeur de gestion contenu dans ce Guide constitue le fondement des indicateursde rendement en gestion des résidus dans le cadre de l’initiative VDMD.Le présent Guide a été conçu pour répondre aux besoins de l’industrie minière etcomporte une approche de système de gestion. L’industrie et d’autres y verront, j’ensuis persuadé, une contribution utile à l’amélioration du rendement dans cet importantdomaine.Pierre GrattonPrésident et chef de la directionL’Association minière du CanadaGuide de gestion des parcs à résidus miniers
PréfacePréface de la première édition (septembre 1998)En juin 1996, le conseil d’administration de l’Association minière du Canada (AMC) aformé un groupe de travail dans le but de promouvoir la gestion sécuritaire et écologiquedes stériles et résidus miniers.L’équipe a établi que la technologie nécessaire existe et est généralement appliquéepartout dans l’industrie minière canadienne, soit à la conception, la construction,l’exploitation et la fermeture sécuritaires des parcs à résidus miniers. La clé de la gestiondes résidus miniers réside en l’application uniforme de cette technologie selon un plandirecteur de gestion efficace tout au long du cycle de vie du parc à résidus.Dans le but de promouvoir l’échange d’information et de pratiques exemplaires, l’équipea préparé deux ateliers : l’un portant sur la question des stériles et résidus miniers (endécembre 1996); l’autre sur l’évaluation des risques liés aux résidus miniers (en mai1997). Ces ateliers, et d’autres consultations menées sur le sujet, ont révélé le besoind’un guide de gestion des résidus miniers.Un Guide de gestion des parcs à résidus miniers a été élaboré grâce à la collaboration dedivers intervenants de l’industrie minière canadienne, par l’entremise de l’AMC, commesoutien à de saines pratiques de gestion sécuritaire et écologique des parcs à résidusminiers. Son but est triple : fournir de l’information sur la gestion sûre et responsablesur le plan environnemental des parcs à résidus; aider les entreprises à développer dessystèmes de gestion des résidus comprenant des critères en matière d’environnementet de sécurité; améliorer l’uniformité d’application de principes sains d’ingénierie et degestion des résidus.Le Guide reflète les saines pratiques de gestion déjà en place. Il adopte des principes etapproches de diverses sources, incluant des manuels de sociétés minières, les comptesrendus des deux ateliers, la Politique environnementale et le Plan directeur de gestion environnementale de l’AMC, le Guide ISO 14000 de l’Association canadienne denormalisation, les Recommandations pour la sécurité des barrages de l’Associationcanadienne des barrages (septembre 1997), et des recommandations de normesinternationales.Mise à jour de 2011Depuis la première édition du Guide publiée en 1998, le plan directeur de gestion desrésidus a été appliqué aux travaux d’exploitation minière dans l’ensemble du Canadaet partout au monde. Pendant ce temps, le Groupe de travail sur les stériles a égalementélaboré deux guides d’accompagnement :n Comment rédiger un manuel d’exploitation, d’entretien et de surveillance desparcs à résidus miniers et des installations de gestion des eaux (2003)n Guide de vérification et d’évaluation de la gestion des parcs à résidus miniers(2010)Guide de gestion des parcs à résidus miniers
PréfaceCette version à jour du Guide reflète l’information et l’expérience acquises pendantl’élaboration des guides d’accompagnement et s’inspire du travail avec les systèmesde gestion des résidus à l’échelle internationale. Ensemble, les trois guides de l’AMCfournissent un message fort et cohérent aux propriétaires, opérateurs et entrepreneursde parcs à résidus miniers, à savoir que l’élément essentiel d’une gestion sécuritaire etécologique des résidus est l’application uniforme de l’ingénierie dans les règles de l’artet d’un cadre de gestion efficace pendant tout le cycle de vie d’une installation.Le secteur minier est cyclique : il peut passer rapidement de périodes de croissance etd’action sans précédent pendant lesquelles le prix des matières premières est élevé à despériodes de ralentissement marquées par peu de développement économique, des prixen chute libre et une demande décroissante. Les deux situations présentent toutefois desdéfis pour que l’industrie s’assure d’avoir et maintienne de fortes compétences spécialisées en conception et en gestion des résidus. Il est à souhaiter que cette version à jour duGuide aidera manifestement à maintenir le cap sur une saine gestion des résidus par lamise en œuvre de systèmes de gestion