Avril 2021 - Pour Une Métropole Accueillante Et Hospitalière
DOSSIER DE PRESSEJeudi 15 avril 2021 Métropole de Lyon - Thierry FOURNIERPour une Métropoleaccueillante ethospitalière
L’observatoire de la Maison dela Veille Sociale, qui regroupel’ensemble des acteurs de la luttecontre le sans-abrisme du territoire,dans le cadre de la mise en œuvreaccélérée du Logement D’abord,recense dans la Métropole deLyon près de 20 000 personnesdépourvues de logement personnel,dont 2 500 personnes sans abri. Le26e rapport de la Fondation AbbéPierre note une situation sociale quise dégrade fortement, d’autant plusdans un contexte de crise sanitaire.Cette crise révèle les limites despolitiques actuelles pour résoudreles situations de sans-abrisme et ildevient nécessaire d’envisager denouvelles approches mettant aucœur du travail social réalisé par laMétropole l’enjeu de lutte contre lesformes de grande précarité.La Métropole de Lyon est fortementengagée dans différents dispositifsnationaux, comme Logementd’abord, la lutte contre le sansabrisme ou contre la pauvreté. Dansce cadre, la collectivité s’est montréeparticulièrement volontariste auxcôtés de l’État, des communes et desassociations, pour répondre à cetteurgence.2Cette stratégie est ambitieuse :elle vise à transformer les pratiquesdans le domaine de l’accès et dumaintien dans le logement despersonnes sans domicile et desplus vulnérables. Cependant, si unepolitique de lutte contre le sansabrisme peut prendre appui sur lastratégie du Logement d’abord, ellene peut se réduire à ce seul axe.En effet, le sans-abrisme frappemajoritairement des personnesinscrites dans un parcoursmigratoire qui ne peuvent, à l’égardde leur situation administrative,accéder à un logement.Parallèlement, la Métropole s’estengagée dans la stratégie deprévention et de lutte contre lapauvreté et a, à ce titre, déployé desactions visant à prendre en comptela situation des publics vulnérables(maraudes, accueils de jour, sortiede l’aide sociale à l’enfance, etc.),et confirmé son engagement dansl’accueil et l’intégration des réfugiésen contractualisant avec l’État.
Il est donc de la responsabilité dela Métropole de faire preuve desolidarité envers les plus vulnérableset de leur permettre d’être protégéset abrités.Dans le cadre de ses compétencessociales et en tant que chef de filede la politique du logement, laMétropole se propose de déployerune nouvelle stratégie, aux côtésdes communes et de l’État, pourlutter contre le sans-abrisme et offrirsur son territoire des conditions devie dignes et adaptées à chacun,que ce soit dans le domaine de lasanté, de l’accès à l’alimentation, del’insertion ou du logement.Au cours de l’année 2020, laMétropole s’est engagée dans unepolitique d’hospitalité à l’égard desplus vulnérables. Cette politiques’est notamment concrétisée parla mise en œuvre du plan «zéroremise à la rue» aux côtés de l’État,des associations et des bailleurssociaux, mais aussi par l’évacuationdu squat le plus important sur leterritoire de la Métropole, situé surle site de l’ancien collège MauriceScève à Lyon 4 . Ce sont au totalprès de 500 ménages et environ 800personnes qui ont ainsi pu être mis àl’abri, au-delà des compétences de lacollectivité.3 Métropole de Lyon - Thierry FOURNIERLa crise sanitaire met en exerguel’impossibilité pour les personnessans domicile de respecter lesmesures de confinement. Cespersonnes se sont alors trouvéesdans une situation de très grandevulnérabilité avant que les dispositifsd’aide se mettent en place ou nereprennent leur activité (distributionalimentaire, toilettes, accès à desservices d’hygiène, etc.).
