ETUDE D’IMPACT SUR L’ENVIRONNEMENT DES BATIMENTS
Public Disclosure AuthorizedPublic Disclosure AuthorizedPublic Disclosure AuthorizedPublic Disclosure AuthorizedREPUBLIQUE DU CONGOMinistère de l’Enseignement Primaire et Secondaire Chargé de l’Alphabétisation"Projet d’Appui à l’Education de Base"E2107ETUDE D’IMPACT SURL’ENVIRONNEMENT DES BATIMENTSSCOLAIRES A REHABILITEROU A CONSTRUIREBrazzaville, mai 2004 (actualisée en mars 2009)Par : Jean NANGA-MANIANEEnvironnementalisteª: 242 – 676 44 01/ 242 – 568 95 73Courriel : groupexpertise@yahoo.fr
2RESUMEL’étude d’impact sur l’environnement des bâtiments scolaires à réhabiliter et ouà construire, rentre dans le cade du projet d’appui à l’éducation de base initié parle ministère de l’enseignement primaire et secondairechargé del’alphabétisation.La mise en œuvre du projet d’appui à l’éducation de base se fera en quatrecomposantes dont :1.2.3.4.Le renforcement des capacités pour la planification et la gestion de l’éducation,la réhabilitation des infrastructures scolaires,l’appui à l’amélioration de la qualité de l’éducation,l’appui à la jeunesse déscolarisé et aux enfants issus de groupes vulnérables.Le projet de réhabilitation des infrastructures scolaires relève les impacts négatifssuivants si la tutelle n’intervient pas pour réhabiliter les bâtiments scolaires.- La destruction des arbres et des herbes servant à apporter l’ombrage àstabiliser les sols des cours de recréation,- la dégradation continue des bâtiments scolaires, des toilettes et des pointsd’eaux,- la diminution prononcée du nombre d’enseignants,- la réduction du nombre des tables et bancs,- le vol continu des portes et des bancs, dans les salles de classes,- la réduction des surfaces accordées aux écoles,- le désintéressement des élèves pour la pratique agricole,- l’absence des bacs à ordures ou des trous à ordures,- l’absence des centres de documentation dans les écoles,- le vol régulier des robinets et compteurs d’eau,- le passage à vue dans le milieu scolaire des eaux usées du centre hospitalier deTalangaï,- l’inondation continue en saison de pluies de la cour de certaines écoles,- l’émission des rayonnements ionisants des substances détentrices de l’amiantesur les populations scolaires concernées.Par contre, les impacts seront positifs et durables après exécution du projet s’ilcouvre les aspects suivants :Les bâtiments , les toilettes , l’adduction d’eau, les clôtures des écoles , leslogements des directeurs , la conduite souterraine des eaux usées de certainscentres hospitaliers, les changements des vieux plafonds et l’élimination desdéchets de plafonds dans les lieux requis. Pour ce faire les impacts positifssuivants seront observés :
3-l’existence et la repousse des arbres en milieu scolaire,L’existence du gazon dans les cours des écoles,Les cours de la recréation soumises aux inondations réaménagéesLes bâtiments scolaires réhabilités,Les classes surpeuplées éclatées en plusieurs,Les logements des directeurs dans les écoles ;Les murs de protection des écoles construits.La finition des travaux des toilettes.La dotation en tables et bancs des écoles.L’ouverture des centres de documentation dans les écoles ;La construction des conduites souterraines des eaux usées et d’une usine detraitements des eaux usées pour les écoles qui en ont besoin,La présence des plafonds faits de matériaux ne contenant pas de l’amiante,L’éloignement et l’isolement des déchets de plafonds contenant l’amiante dansun endroit approprié,L’existence dans des écoles des fosses à ordures et l’utilisation adéquate desfosses par la population scolaire.Outre tous ces impacts qui environnent le milieu scolaire il a été démontre queles travaux de réhabilitation des infrastructures scolaires dans leur volet de posedes briques, de crépissage, de fabrication et de pose de plafonds de pose deportes et serrures, de remise de peinture ont des impacts mineurs et ne peuventservir de prétexte pour que la réhabilitation soit