efficaces des résidus miniers.Depuis 1998, l’AMC s’est aussi engagée dans l’initiative Vers le développement minierdurable (VDMD), les lignes directrices présentées en annexe de ce Guide. Le plandirecteur de gestion actualisé, présenté dans ce Guide, est conforme aux principes del’initiative VDMD et constitue le fondement des indicateurs de performance des parcsà résidus miniers dans le cadre de cette initiative.Tout comme la première édition du Guide, cette version à jour a été élaborée grâce àla collaboration des membres du Groupe de travail sur les stériles. Elle comprend lescommentaires et suggestions formulées depuis la publication de la première version, etles résultats de l’expérience acquise dans l’application de systèmes de gestion des résidusminiers à l’échelle internationale.L’Association minière du Canada
Table de matières1Introduction. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1-12Plan directeur de gestion des résidus miniers . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2-1Politique et engagement. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2-1Planification. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2-3Rôles et responsabilités. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2-3Objectifs. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2-3Gestion de la conformité. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2-4Gestion des risques. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2-4Gestion des changements . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2-4Ressources et échéancier. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2-4Préparation et intervention aux situations d’urgence. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2-5Mise en place du plan. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2-6Contrôle opérationnel. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2-6Contrôle financier . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2-6Documentation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2-7Formation, sensibilisation et compétences . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2-7Communications. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2-8Suivi et correctifs. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2-8Suivi. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2-8Correctifs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2-9Revue annuelle de la gestion des parcs à résidus pour amélioration continue. . . . . . . . . . 2-93Gestion du parc tout au long du cycle de vie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3-14 MISE EN PLACE DU PLAN DIRECTEUR DE GESTION DES RÉSIDUS MINIERS . . . . . . . . . 4-15Glossaire. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5-16 Liste de vérification – Choix d’un site et conception d’unparc à résidus. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6-17 Liste de vérification – Construction d’un parc à résidus. . . . . . . . . . . . . . . . 7-18 Liste de vérification – Exploitation d’un parc à résidus. . . . . . . . . . . . . . . . . 8-19 Liste de vérification – Démantèlement et fermeture d’unparc à résidus. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9-1Annexe. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . A-1A1 Lignes directrices de l’initiative Vers le développement minier durable . . . . . . . . . . . . A1-1LISTE DES FIGURESFigure 1 : Éléments du plan directeur de gestion des résidus . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2-2Figure 2 : Étapes du cycle de vie d’un parc à résidus. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3-1Figure 3 : Application du plan directeur de gestion tout au long du cycle de vie . . . . . 3-2Guide de gestion des parcs à résidus miniers
Chapitre 1 – IntroductionLes parcs à résidus miniers sont des systèmes complexes qui comportent des caractéristiques environnementales et physiques uniques, propres à leur site. Ils représentent aussiun risque d’exploitation important qui doit être géré de manière efficace pour le longterme. L’industrie minière possède la technologie nécessaire à l’implantation, la conception, la construction, l’exploitation, au démantèlement et à la fermeture sécuritaires desparcs à résidus miniers mais il est nécessaire de sans cesse améliorer la gestion sécuritaireet écologique de ces parcs tout au long de leur cycle de vie.Une façon d’arriver à ce résultat consiste à établir un système de gestion des résiduscomplet comprenant les aspects techniques et administratifs pouvant être adapté et misen œuvre par chaque société