Ces interventions ont constitué lepoint de départ de la réflexion sur denouvelles solutions d’hébergementdes publics vulnérables. Elles ontégalement renforcé le travail decoopération entre la Métropoleet les services l’État au sujet del’hébergement d’urgence.Cette politique vise plusparticulièrement la résorptiondes squats et bidonvilles etl’amélioration des conditions devie des personnes sans domicile ensituation de vulnérabilité. Il s’agitd’assurer la sécurité des personnes,de garantir leur accès aux droits, àla santé, à un logement ou à unesolution d’hébergement adapté,mais aussi à leur inclusion à traversleur participation aux activitésassociatives, sportives ou encoreculturelles. C’est un enjeu de dignité.La Métropole accueillante ethospitalière prend appui sur le planquinquennal Logement d’abord etde lutte contre le sans-abrisme etsur la stratégie de prévention et delutte contre la pauvreté. Elle compteparmi ses objectifs l’accès direct aulogement pour les personnes sansdomicile ayant un statut administratifet des ressources adéquats. Ellepermet également l’accès à dessolutions d’hébergement formel,voire elle donne un cadre auxoccupations informelles pour lespublics ne relevant pas du logementordinaire.4Pour atteindre ces objectifs, lamise en place d’un plan d’actionsest nécessaire. Il repose sur ledéploiement de nouveaux axesd’intervention avec :La réduction des formes de sansabrismeL’accès à un logement pourles personnes dont la situationadministrative le permetL’accès à des solutionsd’hébergement pour les publicsne relevant pas du logementordinaire (tiny villages, solutions enintercalaire, hôtels, développementde l’accueil citoyen)La garantie de la dignité despersonnes les plus vulnérables : miseen sécurité de sites et améliorationdes conditions d’existenceDes interventions sociales pourfavoriser l’accès aux droits et auxdispositifs existantsDes actions pour tisser desliens avec l’ensemble des citoyens(culture, sport, formation )La mobilisation du foncier et dubâti de la Métropole pour des actionsd’urbanisme transitoire
Renaud PAYRE, Vice-Président encharge de l’Habitat, logement socialet politique de la ville « Nous noussommes engagés dès les premiersjours du mandat pour répondre àl’urgence sociale exacerbée par lacrise sanitaire. La sortie du squatScève ou encore la mise à l’abri deplus de 800 personnes en sont desexemples concrets. Faire de notreterritoire une Métropole accueillanteet hospitalière, c’est renforcer noscapacités d'accueil de tous et toutesdans la dignité. » Métropole de Lyon - Thierry FOURNIERBruno BERNARD, Président dela Métropole de Lyon « Notremobilisation est totale dans la luttecontre le sans-abrisme. Face à lacrise sanitaire et aux situationsdifficiles et toujours plus nombreuses,nous avons multiplié les actionset les innovations pour trouver lessolutions nécessaires pour mettre àl’abri le plus grand nombre. C’est enmobilisant nos compétences socialeset dans le domaine du logement, auxcôtés des communes et de l’État, quenous pourrons construire ensembleune Métropole accueillante ethospitalière ».5
Une Métropole engagéedans la lutte contre le sansabrismeLa Métropole de Lyon a engagé en2018 un plan quinquennal pour leLogement d’abord et la lutte contrele sans-abrisme. 2021 est ainsi latroisième année de mise en œuvreaccélérée de ce plan, pour lequell’État accorde à la Métropole unfinancement de 1 085 000 (1 017500 en 2018 et 910 000 en 20192020).Il s’agit pour cette troisième annéedu plan quinquennal pour leLogement d’abord et la lutte contrele sans-abrisme, de poursuivre etd’amplifier le déploiement de lapolitique du « Logement d’abord» sur le territoire de la Métropolede Lyon et plus particulièrementde contribuer à la mise en œuvred’un service public « de la rue aulogement » en prenant appui surla Maison de la Veille Sociale et enmobilisant l’ensemble des partiesprenantes.La Métropole de Lyon a pourambition de :réduire au moins de moitié lenombre de personnes sans-abri dansl’agglomération, avec une attentionparticulière pour les jeunes sansdomicile et sans ressources ;n6ne plus avoir de « sorties sèches» d’institutions, pour les personnesqui sortent des structures ou deprises en charge de l’aide sociale àl’enfance, de détention ou d’hôpitauxpsychiatriques sans