ACCOMPAGNER LES FAMILLES DES PERSONNES PORTÉES

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ACCOMPAGNERLES FAMILLESDES PERSONNESPORTÉES DISPARUESSGUIDE PRATIQUERÉFÉRENCE

Comité international de la Croix-Rouge19, avenue de la Paix1202 Genève, SuisseT 41 22 734 60 01 F 41 22 733 20 57E-mail : shop@icrc.org www.cicr.org CICR, mars 2015

ACCOMPAGNERLES FAMILLESDES PERSONNESPORTÉES DISPARUESGUIDE PRATIQUE

2ACCOMPAGNER LES FAMILLES DES PERSONNES PORTÉES DISPARUESTABLE DES Objectifs12Destinataires12Enjeux culturels12Mode d’emploi121. LES PERSONNES PORTÉES DISPARUES : GÉNÉRALITÉS15Introduction16Les personnes portées disparues16Les personnes touchées par une disparition171. Membres de la famille172. Membres de la communauté d’appartenance18Droits et responsabilités181. Droits fondamentaux de la personne humaine192. Droits fondamentaux de tout individu arrêté ou placé en détention203. Droits des personnes portées disparues204. Droits des familles des personnes portées disparues215. Responsabilités incombant aux autorités22Retrouver la trace des personnes portées disparues231. Enregistrement des disparitions et dépôt des demandes de recherches232. Recherche des personnes portées disparues24Localisation, récupération et identification des dépouilles mortelles25La justice transitionnelle et la question des personnes portées disparues251. Recherche de la vérité262. Réparations263. Répression pénale27FICHE D’INFORMATION N 1.1 Modèle de certificat d’absence28FICHE D’INFORMATION N 1.2 Modèle de certificat de décès292. LA SITUATION SPÉCIFIQUE DES FAMILLES DE PERSONNES PORTÉES DISPARUES31Introduction32Difficultés d’ordre juridique et administratif liées à la disparition d’un proche331. Absence de statut juridique pour les personnes portées disparues332. Manque d’informations et compréhension insuffisante des lois et procédures343. Défaillances dans l’application de la loi354. Difficultés à suivre les procédures requises355. Peur et menaces366. Droit interne et pratiques traditionnelles36

TABLE DES MATIÈRES 3Complexité du processus de recherches381. Nécessité d’informations crédibles sur le sort des personnes portées disparues382. Absence d’informations de la part des autorités sur le sort des personnes portées disparues393. Importance du processus de récupération et d’identification des dépouilles mortelles394. Obtention d’informations sur les mécanismes ou processus légaux existants405. Rumeurs, intermédiaires et voyants406. Coût des recherches : argent, pots-de-vin, vente de biens familiaux417. Menaces et représailles41Difficultés d’ordre financier liées à la disparition d’un proche411. Perte de revenu due à la disparition du soutien de famille412. Difficulté d’accès aux prestations sociales et à l’aide humanitaire423. Ressources insuffisantes424. Fardeau financier imposé par les recherches42Difficultés sur les plans psychologique et psychosocial43Réactions psychologiques441. État d’incertitude462. Culpabilité, auto-accusation et colère503. Désengagement émotionnel et perte d’intérêt pour d’autres aspects de la vie524. Autres complications52Impact psychosocial541. Problèmes au sein de la famille562. Problèmes dans les relations entre la famille et la communauté603. Lutte contre l’oubli63Accepter la perte d’un proche sans preuve de son décès641. Acceptation de la perte d’un proche porté disparu642. Les défis du processus de deuil64FICHE D’INFORMATION N 2.1 Impact psychologique et psychosocial de la disparitiond’un proche68FICHE D’INFORMATION N 2.2 Le processus de deuil69FICHE D’INFORMATION N 2.3 Importance des rituels pour les familles des personnesportées disparues70FICHE D’INFORMATION N 2.4 Importance des funérailles71FICHE D’INFORMATION N 2.5 Cadre psychologique - Perte ambiguë (Boss, 2006)723. L’ACCOMPAGNEMENT DES FAMILLESL’accompagnement1. Que signifie « accompagner les familles » ?7576762. Pourquoi l’accompagnement permet-il de répondre aux besoins des familles ?763. Qui est habilité à accompagner les familles ?773.1 Associations de familles et personnes vivant, ou ayant vécu, la même situation773.2 Difficultés inhérentes au soutien apporté par des pairs783.3 Sociétés nationales de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge793.4 Autres ressources disponibles au sein de la communauté79Concevoir un projet d’accompagnement801. Évaluer la situation des familles802. Analyser les informations et identifier les priorités833. Élaborer le projet d’accompagnement844. Assurer un suivi des activités et évaluer leur efficacité85