minière, dans des conditions souvent très variables. Par cetteapproche, l’industrie peut développer et mettre en œuvre une autoréglementation efficace,faire preuve de diligence raisonnable, apporter un complément à la législation et protégerl’environnement ainsi que le public. Par-dessus tout, ceci permettra aux diverses sociétésminières d’intégrer les considérations relatives à l’environnement et à la sécurité de façonuniforme en vue de l’amélioration continue de la gestion de leurs parcs à résidus miniers.1u Un parc à résiduscomprend les structurescollectives, les composants et l’équipementpropres à la retenue etla gestion des résidus,y compris les digues,réservoirs et autres installations ou accessoiresconnexes.Le Guide de gestion des parcs à résidus miniers constitue une base pour l’élaboration desystèmes adaptés de gestion des résidus miniers comblant les besoins particuliers desdifférentes sociétés minières, les exigences réglementaires locales et les nécessités de lacollectivité. Le Guide comprend :n un plan directeur de gestion des résidus;n des modèles de listes de vérification pour l’application du plan directeur tout aulong du cycle de vie d’un parc à résidus.Le plan directeur constitue une base pour la gestion sécuritaire et écologique des parcsà résidus tout au long de leur cycle de vie : du choix du site et sa conception, en passantpar la construction et l’exploitation, jusqu’au démantèlement et sa fermeture éventuels.Le plan directeur de gestion des résidus englobe une série de listes de vérificationcouvrant les différentes étapes du cycle de vie. Ces listes sont une base pour élaborer dessystèmes de gestion adaptés, des procédures opérationnelles et des manuels, exposer leslacunes des procédures existantes, déterminer les besoins en formation, communiqueravec les parties intéressées, obtenir les permis, procéder à des vérifications internes etfavoriser la conformité et la diligence raisonnable à toute étape du cycle de vie.Le Guide vient compléter les lignes directrices de l’initiative Vers le développementminier durable de l’AMC, en annexe. Il est conçu dans le but d’aider les sociétés à gérerleurs résidus de manière responsable et sécuritaire et d’être en mesure de démontrer cettepratique aux organismes de réglementation et au public. Il aide également les sociétés àfaire preuve de diligence raisonnable.Guide de gestion des parcs à résidus miniers1-1
1u Les parties intéressées comprennent lesindividus et les groupesqui ont un intérêt oucroient en avoir un dansla gestion des décisionsconcernant nos activitéset qui risquent de lestoucher. Ceci comprendles employés, entrepreneurs, autochtonesou membres de lacommunauté minière,fournisseurs, clients, organismes environnementaux, gouvernements, lemilieu de la finance et sesactionnaires.1-2IntroductionLe Guide n’est pas un manuel technique; d’autres publications offrent des conseils techniques. Il n’est pas non plus un substitut à l’expertise professionnelle ou aux exigencesréglementaires. Les sociétés minières doivent obtenir des conseils de spécialistes afin des’assurer de combler les besoins particuliers de chaque société. Les sociétés minières etles propriétaires de parcs à résidus devraient adapter et élaborer les principes contenusdans ce Guide en fonction des besoins de leur site, des exigences de leur exploitation oude leur collectivité, incorporant des mesures de rendement appropriées au site.L’Association minière du Canada
Chaptire 2 – Plan directeur de gestion des résidus miniersCe chapitre présente les principaux éléments d’un plan directeur de gestion sécuritaireet écologique des parcs à résidus. Il constitue la base d’un système de gestion, qui peutensuite être établi en complétant les listes de vérification des activités de gestion deschapitres suivants et qui couvrent la gestion des résidus tout au long du cycle de vie. Leséléments essentiels de ce plan directeur de gestion sont illustrés à la figure 1.2Politique et engagementPolitique et engagementÉtablir des politiques en matière de gestion des résidus qui comprennent les engagementspour :n la mise en œuvre des principes énoncés dans ce plan directeur;n implanter, concevoir, construire, exploiter, démanteler et fermer les parcs à résidusde façon à ce que :– toutes les structures soient stables;– tous les solides et liquides soient confinés dans les aires prévues;– toutes les composantes de la gestion des résidus soient conformes aux exigences réglementaires et aux saines pratiques d’ingénierie, aux normes de lasociété minière, aux lignes directrices de l’initiative VDMD, au plan