annulée.L’étude insiste sur le fait que le projet doit s’exécuter de la manière suivante :a) construction et /ou réhabilitation des structures en prenant en compte lessalles de classes, les logements des directeurs, et l’ouverture des pointsd’eau.b) Réduction des risques sanitaires dans les écoles exposées en favorisant lesconsultations et en pratiquant les examens nécessaires d’une part et, enconstruisant une station de traitement des eaux usées et une canalisationsouterraine pour conduire les eaux usées hors de portée des élèves etenseignants d’autres part.Ici, le point b) ne relève pas du projet d’appui à l’éducation de base tel que conçupur son financement avec la Banque Mondiale. Mais ce point est indiqué àl’endroit du ministère de l’enseignement primaire et secondaire qui doitrechercher les financements pour régler ces problèmes
4SOMMAIREPAGEI – INTRODUCTIONII – LE CONTEXTE2.1 – Au plan économique2.2 – Au plan de la stratégie environnementale2.3 – Au plan scolaireIII – CADRE INSTITUTIONNEL, ET LEGAL DES ETUDES D'IMPACTAU CONGO3.1 – Cadre institutionnel3.2 – Cadre légalVI – LA DESCRIPTION SOMMAIRE DU PROJETV – APPROCHE METHODOLOGIQUE5.1 - Recherche Bibliographique5.2 - Visites de terrain5.3 - Choix des écoles5.4 - Consultation de la population5.5 traitement identique & analyse des impacts678910111315161718IV CONSULTATION DE LA POPULATION6.1 - Consultation des autorités au niveau décentralisée6.2 - consultation des acteurs de baseVII – ETAT INITIAL DE L’ENVIRONNEMENT7.1 - Environnement naturel7.2 - Environnement construit7.3 - Environnement humain7.4 - Environnement économique7.5 - Environnement culturel et social7.6Etat de salubrité des écolesVIII – IMPACTS SIGNIFICATIFS POTENTIELS8.1 - Scénario sans intervention8.2 - Scénario avec intervention20222425262728
5IX - MESURES D’ATTENUATION DES IMPACTS NEGATIFSET MESURES DERENFORCEMENT DES IMPACTS POSITIFS SUR L’ENVIRONNEMENT299.1 9.2 –319.3Mesures d’atténuation des impacts négatifsMesures de renforcement des impacts positifsMesures de compensation pour les personnes négativement affectéesX – PLAN DE GESTION ET DE SUIVI ENVIRONNEMENTAL3210.1 – Plan de gestion et de suivi environnemental pour les mesures33d’atténuation des impacts négatifs10.2 – Plan de gestion et de suivi environnemental pour les mesures de compensationdes impacts négatifs sur l’environnementXI – CONCLUSION35BibliographieAnnexe 1Questionnaire sur la participation de la populationAnnexe 2Liste des personnes visitéesAnnexe 3A) Fiche relative à l’état des structuresB) Etablissements et écoles de BrazzavilleAnnexe 4A) Fiche à la haute attention de monsieur l’administrateur Maire del’arrondissement VI TalangaïB) Plan de limitation de l’école Fleuve CongoC) Fiche à la haute attention des autorités administratives et politiques dela ville de Brazzaville.Annexe 5Conditions générales de gestion environnementale pour les contrats deconstruction34
6I – INTRODUCTION :L’étude d’impact sur l’environnement des bâtiments scolaires à réhabiliter ou àreconstruire s’inscrit dans le cadre du projet d’appui à l’éducation de base initiépar le ministère de l’enseignement primaire et secondaire chargé del’alphabétisation. Ce projet revêt une importance capitale dans la mesure oudepuis plusieurs années les bâtiments scolaires n’ont pas été entretenus et que lestroubles socio-politiques des années 1993-1994 ainsi que ceux des années 19971998 ont aggravé l’état des bâtiments scolaires dans l’ensemble de la Républiquedu Congo.Le projet d’appui à l’éducation de base comporte quatre composantes dont :1. Le renforcement des capacités pour la planification de la gestion de l’éducation,2. la réhabilitation des infrastructures scolaires,3. l’appui à l’amélioration de la qualité de l’éducation,4. l’appui à la jeunesse déscolarisés et aux enfants des groupes vulnérables.La réhabilitation des infrastructures scolaires est le volet qui nous concerne. Leprojet sur ce volet consiste à :a) Remettre en état les bâtiments scolaires qui ont été endommagés pendant laguerre et/ ou détériorés en raison du manque d’entretien.b) Fournir du mobilier scolaire aux écoles qui en ont besoin.L’étude d’impact sur cette composante consiste à :- Décrire les zones d’études, les sites de réhabilitation et l’environnementbiophysique et socio-économique.