RAPPORTD’ACTIVITÉ2018département de meurthe-et-moselle
SommaireLongwyÇA S’EST PASSÉ EN 2018. p 4TERRITOIREDE LONGWYSOLIDARITÉ ET DÉVELOPPEMENT SOCIAL. p 9Autonomie. p 10Enfance - Famille. p 16Santé de la famille, de la mère et de l’enfant. p 20Actions sociales de proximité. p 24Insertion. p 26Emploi et insertion. p 27Val de BrieyDÉVELOPPEMENT ET ATTRACTIVITÉ. p 31TERRITOIREDE BRIEYLes 6 territoiresde meurthe-et-mosellePont-àMoussonÉconomie et attractivité. p 32Dynamiques économiques. p 32Appui au développement d’une économie solidaire. p 32Développement des universités. p 32Agriculture. p 33Laboratoire vétérinaire et alimentaire. p 33Tourisme. p 34Habitat. p 36Coopérations territoriales. p 36ÉDUCATION.p 39Collèges. p 40Culture. p 42Engagement et citoyenneté. p 44Éducation populaire, jeunesse et sport. p 44TERRITOIREVAL DELORRAINEAMÉNAGEMENT.p 47Infrastructures et mobilité. p 48Développement numérique. p 49NancyToulTERRITOIREGRAND NANCYENVIRONNEMENT.p 53LunévilleTERRITOIRETERRES DELORRAINETERRITOIREDU LUNÉVILLOISTransition écologique. p 54Énergie. p 55Écologie. p 56Cité des paysages. p 56RESSOURCES.p 59Résultats financiers 2018. p 60Ratios obligatoires. p 61Budget 2018. p 62Des ressources humaines modernisées. p 64Des pratiques éco-responsables. p 65ANNEXESAssemblée départementale. p 66Maisons Départementales des Solidarités. p 68Organigramme des services. p 70Coordonnées utiles. p 71
Édito C. CourtoisEN 2018, NOUS SOMMESARRIVÉS À MI-CHEMIN DUMANDAT DÉPARTEMENTALResponsable de publication : Mathieu KleinDocument réalisé par le conseil départemental de Meurthe-et-MoselleCouverture : photos G. Berger-CD54Conception et coordination : B. BrockerRédaction : services départementaux et B. Brocker-CD54Mise en page : Y. Husson-CD54Imprimerie Lorraine GraphicSeptembre 2019L’année 2018 a vu l’aboutissement de plusieurs chantiersd’envergure pour notre collectivité, en premier lieu dans lechamp de l’éducation, avec l’achèvement du plan numériquedans les collèges, un tarif à 1 instauré dans la restaurationscolaire et quatre collèges Nouvelles Générations sortis de terre.z de développer la part de local, de bio et d’équitable dans lesDans le contexte social et politique que nous connaissons,permettre à toutes et tous un accès à l’éducation dans lesmeilleures conditions, c’est se prémunir de la meilleure desmanières contre les dérives extrémistes, populistes ouautoritaires qui menacent aujourd’hui les fondements debeaucoup de démocraties à travers l’Europe et le monde.z d’anticiper les mobilités de demain, en développant lesMais cette politique éducative volontariste s’inscrit dans uneambition plus globale d’apprentissage des enjeux de latransition écologique, un objectif transversal qui interrogel’ensemble de nos politiques, de l’économie sociale et solidaireaux politiques de solidarités, de la culture à la préservation desespaces naturels sensibles en passant par l’insertion despersonnes.personnes en situation de handicap, des familles en difficulté,des enfants et des jeunes qu’il nous faut protéger,assiettes des collégiens, des résidents de nos EHPAD ou desenfants du REMM, en resserrant les liens entre les femmes etles hommes qui produisent, transforment et consommentune alimentation de toutes les qualités,mobilités douces, l’électromobilité et les routes du futur. Cen’est d’ailleurs pas un hasard si notre Département a étélauréat du trophée des mobilités actives de la région GrandEst en 2018,z d’accompagner l’autonomie de nos aînés, mais aussi desz de soutenir les projets des territoires avec une offred’ingénierie renouvelée et un lien toujours étroit entre nosservices territoriaux, centraux et nos partenaires (collectivités,associations, acteurs économiques, sociaux, éducatifs etculturels),Hier reléguées au second plan derrière les préoccupationséconomiques et sociales, les questions climatiques,énergétiques et environnementales se sont imposées commeun enjeu de premier ordre au cours de l’année 2018.z de promouvoir l’attractivité de la Meurthe-et-Moselle et lesDans notre collectivité, qui a fait des