directeurde gestion des résidus et aux engagements envers les parties intéressées.n prendre la responsabilité de mettre en œuvre ce plan directeur par les actions desemployés de la société;n consulter les parties intéressées, tenir compte de leurs considérations concernantla gestion des parcs à résidus;n établir un programme permanent de révision et d’amélioration continue pour gérerles risques à la santé, à la sécurité et à l’environnement liés aux parcs à résidus.Guide de gestion des parcs à résidus miniersu La condition deviabilité d’une politiquede gestion des parcs à résidus peut être respectéedans le cadre d’une politique d’importance tant auniveau des opérations, ducontexte environnementalou du développementdurable d’une société sicette politique contientdes références précises àla gestion des résidus etcomprend les politiques etengagements mentionnésaux présentes.2-1
2Politique et engagementPlan directeur de gestion des résidus miniersFigure 1 : Éléments du plan directeur de gestion des résidusPolitique et engagementImplanter, concevoir, construire, exploiter, démanteler etfermer les parcs à résidus de façon à ce que :n toutes les structures soient stables;n tous les solides et liquides soient confinés dans lesaires prévues;n toutes les composantes soient conformes aux normesde la société minière, aux lignes directrices VDMD del’AMC, aux exigences réglementaires et aux engagements envers les parties intéressées.Revue annuelle de la gestion desparcs à résidus pour améliorationcontinuePlanificationContrôle chaque année de la gestion desrésidusGestion de la conformitéPrésentation d’un rapport au dirigeantresponsableGestion des changementsRôles et responsabilitésObjectifsGestion des risquesRessources et planificationPréparation et intervention en situations d’urgenceSuivi CorrectifsMise en place du planSuiviContrôle opérationnelCorrectifsContrôle financierDocumentationFormation, sensibilisation et compétencesCommunications2-2L’Association minière du Canada
Plan directeur de gestion des résidus miniersPlanification2PlanificationRôles et responsabilitésRôles et responsabilitésAttribuer la responsabilité globale de la gestion des résidus à un dirigeant de la société(président et chef de la direction ou directeur de l’exploitation) chargé de mettre en placeun cadre de gestion adéquat et d’assurer à la société et à ses parties intéressées que lesparcs à résidus sont gérés de manière responsable.ObjectifsNommer un responsable de la gestion des résidus, également détenteur d’une autorisation budgétaire.Définir les rôles, les responsabilités du personnel et les rapports hiérarchiques, avec àl’appui des descriptions de tâches et des organigrammes, afin de mettre en œuvre un plandirecteur de gestion des résidus à toutes les étapes du cycle de vie d’un parc à résidus.ObjectifsPlanifier la gestion des résidus tout au long du cycle de vie, conformément aux exigencesréglementaires, aux normes des sociétés, de ce plan directeur, aux engagements enversles parties intéressées et aux saines pratiques d’ingénierie et environnementales.Dans l’éventualité d’une fermeture, planifier selon les critères suivants :n protéger la santé et la sécurité du public;n atténuer les risques d’impacts dommageables à l’environnement;n utiliser le parc après la fermeture si c’est acceptable dans un cadre technique etéconomique réaliste.Déterminer et évaluer les aspects importants en matière d’environnement, de santé etde sécurité et les risques qui y sont liés.u On s’attend à ce quele dirigeant responsabledélègue la responsabilité de la gestion desrésidus, des questionsbudgétaires et autresfonctions relatives auxrésidus à l’équipe chargéedes opérations et autrepersonnel de directiontout en conservant laresponsabilité globale durendement de la gestiondes résidus.Préparer et documenter les plans des parcs à résidus, en y ajoutant les descriptions des :n objectifs et mesures de rendement;n permis et approbations;n procédures de communication parmi l’équipe ainsi qu’avec la direction et lesparties intéressées;n choix du site et critères de caractérisation;n critères de conception en matière de sécurité, d’environnement et d’ingénierie;n procédures de construction, d’exploitation, de démantèlement et de fermeture;n exigences en matière de documentation, y compris les registres conformes àl’exécution;n exigences en matière de surveillance, d’inspection, de rapports et de révision;Guide de gestion des parcs à résidus miniers2-3