- Evaluer l’impact environnemental des activités de réhabilitation proposée etélaborer les mesures de mitigation appropriées, gérer et suivre ces mesures.- Identifier et évaluer les impacts résiduels négatifs qui ne pourraient pas êtremitigés et, explorer des alternatives pour renforcer l’environnement.- Identifier et évaluer l’étendue et la qualité des données disponibles, lesdifférences sur les données clés et les incertitudes associées aux prédictions etspécifier les topiques qui nécessitent d’autres attentions.- Identifier les considérations législatives, et de régulation, les principes etprocédures à appliquer dans le cas ou les habitants sont affectés négativementpar les activités du futur projet.
7-Engager un processus de consultation publique avec les groupes d’intérêt etles populations concernées.Produire un plan de gestion environnementale et quelques indicateurs desuivi pour assurer une exécution effective des activités de réhabilitation et desmesures à prendre durant l’exécution des opérations pour éliminer les effetsadverses d’impacts sur l’environnement et proposer des actions nécessairespour exécuter ces mesures.La mission s’est déroulée du 26 avril au 26 mai 2004 avec une période de collectedes données du 26 avril au 5 mai 2004, des enquêtes de terrain du 6 au 11 mai2004 et la rédaction la saisie et la reluire du 12 au 20 mai 2004Le présent rapport qui sanctionne la fin des travaux est composé outre le résumé ,de onze (11) chapitres dont le premier est la présente introduction ; le deuxièmeest le contexte ; le troisième est le cadre institutionnel et légal des études impactsau Congo ; le quatrième est la description sommaire du projet ; le cinquième estl’approche méthodologique ; le sixième est la consultation de la population ; leseptième est l’état initial de l’environnement ; le huitième, : les impactssignificatifs potentiels ; le neuvième, les mesures d’atténuations des impactsnégatifs sur l’environnement et les mesures de pérennisation des impactspositifs ; le dixième est le plan de gestion et de suivi environnemental ; et leonzième est la conclusion.II – LE CONTEXTE21Au plan économiqueL’économie congolaise est manquée par un lourd endettement, une dégradationde l'offre des services publics, un délabrement des infrastructures. Le Congo aconnu avec les évènements socio-politiques des années 1997-1998 uneaggravation de la crise économique et financière.Il a été mis en place un programme post conflit avec les institutions financièresinternationales et, la réalisation d'un programme national de reconstruction dès1998. C'est dans le cadre de la réalisation de ce programme de reconstruction quele Congo s'est adressé à ses partenaires économiques pour solliciter les moyens dereconstruire les écoles dégradées lors des guerres de 1997-1998 et par le manqued'entretien régulier des bâtiments. Pour ce faire, un programme dedéveloppement économique et social (PDES) 2000-2002 avait été mis en place,s'appuyant sur l'exécution d'un train de mesures et de reformes d'une part, etd’une série d’actions jugées prioritaires d’autre part. L'objectif vise par ceprogramme était la reconstruction d'une économie de croissance diversifiée avec
