RAPPORT D'ETUDE D'IMPACT ENVIRONNEMENTAL ET SOCIAL
MINISTÈRE DES INFRASTRUCTURES---------SECRÉTARIAT GÉNÉRAL---------DIRECTION GÉNÉRALE DESINFRASTRUCTURES ROUTIERESBURKINA FASOUnité - Progrès - JusticeACTUALISATION DES ÉTUDES TECHNIQUES DETAILLEES ET ENVIRONNEMENTALEDES TRAVAUX DE CONSTRUCTION ET DE BITUMAGE DES VOIES DECONTOURNEMENT DE LA VILLE DE OUAGADOUGOURAPPORT D'ETUDE D'IMPACT ENVIRONNEMENTAL ETSOCIALMARS 2019FINANCEMENT : Partenariat Public-PrivéBUREAU D'ETUDES01 BP 4814 OUAGADOUGOU 0101-Rue 15.330, Porte N 51? secteur 15Tel.00 226 25 38 83 12 - Fax.00 226 25 3877 23Email : gtah.ic@fasonet.bf
ACTUALISATION DE L’ÉTUDE D’IMPACT SUR L’ENVIRONNEMENT DU PROJET DE CONSTRUCTIONET DE BITUMAGE DES VOIES DE CONTOURNEMENT DE LA VILLE DE OUAGADOUGOUSOMMAIRESOMMAIRE . iLISTE DES ANNEXES . iiLISTE DES SIGLES ET ABREVIATIONS . iiiLISTE DES CARTES . ivRESUME EXECUTIF . vi1.INTRODUCTION . 22.CADRE POLITIQUE. JURIDIQUE ET INSTITUTIONNEL. 113.DESCRIPTION DU PROJET. 374.ALTERNATIVES DU PROJET ET ANALYSE DES OPTIONS. 565.ANALYSE DE L’ENVIRONNEMENT ACTUEL . 606.IDENTIFICATION ET ANALYSE DES IMPACTS POTENTIEL DU PROJET. 1087.MESURES ENVIRONNEMENTALES. 1638.HYGIENE, SANTE, SECURITE ET PLAN D’ORGANISATION INTERNE . 1919.PLAN DE GESTION ENVIRONNEMENTALE ET SOCIALE. 21110. MODALITES DE CONSULTATION ET DE PARTICIPATION DU PUBLIC . 256CONCLUSION . 259BIBLIOGRAPHIE . 260RENSEIGNEMENTS GENERAUX . 263ANNEXES . 264ANNEXE 1 . IANNEXE 2 . IIANNEXE 3 . IIIANNEXE 4 . IVANNEXE 5 . VANNEXE 6 .VIIANNEXE 7 . VIIIANNEXE 8 . IXGTAHMARS 2019i
ACTUALISATION DE L’ÉTUDE D’IMPACT SUR L’ENVIRONNEMENT DU PROJET DE CONSTRUCTIONET DE BITUMAGE DES VOIES DE CONTOURNEMENT DE LA VILLE DE OUAGADOUGOULISTE DES ANNEXESANNEXE 1 . IANNEXE 2 . IIANNEXE 3 . IIIANNEXE 4 . IVANNEXE 5 . VANNEXE 6 .VIIANNEXE 7 . VIIIANNEXE 8 . IXGTAHMARS 2019ii
ACTUALISATION DE L’ÉTUDE D’IMPACT SUR L’ENVIRONNEMENT DU PROJET DE CONSTRUCTIONET DE BITUMAGE DES VOIES DE CONTOURNEMENT DE LA VILLE DE OUAGADOUGOULISTE DES SIGLES ET francs ::::::::::::::::::::::TDRTSPVIH-SIDA::: Virus de l’Immunodéficience HumaineGTAH::::::::MicromètreBureau National des Evaluations EnvironnementalesCommunauté Française d’AfriqueCellule de Gestion Environnementale et SocialeCentre médical avec antenne chirurgicaleComité de mise en œuvre du PARComité de Surveillance Environnementale et SocialeCentre de Santé et de Promotion SocialeConseil villageois de développementDécibelEtude d'Impact Environnemental et SocialFrancs de la communauté financière d'AfriqueGlobal position nstitut National de la Statistique et de la DémographieInfections Sexuellement TransmissiblesKilomètreKilomètre par heureMètreMètre cubeMillimètreOffice national des TélécommunicationOffice National de l’Eau et de l’AssainissementOrganisation Non GouvernementalePersonnes affectées par le projetPlans d’Actions de Protection Environnementale et SocialePlan d’action de réinstallationProjet d’Appui au Secteur de l’ElectricitéPlan de Gestion Environnemental et SocialPour mémoirePompe à motricité humainePlan National de Développement Economique et SocialProgramme National de Gestion des TerroirsSociété internationale de transport africain par railSecrétariat Permanent du Conseil National pour l’Environnement et leDéveloppement DurableTermes de référenceMARS 2019iii
