BULLETIN D INFORMATION SUR LES NORMES DE CONSTRUCTION ET D .
Volume 30, numéro 3, été 2019B U L L E T I N D ’ I N F O R M ATION SUR LES NORMES DE CONSTRUCTION ET D’ENTRETIEN ROUTIERTome I – Conception routière18e mise à jour- Table Conception géométriqueTome IV – Abords de route15e mise à jour- Table Aménagement des abords de routeTome IV – Abords de routeTome VI – Entretien15e mise à jour- Table EntretienTome V – Signalisation routière27e mise à jour- Table SignalisationChronique Documents contractuelsExpertises archéologiquesNouvelle section du Cahier des charges et devisgénéraux – Services professionnels, édition 2019Chronique Documents contractuels- Les devis typesRépertoireLes plus récentes mises à jour et les dernièreséditions disponibles aux Publications du Québec
SOMMAIREInfo-Normes est publié trimestriellement03Tome I – Conception routière18e mise à jour- Table Conception géométrique05Info-Normes contient divers renseignementsTome IV – Abords de route15e mise à jour- Table Aménagement des abords de route07Tome IV – Abords de routeTome VI – Entretien15e mise à jour- Table Entretien10Tome V – Signalisation routière27e mise à jour- Table Signalisation17par la Direction des normes et des documentsd’ingénierie de la Direction générale de lagestion des actifs routiers et de l’innovationà l’intention du personnel technique du ministère des Transports du Québec.Chronique Documents contractuelsExpertises archéologiquesNouvelle section du Cahier des charges et devis généraux –Services professionnels, édition 201921Chronique Documents contractuels22Répertoire- Les devis typesLes plus récentes mises à jour et les dernièreséditions disponibles aux Publications du Québecsur les activités liées à la révision desdocuments d’ingénierie.DirecteurDavid Desaulniers, ing.Coordination de la rédaction et de l’éditionYvan Langlois, ing., M. Sc.CollaborationGeorges Bertrand, ing.Sophie Clotuche, ing.Ghislain Gagnon, M. Sc, archéologueYvan Langlois, ing., M. Sc.Élizabeth Martineau, ing.Louis Morin, ing.Conception graphique et mise en pageBrigitte Ouellet, t.a.a.g.Révision linguistiqueDirection des communicationsPour toute consultation, demande de renseignement,suggestion ou pour tout commentaire,vous pouvez vous adresser à la :Direction des normes et des documents d’ingénierieDirection générale de la gestion des actifs routierset de l’innovationMinistère des Transports du Québec800, Place d’Youville, 15e étageQuébec (Québec) G1R 3P4Téléphone : 418 643-1486418 643-0800ISSN 1718-5378O Ù S E PRO CU R E R L ES PU B L I CAT I O N S?Pour obtenir une version papier ou électronique des ouvrages du ministèredes Transports mentionnés dans ce bulletin, composer le 1 800 463-2100 ou écrire à oduits/ouvrage routier.fr.html2
NormesTableConception géométriqueTome I – Conception routière18e mise à jour2019 06 15Yvan Langlois, ing., M. Sc.Direction des normes et des documents d’ingénierieDirection générale de la gestion des actifs routiers et de l’innovationLe 15 juin 2019, la Direction des normes et des documents d’ingénierie a fait paraître la18e mise à jour du Tome I – Conception routière. Les principales modifications publiées lors decette mise à jour sont décrites dans le présent article.Chapitre 5« Profils en travers »Les définitions des termesvoie latérale, collecteuret chemin de desserteont été précisées etuniformisées. Ainsi, lesmodifications apportéesprésentent le type de circulationqu’on y trouve et le rôle jouépar l’infrastructure etindiquent si les accèssont contrôlés ou non.Ces modifications ontégalement nécessitéplusieurs changementsaux chapitres 9« Échangeurs » et11 « Servitude de non-accès »,où ces termes sontsouvent utilisés.Chapitre 7 « Distance de visibilité »La section sur les distances de visibilité aux carrefours plansa été réaménagée. Ainsi, le texte sur la distance de visibilité devirage à gauche à partir de la route secondaire a été déplacé justeaprès celui sur le triangle de visibilité. Cette distance de visibilitéest souvent la plus contraignante et le respect de celle-ci àun carrefour plan assure fréquemment que les autres distancesde visibilité à un carrefour sont adéquates.De