Glossaire De La CCSN - Canadian Nuclear Safety Commission
Glossaire de la CCSNREGDOC-3.6Décembre 2019
Glossaire de la CCSNDocument d’application de la réglementation REGDOC-3.6 Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) 2019La reproduction d’extraits de ce document à des fins personnelles est autorisée à condition que la sourcesoit indiquée en entier. Toutefois, sa reproduction en tout ou en partie à des fins commerciales ou deredistribution nécessite l’obtention préalable d’une autorisation écrite de la CCSN.Also available in English under the title: Glossary of CNSC TerminologyDisponibilité du documentLes personnes intéressées peuvent consulter le document sur le site Web de la CCSN ou l’obtenir, enfrançais ou en anglais, en communiquant avec la :Commission canadienne de sûreté nucléaire280, rue SlaterC.P. 1046, succursale BOttawa (Ontario) K1P 5S9CanadaTéléphone : 613-995-5894 ou 1-800-668-5284 (au Canada seulement)Télécopieur : 613-995-5086Courriel : cnsc.info.ccsn@canada.caSite Web : suretenucleaire.gc.caFacebook : YouTube : youtube.com/ccsncnscTwitter : @CCSN CNSCLinkedIn : linkedin.com/company/cnsc-ccsnDernière mise à jour : Décembre 2019
Décembre 2019REGDOC-3.6, Glossaire de la CCSNPréfaceCe document d’application de la réglementation fait partie de la série de documents d’application de laréglementation de la CCSN sur d’autres domaines de réglementation. La liste complète des séries figure àla fin de ce document et elle peut être consultée à partir du site Web de la CCSN.Le document d’application de la réglementation REGDOC-3.6, Glossaire de la CCSN, fournit une liste determes utilisés avec leur(s) définition(s) dans la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires (LSRN),ses règlements d’application et ainsi que les documents d’application de la réglementation et d’autrespublications de la CCSN, comme les rapports annuels et les documents d’orientation. Il est fourni à titrede référence et pour information et sert de norme pour l’élaboration d’autres documents d’application dela réglementation et d’autres publications.Le REGDOC-3.6 est un document évolutif, qui a été affiché pour la première fois en décembre 2016.Cette mise à jour (décembre 2019) remplace la version qui a été diffusée en août 2018.La source des termes et des définitions tirés de la LSRN (aussi appellée la Loi) et de ses règlementsd’application est indiquée. Certains termes et certaines définitions utilisés couramment dans d’autres loisdu Parlement sont aussi inclus et leur source est également indiquée. Les références aux articles,paragraphes, alinéas, annexes et colonnes signifient qu’elles se rapportent à la source (LSRN, règlementou autre loi) à moins d’indication contraire.Certains termes sont aussi utilisés dans les permis et les manuels des conditions de permis de la CCSN.Les termes et définitions contenus dans le présent glossaire peuvent avoir été légèrement modifiés, maisles conditions de permis et tout autre document ayant force de loi ont préséance.Dans la plupart des cas, les définitions sont tirées de documents publiés par la CCSN. Des changementsont été apportés au besoin sur les plans de la grammaire, de l’uniformité et de la clarté. Lorsqu’il existeplusieurs définitions du même terme , les définitions semblables ont été fusionnées et révisées pour cettemême raison. Du contexte peut avoir été ajouté lorsque le sens du terme s’applique à un domaine desûreté ou à un type d’installation en particulier.Ce document sera révisé périodiquement. De nouveaux termes et de nouvelles définitions seront ajoutés àmesure que des documents d’application de la réglementation ou d’autres ouvrages sont publiés. Lescommentaires sur les termes et les définitions sont toujours les bienvenus. Veuillez communiquer avec laCCSN si vous avez des suggestions d’amélioration (exhaustivité, cohérence et clarté).i
Décembre 2019REGDOC-3.6, Glossaire de la CCSNTable des matières1.2.Introduction.11.1Objet . 11.2Portée . 11.3Réglementation pertinente . 21.4Ajouts et révisions . 2Termes et K.85W.149L.85X, Y, Z .150Annexe A : Acronymes, sigles et abréviations .152Références .158Renseignements supplémentaires.159