solidarités humaines etterritoriales la colonne vertébrale de son action depuis plus de20 ans maintenant, c’est naturellement que nous considéronsla justice sociale et la transition écologique comme les deuxfaces d’une même pièce.engagement dans la stratégie nationale de lutte contre lapauvreté que je tiens à saluer et qui illustre bien l’engagementsingulier et historique de notre département en faveur d’unesolidarité abordée comme une valeur positive.Nos travailleurs sociaux le savent bien : les personnes les plusfragiles socialement sont aussi les premières exposées à laprécarité énergétique, à l’alimentation indigne ou à la mobilitécontrariée. Ce sont aussi les territoires les plus en difficultés quiseront les moins résilients face aux transitions à venir, qu’ellessoient écologiques, numériques ou démographiques.Aussi je suis particulièrement fier du travail accompli auquotidien par les équipes du Département afin de bâtir dessolutions adaptées à chaque situation, qu’il s’agisse :z de lutter contre la fracture numérique en déployant le trèshaut débit pour tous, en accompagnant les usages et enfacilitant l’accès aux droits,valeurs d’une économie sociale et solidaire qui place l’humainau cœur du fonctionnement de notre société,z de combattre la pauvreté sous toutes ses formes, avec unÉlus et agents de notre collectivité partagent en effet, ici peutêtre plus qu’ailleurs, un attachement à des valeurs communes,à une certaine idée de la solidarité et de l’engagement, à uneforme de savoir-être, de savoir-faire, de savoir vivre ensemblequi constitue notre marque de fabrique en Meurthe-et-Moselleet en Lorraine.Dans une période où l’efficience des administrations et de leursagents est trop souvent mise à l’index, ce rapport d’activitésatteste bien que les réponses apportées par le service publicdépartemental contribuent à installer dans la durée une sociétéà la fois plus apaisée, plus juste, et qui donne à chacun sa vraieplace, celle de citoyen en capacité de s’engager.Mathieu KleinPrésident du conseil départementalde Meurthe-et-Moselle3
Ça s’est passé en2018FÉVRIERJANVIERMARS G. Berger-CD54 P.-H. Mayer-CD54 G. Berger-CD54AXE 2Promotion de la lecture dès la petite enfanceEn 2018, une valise de 19 livres pour chaqueMaison Départementale des Solidarités a étéélaborée pour favoriser la lecture dès le plusjeune âge par les professionnels de la protectionmaternelle et infantile . Les puéricultricesvolontaires ont bénéficié d’une formation surla lecture à voix haute. En partenariat avec lamédiathèque départementale, une demande delabellisation auprès du ministère de la Culture etde la Direction régionale des affaires culturellesa été effectuée pour obtenir « Premièrespages », label ouvrant sur de nouvelles actionsautour du livre.4CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE MEURTHE-ET-MOSELLE - RAPPORT D’ACTIVITÉ 2018Le Département démonstrateurde la stratégie nationale de préventionet de lutte contre la pauvretéLa stratégie nationale de prévention et de luttecontre la pauvreté Investir dans les solidaritéspour l’émancipation de tous a été lancée aprèsune concertation nationale en début d’année 2018.180 acteurs meurthe-et-mosellans y ontcontribué lors de la rencontre du 16 février 2018.Elle s’organise autour de 5 engagements :- l’égalité des chances dès les premiers paspour rompre la reproduction de la pauvreté,- la garantie au quotidien des droitsfondamentaux des enfants,- un parcours de formation garantipour tous les jeunes,- des droits sociaux plus accessibles,plus équitables et plus incitatifs à l’activité,- un investissement pour l’accompagnementde tous vers l’emploi.AXE 1AXE 3La Meurthe-et-Moselleau Salon international de l’agricultureDans le cadre de son soutien à la professionagricole, le conseil départemental a reconduitson action de promotion des produitsmeurthe-et-mosellans au Salon internationalde l’agriculture, en partenariat avec la Chambred’agriculture de Meurthe-et-Moselle.Les vignerons des Côtes de Toul,à l’occasion des 20 ans de leur AOC,ont été à l’honneur pour cette édition 2018.