plus, plusieurs précisions ont été apportées aux textes.Par exemple, lors de la vérification de la distance de visibilité,il est important de tenir compte de tous les obstacles potentielsdans la ligne de visée. L’alignement horizontal, mais aussile profil vertical des approches de la route principale et de la routesecondaire peuvent influencer la visibilité disponible.Chapitre 8 « Carrefours plans »La section 8.7 « Véhicules types » a été révisée. Les dimensions desvéhicules types ont été revues ainsi que la nomenclature de cesvéhicules. La liste de véhicules types est maintenant la même quecelle qui se trouve dans la librairie de véhicules types du Ministère,disponible sur les sites intranet et Web du Ministère.Cette librairie est compatible avec le logiciel de simulation detrajectoires de véhicules et d’analyse d’épures de virage.Info-Normes, volume 30, numéro 3, été 20193
La norme précise qu’il faut connaître les débits de circulationpour chaque manœuvre à un carrefour ainsi que la répartitionselon chacun des types de véhicules pour faire une conceptionefficace d’un carrefour. Le choix du véhicule type détermine ledimensionnement de chacun des éléments du carrefour.Il faut donc procéder au comptage et à l’identification desvéhicules qui franchissent le carrefour. Il est égalementimportant d’assurer le passage des véhicules d’urgence,en particulier les grands camions d’incendie.stationnement à angle de face.Il offre aux automobilistesune meilleure visibilité lorsde la sortie d’un espace destationnement et élimine lamanœuvre de marche arrièredans la circulation de transit.ConclusionLes trois dessins normalisés suivants ont été ajoutés :-- DN I-8-006 « Dimensions et caractéristiques(véhicule simple unité de 12 m – SUL) »;-- DN I-8-008 « Dimensions et caractéristiques(autobus scolaire – S-BUS) »;-- DN I-8-011 « Dimensions et caractéristiques(véhicule récréatif avec remorque – MH-B) » (figure 1).Chapitre 14 « Stationnement »Les modifications apportéesen juin 2019 au Tome I –Conception routière visentsurtout à simplifier le travaildes concepteurs. Par exemple,la mise à jour de la liste desvéhicules types et les ajoutsde précisions sur les distancesde visibilité aux carrefours plansapportent des renseignementsutiles aux concepteurs.À la section 14.3.2.2 « Stationnement à angle », le stationnementà angle à reculons a été ajouté. Le stationnement à angle àreculons permet de contrer certains effets indésirables duLes cotes sont en mètres.Figure 1 – Dimensions et caractéristiques (véhicule récréatif avec remorque – MH-B)4Info-Normes, volume 30, numéro 3, été 2019
NormesTableAménagement des abords de routeTome IV – Abords de route15e mise à jour2019 06 15Sophie Clotuche, ing.Direction des normes et des documents d’ingénierieDirection générale de la gestion des actifs routiers et de l’innovationLa 15e mise à jour du Tome IV – Abords de route est parue le 15 juin 2019. Elle touche leschapitres 3 « Services publics », 6 « Mesures d’atténuation environnementales permanentes »,7 « Écrans antibruit » et 9 « Engazonnement ». Voici un résumé des principales modifications.Chapitre 6 « Mesures d’atténuation environnementales permanentes »La figure 6.3–4 « Protection des berges » devient le nouveau dessin normalisé IV-6-003 « Protection desberges avec empierrement végétalisé » (figure 1), ce qui rend le fichier AutoCAD (DWG) disponible pourles abonnés électroniques du Tome IV dans la collection Normes – Ouvrages routiers sur le site desPublications du Québec, à l’adresse suivante rage routier.fr.html.Les cotes sont en millimètres.Figure 1 – DN IV-6-003 « Protection des berges avec empierrement végétalisé »Info-Normes, volume 30, numéro 3 , été 20195