2PlanificationObjectifsGestion de la conformitéGestion des risquesGestion deschangementsRessources et échéancierPlan directeur de gestion des résidus miniersn exigences en matière de connaissances et d’aptitudes (sensibilisation, formationet compétences).Tenir compte des considérations des parties intéressées dans la planification d’un parcà résidus.Gestion de la conformitéS’assurer que :n les lois, les règlements, les permis en vigueur et les engagements sont identifiés,documentés et compris;n les mesures nécessaires à assurer la conformité sont comprises;n les processus et procédures visant à respecter le tracé et la conformité ont étéétablis, documentés et transmis à l’ensemble des employés du parc à résidus.u Risque signifie uneéventuelle conséquencenuisible aux opérations,à l’environnement, à lasanté ou à la sécurité dupublic qui peut découlerde procédés actuels oud’un événement futur.La gravité ou les répercussions éventuelles sontprises en compte dansl’évaluation des risques.u Une défaillancen’est pas nécessairementattribuable à l’ensembledu parc; il peut s’agird’une défectuosité descomposants du systèmeou des procédés.u Les exigences enmatière de ressourcescomprennent :l dotation en personnell perfectionnement descompétencesl budget/financesl technologieÉtablir des procédures pour signaler la conformité et la non-conformité.Gestion des risquesProcéder à une évaluation des risques, définir les risques acceptables dans le contextedu parc, cerner et évaluer d’éventuels déclencheurs et types de défaillance.Planifier la gestion des risques pour :n atténuer la possibilité d’impacts dommageables à la sécurité ou à l’environnement;n détecter les défaillances potentielles et réagir en conséquence.Établir non seulement des plans de circonstance, mais également de préparation etd’intervention en situations d’urgence.Gestion des changementsPréparer et documenter des procédures pour s’assurer que l’intégrité du système degestion ainsi que celle des dessins et plans de l’installation qui ont été approuvés soitmaintenue par une :n gestion des changements de personnel, de rôles et de responsabilités;n gestion des changements, y compris ceux temporaires, apportés aux dessins etplans approuvés;n réaction aux changements dans les exigences réglementaires.Ressources et échéancierDéterminer et assurer une mise en œuvre efficace et efficiente du système de gestiondes résidus, y compris un démantèlement éventuel et la fermeture du parc, en ayant :l entrepreneursn des ressources humaines et financières adéquates;l équipementn un échéancier.2-4L’Association minière du Canada
Plan directeur de gestion des résidus miniersPréparation et intervention en situations d’urgence2PlanificationÉlaborer et tenir à jour des plans de préparation et d’intervention en situations d’urgencepour cerner d’éventuels accidents ou états d’urgence, intervenir en cas d’urgence,prévenir et atténuer les impacts dommageables à la sécurité et à l’environnement sur lesite et hors site.Préparation etintervention en situationsd’urgenceÉtablir des procédures de révision périodique, distribuer les plans de préparation etd’intervention en situations d’urgence au personnel de l’organisation et aux parties del’externe susceptibles d’être touchées, après avoir mis ces plans à l’essai.Choix type d’un site et caractérisation des matériauxa) Résidus et matériaux de construction pour la digueRésidus — débit quotidien / annuel et quantité totale, minéralogie, granularité,pourcentage de solides, densité des solides, gravité spécifique, plasticité, compressibilité, chimie de la phase liquide, oxydation des sulfures ou potentiel delixiviation des métauxParamètres d’opération en usine liés aux résidus — réactifs utilisés, recirculationdes eaux, processus de traitement en usine (p. ex., destruction du cyanure), diversinflux dans les bassins de résidus, tuyaux et accessoires connexes, remblai à cielouvert ou souterrainu Le plan de préparationet d’intervention en situations d’urgence d’un parcà résidus doit être intégréà l’échelle de la sociétéainsi qu’au plan de préparation et d’interventiondu site.Minerai, roche de mine et autres matériaux de construction — réserves, minéralogie, propriétés chimiques, propriétés physiques et mécaniques (p. ex., force,granularité, potentiel de désagrégation), potentiel de production d’acides, contaminants lixiviables, disponibilité des matériaux de constructionb) Données et études environnementales et scientifiquesClimat — température, vent, précipitations, évaporation, qualité de l’air, changement climatiqueEau — hydrologie, délimitation du bassin hydrologique et configurationsd’écoulement, débit d’eau, ruissellement, inondations, bathymétrie d’un lac,caractéristiques hydrogéologiques et qualité de l’eau et des sédimentsReliefs du sol — y compris le muskeg, la tourbe ou les talus d’éboulisConsidérations géographiques uniques — comme le permafrost et la glaceInfrastructure existante — y compris les routes, les bâtiments, les mines à cielouvert et les terrils de déchetsGuide de gestion des parcs à résidus miniers2-5