Décembre 2019REGDOC-3.6, Glossaire de la CCSNGlossaire de la CCSN1.Introduction1.1ObjetLe présent glossaire est fourni à titre de référence et pour information et sert de norme pourl’élaboration des documents d’applications de la réglementation et d’autres publications.Les définitions de ce glossaire ne remplacent pas les conditions de permis ou tout autre documentayant force de loi.1.2PortéeLe glossaire fournit une liste de termes utilisés avec leur définition dans la Loi sur la sûreté et laréglementation nucléaires (LSRN), ses règlements d’application et ainsi que les documentsd’application de la réglementation et d’autres publications de la CCSN, comme les rapportsannuels et les documents d’orientation Les termes et les définitions comprennent aussi des sigleset des acronymes.Quelques termes et définitions tirés de documents d’application de la réglementation et d’autrespublications de la CCSN ont été légèrement modifiés. Des notes ont été ajoutées pour certainstermes à des fins de précision.Termes anglaisChaque entrée du glossaire est accompagnée de son équivalent anglais.Structure du glossaireLa plupart des entrées comprennent un terme et une définition, mais elles peuvent aussi fournird’autres renseignements.Un terme peut avoir plus d’une définition. Par exemple :analyse de la sûreté (safety analysis)Évaluation systématique des dangers possibles associés au fonctionnement d’une installationou à la réalisation d’une activité proposée. L’analyse de la sûreté sert à examiner l’efficacitédes mesures et des stratégies de prévention qui visent à réduire les effets de ces dangers.OUDans le contexte d’une analyse déterministe de la sûreté, analyse à l’aide d’outils analytiquesappropriés qui confirme le dimensionnement des composants importants pour la sûreté etpermet de s’assurer que la conception globale de l’installation nucléaire satisfait aux critèresd’acceptation.Les renvois indiquent le terme principal ou préféré. Par exemple :poison (poison)Voir absorbeur de neutrons.1
Décembre 2019REGDOC-3.6, Glossaire de la CCSNLes sigles et les acronymes ainsi que leur définition sont fournis à titre de renvois et d’entrée àpart entière le cas échéant. Par exemple :limite annuelle d’incorporation (LAI) (annual limit on intake (ALI))Activité d’un radionucléide, exprimée en becquerels, qui délivre une dose efficace de 20 mSvdurant les 50 années suivant l’incorporation du radionucléide dans le corps d’une personnequi a 18 ans ou plus ou durant la période commençant à son incorporation et se terminant àl’âge de 70 ans, dans le cas où il est incorporé dans le corps d’une personne qui a moins de18 ans.(Source : Règlement sur la radioprotection)LAI (ALI)Voir limite annuelle d’incorporation.SRR (RCS)système de refroidissement du réacteurLe présent glossaire relève aussi des synonymes moins communs ainsi que d’autres termes (pasnécessairement des synonymes) qui conviennent mieux à d’autres définitions. Ces variantesrenvoient aussi aux termes corrects. Par exemple :collimateur (collimator)Voir obturateur de faisceau1.3Réglementation pertinenteSourcesLa source des termes et des définitions provenant de la LSRN, de ses règlements d’application etd’autre réglementation pertinente est indiquée en italique. Par exemple :installation nucléaire de catégorie I (Class I nuclear facility)Installation nucléaire de catégorie IA et installation nucléaire de catégorie IB(Source : Règlement sur les installations nucléaires de catégorie I)La plupart de ces termes sont tirés de l’article Définitions, mais peuvent aussi être dans un autrearticle ou paragraphe de la loi ou du règlement. Les références à des articles, des paragraphes, desalinéas, des annexes ou des colonnes renvoient au texte source, sauf indication contraire.Règlement de l’AIEADans le présent document, « Règlement de l’AIEA » s’entend de la version la plus à jour duRèglement de transport des matières radioactives, publiée par l’Agence international de l’énergieatomique (AIEA).1.4Ajouts et révisionsCette mise à jour (décembre 2019) remplace la version qui a été diffusée en août 2018.Le présent document continuera d’être mis à jour, notamment pour y intégrer des termes et desdéfinitions extraits de documents d’application de la réglementation nouvellement publiés, pourtenir compte de révisions apportées à des documents existants de la CCSN ainsi que pour tenircompte des progrès scientifiques et techniques.Les suggestions d’ajouts et de révisions à des termes et des définitions du présent documentdevraient être présentées à la CCSN.2
