Législation Et Politiques Pour L’éducation Inclusive
Webinaire 3 – Livret techniqueLégislation et politiques pour l’éducation inclusiveWebinaire 3- rMinistèredel’éducation1
Webinaire 3 – Livret technique Fonds des Nations Unies pour l’Enfance (UNICEF) 2014À propos de l’auteure : Directrice fondatrice de l’Alliance anglaise pour les droits des enfants,Gerison Lansdown est actuellement consultante et défenseuse internationale pour les droits desenfants. Elle a publié et donné un grand nombre de conférence sur les droits des enfants. Elle aparticipé activement aux négociations pour la Convention relative aux droits des personneshandicapées. Elle est également l’associée principale de l’Institut international des droits et dudéveloppement de l’enfant à Victoria et présidente du Child-to-Child Trust. Elle siège également auconseil éditorial de la Revue Canadienne des droits des enfants. Elle fut également vice-présidentede l’UNICEF-Royaume-Uni.La reproduction de toute ou partie de cette publication est sujette à autorisation. Celle-ci est gratuitepour les organisations éducatives ou à but non lucratif. Les autres devront s’acquitter d’une sommemodique.Coordination : Paula Frederica HuntÉdition : Stephen BoyleMaquette : Camilla Thuve EtnanPour toute question, veuillez contacter :La Division de la Communication, UNICEF,Permissions, 3 United Nations Plaza, New York,NY 10017, USA, Tél : 1-212-326-7434E-mail : nyhqdoc.permit@unicef.orgAvec tous nos remerciements à Australian Aidpour son grand support à l’UNICEF et seshomologues et partenaires, qui sont engagésdans la réalisation des droits des enfants etpersonnes vivant avec un handicap. Lepartenariat avec le REAP (Rights, Educationand Protection) contribue à mettre en action lemandat de l’UNICEF pour défendre laprotection des droits des enfants et élargir lesopportunités pour qu’ils atteignent leur pleinépanouissement.2
Webinaire 3 – Livret techniqueLégislation et politiques pour l’éducation inclusiveWebinaire LivretCe que ce livret peut faire pour vous4Acronymes et abréviations6I. Comprendre l’approche fondée sur les droits à l’éducation inclusive7II. Évaluer le contexte national9III. Législation et politiques spécifiques visant à mettre en œuvre l’éducation inclusive12Accès et disponibilité de l’éducation inclusive . .12Élimination des obstacles attitudinaux pour l’éducation inclusive . . .17Respect de l’identité, de la culture et de la langue . . .20IV. Les structures gouvernementales visant à soutenir l’éducation inclusive22Responsabilité de l’éducation de tous les enfants au sein du Ministère de l’Éducation 22Coordination des politiques entre les gouvernements . . 23Décentraliser les structures gouvernementales . . . . .28V. Législation et politiques générales visant à soutenir l’éducation inclusive30Mettre fin à l’institutionnalisation . .30Garantir le droit à la non-discrimination . 35Droit au respect pour l’intégrité personnelle et physique . . . .36Respect des droits de participation des enfants . . . .39VI. Résumé des points clés42Notes de fin433
Webinaire 3 – Livret techniqueCe que ce livret peut faire pour vousL’objectif de ce livret et du webinaire qui l’accompagne est d’assister le personnel de l’UNICEF et sespartenaires à comprendre les lois et politiques qui doivent être introduites afin de garantir l’environnementnécessaire pour une éducation inclusive.Dans ce livret, vous allez vous familiariser avec : L’approche fondée sur les droits à l’éducation inclusive ;Un aperçu des vastes mesures prises par les gouvernements pour étayerl’éducation inclusive ;Le cas d’une législation et de politiques spécifiques visant à introduire l’éducationinclusive ;Les obstacles qui entravent l’accès à l’éducation inclusive pour les enfantshandicapés ;Les mesures nécessaires pour garantir le respect des droits des enfantshandicapés au sein de l’éducation.Objectifs d’apprentissageCe module fournira un aperçu de la législation et des politiques, conformes aux normes internationalesrelatives aux droits de l’Homme, qui doivent être adoptées afin de créer un environnement propice dans lequelil est possible d’introduire et de maintenir le droit à une éducation inclusive pour les enfants handicapés. Ils’appuiera sur le cadre basé sur les droits qui a été décrit dans le premier module de cette série. Les objectifsd’apprentissage sont : Prendre conscience de l’orientation générale d’une approche de l’éducation inclusive basée sur lesdroits ;Décrire les mesures spécifiques nécessaires à la création d’une éducation inclusive de qualité ;Comprendre l’importance des structures gouvernementales nécessaires au pour soutenir l’éducationinclusive ;Décrire l’ensemble des dispositions législatives et politiques nécessaires pour construire unenvironnement propice à l’éducation inclusive ;Reconnaître les obstacles qui entravent le droit à une éducation inclusive.Pour des conseils plus détaillés