2Plan directeur de gestion des résidus miniersPlanificationPréparation etintervention auxsituations d’urgenceMise en place du planContrôle opérationnelGéologie et géochimie — dépôts de surface (type, emplacement, densité, perméabilité, caractérisation des sols), stratigraphie, géomorphologie, sismicité, ressourcesminérales, teneur en élément du fond géochimiqueTopographie — topographie régionale et détailléeRisques naturels — glissements de terrain, coulées de débris, avalanches, événements sismiques, gelIdentification de l’écosystèmeSondage terrestre — flore, pâturages naturels, faune, espèces en voie de disparitionet menacées, espèces migratricesSondage aquatique — benthos, macroinvertébrés, poissons, plantes aquatiques,espèces en voie de disparition et menacéesFacteur socioéconomique — contexte historique, données démographiques,économie régionale (p. ex., santé, éducation, culture)Mise en place du planContrôle opérationnelFormer une équipe qualifiée et attribuer les responsabilités pour la mise en œuvre duplan relatif au parc à résidus.Implanter, concevoir, construire, exploiter, démanteler et fermer le parc à résidus conformément aux exigences réglementaires et aux plans approuvés, aux pratiques adéquatesen matière d’ingénierie et d’environnement, à la gestion des risques, aux lignes directrices de l’initiative VDMD de l’AMC, aux engagements envers les parties intéressées etau plan directeur de gestion des résidus.Identifier les changements apportés à la conception, aux plans approuvés et à la procédure, en évaluer les impacts et les documenter.Inspecter, contrôler, tester, enregistrer, évaluer et signaler de façon courante les principales caractéristiques du parc à résidus, dont la conformité aux exigences et auxengagements.Établir et mettre à l’essai de façon périodique les plans de circonstance, de préparationet d’intervention en situations d’urgence.2-6L’Association minière du Canada
Plan directeur de gestion des résidus miniers2Mise en place du planContrôle financierImplanter un système de contrôle financier en dressant un budget, obtenir l’approbationdu budget pour assurer un suivi des coûts d’immobilisation et d’exploitation dans lecadre du budget.DocumentationContrôle financierDocumentationFormation, sensibilisationet compétencesPréparer, maintenir, revoir et réviser périodiquement les documents requis pour laconception, la construction, l’exploitation, le démantèlement et la fermeture d’un parcà résidus.Conserver des versions à jour de tous les documents dans les endroits désignés et facilesd’accès.Éliminer sans tarder toute version désuète des documents.Études et plans types d’un parc à résidus miniersn Choix du siten Évaluation de l’impact sur l’environnementn Conception du parc à résidusn Plan de stockagen Bilan hydrique et plan de gestionn Plan relatif à la qualité de l’eaun Plan de démantèlement, de remise en état et de fermeturen Plan de contrôle de la qualitén Évaluation des risques et plan de gestion, y compris les plans decirconstancen Manuel d’exploitation, d’entretien et de surveillancen Plans de préparation et d’intervention en
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2.3 Sistemas Integrados de Gestión (SIG) Las organizaciones en las décadas de los 90 y en los años trascurridos del 2000, han implementados Sistemas de Gestión de manera separada, iniciando en la mayor parte de los casos con el Sistema de Gestión de Calidad y continuando con los Sistemas de Gestión Ambiental y los Sistemas de Gestión en .
Gestion des plantes exotiques envahissantes en cours d’eau et zones humides. Chapitre 3 (règlementation) Sarat E., Mazaubert E., Dutartre A. Poulet N., Soubeyran Y., 2015b. Les espèces exotiques envahissantes dans les milieux aquatiques : connaissances pratiques et expériences de gestion. Vol. 2 : Expériences de gestion. Onema. Coll.
Titulli I diplomuar në administrim publik Numri në arkiv i akreditimit [180] 03-619/9 Numri në arkiv i akreditimit [240] 03-1619/19 (10.11.2017) Vendimi për fillim me punë 03-1619/19 (10.11.2017) Data akreditimit 21.03.2017 Përshkrimi i programit Programi i administrimit publik ka një qasje multidisiplinare të elementeve kryesore të studimit në fushën e Administratës publike dhe .