solutionlogement ;nmobiliser des solutions innovantespour permettre le maintien dans leslieux des ménages logés dans le parcpublic ou privé ayant un logementtrop cher ou des problématiquespsycho-sociales non prises encharge.nDans ce cadre, son interventions’articule autour de 3 axes :Le développement de l’offrede logements mobilisables et enparticulier :des formes de type « pensions defamille » permettant l’accueil de 20 à25 personnes et offrant des espacespartagés, ainsi qu’une présenceet des services, afin de prévenirl’isolement et d’entretenir les liens :l’objectif est de produire 400 placessupplémentaires (soit 20 structuresen 5 ans) ;n
en mobilisant le parc privéconventionné, pour lequel il s’agitd’augmenter significativement l’offre ;nl’offre intercalaire (entre deuxprojets) : l’objectif de 250 logements etde 500 places en modulaire est visé ;nen mobilisant les dispositifsexistants pour l’accès aulogement social (accord collectifd’agglomération, réservations.), cequi a d’ores et déjà permis d’accélérerles sorties d’hébergement, voired’éviter l’hébergement par un accèsdirect au logement social.n7 Métropole de Lyon - Thierry FOURNIERdes formes d’habitat groupé, pourdes personnes ne pouvant pas vivreseules, regroupant différentes formesd’habitat semi-collectif et bénéficiantà titre dérogatoire de financement defonctionnement avec un objectif deproduction de 500 places en 5 ans ;n
La Métropole investit8 600 000 et soutientles acteursPour assurer la déclinaisonopérationnelle des axesd’intervention pour une Métropoleaccueillante et hospitalière, uninvestissement de 8 600 000 estprévu (Commission permanente du26 avril).Contribution au financement deprojets portant sur de l’hébergement- 1 500 000 Cette contribution financièredoit permettre à des porteurs deprojet, ou à des associations :l’achat de logements modulaires ;l’intervention dans des logementsmis à disposition ; l’aménagementde terrains ou encore l’améliorationdes conditions d’occupation. 7 à 10projets pourraient être soutenus surla période, pour un montant total de1 500 000 TTC.Lancement d’un marché pourl’ameublement des logements mis àdisposition des publics vulnérableset la création d’espaces communs 500 000 Il intégrera une clause d’insertionprofessionnelle et une claused’économie circulaire. Il permettra demeubler une centaine de logementspour un montant de 500 000 TTCsur la période.Permettre l’accueil dans desconditions adaptées de personnesen situation de sans-abrisme sur lesfonciers et/ou sur des biens bâtis luiappartenant - 2 600 000 Cette intervention pourra prendredifférentes formes suivant lesopportunités et les besoins :acquisition ou constructionde logements modulaires avecaménagement de terrain si cela estnécessaire : adduction de fluides,dépollution, création d’espaces vertset de tous travaux de sécurité, etc.Sur la période 2021 à 2026, 4 sitespourraient être aménagés pour unmontant prévisionnel de 4 000 000 TTC,nréalisation de travauxd’amélioration et de mise en sécuritédes logements dont la MétropoleL’objectif est de fournir des meubleset des équipements électroménagers est propriétaire, mis à dispositionpour les logements ou hébergements des associations ou en situationde squats. L’objectif est de mettrequi seront mis à disposition desenviron 130 logements en sécuritépersonnes, mais aussi d’aménagersur cette période, pour un montantdes espaces collectifs suivant lesprévisionnel de 2 600 000 TTC.besoins et les publics hébergés.8n
Le concept d’urbanisme transitoiredéveloppé depuis 2017 par laMétropole de Lyon, avec notammentl’occupation des usines Fagor Brandtpour les Nuits Sonores, ou plusrécemment le festival PeintureFraiche dans la Halle Debourg,prend une nouvelle envergure avecune mobilisation en faveur de cesinitiatives innovantes d’hébergementd’urgence.Aujourd’hui, la Métropole souhaiteen effet développer, sur un certainnombre d’espaces vacants ou sousutilisés, des projets au service duterritoire (pour des temps courts etprédéfinis) qui pourront accueillir desactivités d’hébergement temporaire.9 Métropole de Lyon - Thierry FOURNIERLa Métropole de Lyon mobiliseen effet ses bâtiments et terrainsvacants pour proposer de nouveauxlieux d’occupation temporaire afinde répondre à des besoins urgents,ponctuels, flexibles.
