D†roulement Des Travaux
D roulement des travauxJeudi 13 mars 2008Vendredi 14 mars 20088H30 : Accueildes congressistes9H :Ouverture du Congr s par la Secr taireD partementale;Election d'un bureau du congr s9H30 : Rapport introductif et D bat g n ral11H30: Pr sentation du document pr paratoire auCongr s National de l UNSEN12H : Ap ritif12H30 : Repas8H30 : Accueil des congressistes9H00: Pr sentation du Bilan d activit du SDEN 13 et dubilan financier, Vote10H00: Modification des statuts du SDEN: pr sentation et vote11H00: Pr sentation des orientations du SDEN 13, suivi d'und bat12H00 : Ap ritif12H30 : Repas14H :Travail en trois ateliers pour proposer desamendements sur les trois r solutions15H 30: Vote sur les Amendements propos s par lad l gation du SDEN 13 au Congr s National.16H 30: Pr sentation du Bilan d activit de l UNSEN et vote 17H 30: Fin des travaux18H:Projectiond'un film suivi d'un ap ritifSommaire du documentpr paratoire du congr s14H :Reprise du D bat sur les orientationsVote15H30: Election de la commission ex cutive du SDEN 13 ounon suivant les statuts et D signation de la d l gationau Congr s National16H00 : R union de la commission ex cutive du SDEN 13(suivant les statuts)D signation des membres du bureau du SDEN 13D signation du ou de la Secr taire G n rale, du ou dela Tr sori re, du ou de la Secr taire l'organisation.17H : Fin des travauxSont invit s :- le secr taire acad mique de l URSDEN-CGT- un repr sentant de l UNSEN-FERC-CGT- un repr sentant de l union locale de Martigues qui accueille notre congr s.Page 1:Pages 2 5:Pages 6 9:Page 10 & 11 :Page 12 & 13:Page 14 :Page 15 :Page 16 :D roulement des travauxBilan d'activit Statuts du SDEN-CGT 13Bilan financier 2005-2007Orientations du SDEN 13Elections CAPN 2005Elections CAPA 2005Elections CAPD 13/2005Elections Prud'homales 13/2002Elections IUFM 2007- un repr sentant de l'UL de Port de Bouc qui nous accueille pour les repas.- un repr sentant de l UD-CGT 13- un repr sentant de la FERC SUP CGT- un repr sentant du syndicat g n ral des personnels de l Education Nationale- un repr sentant du syndicat lyc en UNL et du syndicat tudiant UNEF- un repr sentant du syndicat des territoriaux- un repr sentant de la FCPE- un repr sentant de RESF- un repr sentant de l'association CMS 13- la presse1
Voir d bat g n ralActions et luttesVoir Bilan des adh rentsSyndicalisationPremier degr Activit des p lesPeu d'adh rents dans le premier degr ,mais une r elle activit existantesur le secteur Gardanne qui f d reles autres secteursParticipation aux instances d partementales(CDEN, CTPD, autres commissions)Voir r sultats 2005 et 2006 (pour lepremier degr )Journal "Provence enseignement" en tiraged partemental ou acad mique;Site acad mique avec une d clinaisond partementaleInformationElectionsPeu de camarades form s, pas de formation Depuis 2006 ; deux sessions de formationd'accueilFANS et secr taires de sectionIncitation participer aux formations UL(Niveau 1 ) et UD (niveau 2)Quelques camarades ont effectu le Niveau1; 3 camarades ont effectu le niveau 2FormationUn camarade d charg (un quart) JacquesCandasDes r unions initi es sur d'autres secteurscomme Port de BoucUne interpellation plus r guli re de l'IARencontre avec le syndicat des territoriauxParticipation aux lections de d cembre2005, et aux elections dans le premier degr janvier 2007.Aller aupr s des coll gues notamment enparticipant des heures d'infos syndicales(voir liste )Transmission par mel des infos de l'UNSENou de l'interpro aux secr taires de sectionInformer plus r guli rement en donnant uneplace chaque p le (premier degr , seconddegr , IUFM, interpro, RESF etc)Voir liste des parutionsFonctionnement en commission ex cutive et Faire participer le plus d'adh rents possiblebureau d partemental, avec bureau restreint aux d cisions en les r unissant plus souventle mardi apr s-midi.en assembl e g n raleAller au plus pr s des syndiqu s enorganisant les AG dans les tablissements.Voir date et lieu des r unionsVoir documents Quelques datesActions ducation, RESF, InterproNotre d marche et Nos r alisationsFonctionnementVie syndicaleConstats en d but de mandatTh mesDes secteurs encore mal couvertsRecentrer l'activit du camarade d charg encore plus sur le premier degr .Peu de prise en compte des pr caires sauf end fense individuelleDes listes non d pos es dans certains corps,des r sultats encore faibles chez les certifi set le premier degr .Des tablissements n'ont encore jamais vu laCGT; Am liorer notre pr sence sur le terrainen se r partissant le travail par secteurS'appuyer sur les sections CGT solides pourrenforcer les sections ou en cr er.Liste de diffusion am liorerAlimenter le site encore plus r guli rementEncore des sessions avec peu de camaradesMeilleure campagne d'information r aliserD velopper les journ es d' tude.Une participation encore in galeComment faire vivre encore mieux nosinstances ?Voir orientationsNos difficult s et Les points am liorerBilan d'activit 2
Des sections CGT dans tous les LP desBDR avec des activit s in gales ; repli dechaque sectionForte pr sence des lus paritaires pour lad fense individuellePas d'animateur identifi de ce p lePeu d'adh rents sur ce secteur;Un secteur avec un animateur bienidentifi (Beno t puis Jo l)Une activit d velopp e avec participation la rentr e IUFM et des permanences plus oumoins r guli resLPVie scolaireIUFMPr sence la CE (Daniel et Christophe)Dans les tablissements scolaires, peu derelations entre ATOSS et enseignantsSouvent peu de relations avec lesterritoriauxUn camarade (Daniel) pr sent la CEd partementale.UNSENFERCUGICTUGFFPr sence la CE et au bureau del'URSDENURSDENActivit avec nos structuresUne activit qui s'est d velopp e avecl'impulsion donn e notamment par Beno tQuelques camarades pr sents sur les groslyc es de MarseilleParticipation aux instances d partementales(CDEN, CTPD, Conseil G n ral)Coll ges/Lyc esD velopper notre pr sence sur tous les sitesSecteur tr s investi par les autres organisations syndicales;Doit tre une affaire de tous les personnelsToujours pas d'animateur de p le LPD gager les moyens pour avoir cetanimateurDifficult sur les coll ges et lyc es horsMarseillePr sence dans les actionsDifficult prendre en compte l'activit UGICT.Avec l'int gration de l'IUFM dansLiens renforcer avec le SGPEN, la FERCl'Universit de Provence, besoin de cr er des SUP, les territoriaux .liens avec la FERC SUP. Une rencontre a eulieuRencontre avec les territoriaux de Marseilleet tract commun.Une pr sence plus r guli re sur les sitesd'Aix et de Marseille Canebi reUne pr sence syndicale aupr s desformateursFred Salvy identifi comme responsable dece secteurEssayer de redynamiser ce secteur fortepotentialit Avec l'actualit sur les Bac pro 3ans desrencontres sous forme d'AG de LP ont eulieuPoursuivre cette d marche en coll ge quiconsiste tre pr sent sur le terrainBilan d'activit 3