La majorité élueen mars 2015 a élaboréun projet départementalpour la période 2015-2021qui s’articule autour de 4 axesÀ retrouver avec chaque actionprésentée dans ce rapport d’activité.AXE 1Renforcer la solidarité entre les personnes et entre les territoires,faciliter la vie aux Meurthe-et-Mosellans.AXE 2Permettre la réussite de tous les jeunes meurthe-et-mosellans,préparer l’avenir.AXE 3Agir contre les inégalités et soutenir le pouvoir d’achat et l’emploi.AXE 4Une gestion équilibrée au service des Meurthe-et-Mosellans.AVRILJUINMAI P.-H. Mayer-CD5411 édition des rencontres« Égalité, Fraternité, Agissez ! »Coordonnées par le conseil départemental,les rencontres départementales de luttecontre les discriminations ont été organiséesdans les six territoires de Meurthe-et-Moselleavec plus de 50 manifestations au sein desécoles, des collèges, des médiathèqueset des cinémas afin de sensibiliser, condamner,dénoncer les discriminations sociales, raciales,sexuelles. En 2018, l’accent a été mis surla richesse que représente la diversitédes cultures. P.-H. Mayer-CD54AXE 2e M. Fauvé-CD54Lancement de saison de la Cité des paysagesLa Cité des paysages a mis en éveil le sensde l’ouïe autour duthème Des paysages pleinles oreilles. Du chant des oiseaux à la mélopéedes éléments, les sonorités se sont déclinéesau fil des saisons sur des partitions rythméespar des ateliers, des sorties nature,des spectacles et autres expositions.AXE 2AXE 2Inauguration du collège Louis-Marinà CustinesReconstruit à neuf dans l’esprit Prouvé et certifiéHaute Qualité Environnementale, le collègeLouis-Marin a été inauguré samedi 16 juin 2018.Ce projet a permis de donner naissanceà un établissement modèle en matièrede transition énergétique notamment parl’installation d’un système de géothermie.5
Ça s’est passé en2018AOÛTJUILLETSEPTEMBRE O. Brillouet-CD54 G. Berger-CD54AXE 2Exposition Les belles heuresdu château de LunévilleLe Musée du château de Lunéville a proposé àpartir du 30 juin 2018, et pour plusieurs années,un parcours de visite en trois actes permettantla découverte globale du château et de sonhistoire. Construit autour des deux expositionsmarquantes proposées par le musée en 2017,ce parcours est réagencé et enrichi de nouvellesacquisitions. Il a comme ouverture théâtrale laprésentation de pièces exceptionnelles issuesdes collections du Palais des Ducs de Lorraine– Musée lorrain, reflet des grandes heuresde la Lorraine des Lumières.6CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE MEURTHE-ET-MOSELLE - RAPPORT D’ACTIVITÉ 2018Exposition Grünbergà l’Hôtel du DépartementÀ l’initiative de la collectivité et en partenariatavec la Ville de Nancy, une grande expositionrétrospective du graveur et illustrateur nancéienRoland Grünberg a permis à plus d’un millier devisiteurs de découvrir ou redécouvrir le travailde ce « réaliste de l’irréel », soit prèsde 300 œuvres, dont certaines inéditesprésentées au public à l’Hôtel du Département.AXE 2 G. Berger-CD54Plan numérique dans les collèges publicsL’année 2018 a été marquée par la findes déploiements des équipementsdans les collèges publics dans le cadredu plan numérique. L’ensemble des matérielsmobiles à disposition des équipes d’enseignantsdes collèges publics représentait fin 2018 plusde 8 000 tablettes dont 6 240 sont mutualiséeset à disposition des élèves dans des classesconnectées. Un peu plus de 2 000 tablettessont affectées individuellement, en grandepartie à des enseignants.AXE 2