Décembre 20192.REGDOC-3.6, Glossaire de la CCSNTermes et définitionsAA1, A2 (A1, A2)S’entendent au sens du Règlement de l’AIEA.(Source : Règlement sur l’emballage et le transport des substances nucléaires [2015])Remarque : A1 et A2 sont des valeurs propres à chaque radionucléide et sont utilisées pour déterminer leslimites d’activité pour un envoi.ABF (TNA)analyse des besoins en formationabsorbeur de neutrons (neutron absorber)Matière servant à la capture neutronique; c’est-à dire une substance possédant une grande section efficaced’absorption neutronique. Lorsque l’absorption neutronique n’est pas souhaitée, un absorbeur de neutronspeut être appelé poison neutronique. Exemples d’absorbeurs de neutrons : bore (utilisé dans certains systèmes d’arrêt) certains des produits générés lors de la fission dont la section efficace d’absorption neutronique estélevée, comme le xénon 135 et le samarium 149absorbeur de neutrons soluble (soluble neutron absorber)Tout absorbeur de neutrons pouvant être facilement dispersé sous forme de liquide, de solution ou ensuspension : pour réduire la réactivité d’un système et pour lequel on crédite la réactivité dans l’évaluation desûreté-criticité nucléaire du systèmeou pour compenser l’excédent de réactivité dans le cœur du réacteur pendant l’exploitation oulorsque le réacteur est mis à l’arrêt.abandonner (abandon)Mettre fin au contrôle réglementaire.abiotique (abiotic)Se rapporte aux éléments non vivants de l’environnement, tels que l’air, les roches, le sol et l’eau. Lescomposantes abiotiques comprennent notamment la topographie, l’hydrologie, le drainage, le climat, lamétéorologie et les modèles d’utilisation des terres par les membres du public.absent de son poste (absent from duty)Employé non disponible alors qu’il devrait normalement être à son poste.absorbeurs de neutrons fixe (fixed neutron absorbers)Absorbeurs de neutrons dans des solides présentant une relation géométrique établie par rapport auxemplacements occupés par la matière fissile.accélérateur de particules (particle accelerator)Appareil qui fait accélérer des particules jusqu’à des vitesses extrêmement élevées, dans le but deprovoquer des réactions de haute énergie ou de produire un rayonnement.3
Décembre 2019REGDOC-3.6, Glossaire de la CCSNaccélérateur industriel ou de recherche (industrial or research accelerator)Accélérateur de particules qui est uniquement destiné à des applications industrielles ou de recherche.Remarque : Dans les cas où on voudrait mener une recherche avec un accélérateur qui est principalementutilisé pour d’autres applications, l’exploitation de l’accélérateur doit être autorisée par un permis quireflète son utilisation principale.accélérateur linéaire médical (medical linear accelerator)Accélérateur qui produit un faisceau de rayonnement collimaté de photons de haute énergie (rayons X)utilisés pour administrer des doses contrôlées de rayonnement à des fins thérapeutiques.accélérateur pour la production d’isotopes (isotope production accelerator)Accélérateur de particules conçu et utilisé pour la production de substances nucléaires par l’irradiationd’une matière cible.accident (accident)Tout événement non délibéré, y compris les erreurs opérationnelles, les défaillances d’équipement ou lesfausses manœuvres, les conséquences ou les conséquences possibles pouvant avoir des effets graves sur laprotection ou la sûreté. Dans le contexte de la criticité nucléaire, accidents ou séquences d’accidentsignifie événements ou séquences d’événements, y compris des événements externes, qui mènent à uneviolation de la marge de sous-criticité (c.