sur la programmation de l’éducation inclusive, référez-vous aux livrets inclusdans cette série :1. Conceptualiser l’éducation inclusive et la contextualiser au sein de la mission de l’UNICEF2. Définition et classification du handicap3. Législation et politiques pour l’éducation inclusive (ce livret)4. Collecter des données sur les enfants en situation de handicap5. Cartographier les enfants handicapés et hors de l’école6. SIGE (Système d’Information de Gestion de l’Éducation) et enfants en situation de handicap7. Partenaires, plaidoyer et communication pour des changements sociaux8. Financement l’éducation inclusive9. Programmes préscolaires inclusifs10. Accès à l’école et à un environnement d’apprentissage I : Physique, information et communication4
Webinaire 3 – Livret technique11. Accès à l’école et à un environnement d’apprentissage II : Conception universelle de l’apprentissage12. Enseignants, inclusion, enseignement centré sur l’enfant et pédagogie13. Participation des parents, de la famille et de la communauté dans l’éducation inclusive14. Planification, suivi et évaluationComment utiliser ce livret ?À travers ce document, vous trouverez des encadrés résumant les points principaux, offrant des études de caset des recommandations pour des lectures complémentaires, et des activités proposées pour renforcerl’apprentissage par l’action.Si, à tout moment, vous souhaitez revenir en arrière dans ce livret, cliquez simplement sur la phrase« Webinaire 3 – Livret technique » en haut de chaque page et vous serez alors redirigésimmédiatement vers la table des matières.Pour un accès au webinaire, scannezsimplement le QR code.ÉCOLE5
Webinaire 3 – Livret techniqueAcronymes et abréviationsCDPHConvention relative aux Droits des Personnes HandicapéesCIDEConvention Internationale des Droits de l’EnfantECE/CEIL’Europe Centrale et de l’Est et les États Indépendants membres du CommonwealthGSPGroupe de soutien pour les parentsONGOrganisation non-gouvernementaleRBCRéadaptation à Base Communautaire6
Webinaire 3 – Livret techniqueI. Comprendre l’approche fondée sur les droits àl’éducation inclusiveL’approche fondée sur les droits humains à l’éducation inclusive requiert une compréhension de l’inclusioncomme approche pour l’éducation de tous les enfants, sur la base des dispositions de la ConventionInternationale des Droits de l’Enfant (CIDE) et de la Convention relative aux Droits des PersonnesHandicapées (CDPH). Elle représente un changement profond dans la façon dont la plupart des systèmeséducatifs sont conçus. Cette approche nécessite un engagement pour la création de systèmes et d’écolespouvant répondre aux besoins individuels des enfants, plutôt que de forcer les enfants ayant des besoinsd’apprentissage différents à se conformer à une structure rigide et prédéterminée. Pour pouvoir réaliser de telschangements, il est nécessaire de s’investir dans un grand nombre de mesures visant à éliminer les obstaclesqui empêchent la mise en œuvre de l’éducation inclusive et de construire un cadre sur lequel s’appuyer.Dans le livret précédent, nous vous avons présenté un cadre pour comprendre l’approche de l’éducation féesur les droits. Vous retrouvez le schéma ci-dessous dans la Figure 1.Figure 1Engagement pour le droit de tous les enfants handicapés à une éducation inclusive handicapé grâce àdes réformes juridiques, des politiques et des directives, des prestations de services, des changementsd’attitudes et des changements culturels, le respect des droits de l’Homme, la formation et le soutien auxenseignants ainsi que l’engagement participatif avec les enfants et les familles.Droit à uneéducation dequalitéDroit à unaccès àl’éducationRespect desdroits dansl’éducationLe droit à l’éducation inclusiveLes structures interministérielles; la désinstitutionalisation ; la collecte de données ; le financement ;les capacités d’accueils ; la participations et les partenariats ; la transparence et la responsabilitéDans ce cadre, vous verrez qu’il y a un certain nombre « d’éléments constructifs » qui doivent être en placepour soutenir l’approche de l’éducation basée sur les droits pour tous les enfants handicapés. Tout d’abord,l’éducation inclusive exige une large reconnaissance et un engagement de la part des gouvernements, quidoivent eux-mêmes, pour réaliser pleinement l’éducation inclusive, s’appuyer sur les responsabilités denombreux ministères gouvernementaux. L’éducation inclusive comprend la mise en place d’une basecompréhensibles de législation, politiques, stratégies, directives et services pour construire la culture,l’environnement et l’engagement nécessaire pour éliminer les obstacles à une éducation de qualité pour tousles enfants handicapés. Construire un tel cadre nécessite des investissements dans des mesures spécifiquespour le système éducatif et peuvent concerner : Le droit de chaque enfant à l’éducation ainsi qu’une approche systématique pour identifier et éliminer lesobstacles et goulets d’étranglement qui en empêchent l’accès.7