OCTOBREDÉCEMBRENOVEMBRE G. Berger-CD54Installation de la maison Origamidans le territoire de LongwyUne structure dépendant des accueils éducatifsdu Pays-Haut de la Fondation de la Vie au grandair a été inaugurée en octobre 2018.L’unité de vie de 10 places (4 places en famillesd’accueil et 6 places en hébergement collectif)est conçue pour accueillir des enfantsde 3 à 6 ans (jusqu’à 10 ans pour les fratries).AXE 1 D. Jacquot-CD54 L. Gardan-CD541 prix du challenge nationald’éco-conduite interentreprisesLe Département a été récompensé dans le cadredu premier challenge national éco-conduiteinterentreprises qui a eu lieu en novembre 2018.Parmi plus de 120 établissements participants,le conseil départemental de Meurthe-et-Mosellea reçu le 1er prix dans la catégorieMeilleure éco-conduite - 1 000 salariés et plus.erAXE 1AXE 1Trophée des mobilités activesLe Département a été lauréat du trophée 2018des mobilités actives de la région Grand Est.Un chantier particulier de partage de la routeentre cycles et voitures a été piloté parle Département pour la mise au pointd’une chaussée à voie centrale banalisée(RD 10 Dieulouard empruntée par plusde 4 000 véhicules par jour) en vue d’apporterun supplément de sécurité aux cyclistesqui empruntent cette route départementalesur 150 mètres.7
8CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE MEURTHE-ET-MOSELLE - RAPPORT D’ACTIVITÉ 2018
G. Berger-CD54SOLIDARITÉET DÉVELOPPEMENT SOCIALLes compétences en matière d’action sociale et de développement social constituent lecœur de l’action des Départements, garants des solidarités entre les hommes et chefs defile des dynamiques de développement social.Le Département de Meurthe-et-Moselle porte depuis de nombreuses années uneconception des politiques de solidarités à la croisée des politiques publiquesdépartementales d’insertion, de développement, d’aménagement ou d’éducation. Cetteconception, réaffirmée dans le projet de mandat voté par l’assemblée départementale enjuillet 2015, s’appuie également sur une approche des solidarités et du développementsocial où les personnes les plus fragiles sont reconnues au travers de leurs compétences,de leurs talents et de leurs potentialités et sont mises en lien avec les ressources desterritoires.L’ensemble des actions réalisées au cours de l’année 2018 par les directions et servicesde la direction générale adjointe Solidarités et par les directions de territoires s’inscritdans ces actions de renouvellement en profondeur du travail social voulu par l’assembléedépartementale.9
Solidarité et développement nomieMDPHMaisonDépartementaledes PersonnesHandicapées G. Berger-CD54PCHPrestation deCompensation duHandicapCompétence essentielle du Département,l’action en direction des personnes âgées etdes personnes handicapées mobilise auquotidien 90 agents de la direction del’autonomie, 27 des services territoriaux et 64de la MDPH.Ensemble et de façon concertée, ils accueillentles personnes âgées, les personneshandicapées et leurs familles pour les informersur leurs droits, évaluer leurs besoins, instruireles demandes d’APA, de PCH ou d’aide sociale àl’hébergement et les accompagner dans laconstitution des dossiersIls participent également au suivi, à l’évolution,à la contractualisation et à l’évaluation desservices et établissements accueillant despersonnes âgées et personnes handicapées, latarification de ces équipements relevant depuisoctobre 2016 du pôle ressources de la directiongénérale adjointe Solidarités.Tous partagent le même objectif : rendre unservice de qualité et de proximité aux personnesfragilisées par le grand âge ou un handicap, etleur garantir un traitement équitable en touspoints du département.10CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE MEURTHE-ET-MOSELLE - RAPPORT D’ACTIVITÉ 2018
8bénéficiaires148dont 87,5 % 75 ansAPAPersonnes âgéesà domicile(droits payés)2allocataires994pchchiffres clésdont 2 903au titre des aideshumaines(droits payés)à domicile19 316 personnes accueilliespar les services territoriaux489 : montant mensuel moyend’un plan d’aide6 054 bénéficiaires de l’APAen établissement62,50 : coût journalier moyen à lacharge d’un résident en établissement(62 en 2017)990 personnes aidées par leDépartement pour payer leurs fraisd’hébergement en établissement6 483 places en EHPAD et422 en USLDPersonnes handicapées9 555 personnes accueilliespar les services territoriaux49 829 demandes déposéesà la MDPH639 places en SAVS338 places en SAMSAH1 173 places en foyer pour adulteshandicapés41 accueillants familiaux agréés et80 personnes accueillies1 254 personnes dont l’hébergementest pris en charge par l’aide socialedépartementale, dont 202 en accueilde jour144,10 : prix journalier moyenen foyer (tout accueil confondu)ACTPAllocation decompensation pourtierce personneEHPADÉtablissementd’hébergement pourpersonnes �dico-social pouradultes handicapés496personnes perçoiventSAVSServiced’accompagnementà la vie socialeACTPl' G. Berger-CD54USLDUnité de soinsde longue durée11