Chapitre 9« Engazonnement»Chapitre 7 « Écrans antibruit »Aux sections 2 « Références » et 5 « Principes généraux deconception », la référence à la norme CAN/CSA Z107.9-F « Normepour la certification des ouvrages antibruit » a été retirée, carcette norme est archivée. Le contenu se trouve essentiellementau chapitre 7 concerné.À la section 7.7.3.1 « Matériaux non absorbants, A. Béton »,le type de béton exigé pour les écrans antibruit passe du type IVou V au type V-S, en concordance avec la modification autableau 2.8–1 « Choix du type de béton » du Tome III – Ouvragesd’art, qui indique dorénavant le béton pour les murs antibruit.6À la section 9.4 « Préparationde la surface », l’ajout indiqueque le type de sol devantfaire l’objet d’une analyse delaboratoire est celui destiné àl’engazonnement, non revêtude terre végétale. Cet ajoutpermet de préciser que l’analysene s’applique pas pour le sol dedéblai ou importé au chantier.Info-Normes, volume 30, numéro 3, été 2019
NormesTable de normalisation – EntretienTome IV – Abords de routeTome VI – Entretien15e mise à jour2019 06 15Élizabeth Martineau, ing.Direction des normes et des documents d’ingénierieDirection générale de la gestion des actifs routiers et de l’innovationLe 15 juin 2019, la Direction des normes et des documents d’ingénierie a publié la 15e miseà jour du Tome IV – Abords de route et du Tome VI – Entretien. Les principales modificationsproposées par la Table de normalisation – Entretien et publiées lors de cette mise à jour, sontprésentées ci-après.Tome IV – Abords de routeChapitre 3 « Services publics »Le chapitre 3 « Services publics » du Tome IV – Abords de routea fait l’objet d’une révision importante pour mieux encadrerl’installation des pylônes/supports de nos partenaires et aussimieux outiller les directions générales territoriales.Les modifications visent principalement la section 3.5« Équipements électriques, de télécommunication et decâblodistribution ». Selon les modifications, l’installationdes pylônes/supports n’est pas permise à l’intérieur d’unéchangeur majeur. Dans le cas d’un échangeur mineur etd’une route, l’installation des pylônes/supports est autoriséede manière exceptionnelle par le Ministère, mais à la limited’emprise. Le demandeur doit informer le Ministère dèsle départ de son intention d’installer des pylônes/supports àla limite de l’emprise afin que le Ministère puisse procéderaux analyses requises, et le demandeur doit obtenirl’autorisation du Ministère avant de procéder à de tellesinstallations. D’autres critères pertinents sont ajoutés à cechapitre pour l’installation des pylônes/supports.Info-Normes, volume 30, numéro 3 , été 2019Deux nouvelles figuresont été ajoutées à cettesection pour permettre lavisualisation de l’emplacementschématique d’unpylône/support à la limitede l’emprise d’un échangeurmineur (figure 1) et aussià la limite de l’emprise autrequ’un échangeur (figure 2).Les figures 1 et 2 se trouventà la page suivante.7
Figure 1 – Emplacement schématique d’un pylône/support à la limite de l’emprise (échangeur mineur)Figure 2 – Emplacement schématique d’un pylône/support à la limite de l’emprise (autre qu’un échangeur)8Info-Normes, volume 30, numéro 3, été 2019
À la section 3.8 « Excavationsans tranchée », les principalesmodifications consistent en laclarification des termes pourles techniques d’excavationsans tranchée, des objectifs etdu contenu de l’étudegéotechnique, de la référencepour le calcul de la profondeurminimale de recouvrement, desmodifications aux profondeursexigées pour le forage dirigé(tableau 1) et des mesures déployées pour limiter ou atténuer lesdangers qui pourraient survenir.Pour le choix des techniques et la mise en œuvre, il a été préciséqu’à l’exception des conduites disposant d’une protectioncathodique, l’espace annulaire vide situé autour de la conduitedoit être comblé à l’aide d’un coulis ou d’un mortier cimentairesans retrait, dans les cas suivants :ºº la conduite est insérée dans une gaine;ºº la conduite est insérée dans un forage dans le rocdépourvu de gaine;ºº au pourtour d’une conduite installée par tunnelier.Tableau 1 – Profondeur minimale des trous de forageTableau 3.8–1Profondeur minimale des trous de forageProfondeur minimale mesurée au droitdu forage sous le profil de la route (1)Diamètre nominal de la conduiteSans alésage 100 mm1,2 mAvec alésage 100 mm à 200 mm1,5 m 200 mm à 300 mm2,0 m 300 mm à 600 mm3,5 m600 mm et plus5,0 m1. Dans le cas de conduites groupées, le diamètre à considérer doit être celui du diamètre extérieur del’ensemble des conduites une fois rassemblées.Tome VI – EntretienAu Tome VI – Entretien, les modifications visent la norme 2501 « Rapiéçage manuel deschaussées avec un enrobé posé à froid » et la norme 6102 « Déneigement des routes avecréserve de capacité ».Norme 2501Norme 6102La modification à lanorme 2501 est le retrait duprogramme d’homologation« Enrobés pour rapiéçage deschaussées – Enrobés à froiden sacs – HOM 5610-202 »,considérant le faible volumed’acquisition de ces produits.La modification à la norme 6102 vise l’ajout de l’exigence dedéneiger complètement la glissière de sécurité latérale installéeà un mètre ou moins de la limite d’accotement sur une autorouteou une route nationale à chaussées séparées pour éviterl’accumulation de neige devant la glissière, pouvant servirde rampe de lancement à un véhicule en perte de maîtrise.Info-Normes, volume 30, numéro 3, été 20199
NormesTableSignalisationTome V – Signalisation routière27e mise à jourN ROUTIÈRESIGNALISATIOVolume 12019 06 15LES PUBLICATIONS DU QUÉBECÉlizabeth Martineau, ing.Yvan Langlois, ing., M. Sc.Direction des normes et des documents d’ingénierieDirection générale de la gestion des actifs routiers et de l’innovationTome 5 2013 C1-C4-épine.indd 12013-05-30 10:06:59Le 15 juin 2019, la Direction des normes et des documents d’ingénierie a publié la 27e mise à jourdu Tome V – Signalisation routière. Les principales modifications publiées sont présentées ci-après.Manœuvres obligatoires ou interditesLes panneaux « Manœuvres obligatoires ou interdites » ne peuventêtre installés qu’aux intersections. Une exception a toutefoisété intégrée au Tome V avec la mise à jour de juin. Lepanneau P-110-5 « Interdiction de faire demi-tour » peutmaintenant être installé pour interdire cette manœuvre dans unezone scolaire ou près d’une garderie comptant plus de 10 enfantslorsqu’une problématique de sécurité routière a été constatée.Lorsqu’il est utilisé pour interdire les demi-tours dans une zonescolaire ou près d’une garderie, le panneau « Interdiction de fairedemi-tour » doit être installé en amont de la zone visée ou dusignal avancé de zone scolaire, selon le cas, et être accompagnédu panonceau d’étendue P-250-P-2.Stationnement réglementéTrois pictogrammes ont été ajoutés à la section 2.18 « Stationnementréglementé » afin qu’ils puissent être utilisés avec les panneaux P-150« Stationnement réglementé » pour permettre ou interdire lestationnement. Il s’agit des pictogrammes suivants :-- la silhouette de l’automobileavec le livreur qui peut êtreutilisée pour indiquerl’interdiction ou la permissionde stationnement pourcharger ou déchargerde la marchandise;-- la silhouette de l’automobileavec le passager qui s’apprêteà embarquer qui peut êtreutilisée pour indiquerl’interdiction ou la permissionde stationnement pour fairemonter ou descendredes personnes.Voies réservées-- la silhouette du camion de livraison avec le livreur qui peutêtre utilisée pour indiquer l’interdiction ou la permissionde stationnement pour livraison commerciale;10La technologie permet de faireune gestion dynamique des voiesréservées. C’est-à-dire que l’endroitoù débute une voie réservée etInfo-Normes, volume 30, numéro 3, été 2019
où celle-ci devient réservéeà certaines catégories devéhicules peut varier. Cettegestion des voies réservées esteffectuée à l’aide de panneauxde signalisation lumineux quidonnent l’information auxusagers et qui reproduisentle même message queles panneaux statiquesde signalisation.Des panneaux lumineux designal avancé et de confirmationde voies réservées ont étéintroduits au Tome V aumoment de la mise à jourde juin 2019. Ces panneauxdoivent être installésconformément aux exigencesdes chapitres 2 « Prescription »et 3 « Danger ». De plus,la norme prévoit que 15 à60 minutes avant leur mise enfonction, tous les panneauxlumineux de voies réservéesdoivent afficher l’heure d’entréeen fonction de la voie réservée.Les jours de la semaine durantlesquels la voie est réservéene doivent pas être affichés.Passagespour personnesContenu réglementaireLes panneaux lumineuxpour voies réservées ont étéintroduits au chapitre 8« Signaux lumineux ».Complément à la normePlusieurs modifications ont étéintroduites