-à-d. à un dépassement de la limite de sous-criticité).accident de criticité (criticality accident)Libération d’énergie résultant de la production accidentelle d’une réaction en chaîne de neutronsauto-entretenue ou divergente.accident de criticité nucléaire représentatif (representative nuclear criticality accident)Accident de criticité nucléaire hypothétique, qui sert à démontrer la conformité aux exigences de sûretécriticité de la CCSN en matière d’atténuation des conséquences d’un accident de criticité nucléaire.accident de dimensionnement (AD) (design-basis accident [DBA])Conditions d’accident par rapport auxquelles est conçue une installation nucléaire, conformément auxcritères d’acceptation établis, et pour lesquelles les dommages causés au combustible et les rejets dematières radioactives sont maintenus à l’intérieur des limites autorisées. L’AD est un état de la centrale.accident de perte de réfrigérant primaire (APRP) (loss-of-coolant accident [LOCA])Type d’accident impliquant un réacteur et attribuable à la perte de réfrigérant due à une rupture du circuitcaloporteur primaire. Aussi appelé accident de perte de caloporteur (PERCA).accident entraînant une perte de temps de travail (lost-time injury)Blessure ou maladie résultant directement d’un incident au travail et occasionnant des jours de travailperdus, autres que la journée de l’incident.accident grave (severe accident)Des conditions d’accident qui sont plus graves que celles causées par un accident de dimensionnement etqui entraînent une détérioration importante du cœur du réacteur ou de la piscine de stockage.accident hors dimensionnement (AHD) (beyond-design-basis accident [BDBA])Accident moins fréquent mais plus grave qu’un accident de dimensionnement.Remarque : Dans une installation dotée de réacteurs, un accident hors dimensionnement peut entraînerou non la détérioration du combustible.4
Décembre 2019REGDOC-3.6, Glossaire de la CCSNaccident nécessitant des soins médicaux (medically treated injury)Blessure ou maladie résultant directement d’un accident au travail et nécessitant des soins médicauxautres que les premiers soins, mais pour laquelle aucune journée de travail n’a été perdue.accident préoccupant le moins grave (minimum accident of concern)Dans le domaine de la sûreté-criticité nucléaire, accident résultant en une dose de 0,20 gray dans l’airlibre au cours de la première minute, à une distance de 2 mètres de la matière réactive.accidents ou séquences d’accident (accidents or accident sequences)Voir accident.Accord avec l’AIEA (IAEA Agreement)L’Accord entre le Gouvernement du Canada et l’Agence internationale de l’énergie atomique relatif àl’application de garanties dans le cadre du Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires, entré envigueur le 21 février 1972; INFCIRC/164; UNTS vol. 814, R. no 11596.(Sources : Règlement général sur la sûreté et la réglementation nucléaires, Règlement sur lesinstallations nucléaires de catégorie I)accord relatif aux garanties (safeguards agreement)a) L’Accord avec l’AIEA, ainsi que tout arrangement conclu entre le Canada et l’AIEA dans le cadre decet accord;b) toute entente à laquelle le Canada est partie et qui concerne la mise en œuvre au Canada d’un systèmede vérification visant des substances nucléaires, de l’équipement réglementé ou des renseignementsréglementés, de même que tout arrangement conclu dans le cadre d’une telle entente.(Sources : Règlement général sur la sûreté et la réglementation nucléaires, Règlement sur lesinstallations nucléaires de catégorie I)Accord relatif aux garanties entre le Canada et l’AIEA (Canada/IAEA Safeguards Agreement)Voir Accord avec l’AIEA ou accord relatif aux garanties.accréditation (certificate, see also certification)Document délivré par la Commission ou par un fonctionnaire désigné autorisé en vertu de l’alinéa 37(2)b)de la Loi et qui atteste la compétence d’une personne.(Source : Règlement sur les installations nucléaires et l’équipement réglementé de catégorie II)accrédité (certified)Accrédité par la Commission en vertu de l’alinéa 21(1)i) de la Loi ou par un fonctionnaire désignéautorisé en vertu de l’alinéa 37(2)b) de la Loi.(Source : Règlement sur les installations nucléaires et l’équipement réglementé de catégorie II)accréditerAttester la compétence en vertu des alinéas 21(1)i) ou 37(2)b) de la Loi.(Source : Règlement sur les substances nucléaires et les appareils à rayonnement)Remarque : Dans la version française seulement.ACF (RCA)Voir analyse des causes fondamentales.acheteur éclairé (smart buyer)Organisation ayant une compréhension et une connaissance approfondies du produit ou du service fourni.Dans le contexte de la sûreté nucléaire, l’organisation sait ce qui est exigé, comprend parfaitement la5