4ACCOMPAGNER LES FAMILLES DES PERSONNES PORTÉES DISPARUESPrincipales activités861. Soutenir les familles par le biais de l’écoute active872. Fournir des informations aux familles893. Aider les familles dans le processus de recherches d’un proche porté disparu904. Aider les familles à régler les problèmes d’ordre juridique et / ou administratif905. Mettre sur pied des groupes d’entraide916. Aider les membres de la famille à se réinvestir dans d’autres aspects de la vie(sur le plan social et émotionnel)937. Encourager la communication au sein des familles958. Mobiliser la communauté969. Accroître la sensibilisation et promouvoir la reconnaissance publique9710. Aiguiller les familles vers des services spécialisés et / ou des spécialistes98FICHE D’INFORMATION N 3.1 Le rôle de l’accompagnant101FICHE D’INFORMATION N 3.2 Accompagnants : qualifications requises101FICHE D’INFORMATION N 3.3 Compétences de base en communication102FICHE D’INFORMATION N 3.4 Le rétablissement des liens familiaux et le Mouvement internationalde la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge103FICHE D’INFORMATION N 3.5 Concevoir un projet d’accompagnement104FICHE D’INFORMATION N 3.6 Règles de base de la gestion des informations104FICHE D’INFORMATION N 3.7 Accroître la capacité des familles à faire face à leurs difficultés106FICHE D’ACTIVITÉ N 301 Préparation de l’évaluation des besoins107FICHE D’ACTIVITÉ N 302 Évaluer la situation des familles108FICHE D’ACTIVITÉ N 303 Organiser une séance de groupe de discussion110FICHE D’ACTIVITÉ N 304 Élaborer un plan d’action112FICHE D’ACTIVITÉ N 305 Rédiger une proposition de projet115FICHE D’ACTIVITÉ N 306 Parler avec des proches de personnes portées disparues115FICHE D’ACTIVITÉ N 307 Organiser des séances d’information à l’intention de famillesde personnes portées disparuesFICHE D’ACTIVITÉ N 308 Aider les familles dans le processus de recherches d’un proche porté disparu117118FICHE D’ACTIVITÉ N 309 Aider les familles à régler les problèmes d’ordre juridique et / ou administratif119FICHE D’ACTIVITÉ N 310 Mettre sur pied des groupes d’entraide120FICHE D’ACTIVITÉ N 311 Choisir des thèmes pour les discussions de groupe124FICHE D’ACTIVITÉ N 312 Exercices d’échauffement125FICHE D’ACTIVITÉ N 313 Activités destinées aux groupes d’entraide125FICHE D’ACTIVITÉ N 314 Activités récréatives127FICHE D’ACTIVITÉ N 315 Organiser des activités créatives128FICHE D’ACTIVITÉ N 316 Activités créatives : dessin129FICHE D’ACTIVITÉ N 317 Activités créatives : rédaction ou narration132FICHE D’ACTIVITÉ N 318 Aider les familles à organiser des cérémonies ou des rituels de caractèresymbolique, traditionnel ou religieux133FICHE D’ACTIVITÉ N 319 Mobiliser un réseau de soutien en faveur des familles de personnesportées disparues134FICHE D’ACTIVITÉ N 320 Sensibiliser le public à la question des personnes portées disparues135FICHE D’ACTIVITÉ N 321 Aiguillage vers un spécialiste en santé mentale137