ACTUALISATION DE L’ÉTUDE D’IMPACT SUR L’ENVIRONNEMENT DU PROJET DE CONSTRUCTIONET DE BITUMAGE DES VOIES DE CONTOURNEMENT DE LA VILLE DE OUAGADOUGOULISTE DES CARTESCarte n 1 : Situation géographique des villages touchés par le projet . 41Carte n 2 : Géologie de la zone du projet . 67Carte n 3 : Géomorphologie de la zone du projet . 69Carte n 4 : Type de sols dans la zone du projet . 72Carte n 5 : Occupation des terres . 75Carte n 6 : Hydrographie de la zone du projet . 77Carte n 7 : Structure hydrogéologique de la zone du projet . 79GTAHMARS 2019iv
ACTUALISATION DE L’ÉTUDE D’IMPACT SUR L’ENVIRONNEMENT DU PROJET DE CONSTRUCTIONET DE BITUMAGE DES VOIES DE CONTOURNEMENT DE LA VILLE DE OUAGADOUGOULISTE DES TABLEAUXTableau 1 : Localités traversées par les voies de contournement. 39Tableau 2 : Caractéristiques du tracé en plan . 44Tableau 3 : Situation des retenues d’eau identifiées dans la zone du projet . 50Tableau 4 : Valeurs seuils à retenir dans le cadre de l'analyse des particules fines . 63Tableau 5 : Valeurs seuils du niveau de bruit à retenir . 65Tableau 6 : Unités géologiques de la zone d’emprise du projet . 66Tableau 7 : Unités géomorphologiques . 68Tableau 8 : Classes pédologiques de la zone du projet . 70Tableau 9 : Unités d’occupation des terres . 73Tableau 10 : Répartition de la population résidente et des ménages par commune selon le sexedans la zone concernée par le projet . 84Tableau 11 : Matrice d'interaction entre les composantes du milieu et les activités sourcesd'impacts . 112Tableau 12 : Matrice des impacts potentiels identifiés . 115Tableau 13 : Tableau synoptique des résultats de caractérisation et évaluation des impacts 150Tableau 14 : Synthèse des impacts potentiels identifiés et évalués . 161Tableau 15 : Repartition du nombre de plants pour les reboisement de compensation . 172Tableau 16 : Lineaire total de clôture des établissements scolaires . 174Tableau 17 : Linéaire total de clôture des établissements de santé . 175Tableau 18 : Récapitulatif des mesures d’atténuation et de bonification . 180Tableau 68 : Critères d’évaluation de la fréquence . 195Tableau 69 : Critères d’évaluation de la gravité. 195Tableau 70 : Identification des dangers et des risques . 196Tableau 71 : Identification des dangers et des risques . 198Tableau 23 : Récapitulatif de l’évaluation des risques : Matrice de criticité des risques . 203Tableau 24 : Indicateurs de surveillance environnementale . 220Tableau 25 : Indicateurs de suivi environnemental et social. 232Tableau 26 : Coûts estimatifs des actions de renforcement des capacités institutionnelles . 238Tableau 27 : Chronogramme de mise en œuvre des mesures proposées . 240Tableau 28 : Bilan des coûts environnementaux . 247Tableau 29 : Présentation synoptique du PGES . 248GTAHMARS 2019v
ACTUALISATION DE L’ÉTUDE D’IMPACT SUR L’ENVIRONNEMENT DU PROJET DE CONSTRUCTIONET DE BITUMAGE DES VOIES DE CONTOURNEMENT DE LA VILLE DE OUAGADOUGOURESUME EXECUTIFContexte et justification de l’Etude d’Impact Environnnnemental et SocialL’étude de faisabilité technico-économique, environnementale et technique détaillée du projetde construction et de bitumage des voies de contournement de la ville de Ouagadougou a étéréalisée en 2008. Selon les dispositions de l’article 33 du décret N A/MICA/MHU/MIDT/MCT du 22octobre 2015 portant conditions et procédures de réalisation et de validation de l’évaluationenvironnementale stratégique, de l’étude et de la notice d’impact environnemental et social,même si l’étude d’impact environnemental