Webinaire 3 – Livret technique Le droit à une éducation de qualité qui fournit un programme scolaire pertinent grâce à une pédagogie quireflète les différentes façons dont un enfant apprend, et crée un espace d’apprentissage qui permetd’inclure les enfants plutôt que de les exclure. Le droit à une éducation respectueuse des droits culturels, de protection et de participation des enfants.Autrement dit, un environnement sécurisant, respectueux de leur intégrité physique et émotionnelle etdans lequel leurs voix seraient entendues et prises au sérieux.Ce Livret portera à la fois sur la législation et les politiques générales et spécifiques à l’éducation décrites dansle cadre.L’introduction de ces mesures assurera l’infrastructure au sein de laquelle il est possible de développer et desoutenir une éducation inclusive pour tous les enfants.Concernant d’autres domaines de la politique à la foisgouvernementale et éducative qui sont nécessaires poursoutenir l’éducation inclusive, comme la collecte de données,le financement, les partenariats, la formation, l’accès à unenvironnement d’apprentissage ainsi que le suivi etl’évaluation, référez-vous aux différents livrets de cette série.8
Webinaire 3 – Livret techniqueII. Évaluer le contexte nationalChaque pays se trouve à un stade de développement différent en ce qui concerne la législation et lespolitiques pour l’éducation inclusive. De la même manière, les pays n’ont pas la même volonté politiqued’inscrire l’éducation inclusive comme priorité et ne favorisent pas de la même manière les changementsd’attitudes nécessaires pour une autre forme d’éducation. En outre, il existe de grandes différences dans lafaçon dont les États ont traditionnellement répondu aux enfants handicapés et ces variations influenceront lesmesures nécessaires pour promouvoir l’éducation inclusive. Ces dernières années, de nombreux paysdéveloppés ont réalisé des progrès considérables en matière d’éducation inclusive. Des progrès significatifsqui ont été possibles grâce à la législation, des services communautaires et un soutien pédagogiquespécialisé. Toutefois, une image différente émerge dans certaines régions, comme en Europe centrale et del’Est et dans les États Indépendants membres du Commonwealth (ECE/CEI), où des investissementsconsidérables ont été réalisés dans la création d ‘institutions spécialisées dans la prise en charge des enfantshandicapés. La plupart des enfants handicapés étaient ainsi supposés être pris en charge dans cesétablissements et, par conséquent, peu ou pas de services de soutien basés sur la communauté ont vu le jour.Des efforts sont, donc, à présent faits pour débloquer les ressources financières intégrées dans cesinstitutions et pour recentrer la formation professionnelle sur l’inclusion et les soins communautaires, mais ilreste encore un long chemin à parcourir avant que ne soit possible l’instauration d‘une éducation inclusive.En revanche, dans un grand nombre de pays en développement, il y a peu d’institutions ou d’autres formes desoutien, et les familles sont, dans leur grande majorité, livrées à elles-mêmes et privées de tout soutien pourles aider à prendre soin de leurs enfants handicapés. Puisque très peu de ces pays ont traditionnellementfourni une éducation de quelque sorte que ce soit aux enfants handicapés, il sera donc nécessaire d’investirdans l’éducation et la communication avec les familles, les communautés, les décideurs et les autresintervenants clés afin de tous les sensibiliser sur le fait que les enfants handicapés ont le droit et la capacitéd’apprendre et qu’il est capital de créer des infrastructures de base pour mettre en place l’éducation inclusive.Enfin, dans les pays confrontés à des conflits et à des désastres humanitaires, les systèmes éducatifs et deprise en charge de tous les enfants sont souvent considérablement détruits ou fragilisés. Toutefois, leprocessus de reconstruction, lorsque des ressources importantes sont investies, offre de réelles opportunitéspour la mise en place d’une approche plus inclusive. Il est parfois plus aisé de mettre en place une éducationinclusive lorsque l’on démarre un nouveau système que de défaire et reconstruire des services existants. Celanécessite cependant des efforts soutenus et une mobilisation réelle. Souvent, cette opportunité de bâtir unsystème inclusif peut souvent être manquée si une pression adéquate n’est pas exercée sur les différentesparties prenantes.Activité 1Vous pouvez utiliser la matrice suivante pour procéder à une évaluation générale des progrès réalisésdans l’introduction de la législation et des politiques nécessaires.Ce processus devrait, si possible, être mené en tant qu’activité de groupe impliquant toutes les partiesprenantes concernées. Une fois que vous aurez entrepris cette évaluation, cela vous aidera à identifierles priorités législatives et politiques à mettre en œuvre et les domaines qui nécessitent des mesurespour avancer dans la promotion de l’éducation inclusive.Veuillez noter s’il vous plaît : les critères dans chaque case de la matrice ne fournissent qu’uneorientation indicative du progrès. La situation et le contexte de votre pays peuvent ne pas correspondreprécisément mais vous pouvez l’utiliser comme guide général.9