Décembre 2019REGDOC-3.6, Glossaire de la CCSNnécessité des services d’un fournisseur, précise les exigences, supervise les travaux et procède à l’examentechnique des extrants avant, pendant et après la mise en œuvre.acte malveillant (malevolent act)Acte illégal ou acte commis dans l’intention de causer des torts.activité (activity)Nombre de transformations nucléaires, mesurées en becquerel, se produisant par unité de temps.(Source : Règlement sur l’emballage et le transport des substances nucléaires [2015])OUVoir activité autorisée.OUQui est actif ou qui se déplace.OUOccupation particulière.activité autorisée (licensed activity or nuclear activity)Activité visée à l’un des alinéas 26a) à f) de la Loi que le titulaire de permis est autorisé à exercer.(Sources : R
Décembre 2019 REGDOC-3.6, Glossaire de la CCSN 1 Glossaire de la CCSN 1. Introduction 1.1 Objet Le présent glossaire est fourni à titre de référence et pour information et sert de norme pour l’élaboration des documents d’applications de la réglementation et d’autres publications.
Décembre 2016 REGDOC-3.6, Glossaire de la CCSN 3 2. Termes et définitions A A1, A2 (A1, A2) S’entendent au sens du Règlement de l’AIEA. (Source : Règlement sur l’emballage et le transport des substances nucléaires [2015]) Remarque : A1 et A2 sont des valeurs propres à chaque radionucléide et sont utilisées pour déterminer les limites d’activité pour un envoi.
Le glossaire vise également à normaliser des termes encore peu définis en français, en particulier dans les domaines financiers. Le glossaire de la microfinance a une entrée alphabétique : il comprend la traduction de l’anglais vers le français (et du français vers l’anglais) de plus de 1700 termes spécifiques de la microfinance.
de la santé et des mots-clés du thesaurus MeSH (Med-line). Elle s’enrichit également d’un volet thématique qui classe les termes traduits selon les disciplines convoquées (économie, sociologie, géographie ). Le glossaire est mis à jour régulièrement. Glossaire franco-anglais des termes en économie de la santé Édition .
Québec. À ce propos on a créé un glossaire de termes familiers et populaires bilingue espagnol-français. Ce n est pas un moyen de enseignement mais un outil linguistique. Les utilisateurs de ce glossaire y trouvent des solutions rapides aux situations communicatives comprenant de termes familiers et populaires. 2. Le langage familier
contrastif en particulier dans l'étude du nom et de ses satellites. Un glossaire linguistique . approche bilingue, contrastivité, glossaire. . on établit la taxinomie des termes de parenté .
Comité consultatif du secteur financier 3 Glossaire Banque au quotidien et crédit Le glossaire des principaux termes utilisés en matière d’opérations bancaires courantes a été élaboré par le secrétariat général du Comité consultatif du secteur financier (CCSF), dans le cadre de ce Comité qui associe notamment les professionnels du secteur
Le glossaire de sûreté étant susceptible d’intéresser un plus vaste public, il paraît maintenant comme publication de l’AIEA. Il est prévu de produire un CD-ROM contenant la présente édition 2007 du glossaire dans les six langues officielles de l’AIEA : anglais, arabe,
The Project Gutenberg EBook of First Course in the Theory of Equations, by Leonard Eugene Dickson This eBook is for the use of anyone anywhere at no cost and with almost no restrictions whatsoever. You may copy it, give it away or re-use it under the terms of the Project Gutenberg License included with this eBook or online at www.gutenberg.org Title: First Course in the Theory of Equations .