TABLE DES MATIÈRES 54. L’ACCOMPAGNEMENT DES FAMILLES PENDANT LE PROCESSUS DE RÉCUPÉRATION ETD’IDENTIFICATION DES DÉPOUILLES MORTELLES139Introduction140Principales étapes du processus140Aider les familles du début à la fin du processus1421. Recherches générales1421.1 Investigations préliminaires1431.2 Données ante mortem et échantillons biologiques1431.3 Autres sources d’informations1452. Processus de récupération de restes humains1453. Identification des corps / dépouilles mortelles147Après l’identification médico-légale1481. Notification du décès1482. Reconnaissance visuelle1503. Restitution à la famille151FICHE D’INFORMATION N 4.1 L’ADN153FICHE D’INFORMATION N 4.2 Les « livres des objets personnels »154FICHE D’INFORMATION N 4.3 Comparaison entre données ante mortem et données post mortem154FICHE D’INFORMATION N 4.4  Entretien ante mortem et prélèvement d’échantillons :sentiments et réactions 156FICHE D’ACTIVITÉ N 401 Rôle de l’accompagnant158FICHE D’ACTIVITÉ N 402 Accompagner les familles tout au long du processus160FICHE D’ACTIVITÉ N 403 Réponses appropriées aux réactions émotionnelles de vos interlocuteurs164FICHE D’ACTIVITÉ N 404 Annoncer un décès164FICHE D’ACTIVITÉ N 405 Aider une personne en état de choc émotionnel1655. GÉRER LE STRESS LIÉ AU TRAVAIL D’ACCOMPAGNEMENT167Qu’est-ce que le stress ?168Les causes de stress168Reconnaître les signes de stress168Gérer le stress169FICHE D’ACTIVITÉ N 501 Exercices destinés à accroître la conscience de soi et à réduire le stress170FICHE D’ACTIVITÉ N 502 L’intervision172BIBLIOGRAPHIE175

AVANT-PROPOS

8ACCOMPAGNER LES FAMILLES DES PERSONNES PORTÉES DISPARUESLes familles qui ignorent le sort de l’un de leurs membres vivent dans un état permanent d’inquiétude etde désespoir. L’absence de nouvelles se prolonge souvent pendant plusieurs années mais le temps écoulédepuis la disparition a peu d’importance. Aussi longtemps qu’aucune preuve fiable ne lui a été fournie,aucune famille ne peut se résigner à l’idée que la personne portée disparue n’est peut-être plus en vie.L’incertitude quant au sort d’un proche cause beaucoup de souffrance. L’attente de nouvelles conduit àl’épuisement émotionnel et laisse des blessures durables. Le fait d’ignorer ce qu’il est advenu d’un parent,d’un conjoint ou d’un enfant constitue un fardeau insupportable ; quand les personnes portées disparuessont décédées, le fait de ne pas pouvoir les inhumer en toute dignité ni pleurer sur leurs tombes alourditencore la peine des familles.Les Conventions de Genève et leurs Protocoles additionnels confèrent au Comité international de la CroixRouge (CICR) le mandat permanent d’apporter assistance et protection aux victimes des conflits et autressituations de violence. Le droit international humanitaire (DIH) stipule que le droit des familles de connaîtrele sort de leurs proches portés disparus doit être respecté et protégé. La responsabilité première de prévenirles disparitions et d’établir le sort des personnes portées disparues incombe aux États, qui doivent faire toutce qui est en leur pouvoir pour fournir des renseignements à toutes les familles concernées.Depuis 1991, le CICR joue un rôle actif auprès des familles de disparus, leur apportant son soutien et plaidant en faveur du respect de leur droit de savoir ce qu’il est advenu de leurs proches. Pendant les conflitssurvenus en Croatie, en Bosnie-Herzégovine et au Kosovo, plus de 34 000 demandes de recherches ont étédéposées auprès du CICR par des familles qui espéraient qu’il serait ainsi possible d’apprendre ce qu’il étaitadvenu de leurs proches portés disparus et, s’ils étaient décédés, d’obtenir la restitution de leurs dépouilles.En 2000, le CICR a lancé en Bosnie-Herzégovine un programme d’assistance visant à aider les familles dedisparus à surmonter leur peine et à faire face aux conséquences psychologiques et sociales de leur situation.Ce programme était le fruit d’un large processus de consultation et de coopération avec des psychologueset des associations de familles ainsi qu’avec diverses familles à titre individuel. Peu après, d’autres projetségalement conçus selon une approche plurielle (« démarche holistique ») ont permis d’accompagner lesfamilles des personnes portées disparues en Serbie et au Kosovo. Depuis 2008, le CICR a réalisé des projetssimilaires dans divers pays (Géorgie, Arménie, Azerbaïdjan, Népal et Timor-Leste, notamment). L’expérienceet les connaissances ainsi acquises dans ce domaine sont rassemblées ici, à l’intention de toutes lespersonnes qui s’emploient à aider les familles dont un ou plusieurs membres sont portés disparus par suited’un conflit armé ou d’autres situations de violence.Intitulé Accompagner les familles des personnes portées disparues – Guide pratique, le présent ouvrage a pourbut de contribuer à atténuer la souffrance provoquée par les disparitions. Le courage, la ténacité et la dignitédes familles qui luttent pour connaître le sort de leurs proches et échapper aux tourments de l’incertitudeforcent notre admiration et notre respect. Ces familles méritent de recevoir tout le soutien de leur communauté et du grand public. Le présent ouvrage leur est dédié.Pascal HundtChef, Division de l’assistance