Congr s duSDEN CGT 13MartiguesMaison des syndicats13/14 mars 2008Quelques dates concernant notre activit Voir Bilan financierVie syndicale:FinancesUne intersyndicale ducation existe sur les Notre d marche unitaire fait que nousDans le premier degr , difficult s avec leBDR, mais souvent s par e: premier degr , assistons le plus possible aux intersyndicales. SNUIPP. Quelle d marche adopt e avec lesecond degr syndicat majoritaire?Second degr :envisager un p le deradicalit ?Lien avec lesautres organisationssyndicaless'investirDes liens renforc s avec l'UD, une meilleure Continuerprise en compte par l'UD de notre syndicat.Pr sence dans le collectif jeunes et lecollectif mixit Un repr sentant la CE UD DanielReverchon puis Nadine CastellaniUDULActivit interprofessionnelle et territorialeQuelques UL fr quent es avec une r elleactivit (Arles, Gardanne)Depuis 2005, incitation trouver saplace dans cette structure; La Rose,Saint Lazare, Port de Bouc, Arles,Gardanne, Timone, AixAvec des camarades membres de la CEDes liens encore fragiles trop li s la bonnevolont de certains camarades, activit sdiff rentes selon les ULEncore des secteurs o on est inexistant etpas connu voire confondu avec la FSUBilan d'activit 05/06:Changement de secr taire d partemental5/7/06:Bureau d partemental, Bourse du travail31/8/06 :Bureau d partemental, Bourse du travail20/9/06:Assembl e g n rale de adh rents du SDEN, Lyc e St Exup ry Marseille26/10/06:Bureau d partemental, Bourse du travail12/12 :Commission ex cutive Bureau, Bourse du travail22/1/07 :AG des adh rents, V ux du SDEN, Lyc e Gustave EiffelAubagne3/4/07:Bureau d partemental, Bourse du travail29/5/07 :AG des adh rents, Lyc e Maurice Genevoix, Marignane30/6/07 :Assembl e g n rale de fin d ann e Gardanne, cole Georges Brassens6 /7/07:Bureau d partemental, Bourse du travail31/8/07:Bureau d partemental, Bourse du travail18/9/07:AG des adh rents, Bourse du travail23/10/07:Bureau d partemental, Bourse du travail20/11/07:AG des adh rents, Bourse du travail18/12/07:Bureau d partemental, Bourse du travail21/1/08:AG des adh rents, V ux du SDEN, Lyc e Perdiguier, Arles5/2/08:Bureau d partemental, Bourse du travailExemple de participation du bureau aux HIS :18/11/06 :HIS Port de bouc, UL Port de Bouc20/11/06 :HIS LP La Viste23/11/06 :HIS Coll ge Darius Milhaud25/11/06 :HIS Gardanne, cole Georges Brassens27 /11/06 :HIS LP Colbert24/3/07 :HIS Port de Bouc, UL Port de Bouc31/3/07:HIS Gardanne, cole Georges Brassens17/11/07:HIS Gardanne, cole Georges Brassens8/11/07:HIS Port de Bouc, UL Port de Bouc4
Bilan d'activit Formations syndicalesInterpro:FANS (formation d'accueil des nouveaux syndiqu s)Printemps 2006:Mouvement CPE14/9/06 :Meeting UD CGT avec prise de parole la tribune duSDEN23&24/10/06 : LP la Calade21&22/5/07:Lyc e Diderot16/10/06:Gr ve UGFF3&4/12/07:UL Aix-en-Provence18 /12/06:Participation au comit d partemental de l'UD 13 (3mandat s:Reverchon, Charpin, Castellani)23 /1/07:R union fonction publique2/2/07:R union vie syndicale UDStage secr taire de section6 /11/06 , 2/4/07, 12/11/07 Coll ge Henri BarnierJourn es d' tude15 f vrier 2007: Non au flicage des enfants , Fichier Base l ves : information et cons quences du dispositif .13/3/07:AG des syndicats UD23 /3/07:R union vie syndicale UD26 30 /3/07: Congr s UGICT (2 d l gu s Charpin , Rieffel)29 /3/07:25 /4/07:AG des militants du 1314 /05/07:Participation au comit d partemental de l'UD 13 (3mandat s:Reverchon, Charpin, Castellani)15/6/07:Participation au Meeting de La Ciotat (chantiers navals)18/9/07:Meeting la Joliette4/10/07:Gr ve unitaire18/10/07 :Gr ve unitaire22/10/07:Manif de soutien Florimond Guimard Aix12/11/07:Participation au comit d partemental de l'UD 13(3mandat s:Arvois, Charpin, Castellani)20/11/07:Gr ve fonction publique5/12/07:R union des syndicats de la FERC (mouvement lyc en et tudiant)La loi de pr vention de la d linquance .Mairie annexe Biver GardanneJournaux:09/06:n 1365/1/07:Journal