au Tome V enjuin 2019 en ce qui concernela signalisation des passages pourpersonnes.D’abord, lorsqu’il y a des feux decirculation ou un arrêt obligatoireaux abords d’un passage pourpersonnes, les panneaux P-270-1à P-270-5 ne doivent pas être installés. Les panneaux D-270-4« Signal avancé de passage pour personnes atteintes de déficiencephysique » et D-270-5 « Signal avancé de passage pour personnesatteintes de déficience visuelle » peuvent toutefois être installéslorsqu’il y a des feux de circulation. Dans ce cas, le panneau estinstallé à droite à l’endroit du passage.Les critères de conception d’éclairage des aires piétonnières sontprésentés au chapitre 4 « Éclairage routier » du Tome IV – Abords deroute. Une référence à cet ouvrage a donc été ajoutée au Tome V.Les panneaux P-270 ont été modifiés pour ajouter le pictogrammeV« Cédez le passage » (figure 1). Cette modification vise donc àmettre l’accent sur l’obligation de céder le passage aux que le passage pour écoliers estsitué sur un dos d’âne allongé ou un carrefour surélevé,« Passage pourP-270-1-A le panneauP-270-2-AP-270-3-Aécoliers sur dos d’âne allongé » (P-270-32)est installé en remplacement du panneauFigure1 – Panneaux P-270-1-A à P-270-5-AP-270-1, conformément au dessin normalisé 026B.DateJuin e part, un nouveau mode de sélection du contrôle d’unpassage pour personnes a été introduit. Ce nouveau modede gestion est présenté au tableau 2.28–2 (tableau 1).Tableau 1 – Tableau 2.28–2 « Sélection du mode de contrôle d’un passageP-270-32-Apour personnes » Tome V – Signalisation routière,chapitre 2Tableau 2.28–2Sélection du mode de contrôle d’un passage pour personnesNombre de voies à traverser (1)2 ou 3 voies2 ou 3 voiesVitesseDJMApar direction par directionaffichée1 ou 2 voies3 voies(2)(véh./j)(avec refuge (sans refuge(2)(km/h)pour piétons)(3) pour piétons)(3)V 50PSPSPSPS 150050 V 70PSPSPSPSV 50PSPSPSPS ou FRCR1500 DJMA 350050 V 70PSPS ou FRCR PS ou FRCRFRCRV 50PSPS ou FRCR PS ou FRCRFRCR3500 DJMA 500050 V 70 PS ou FRCRFRCRFRCRV 50PS ou FRCRFRCR5000 DJMA 10 00050 V 70FRCRV 50Feux de circulation lorsqu’ils sont justifiés (4) 10 00050 V 70PSPS ou FRCRFRCRPanneau « Passage pour piétons » seulementLe choix du mode de contrôle est laissé au jugement de l’ingénieurPanneau « Passage pour personnes » avec feux rectangulaires à clignotement rapide1. Le nombre total de voies à traverser correspond à la distance de traversée. Ainsi, les VVG2S et autres voiesde virage sont inclus dans le nombre de voies.2. Un refuge pour piétons est un îlot surélevé.3. La signalisation du passage pour piétons doit être répétée dans le refuge. Si la signalisation ne peut pas êtrerépétée, on doit traiter le cas comme s’il n’y avait pas de refuge.4. Des feux de circulation doivent être installés lorsqu’ils sont justifiés selon les critères 6 ou 7 définis à la section8.5.1.4 « Critères de justification des feux de circulation ». S’ils ne sont pas justifiés, les panneaux « Passagepour personnes » accompagné de feux rectangulaires à clignotement rapide sont installés. Dans ces cas, desaménagements devraient être prévus pour assurer la sécurité des piétons.Info-Normes, volume 30, numéro 3, été
Normes 15e mise à jour nfo-ormes volume numéro été 5 La 15e mise à jour du Tome IV– Abords de route est parue le 15 juin 2019. Elle touche les chapitres 3 « Services publics », 6 « Mesures d’atténuation environnementales permanentes »,
territoriales (« ART »), les traités (les traités numérotés, les traités modernes et les traités sur les droits fonciers (« TDF »), les accords sur les établissements des Métis, les ententes d’autonomie gouvenementale (« EAG ») et les revendications spécifiques. Animateur : Jeff Harris, Myers Weinberg LLP (Winnipeg, Manitoba)
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RETROUVEZ-NOUS SUR www.ccplancoet.fr sur Facebook et sur Instagram 1/ ORGANISATION - GENERALITES . 1.4 Les directeurs sportifs récupérerons le dossier course et les 2dossards / 1 plaque de cadre à la permanence ontre une piè e d'identité. A l'issue de l'épreuve, les dossards et plaques de adres seront .
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