et social avait été sanctionnée par un arrêté del’avis sur faisabilité environnementale, celui est devenu caduque. Son actualisation s’avèredonc nécessaire.C’est dans ce contexte que le gouvernement du Burkina Faso à travers le Ministère desInfrastructures qui met en œuvre le projet de construction et de bitumage des voies decontournement de la ville de Ouagadougou, d’un linéaire de 125 km environ, a commandité laréalisation de la présente étude en vue de l’actualisation de l’Etude d’Impact Environnementalet Social (EIES) réalisée en 2008.Objectif de l’étudeL’objectif visé par cette étude est d’évaluer les incidences directes et indirectes des activitésdu projet sur l’équilibre écologique de la zone d’implantation, le cadre et la qualité de vie despopulations et sur l’environnement en général, afin d’assurer son insertion harmonieuse dansson milieu d’accueil.Déroulement de l’Etude d’Impact Environnnemental et SocialCette Etude d’Impact Environnemental et Social a été réalisée par le Bureau d’Etudes GTAH.Des rencontres de cadrage de l’étude entre l’équipe de Consultants et le promoteur se sonttenues avant le démarrage des activités. Après ces différentes rencontres, l’équipe deconsultants a effectué une mission de collecte de données dans la zone dévolue àl’implantation du projet. Ce qui a permis d’élaborer le projet de termes de références del’EIES et les outils de collectes de données. A l’issue de cela, la phase terrain a été entamée eta consisté dans un premier temps, à donner l’information aux parties prenantes du démarragede l’EIES et dans un second temps, à conduire des consultations publiques dans les quaranteet un (41) villages traversés par les voies de contournement. Enfin, il a été procéder àl’inventaire des biens domaniaux, des biens communautaires, des sites ethnographiques et desGTAHMARS 2019vi
ACTUALISATION DE L’ÉTUDE D’IMPACT SUR L’ENVIRONNEMENT DU PROJET DE CONSTRUCTIONET DE BITUMAGE DES VOIES DE CONTOURNEMENT DE LA VILLE DE OUAGADOUGOUligneux se trouvant dans l’emprise des voies de contournement. Enfin, il a été procédé autraitement et à l’analyse des données.Cadre politique, juridique et institutionnelLe processus de l’EIES a été basé sur un cadre politique, juridique et institutionnel défini. Lecadre politique fait une description des politiques, stratégies et plans d’action en matièred’environnement au Burkina Faso en lien avec le projet. Le cadre juridique présente les texteslégislatifs et réglementaires en vigueur au Burkina Faso, les textes et normes internationaux àconsidérer dans ce projet. Quant au cadre institutionnel, il présente les différentes institutions,structures et administrations impliquées d’une manière ou d’une autre, à la réalisation del‘EIES et dans la mise en œuvre du projet.Description du projetLe promoteur du projet est le Gouvernement burkinabè, représenté par le Ministère desinfrastructures. Le présent projet de construction et le bitumage consiste majoritairement àl’ouverture d’un nouveau couloir de 100 m de large sur un linéaire de 125 km environ dansune zone anthropisée, constituée de savanes arbustives dégradées, de jachères et unécosystème agraire et de bas-fonds. A cet effet, trois (03) régions, quatre (03) provinces, sept(07) communes et deux (02) arrondissements sont directement concernées par le projet.Alternatives du projetUne analyse des alternatives du projet a été faite pendant