sp cial lections premier degr 8/3/07:n 13811/7/07:n 13910/07:n 140Action Education:1/9/06:Conf rence de presse unitaire au local du SGEN-CFDT2/9/06:Article dans la Marseillaise6/9/06 :ACTION Education Nationale et prise de parole sur le Vieuxport27/9/06 :Intervention dans la Marseillaise28/9/06 :Gr ve dans l Education Nationale20/12/06:Intersyndicale (Erwann Redon)8/1/07:Intersyndicale second degr 12/1/07:Gr ve premier degr 17/1/07:Conf rence de presse au SGEN-CFDT23/01/07:Intersyndicale Premier degr 12/2/07:au SGEN -CFDT (d cret 50)7/9/07:Intersyndicale2/10/07:Intersyndicale au SNES9/11/07:Intersyndicale Bourse du travail (BAC PRO 3 ans)22/11/07:Gr ve UGFF24/1/08:Gr ve fonction publique7/2/08:Action interpro devant l'union patronaleSans papiers:22/6/06:R union des sans papiers pour f ter la r gularisation24/6/06:Parrainage d une famille de sans papier par le SDEN16/9/06 :R gularisation de la famille7/02/07:Action RESF gare Saint-Charles16/5/07:Pot organis par les sans papiers13/6/07:Manif des sans papiers devant la MairieIntersyndicale Bourse du travail18/12/07:Gr ve dans l Education Nationale22/1/08 :Intersyndicale25/1/08Intersyndicale Premier degr et intersyndicale second degr 5
Statuts du SDEN CGT 13I.suivies, lectives avec tous les chelons del'U.D.S.E.N (union r gionale et union nationale), de laFERC, de l'UGFF, de l'UGICT ( Union G n rale desIng nieurs, Cadres et Techniciens), de l'USR, (UnionSyndicale des Retrait s) de la CGT.NATURE ET DENOMINATIONArt.1 : Il est form dans le d partement des Bouches du Rh ne entre les personnels actifs et retrait sde l'Education Nationale un syndicat ayant pour titre"Syndicat D partemental de l'Education Nationale desBouches du Rh ne" (SDEN 13)A partir de l'article 2, remplacer" S.D.EN desBDR" par " S.D.E.N 13"Art.2 : Ce syndicat, r gi par les pr sents statuts estaffili la Conf d ration G n rale du Travail (CGT).Dans son orientation, ses buts, ses caract ristiques, sapratique, il s'inspire de ses principes tels qu'ils sontexprim s dans le pr ambule et les articles g n rauxdes statuts conf d raux.A ce titre, le S.D.E.N des B.D.R se place r solument surles bases d'un syndicalisme de classe et de masse, ind pendant l' gard de l'Etat, des partis et des glises.Rajouter la fin de l'article 2: d mocratique etunitaireII.BUTLe S.D.E.N des B.D.R a pour but:Art.3 :- d'organiser la d fense collective et individuelle des syndiqu s et des personnels;- de d fendre et de promouvoir un enseignement g n ral, technique, professionnel, d mocratique et moderne, dans lecadre d'un vaste secteur public d centralis plac sous la responsabilit essentielle du Ministre de l'Education Nationale et couvrant toutes les formationsinitiale et continue;- d' tablir tous les liens n cessaires desolidarit dans l'action avec l'ensembledes organisations repr sentatives de travailleurs, de fonctionnaires, d'enseignants et au sein de la corporation desliens d'amiti entre tous ses membres ettoutes cat gories qui la composent;- d' tablir des liens fraternels avec les organisations d' l ves de type syndical.III.AFFILIATIONArt.4: Le S.D.E.N du depart. B.D.R. est affili l'Union Nationale des Syndicats d partementaux del'Education Nationale (UNSEN), la F d ration de laRecherche et de la Culture FERC, l'Union G n raledes F d rations de Fonctionnaires UGFF.Le S.D.E.N du depart. B.D.R. tablit des liaisonsIV.LE CONGRESLe congr s du S.D.E.N du depart. B.D.R alieu tous les deux trois ans. Il est l'instance souverainedu syndicat. Il adopte d mocratiquement l'orientation,le programme d'action du syndicat. Il lit la commissionex cutive selon