Focus sur les tiny housesLa Base, située rue Léon Blum àVilleurbanne, d’une capacité de 51personnes dans 17 tiny houses (17ménages). Ce site, dédié à l’accueil desfemmes isolées avec enfants de moinsde 3 ans, est en fonctionnement depuisle 2 mars. La maitrise d’ouvrage et lagestion sont assurées par l’associationLe Mas.nLes tiny houses (micro-maisons)installées sur le territoire s’inspirentd’un mouvement architecturalaméricain basé sur la conception delieux de vie autonomes et simples.Facilement déplaçables (sur roues)ou démontables (assemblageconçu pour limiter le nombre demanipulations), elles permettent dedéployer rapidement une solutiond’hébergement ou de logementpour des publics vulnérables sur laMétropole de Lyon.Sidoine Apollinaire à Lyon 9ème,d’une capacité de 51 personnes àterme. Actuellement, 12 tiny housessont installées et en fonctionnement.8 de plus seront installées en juin, cequi équivaut à l’accueil de 20 ménagesau total. Ce site est également dédiéà l’accueil des femmes isolées avecenfants de moins de 3 ans, et samaitrise d’ouvrage est assurée parla Métropole. La gestion du site seraassurée par l’association Foyer NotreDame des Sans-Abris.nActuellement, 2 structures dédiéesà l’accueil de ces publics sont enfonctionnement, et une troisième vaêtre bientôt ouverte :La Station, située rue Rockefeller àLyon 3ème, d’une capacité d’accueilde 52 personnes, en fonctionnementdepuis le 2 novembre. Ce site estactuellement utilisé pour des jeunesmajeurs en recours de minorité, et estgéré par l’association Le Masn10En plus de ces actions, des logements– propriété des Offices publics del’habitat (OPH) - sont mis à dispositiondes associations, dans le cadre duplan « zéro remise à la rue », soit 55 à60 places suivant le public accueilli àVilleurbanne. La gestion est assuréepar l’association Alynea, avec uneouverture progressive en cours.C’est près de 210 places qui vont êtrecréées avant le premier semestre 2021,qui viendront en déduction des prisesen charge hôtelières (800 actuellement). Métropole de Lyon - Thierry FOURNIERDans le cadre de la création destructures d’hébergement des publicsrelevant de la compétence de laMétropole de Lyon, au titre notammentde la protection de l’enfance, desactions d’accompagnement cibléespourront être rattachées au budget del’enfance.
