Ordre Du Jour Provisoire De La Soixante-Huitième Assemblée .
CONSEIL EXÉCUTIFCent trente-sixième sessionPoint 13.4 de l’ordre du jour provisoireEB136/4216 janvier 2015Ordre du jour provisoire de la Soixante-HuitièmeAssemblée mondiale de la Santé etdate, lieu et ordre du jour provisoire dela cent trente-septième session du Conseil exécutifRapport du Directeur généralOrdre du jour provisoire de la Soixante-Huitième Assemblée mondiale de la Santé1.Aux termes de l’article 4 du Règlement intérieur de l’Assemblée mondiale de la Santé, leConseil exécutif prépare l’ordre du jour provisoire de chaque session ordinaire de l’Assemblée de laSanté, après examen des propositions soumises par le Directeur général. Les propositions du Directeurgénéral concernant l’ordre du jour provisoire de la Soixante-Huitième Assemblée mondiale de la Santésont jointes à l’annexe 1.2.Dans sa résolution WHA32.36, l’Assemblée de la Santé a décidé ce qui suit : « le Conseilexécutif établira un emploi du temps quotidien préliminaire pour l’examen par l’Assemblée de laSanté de son ordre du jour et le Bureau de l’Assemblée examinera et approuvera cet emploi du temps,en le révisant par la suite en tant que de besoin ».3.Le projet d’emploi du temps quotidien préliminaire de la Soixante-Huitième Assembléemondiale de la Santé est joint à l’annexe 2.Date, lieu et ordre du jour provisoire de la cent trente-septième session du Conseil exécutif4.L’article 26 de la Constitution de l’OMS prévoit que « Le Conseil se réunit au moins deux foispar an et détermine le lieu de chaque réunion. » L’article 5 du Règlement intérieur du Conseil exécutifprévoit que le Conseil « fixe, à chaque session, la date et le lieu de la session suivante ».5.Il est proposé de tenir la cent trente-septième session du Conseil exécutif le mercredi 27 et lejeudi 28 mai 2015 au Siège de l’OMS à Genève.6.Une ébauche de projet d’ordre du jour provisoire de la cent trente-septième session du Conseilexécutif figure à l’annexe 3 pour information des États Membres.
EB136/42MESURES À PRENDRE PAR LE CONSEIL EXÉCUTIF7.Le Conseil exécutif souhaitera peut-être adopter le projet de décision suivant :Le Conseil exécutif, ayant examiné le rapport du Directeur général sur l’ordre du jourprovisoire de la Soixante-Huitième Assemblée mondiale de la Santé,1 et rappelant sa décisionantérieure selon laquelle la Soixante-Huitième Assemblée mondiale de la Santé devrait se tenirau Palais des Nations à Genève, la session s’ouvrant le lundi 18 mai 2015 et prenant fin au plustard le mardi 26 mai 2015,2 a approuvé l’ordre du jour provisoire de la Soixante-HuitièmeAssemblée mondiale de la Santé.Le Conseil exécutif a décidé que sa cent trente-septième session se tiendrait les 27 et28 mai 2015 au Siège de l’OMS à Genève.21Voir le document EB136/42.2Voir la décision EB135(8).
EB136/42ANNEXE 1SOIXANTE-HUITIÈME ASSEMBLÉE MONDIALE DE LA SANTÉGenève, Suisse18-26 mai 2015A68/1 (projet)Projet d’ordre du jour provisoire1SÉANCES PLÉNIÈRES1.Ouverture de l’Assemblée de la Santé1.1Constitution de la Commission de Vérification des Pouvoirs1.2Élection du président1.3Élection des cinq vice-présidents, des présidents des commissions principales etconstitution du Bureau1.4Adoption de l’ordre du jour et répartition des points entre les commissions principales2.Rapport du Conseil exécutif sur ses cent trente-cinquième et cent trente-sixième sessions3.Allocution du Dr Margaret Chan, Directeur général4.Intervenant invité5.Admission de nouveaux Membres et de Membres associés [s’il y a lieu]6.Conseil exécutif : élection7.Distinctions1Aux termes de l’article 4 du Règlement intérieur de l’Assemblée mondiale de la Santé, l’ordre du jour provisoire(avec la cote des documents) sera expédié, en même temps que la convocation, 60 jours au moins avant le 18 mai 2015.3
EB136/42Annexe 18.Rapports des commissions principales9.Clôture de l’Assemblée de la SantéCOMMISSION A10.Ouverture des travaux de la Commission111.Réforme de l’OMS11.1 Vue d’ensemble de la mise en œuvre de la réforme11.2 Cadre de collaboration avec les acteurs non étatiques11.3 Méthode de travail des organes directeurs12.Questions programmatiques et budgétaires12.1 Exécution et financement du budget programme 2014-2015 : mise à jour12.2 Projet de budget programme 2016-201712.3 Allocation stratégique des volants budgétaires13.Maladies non transmissibles13.1 Résultats de la Deuxième Conférence internationale sur la nutrition13.2 Élaboration d’un ensemble d’indicateurs de base pour la nutrition chez la mère, lenourrisson et le jeune enfant13.3 Commission pour mettre fin à l’obésité de l’enfant : informations actualisées13.4 Suivi de la réunion de haut niveau 2014 de l’Assemblée générale des Nations Uniesconsacrée à un examen et à une évaluation approfondis des progrès accomplis dans laprévention et la maîtrise des maladies non transmissibles13.5 Rapport de situation mondial sur la violence et la santé13.6 Charge mondiale de l’épilepsie et nécessité d’une action coordonnée au niveau des payspour influer sur ses conséquences sanitaires et sociales et sensibiliser l’opinion publique14.Promouvoir la santé à toutes les étapes de la vie14.1 Suivi de la réalisation des objectifs du Millénaire pour le développement liés à la santé14Y compris l’élection des vice-présidents et du rapporteur.