la proc dure d finie par le congr s luim me. Le congr s est pr par d mocratiquement, sadate, son lieu, son ordre du jour, ainsi que la couverturedes frais du congr s sont d cid trois mois l'avancepar la commission ex cutive et port s la connaissance des adh rents.Art.5:Les documents pr paratoires faisant l'objet del'ordre du jour sont soumis l' tude des adh rents.Il s'agit du rapport d'activit et de gestion ainsi quedu document d'orientation, du programme d'action propos pour la p riode venir. Chaquesyndiqu jour de ses cotisations a le droit lalibre expression dans le cadre du r glement adopt par le congr s.Il peut proposer des amendements aux textessoumis la discussion. Ces amendements sontpr alablement soumis aux congr s des syndicatslocaux ou sections locales, sans qu'un avis n gatifde ces derniers constitue obligatoirement un barrage leur examen au congr s.Le congr s est dirig par un bureau lu qui soumetaux congressistes un r glement int rieur qu'il faitappliquer et qui contient obligatoirement les mesures d'organisation des travaux, de r partition dutemps de parole, de modalit s de vote, ces dernierspouvant avoir lieu bulletin secret ou main lev eou par mandat selon le v u du congr s.Si un vote main lev e tait contest , il seraitproc d un nouveau vote par appel nominal dessyndicats locaux ou sections syndicales.Art.6: Composition du congr sLa repr sentation des syndiqu s au congr s est fix epar le conseil syndical partir du mat riel pay latr sorerie. Elle ne peut tre en tout tat de causeinf rieure un d l gu par base organis e (syndicatslocaux ou sections syndicales)Le congr s est compos :- des d l gu s titulaires lus r guli rementpar les congr s des syndicats locaux ousections syndicales et des sectionsparticuli res. En cas de force majeure, und l gu titulaire peut- tre remplac par un suppl ant lu dansles m mes conditions que le 6
Statuts du SDEN CGT 13-titulaire;des membres de la commission ex cutive;des lus aux CAP ou CTPV. La structure de base: syndicatlocal d' tablissement ou sectionsyndicaleArt.7 : Dans chaque tablissement scolaire et universitaire les syndiqu s de toutes cat gories formentune structure de base : syndicat d' tablissement ousection syndicale vivant selon les r gles de d mocratie syndicale.La structure de base intervient au niveau del' tablissement sur toutes les questions relevantdu SDEN du d part. B.D.R .Elle repr sente le SDEN du d part. B.D.R sonniveau, organise les actions particuli res et g n rales, fait conna tre les positions, propositions de laCGT, d fend et renforce l'organisation, contribue auxefforts unitaires.Elle est anim e par un bureau lu par l'assembl e des syndiqu s convoqu s sp cifiquement cet effet. Ce bureau dirig , anim par un secr taire lu assure la responsabilit du fonctionnement de la structure de base, il assure l'information, favorise la libre expression dans le respectde la d mocratie, veille la coh sion de tous sesmembres.Le bureau dans sa composition doit autant quefaire se peut veiller la participation de chacunedes cat gories de personnels.Pour permettre une activit au plus pr s desint r ts, des souhaits des syndiqu s et au-del des personnels, le bureau devra favoriser sous saresponsabilit le fonctionnement des collectifsde cat gories permettant la prise en compte dessp cificit s.Sous la direction du bureau et avec son aide,notamment du secr taire l'orga, le tr soriermembre du bureau uvre pour le pr l vementa u t o m a t i q u e d e s c o t i sa t i o n s, c ol l e c t er guli rement les cotisations, place cartes ettimbres aux syndiqu s, achemine r guli rement lesfonds collect