sa conception, ce qui a conduit àl’option « Réaliser le projet en apportant des modifications au tracé actuel ». En effet, cetteoption engendrera le moins possible d’enjeux sur le plan social et environnemental avec uncoût de mise en œuvre économiquement acceptable. Cependant, l’option de variante decontournement de la cité n’étant pas encore déterminée, l’analyse des impacts a été faite sur labase des résultats de l’analyse du milieu du tracé initial.Zone d’influence du projet et enjeux environnnementaux et sociauxLe champ couvert par l’étude comprend l’ensemble des activités des phases d’Etudes,préparatoire, d’exécution des travaux et d’exploitation. Les infrastructures et les activités ouprojets qui constituent une conséquence nécessairement attendue du projet et relevantdirectement ou indirectement de la responsabilité du promoteur seront également concernées.Les impacts seront mesurés dans l’ensemble de la zone d’influence du projet. Ainsi deuxzones d’influence sont à distinguer :GTAHMARS 2019vii
ACTUALISATION DE L’ÉTUDE D’IMPACT SUR L’ENVIRONNEMENT DU PROJET DE CONSTRUCTIONET DE BITUMAGE DES VOIES DE CONTOURNEMENT DE LA VILLE DE OUAGADOUGOU La zone d’influence directe, définie comme une bande d’agglomérations et de villagessitués de part et d’autre de l’axe du couloir des voies de contournement et autour desitinéraires connexes se greffant sur l’axe. La zone d’influence élargie se compose des pôles socioéconomiques et administratifsinterférant avec les villes et villages situés dans la zone d’influence directe.Caractéristiques du milieu physiqueLa zone du projet se situe dans la zone soudano sahélienne. De par sa situation géographique,elle bénéficie de l’influence du climat tropical avec deux saisons : une saison des pluies quis’étale de juin à septembre et une saison sèche qui dure d’octobre à mai.L’explosion démographique de la ville de Ouagadougou a entrainé son extension jusqu’auxcommunes avoisinantes. Ainsi, le phénomène de la pollution est donc généralisé dans la zonedu projet et est relativement importante. Toutefois, il sera procédé à l’établissement de lasituation de référence des paramètres atmosphériques avant le démarrage des travaux.Tout comme pour la pollution atmosphérique, l’ambiance sonore de la zone du projet estrelativement importante. En effet, le bruit est un problème inhérent au développement rapidede la ville de Ouagadougou. Toutefois, il sera procédé à l’établissement de la situation deréférence du niveau sonore avant le démarrage des travaux.Le site du projet est situé dans la zone de socle ancien du craton ouest africain. Deuxformations géologiques sont à distinguer. Ce sont les formations de l’anté-birrimienconstituées essentiellement de migmatites et granites indifférenciés ; et les formationsrocheuses du birrimien, faiblement représentées par les métavolcanites neutres à basiques. Letracé traverse principalement du granite et de la tonalite qui sont les unités dominantes.La morphologie de la zone est constituée de surface particulièrement monotone avec despentes très peu marquées. La surface est très carapacée. On note la présence de quelquesbuttes résiduelles rocheuses et de buttes témoins cuirassées.Deux (02) types de sols sont dominant dans la zone du projet, ce sont les sols hydromorpheset les sols Peu Évolués. De façon générale, les sols sont pauvres. Aussi, on note unedégradation des sols due aux activités anthropiques et les effets du changement climatique.L’observation de la carte d’occupation des terres de la zone du projet montre que les typescourants d’unités d’occupation rencontrées en zone soudanienne sont présents. les unités deGTAHMARS 2019viii