Annexe 1EB136/4214.2 Santé des adolescents14.3 Femmes et santé : 20 ans après la Déclaration et le Programme d’action de Beijing14.4 Contribuer au développement social et économique : mesures multisectorielles durablespour améliorer la santé et l’équité en santé (suivi de la Huitième Conférence mondiale surla promotion de la santé)14.5 Santé et environnement15. Prendre en compte les effets de la pollution de l’air sur la santé Climat et santé : résultats de la Conférence de l’OMS sur la santé et le climatPréparation, surveillance et intervention15.1 Résistance aux antimicrobiens15.2 Poliomyélite15.3 Application du Règlement sanitaire international (2005)16.Maladies transmissibles16.1 Flambée 2014 de maladie à virus Ebola16.2 Paludisme : projet de stratégie technique mondiale pour l’après-201516.3 Dengue : prévention et lutte16.4 Plan d’action mondial pour les vaccins17.Systèmes de santé17.1 Développer les soins chirurgicaux d’urgence, les soins chirurgicaux essentiels etl’anesthésie en tant que composantes de la couverture sanitaire universelle17.2 Code de pratique mondial de l’OMS pour le recrutement international des personnels desanté17.3 Produits médicaux de qualité inférieure/faux/faussement étiquetés/falsifiés/contrefaits17.4 Suivi du rapport du groupe de travail consultatif d’experts sur le financement et lacoordination de la recherche-développement17.5 Stratégie mondiale et Plan d’action pour la santé publique, l’innovation et la propriétéintellectuelle17.6 Produits sanguins et autres produits médicaux d’origine humaine5
EB136/4218.Annexe 1Rapports de situationMaladies non transmissiblesA.Plan d’action global pour la santé mentale 2013-2020 (résolution WHA66.8)B.Mesures globales et coordonnées pour la prise en charge des troubles du spectreautistique (résolution WHA67.8)C.Déficience auditive invalidante (résolution WHA48.9)Maladies transmissiblesE.Éradication de la variole : destruction des stocks de virus variolique (WHA60.1)F.Éradication de la dracunculose (résolution WHA64.16)G.Élimination de la schistosomiase (résolution WHA65.21)H.Maladies tropicales négligées (résolution WHA66.12)I.Stratégie mondiale de lutte contre les infections sexuellement transmissibles (résolutionWHA59.19)Promotion de la santé à toutes les étapes de la vieJ.Santé du nouveau-né (résolution WHA67.10)K.Vers une couverture universelle des soins aux mères, aux nouveau-nés et aux enfants(résolution WHA58.31)L.Mise en œuvre des recommandations de la Commission des Nations Unies sur lesproduits d’importance vitale pour les femmes et les enfants (résolution WHA66.7)Systèmes de santé6M.Déterminants sociaux de la santé (résolution WHA65.8)N.Structures durables de(résolution WHA64.9)O.Stratégie pour l’intégration de l’analyse des spécificités de chaque sexe et d’unedémarche soucieuse d’équité entre hommes et femmes dans les activités de l’OMS(résolution WHA60.25)P.Progrès en matière d’usage rationnel des médicaments (résolution lle
Annexe 1EB136/42Préparation, surveillance et interventionQ.Préparation en cas de grippe pandémique : échange des virus grippaux et accès auxvaccins et autres avantages (résolution WHA64.5)COMMISSION B19.Ouverture des travaux de la Commission120.Situation sanitaire dans le territoire palestinien occupé, y compris Jérusalem-Est, et dansle Golan syrien occupé21.Questions financières21.1 Rapport financier et états financiers vérifiés pour la période s’étant achevée le31 décembre 201421.2 Projet de stratégie financière pour l’OMS21.3 État du recouvrement des contributions, et notamment celles des Membres redevablesd’arriérés de contributions dans une mesure qui justifierait l’application de l’article 7 dela Constitution21.4 Dispositions spéciales concernant le règlement des arriérés [s’il y a lieu]21.5 Barème des contributions pour 2016-201721.6 Contributions des nouveaux Membres et des Membres associés [s’il y a lieu]21.7 Amendements au Règlement financier et aux Règles de Gestion financière [s’il y a lieu]22.Questions relatives à la vérification des comptes et à la surveillance22.1 Rapport du Commissaire aux comptes22.2 Rapport du vérificateur intérieur des comptes23.Questions relatives au personnel23.1 Ressources humaines23.2 Rapport de la Commission de la fonction publique internationale23.3 Amendements au Statut du personnel et au Règlement du personnel1Y compris l’élection des vice-présidents et du rapporteur.7
EB136/42Annexe 123.4 Rapport du Comité mixte de la Caisse commune des pensions du personnel desNations Unies23.5 Nomination de représentants au Comité des pensions du personnel de l’OMS24.Questions administratives et juridiques24.1 Évaluation24.2 Immobilier : le point sur la stratégie de rénovation des bâtiments à Genève24.3 Nomination du Commissaire aux comptes25.8Collaboration à l’intérieur du système des Nations Unies et avec d’autres organisationsintergouvernementales
EB136/42ANNEXE 2EMPLOI DU TEMPS QUOTIDIEN PRÉLIMINAIRE DE LA SOIXANTE-HUITIÈMEASSEMBLÉE MONDIALE DE LA SANTÉMai 2015Séances plénièresCommission ACommission BDivers10 h 00Ouverture del’Assemblée de laSanté1.1 Constitution de laCommission devérification despouvoirs1.2 Élection duprésident1.3 Élection des cinqvice-présidents,des présidents descommissionsprincipales etconstitution duBureau–––10 h 30–––Lundi 1811 h 3014 h 301.–Bureau del’AssembléeAllocution duPrésident1.4 Adoption del’ordre du jour2. Rapport duConseil exécutifsur ses centtrente-cinquièmeet centtrente-sixièmesessions ––– 3.––––Allocution duDirecteur généralDébat général10. Ouverture destravaux de laCommission12. Maladiestransmissibles9
EB136/42Annexe 2Mai 2015Séances plénièresCommission ACommission BDivers11. Réforme de l’OMS12. Questionsprogrammatiqueset budgétaires –– ––Mardi 1909 h 003.–14 h 0014 h 30Allocution duDirecteur généralDébat général(suite) –4.3.–Intervenant invité–Allocution du12. QuestionsDirecteur généralprogrammatiquesDébat généralet budgétaires(suite)(suite)–Rapport de laCommission devérification despouvoirsAdmission denouveauxMembres et deMembres associés[s’il y a lieu]–Commission devérification despouvoirs––Mercredi 2009 h 00et14 h 30–5.–17 h 30––16. Maladiestransmissibles(suite)15. Préparation,surveillance etintervention––19. Ouverture destravaux de laCommission20. Situation sanitairedans le territoirepalestinien occupé,y comprisJérusalem-Est, etdans le Golansyrien occupé–Bureau del’Assemblée (listepour l’électionconcernant leConseil exécutif)Jeudi 2109 h 00et14 h 3017 h 0010–7.Distinctions15. Préparation,21. Questionssurveillance etfinancièresintervention (suite)17. Systèmes de santé––––
Annexe 2EB136/42Mai 2015Séances plénièresCommission ACommission BDivers–––22. Questions relativesà la vérification descomptes et à lasurveillance23. Questions relativesau personnel–Vendredi 2209 h 00et14 h 306.8.Conseil exécutif :électionRapports descommissionsprincipales–14. Promotion de lasanté à toutes lesétapes de la vie13. Maladies nontransmissibles–13. Maladies nontransmissibles(suite)–18. Rapports desituationSamedi 2309 h 00–Lundi 2509 h 00et14 h 30––24. Questionsadministratives etjuridiques25. Collaboration àl’intérieur dusystème desNations Unies etavec e au pointdéfinitive desrésolutions et desrapportsMardi 2609 h 00et14 h 30–8.9.–Mise au pointdéfinitive desrésolutions et desrapports––Rapports descommissionsprincipales (suite)Clôture del’Assemblée de laSanté11