s dans les conditions arr t s par leSDEN du d part. B.D.R.Le bureau tablit des relations suivies lectivesou non avec l'union locale CGT.Remplac par "Le bureau s'efforce d' tablir desrelations suivies voire lectives avec l'unionlocale CGT."La structure de base se r unit au moinsune fois en congr s tous les deux trois ans, dans lestrois mois qui pr c dent le congr s du SDEN dud partement des Bouches du Rh ne.Art.8:Chaque adh rent jour de cotisations peut participer ce congr s avec voix d lib rative.Le congr s est convoqu : d'une part sur la basede l'ordre du jour du congr s du SDEN dud part. B.D.R. , d'autre part sur la base d'un ordredu jour sp cifique fix au moins un moispar le bureau de la structure de base.l'avanceEntre deux congr s, la structure de base ser unit l'initiative du bureau ou des 2/3 dessyndiqu s au moins une fois par mois soit surla base d'assembl e g n rale, soit sur la based'assembl es de cat gories en utilisant entreautres l'heure d'information syndicale, les autorisations d'absences.VI. Organisme de direction du SDENdu d partement de Bouches duRh neArt.9:Le conseil syndicalLe conseil syndical est l'organisme dirigeantentre deux congr s, il a donc qualit pourprendre toutes mesures n cessaires l'application des d cisions du congr s ainsi que cellesqu'impose l' volution de la situation.Il est compos :des membres de la commission ex cutive;des secr taires des structures de base;des responsables de branches;des repr sentants des retrait s;des lus et mandat s d partementaux.Il se r unit au moins une fois entre deuxcongr s sur convocation de la commissionex cutive. Un r union devient de droit si elleest demand e par au moins la moiti de sesmembres.Sur proposition de la CE, le conseil syndical acomp tence pour d cider la tenue de conf rences sp cialis es et pour remplacer les m
D†signation du ou de la Secr†taire G†n†rale, du ou de la Tr†sori re, du ou de la Secr†taire l'organisation. 17H : Fin des travaux Sont invit†s : - le secr†taire acad†mique de l‚URSDEN-CGT - un repr†sentant de
CCTP VRD 21-févr.-14 3 I. ETENDUE DES TRAVAUX – REGLEMENTATIONS – NORMES 1. Etendue des travaux Les travaux à réaliser par l'entreprise dans le cadre du présent C.C.T.P. sont essentiellement les suivants : Travaux de VRD, terrassement et aménagement des espaces extérieurs sur l’ensemble des
Guide de présentation formelle des travaux écrits Ce guide aide les étudiant·e·s à réaliser leurs travaux en respectant les directives concernant . noms du/de la deuxième auteur·trice (il s'agit de garder l'ordre des auteur·trice tel il/elle apparaît dans la source) ; Charlier, B. (1998).
Au début de la période de préparation et a fortiori avant de commencer les travaux, l'entreprise doit adresser dans les délais prescrits (art. 7 du décret n 91-1147) les DICT à chaque exploitant ayant des réseaux dans l'emprise de ses travaux (cf. le Guide pratique DICT publié par la FNTP). Des exemples de
- 1 - TRAVAUX DIRIGES DE MECANIQUE DES FLUIDES PC/PC * Ce TD comporte deux séries d'exercices : 1) Des exercices d'applications directes du cours 2) Des exercices d'entrainement à l'écrit des concours (issus des annales X-ENS, Mines-Ponts, Centrale-Supélec et CCP)
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comptables en référence à une seule norme internationale a conduit les comptables du . Constatation du stock final des travaux . Compte de résultat au 31/12/N . Charges par nature 9000 5 Trésorerie 9000 Charges engagées 31/12/N 1 31341 Travaux en cours 9000 71341 Variations des stocks de travaux 9000 .
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