Webinaire 3 – Livret techniqueLégislations etpolitiques pourl’éducationinclusiveDéfendues(Note de 4)Établies(Note de 3)Mises en route(Note de 2)Faibles(Note de 1)1. Chaque enfanta droit àl’éducationIl existe une loi ou unepolitique établissant le droitde tous les enfants àrecevoir une éducation dansdesenvironnementsinclusifs, avec une mentionexplicite pour les enfantshandicapés. Un plan/ unepolitique du secteur del’éducation générale existeet est inclusif/-ive pour touslesenfants,danslasensibilisation/diffusioneten pratique, et traite desenjeux de l’équité.Il existe une loi ou unepolitique établissant ledroit de tous les enfantsàrecevoiruneéducation, avec unemention explicite pourles enfants handicapés.Un plan ou une politiqued’éducation inclusive estmis en œuvre.Il existe une loi ou une politiqueétablissant le droit de tous lesenfants à fréquenter l’école, cequi, implicitement mais nonexplicitement, inclut les enfantshandicapés.Aucune loi ou politiqueétablissant le droit àl’éducation des enfantshandicapés n’existe.2. Lesenvironnementsscolaires etd’apprentissagesont accessiblesLe gouvernement investitdans une vaste consultationde la communauté despersonnes handicapées afind’identifier et d’éliminer lesobstacles physiques, detransport, de communicationet d’attitudes qui empêchentl’accèsdesenfantshandicapés à l’école et enson sein. Des politiques,appuyées financièrement,ont été introduites pour agirsur ces obstacles. Toutesles écoles ont des salles declasse accessibles, et/oudesaménagementsraisonnables qui on (y comprisles toilettes accessibles etles espaces récréatifs).La politique / le plan ons pour laformation initiale et continuevisant à préparer lesenseignants aux approchesinclusives de l’éducation età fournir un soutien et unrenforcement des capacités.Des mesures ont été prisespour mettre en œuvre lapolitique. Le gouvernements’est engagé de manièreexplicite à recruter et àformer des enseignantshandicapés. Tout obstaclelégislatif à leur recrutementaétééliminé.L’investissement a été faitdans les établissements deformation des enseignantspour promouvoir et soutenirl’accès.Lanon-discriminationfondée sur le handicap est,à la fois dans la constitutionet dans la législation,soutenuespardespolitiques claires et desstratégies pour en favoriserla mise en œuvre et fournirdesmécanismesd’application.Plus de la moitié desécoles possèdent dessalles de classe et destoilettes accessibles, ycompris par le nt reconnaitl’existence de multiplesobstacles et prend desmesures au cas par cas,sans politique générale.Moins de la moitié des écolessont accessibles (y compris lestoilettes). Certaines écolespeuvent avoir des salles declasse accessibles ou utiliserdes rampes de fortune. Legouvernement reconnait lanécessitédetraiterlesobstacles physiques et decommunicationempêchantl’accès aux écoles, tels que lesescaliers, les portes étroites etles transports inaccessibles.Aucune politique générale ouressource ne sont disponiblespour éliminer ces obstacles.Aucune action sur d’autresobstacles.Le modèle médical duhandicapprévaut.Aucun obstaclesempêchantl’accès à l’éducationinclusive.La politique / le plan ons pourla formation initiale etcontinuevisantàpréparer les enseignantsaux approches gagédemanièreexplicite à recruter et àformer des enseignantshandicapés.Lespolitiques de soutienquant à leur recrutementn’ont pas encore étémises en œuvre.Le gouvernement élabore despropositions de formations afindesoutenirl’éducationinclusive. Le gouvernement un investissement proactifn’existe pour que cela puissearriver.Aucun plan n’est enplace pour que lesenseignantssoientformés aux t handicapén’est en poste dans stepour en recruter.La législation est enplace pour garantir lanon-discriminationfondée sur le handicap,mais aucune mesuren’est prise pour enassurer la mise enœuvre.Une loi générale contre ladiscrimination existe, maissans référence spécifique auhandicap – inclus sous « ouautre statut » ou l’équivalent.Aucuneprotectioncontre la titution.3. Lesenseignants, ycompris lesenseignantshandicapés, sontsoutenus pourtravailler dansdes conditionsd’éducationinclusives4. C
l’éducation inclusive exige une large reconnaissance et un engagement de la part des gouvernements, qui doivent eux-mêmes, pour réaliser pleinement l’éducation inclusive, s’appuyer sur les responsabilités de nombreux ministères gouvernementaux. L’éducation inclusive comprend la mise en place d’une base
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