EB136/42ANNEXE 3CONSEIL EXÉCUTIFCent trente-septième sessionGenève, mai 2015EB137/1(projet)Projet d’ordre du jour provisoire1.Élection du président, des vice-présidents et du rapporteur2.Ouverture de la session et adoption de l’ordre du jour3.Résultats de la Soixante-Huitième Assemblée mondiale de la Santé4.Rapport du Comité du Programme, du Budget et de l’Administration du Conseil exécutif5.Dialogue sur le financement6.Santé du nouveau-né : projet de cadre de redevabilité7.Questions administratives et financières8.7.1Comités du Conseil exécutif : sièges à pourvoir7.2Amendements au Règlement financier et aux Règles de Gestion financière [s’il y a lieu]Questions relatives au personnel8.1Déclaration du représentant des Associations du Personnel de l’OMS8.2Amendements au Statut du personnel et au Règlement du personnel [s’il y a lieu]9.Questions soumises pour information : rapport sur les réunions de comités d’experts et degroupes d’étude10.Prochaines sessions du Conseil exécutif et de l’Assemblée de la Santé, et projet d’ordre dujour provisoire de la cent trente-huitième session du Conseil exécutif11.Clôture de la session 12
5. Il est proposé de tenir la cent trente-septième session du Conseil exécutif le mercredi 27 et le jeudi 28 mai 2015 au Siège de l’OMS à Genève. 6. Une ébauche de projet d’ordre du jour provisoire de la cent trente-septième session du Conseil exécutif figure à l’annexe 3 pour information des États Membres.
au Saint-Siège, le priant de bien vouloir dési-gner un plénipotentiaire pour participer aux travaux de la Conférence. Le 10 juillet 1951 un représentant du Saint-Siège est venu prendre place parmi les membres de la Conférence. La Conférence a adopté comme ordre du jour l'ordre du jour provisoire établi par le
verbal de l’assemblée générale annuelle du 5 mai 2017 et le rapport annuel 2017-2018 (incluant les états financiers de l’ordre) étaient et seront dorénavant accessibles uniquement en version numérique dans le site Web du Collège. 2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR . Le Dr Robert demande l’adoption de l’ordre du jour de l .
Manuel de management intégré ETT - 11/2018 2 . Suivi documentaire Date : 21/03/2013 Création SMI sur la base SMQ et SME Date : 12/12/2013 Mise à jour charte graphique Date : 28/04/2015 Mise à jour générale du document Date : 10/03/2018 Mise à jour suivant les normes V2015 Date : 01/10/2018 Mise à jour suivant charte graphique Date : 22/11/2018 Mise à jour organisation processus
Montréal, le lundi 9 avril 2018 à 18h00. ORDRE DU JOUR Ouverture de l’assemblée 1. Mot de bienvenue 2. Ouverture de l’assemblée 3. Lecture et adoption de l’ordre du jour 4. Lecture et adoption du procès-verbal de la dernière assemblée générale annuelle Présentation des résultats 5.
89 LES ACTES UNILATÉRAUX DES ÉTATS [Point 5 de l’ordre du jour] DOCUMENT A/CN.4/525 et Add.1 et
1.1 MOT DE BIENVENUE DU PRÉSIDENT, PRÉSENCES ET OUVERTURE DE LA SÉANCE la rencontre à 18h35. 1.2 PRÉSENCE ET VÉRIFICATION DU QUORUM Il y a quorum. 1.3 LECTURE ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR Il est proposé par Éric Fournier que l’ordre du jour de la séance soit adopté tel que présenté et
Groupe de travail des transports par voie navigable . Groupe de travail de l’unification des prescriptions techniques et de sécurité en navigation intérieure . Cinquante-septième. session . Genève, 24-26 juin 2020 . Point . 4 c) de l’ordre du jour provisoire Unification des prescriptions techniques et de sécurité
Introduction The three-year (2010-2013) ‘Fields of Britannia’ project, funded by the Leverhulme Trust, aims to explore the transition from Roman Britain to medieval England and Wales from a broad landscape perspective, reaching beyond the traditional site-based approach. One of the most distinctive features of the British landscape today is its intricate pattern of fields, and it is their .