REMERCIEMENTS

10ACCOMPAGNER LES FAMILLES DES PERSONNES PORTÉES DISPARUESPublié en anglais en 2013 par le CICR sous le titre Accompanying the families of missing persons: a practicalhandbook, le présent ouvrage a été rédigé sous la direction de l’Unité santé par Laurence de Barros-Duchêne,Monique Crettol et Roubina Tahmazian, en consultation avec l’Unité RLF / Personnes disparues de la Divisionde la protection.La Division du droit international et de la coopération, les Services médico-légaux et l’Unité sécurité économique de la Division de l’assistance, le Département de la communication et de la gestion de l’informationainsi que le Département des opérations ont également fourni une aide précieuse.Ce guide pratique a vu le jour grâce à la contribution d’un grand nombre de personnes. Nous tenonsnotamment à exprimer nos remerciements et notre gratitude :¼¼aux familles de personnes portées disparues qui n’ont pas hésité à donner de leur temps et de leurénergie pour faire le récit de leur épreuve ;¼¼aux membres de diverses associations et agences qui œuvrent directement ou indirectement auprèsdes familles de personnes portées disparues afin de les aider et de les accompagner.Au Guatemala :––Grupo de Apoyo Mutuo (GAM)––Oficina de Derechos Humanos del Arzobispado de Guatemala (ODHAG)––Programme des Nations Unies pour le Développement (PNUD)––Coordinadora Nacional de Viudas de Guatemala (CONAVIGUA)––Familiares de Detenidos Desaparecidos de Guatemala (FAMDEGUA)––Hijos por la Identidad y la Justicia contra el Olvido y el Silencio (HIJOS)––Fundacion de Antropologia Forense de Guatemala (FAFG)––Maya Saqbé––Asomovidinq Asociación Movimiento de Victimas para el Desarrollo en el Norte del Quiché––Liga Guatemalteca de Higiene MentalNous tenons à remercier tout particulièrement les membres de l’ECAP (Equipo de estudios comunitariosy acción psicosocial), qui nous ont fourni une description détaillée tant de leur travail que des défis qu’ilsont à relever ; ils ont en outre organisé un certain nombre de discussions fort utiles sur l’accompagnementdes familles de disparus.Au Liban :––Mme Widad Helwani, du Comité des familles de personnes kidnappées ou disparues au LibanNos remerciements vont également :¼¼À M. Yousef Ibram, de la Fondation culturelle islamique de Genève, et à M. Le Rabbin Samuel Cohen.Avec leur aide, nous avons pu mieux comprendre certaines questions religieuses.¼¼À Virginie Mathieu, Sandrine La Baume et Simon Robins, pour les informations précieuses qu’ils nousont transmises sur les expériences vécues dans divers contextes par des familles de personnes portéesdisparues.¼¼À Joan Alfred, S.R. Balasubramaniam, Morris Tidball-Binz, Pauline Boss, Margharita Daniels, Shuala Drawdy,Olivier Dubois, Ute Hofmeister, Jelena Milosevic Lepotic, Magda Milena Osorio, Marie-Thérèse Pahud,Philippa Parker, Anna Schaff, Renato Souza, Elizabeth Twinch, Antje Van Roeden, Nana Wiedman etNicole Windlin, pour leur appui et leurs conseils techniques.¼¼À tous ceux qui ont contribué à l’élaboration de la première version du présent ouvrage (publiée dansles Balkans et sur laquelle sont basés plusieurs chapitres de ce guide pratique).¼¼Aux délégations du CICR et aux Sociétés nationales de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge quiapportent leur soutien aux familles de personnes portées disparues.