ACTUALISATION DE L’ÉTUDE D’IMPACT SUR L’ENVIRONNEMENT DU PROJET DE CONSTRUCTIONET DE BITUMAGE DES VOIES DE CONTOURNEMENT DE LA VILLE DE OUAGADOUGOUpaysage dominantes sont : les territoires agricoles (autres cultures), les agglomération et lasavane abusive.Le réseau hydrographique de la zone du projet est caractérisé par la présence d’axes dedrainage que constituent le Massili (une branche du Nakambé ou ex Volta Blanche) et sesnombreuses ramifications ; des glacis cuirassés s'insérant entre les plateaux relativementélevés et les axes de drainage.La zone du projet
Déroulement de l’Etude d’Impact Environnnemental et Social Cette Etude d’Impact Environnemental et Social a été réalisée par le Bureau d’Etudes GTAH. Des rencontres de cadrage de l’étude entre l’équipe de Consultants et le p
Rapport statistique – Fonction publique hospitalièr e 2009 . PRESENTATION DU RAPPORT HOSPITALIER DE LA BND 2 Caisse des dépôts- Etablissement de Bordeaux – PPGE1 – Rapport annuel BND 2009 – oct.11 . PPGE1 – Rapport annuel BND 2009 – oct.11 % trajet % %. % CNRACL % % i % % % %. .
Rapport statistique – Fonction publique territorial e 2009 . PRESENTATION DU RAPPORT TERRITORIAL DE LA BND 2009 2 Caisse des dépôts- Etablissement de Bordeaux – PPGE1 – Rapport annuel BND 2009. . Rapport annuel BND 2009 % 133,9. 3. % Jours % 4. %
RAPPORT ANNUEL 2016-2017 OTTIAQ 3 2 TABLE DES MATIÈRES Raison d’être, mission, vision, valeurs et logo 4 Lettres de présentation 5 Rapport du président du conseil d’administration 7 Rapport des activités du conseil d’administration (article 5) 10 Rapport des activités du comité sur la réserve d’actes 16
-Rapport commun portant sur les dimensions didactiques et pédagogiques de l'épreuve page 47-Rapport sur les dimensions partenariales de l'enseignement page 52-Rapport sur l'épreuve de mise en situation professionnelle : option architecture page 57-Rapport sur l'épreuve de mise en situation professionnelle : option arts appliqués page 61
PARTIE Etude de la fonction technique : Transmettre la puissance motrice 1.1 Obiectif de l'étude : une élévation de temtÉrature trop importante peut modifier les caractéristiques d'un lubrifiant' L' étude proposée cherche à vérifier labsence de problèmes de surchauffe dus à l'énergie dissiDée dans le motoréd ucteur.
1. Établir l'objectif de l'étude de cas. 2. Choisir l'objet de l'étude de cas. a. Centrer uniquement sur un aspect ou un problème. b. Lier l'étude de cas à un objectif du cours. Il est très important que l'énoncé de l'étude de cas soit bien planifié afin de rendre le cas logique mais pas trop compliqué pour les étudiants 3.
Tenor Saxophone Etude #1 q 112 5 Etude #2 q 100 9 13 Etude #3 q 120 17 21 Etude #4 q 112 25 29 4 4 & Mini Etudes #1 John McAllister Rythmic Development Focus & b &b &b # & # & # bb &b
JS/Typescript API JS Transforms [More] WebGL support Extras What’s next? 8 Completely rewritten since 0.11 Powerful and performant Based on tornado and web sockets Integrated with bokeh command (bokeh serve) keep the “model objects” in python and in the browser in sync respond to UI and tool events generated in a browser with computations or .