« Un toit ne suffit pas »Réduire les formes d’habitatprécaires est essentiel dans laréalisation des objectifs de lacollectivité, mais cela n’est passuffisant.L’enjeu est de permettre aux publicsciblés par ces nouvelles formesd’habitat de bénéficier, au-delà d’untoit - première étape pour vivre dansdes « conditions dignes » - d’unaccompagnement complet, pouraccéder à un parcours d’insertionsociale et professionnelle.Il s’agit ici de mobiliser lespersonnes concernées, dans unedémarche « d’aller vers », pourqu’elles puissent petit à petit, toutau long de leur parcours, retrouverl’estime de soi, tout en ayant une «utilité sociale ».Ainsi, la Métropole de Lyonreconduit 28 projets pilotes enmatière d’accompagnement qui ontété initiés pour 400 bénéficiaires(jeunes, sortants d’institutions,sortants de la rue ou menacésd’expulsion, hébergés.) dont plusde 200 sont d’ores et déjà logés.L’objectif est de combiner logementen diffus et nouvelles formesd’accompagnement, et de relationsde proximité. Ces projets veillent àla pluridisciplinarité des approches(notamment santé psy, mais aussiaddiction, insertion par l’emploi ),redonnant aux personnes unecapacité de choix et reposantsur le rétablissement, et nonsur des parcours normatifs. Ils’agit également de participer auchangement des cultures et despratiques professionnelles del’ensemble des acteurs, domainedans lequel la DIHAL reconnaitla valeur ajoutée de l’action de laMétropole.Le programme d’actions sur levolet accompagnement social pourl’année 2021, visant à fournir auxpublics cibles des conditions de viedignes, se décline comme suit :Une subvention de 550 000 sera votée lors de la prochaineCommission Permanente, pourfournir aux occupants d’habitatprécaire ou autres, des conditionsde vie dignes, notamment en termesde soutien alimentaire, d’accèsaux droits et à la santé et via desactions de médiations sociales outechniques.n1 600 000 seront alloués àl’accompagnement des publicsrelogés par le Grand Lyon, dansle cadre de ses compétences.Autrement dit, cela permettraà environ 210 personnes d’êtreaccueillies dans des projetsd’hébergement dignes et durables,en déduction des nuitées hôtelièresactuellement prises en charge par laMétropole.n11
Pour concrétiser son plan d’actionsen matière d’accompagnementsocial, la Métropole de Lyon et sespartenaires ont repensé les projetsde « tiny houses » pour permettreun accompagnement administratif,social, médico-social des familles,dans un cadre de vie plus confortableet plus sécurisant.Commission Permanente du 26avril prochain : une subventiond’investissement à hauteur de 191600 (destinée aux associations LeMas, Alynea et La Croix-Rouge) etune subvention de fonctionnement(dédiée à l’association Le Mas et auxCompagnons Bâtisseurs AURA), d’unmontant de 362 000 .Tandis que les associationsaccompagnent ces familles sur desquestions de parentalité, et assurenten parallèle un travail sur l’accèsaux droits et un suivi du parcoursd’insertion / emploi / logementlorsque leur situation administrativele permet, des aménagements surles différents sites sont prévus pourimpulser une dynamique collectiveavec l’aménagement d’espaces vertset d’espaces collectifs.Elles vont concerner :Aussi, les profils des famillesorientées sont validés par tous lesacteurs pour s’assurer de l’adhésiondes personnes orientées, au projetproposé sur site.Un travail est également fait enamont pour que les personnessoient déjà présentes sur le territoire(domiciliation au CCAS de la villeconcernée ; présence du médecintraitant ; enfant plus âgé scolarisésur le secteur ) : un véritable suivides personnes concernées esteffectué par les associations gérantles différents sites d’implantationd’habitats modulaires.Dans le cadre de la déclinaison duprogramme d’actions de l’année2021, plusieurs subventionsvont être soumises au vote de la12Le financement de 3 opérations enmodulaires (La Station, La Base etRue Primat)nL’amélioration des conditionsd’existence des personnes en squatset campements via des interventionstechniques pour sécuriser les sitesoccupés (comme par exemple, lesquat Arloing) et le financement desanitaires pour un « campement »,situé au TransbordeurnLa mise en place d’une missionde médiation technique via lescompagnons bâtisseurs pour à la foisgarantir la sécurité desnpersonnes et accompagner lesoccupants dans la réalisation detravaux permettant d’améliorerleurs conditions d’existence, touten formant les occupants sur lessujets liés à la maintenance des lieuxd’habitat.La première expérimentation deconventionnement avec un squat,soutenue par une association (Vivredignement dans notre Métropole),pour faciliter les interactions avec leshabitants, le suivi social et aider àretrouver l’estime de soi.n