Solidarité et développement socialL'aide à domicileAXE 1 G. Berger-CD54Plus de 8 000 personnes âgées titulaires del’APA et 3 000 personnes handicapées titulairesde la PCH ont fait le choix de vivre à domicile,avec des besoins d’accompagnement humainparfois quotidiens. Près de 95 % des deuxallocations financent des interventions d’aide àdomicile, le plus souvent effectuées par desservices prestataires.En 2018, le Département a défini avec sesservices une stratégie pluriannuelle d’aide àdomicile pour consolider leur fonctionnement,dans l’attente d’une véritable réforme nationalede leur financement. Parallèlement, encoopération avec l’ARS, l’expérimentation denouveaux services conjuguant aide à domicileet soins infirmiers à domicile a été lancée.4 SPASAD ont ainsi été installés.APAAllocation personaliséed'autonomieARSAgenc
AVRIL MAI JUIN La majorité élue en mars 2015 a élaboré un projet départemental pour la période 2015-2021 qui s’articule autour de 4 axes À retrouver avec chaque action présentée dans ce rapport d’activité. AXE 1 AXE 2 AXE 3 AXE 4 Renforcer la solidarité entre les personnes et e
Test Name Score Report Date March 5, 2018 thru April 1, 2018 April 20, 2018 April 2, 2018 thru April 29, 2018 May 18, 2018 April 30, 2018 thru May 27, 2018 June 15, 2018 May 28, 2018 thru June 24, 2018 July 13, 2018 June 25, 2018 thru July 22, 2018 August 10, 2018 July 23, 2018 thru August 19, 2018 September 7, 2018 August 20, 2018 thru September 1
Rapport statistique – Fonction publique hospitalièr e 2009 . PRESENTATION DU RAPPORT HOSPITALIER DE LA BND 2 Caisse des dépôts- Etablissement de Bordeaux – PPGE1 – Rapport annuel BND 2009 – oct.11 . PPGE1 – Rapport annuel BND 2009 – oct.11 % trajet % %. % CNRACL % % i % % % %. .
Rapport statistique – Fonction publique territorial e 2009 . PRESENTATION DU RAPPORT TERRITORIAL DE LA BND 2009 2 Caisse des dépôts- Etablissement de Bordeaux – PPGE1 – Rapport annuel BND 2009. . Rapport annuel BND 2009 % 133,9. 3. % Jours % 4. %
RAPPORT ANNUEL 2016-2017 OTTIAQ 3 2 TABLE DES MATIÈRES Raison d’être, mission, vision, valeurs et logo 4 Lettres de présentation 5 Rapport du président du conseil d’administration 7 Rapport des activités du conseil d’administration (article 5) 10 Rapport des activités du comité sur la réserve d’actes 16
-Rapport commun portant sur les dimensions didactiques et pédagogiques de l'épreuve page 47-Rapport sur les dimensions partenariales de l'enseignement page 52-Rapport sur l'épreuve de mise en situation professionnelle : option architecture page 57-Rapport sur l'épreuve de mise en situation professionnelle : option arts appliqués page 61
2,1 % par rapport à 2018. Source: tableau 1.3.2 Pour les accidents sur le lieu du travail, on constate en 2019 une diminution de 1% par rapport à 2018 pour le groupe des accidents du travail avec une incapacité permanente prévue et les accidents du travail mortels. Par rapport à 2018, on observe une diminution de
RAPPORT ANNUEL 2018 RAPPORT DE GESTION . COUR DE JUSTICE DE L’UNION EUROPÉENNE . p. 14), et règlement (UE, Euratom) 2016/1192 du Parlement européen et du Conseil, du 6 juillet 2016, relatif au transfert au Tribunal de
préparer un rapport annuel sur l'application de cette loi au sein de son institution. Ce rapport est soumis au Parlement à la fin de chaque exercice financier. Le présent rapport rend donc compte des activités de l'Agence spatiale canadienne (ASC) ass