INTRODUCTION

12ACCOMPAGNER LES FAMILLES DES PERSONNES PORTÉES DISPARUESObjectifsQuand une personne disparaît lors d’un conflit armé ou d’une autre situation de violence, tous les membresde sa famille sont plongés dans une profonde détresse. Il est donc vital à la fois d’accompagner les famillesdans leur quête d’informations sur le sort de leur proche portée disparu et de les aider à faire face auxdiverses difficultés liées à leur situation. Aujourd’hui, à travers le monde, des hommes et des femmes auxparcours éducatifs différents et issus de divers contextes culturels conjuguent leurs efforts pour apporteraux familles des personnes portées disparues le soutien dont elles ont besoin. Cette tâche est particulièrementdifficile car elle exige souvent d’agir à plusieurs niveaux.L’objectif principal du présent ouvrage est de soutenir et de renforcer le rôle des personnes qui « accompagnent » les familles des personnes portées disparues (voir le chapitre 3), en leur offrant :¼¼une vue d’ensemble de la question ainsi que la possibilité de mieux appréhender les problèmes spécifiques des familles des personnes portées disparues ;¼¼une description de l’accompagnement en tant qu’approche alternative – pour des non-spécialistes dela santé mentale et / ou des juristes – permettant d’aider les familles des personnes portées disparuesdans leur longue quête d’informations et de promouvoir le bien-être psychologique des bénéficiairesde cette assistance ;¼¼divers outils et recommandations pratiques permettant de répondre aux besoins réels des familles.Ce guide pratique reflète principalement l’expérience que le Comité international de la Croix-Rouge (CICR)et d’autres instances ont pu acquérir dans divers contextes en intervenant auprès des familles de personnesportées disparues par suite d’un conflit armé ou d’une autre forme de violence. Il ne vise pas à l’exhaustivité.De fait, étant presque entièrement basé sur l’expérience acquise jusqu’à ce jour, le présent ouvrage ne pourraitpas être exhaustif ; il sera complété et enrichi à mesure que du matériel supplémentaire aura été collecté.DestinatairesLe présent ouvrage s’adresse à tous les individus ou groupes d’individus – associations de différents types,Sociétés nationales de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge, acteurs gouvernementaux, organisations nongouvernementales (ONG), organisations internationales, délégués du CICR, etc. – qui souhaitent « accompagner » (voir le chapitre 3) les familles dont un ou plusieurs membres sont portés disparus par suite d’unconflit armé ou d’une autre situation de violence. L’accent est mis sur l’accompagnement des familles auniveau communautaire, mais le guide pratique sera probablement utile aux membres de diverses professions (psychologues, psychiatres, conseillers juridiques, etc.) qui souhaitent prendre en compte de manièreplus complète les besoins des familles de personnes portées disparues, et mettre en place une structured’accompagnement globale.Étant donné le large éventail d’activités à mettre en œuvre pour aider les familles de personnes portéesdisparues, le présent ouvrage peut également être utilisé par toute personne qui, d’une manière ou d’uneautre, est appelée à régler des problèmes qui font suite à la disparition de membres de la communauté.Enjeux culturelsLe guide pratique présente le plus grand nombre possible d’exemples, tirés de divers contextes, illustrantles différentes manières dont les familles font face à la disparition d’un ou plusieurs de leurs membres. Sansprétendre être exhaustif, il fournit certains éléments de base pouvant être adaptés ou extrapolés selon lesbesoins.Mode d’emploiLe présent ouvrage couvre une large gamme d’activités ayant pour but d’apporter un soutien aux famillesdes personnes portées disparues (seul le chapitre 5 est spécifiquement destiné aux accompagnants). Il estdivisé en cinq chapitres :1. Les personnes portées disparues : généralités

INTRODUCTION 132. La situation spécifique des familles de personnes portées disparues3

TABLE DES MATIÈRES 5 4. L’ACCOMPAGNEMENT DES FAMILLES PENDANT LE PROCESSUS DE RÉCUPÉRATION ET D’IDENTIFICATION DES DÉPOUILLES MORTELLES 139 Introduction 140 Principales étapes du processus 140 Aider les familles du début à la fin du processus 142 1. Rech

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