Investissements :Au 31/12/2020 près de20 000personnes sans domicilepersonnel sur la Métropole deLyon dont 2 500 sans abri8,6 M Plus de8 M / ande financement d’accompagnement des personnesen dehors des nuitées hôtelièresLe coût unitaire d’une tinyhouse est de29 000 800En termes defonctionnement, le coûtpar jour par personne estde 17 , soit 51 pour unménage de trois personnes(contre 65 pour unenuitée hôtelière).personnes mises à l’abripar la Métropole.13
Service Presse Métropole de LyonNicolas Péreznicolas.perez@grandlyon.com04 26 99 39 51 / 06 67 95 13 59Anaïs Mercieramercier@grandlyon.com04 26 99 34 27 / 06 98 73 61 96www.grandlyon.com/presseMétropole de Lyon20, rue du LacCS 33569 - 69505 Lyon cedex 03www.grandlyon.com
la Veille Sociale, qui regroupe l’ensemble des acteurs de la lutte . contre le sans-abrisme du territoire, dans le cadre de la mise en œuvre accélérée du Logement D’abord, recense dans la Métropole de Lyon près de 20 000 personnes dépourvues de logement personnel, dont 2 500
les Assemblées générales du 1er mars 2011 et du 20 mai 2011, par le Conseil d’administration lors de ses séances du 20 mai 2011, du 10 juin 2011 et du 12 décembre 2011 ainsi que par les Assemblées générales du 10 avril 2013, 11 avril 2014, 21 avril 2015, 22 avril 2016, 21 avril 2017, 20 avril 2018, 17
Contentieux fiscal : Téléprocédures, BF n 4 d'avril 2013, § 353. 27. Actualité fiscale du patrimoine, BIM n 4 d'avril 2013, pp. 107-109. 28. La doctrine fiscale non reprise au BOFIP est abrogée, par Patrick Viault, Les Nouvelles fiscales n 1110 du 15 avril 20
L’ambition : inscrire Avril et la filière dans un futur rentable et durable. . Pour la première année de mise en œuvre de son plan Avril 2023, le Groupe a posé des jalons déterminants sur son chemin . opérationnelle d’ici 2022. C’est l’ADN de l’entreprise : innover pour continuer à créer .
Vacances de Noël : du lundi 20 décembre 2021 au dimanche 2 janvier 2022 Rentrée universitaire semestres pairs : lundi 17 janvier 2022 Va an es d'hiver : du lundi 14 février au dimanche 20 février 2022 Fin des cours des semestres pairs: vendredi 15 avril 2022 Vacances de printemps : du lundi 18 avril au dimanche 24 avril 2022
b) Utilisation d'une courbe pour obtenir une image Pour obtenir l’image d’un nombre a par une fonction f, on lit graphiquement l’ordonnée du point de la courbe de f ayant pour abscisse a. Exemple : Voici la représentation graphique d’une fonction f : Pour déterminer l’image de 1 par f, on doit partir de l’abscisse 1, puis on
dans une liste fermée, l'item qu'ils utilisent préférentiellement pour désigner l'objet en question. Ils pouvaient cocher une ou plusieurs réponses, et/ou cocher une case « autre » en vue d'indiquer un terme qui ne figurait pas dans la liste. Pour les questions suivantes, les participants avaient pour tâche d'indiquer
I) Principales commandes pour créer et modifier une base de données : Voici les principales requêtes SQL qui permettent de créer ou modifier une base de données. Pour voir la syntaxe exacte d'utilisation de ces requêtes, utiliser l'aide en ligne de MySQL. Nom de commande SQL Action CREATE DATABASE Pour créer une base de données
syllabes à l'oral g) Une « boîte à outils » contenant des exercices pour apprendre l'alphabet h) Une « boîte à outils » contenant des exercices pour associer sons et lettres, avec un fiche de travail i) Une « boîte à outils » contenant des exercices pour repérer augmenter la fluidité de la lecture j) Une fiche pour un exercice montrant comment travailler la lecture .