8un appareil productif dynamique permettant de répondre aux impératifsd'intégration sous régionale et de la mondialisation.Ainsi, les points suivants ont été retenus comme points principaux--Poursuite des réhabilitations et reconstructions des infrastructures de santé,d’éducation, d’adduction d'eau, des routes, de télécommunication ,d’électricité, de transport, et prise en compte des projets à effet multiplicateurs.Rétablissement des équilibres macro-économiques pour une croissance du PIBde 5% à l'an 2000 en termes réels.Réduction de l'inflation et du déficit extérieur courant.Diversification de l'économie et développement des secteurs lors pétrole;Remise à niveau de tous les secteurs de l'activité économique par la luttecontre la pauvreté, l'expansion de la production, la création des emplois.Renforcement du processus d'intégration sous régionaleRestauration de la paix, sécurisation et libre circulation des personnes et desbiens.Désengagement de l'Etat des activités productives.2.2 -Au plan de la stratégie environnementaleLe Congo venait courant 1994 de rédiger et d'adopter son plan national d'actionpour l'environnement, plan qui définit la politique nationale en matièred'environnement.Les différentes études sectorielles réalisées ont couvert les préoccupationssuivantes :-L’environnement urbain, incluant : Les déchets solides La pollution sonore L'assainissement pluvial L'érosion La santé publique La planification urbaine-L'énergie domestiqueLes écosystèmes non forestiers c'est à dire Les écosystèmes aquatiques Les savanesLes pollutions industriellesL'érosion côtièreL'érosion en milieu agricoleLes aspects population – environnement et, formation sensibilisation-
9-Le cadre institutionnel de l’environnementLes systèmes d'information,L'économie de l'environnement.Au cours de la même période, outre le plan national d'action pourl'environnement, le département en charge des forêts a initié le plan d'actionforestier tropical. Ce plan a pris en compte un large éventail de préoccupationsliées au secteur forestier afin de parvenir à la gestion durable des peuplementsforestiers.Ainsi, afin de ne pas dupliquer les études, le plan national d'action pourl'environnement n'a pas abordé les études relatives aux écosystèmes forestiers.Le plan d'action forestier tropical a orienté ses études dans les domainessuivants:- Domaine des institutions et législation,- domaine de la conservation des écosystèmes et des aires protégées,- domaine des productions forestières,- domaine du bois de feu et de l'énergie qui finalement a été couvert par le plannational d'action pour l'environnement,- domaine d'appui à la conservation et à la valorisation- domaine de la planification et du développement régional. Ces deux plans ontpermis au Congo de disposer de cadres de gestion de l'environnement évitantainsi d'éparpiller les efforts et permettant d'inscrire toute activité relevant del'environnement dans un cadre donné.2.3Au plan scolaireLe système scolaire connaît beaucoup de difficultés pour les raisons suivantes:----Depuis plus de quinze ans l'état congolais ne recrute plus les enseignants et lesdifficultés financières n'ont pas permis l'entretien régulier des bâtimentsscolaires.Le refus de certains cadres d'aller occuper les fonctions en milieu rural àaggravé le gap creusé sur le plan numérique des enseignants entre la ville et la campagne.Les évènements socio-politiques que le Congo a connu ont poussé à l'abandonde certains si non de plusieurs localités de l'intérieur en faveur soit de la ville,soit les régions natales de certains enseignants.Le métier d'enseignant est un métier épuisant au point ou, après un certainnombre d’années d’activité une grande partie d'enseignants se reconvertissentpour aller le plus souvent dans des métiers financiers.
10La partie qui ne quitte pas le ministère de l’éducation, malgré l'expérience acquisese réfugie derrière la fatigue et les maladies pour devenir personneladministratif sans formation dans une école spécialisée.Toutes ces situations permettent de constater un manque sérieux d'enseignants etun abandon à leur triste sort des écoles qui fonctionnement au tiers ou à la moitiéd'enseignants pour les villes, et parfois au quart ou au cinquième des enseignantspour les campagnes avec des effectifs quatre à cinq fois plus nombreux pour uneclasse.Dans plusieurs classes de certaines écoles, les effectifs sont débordants au pointde voir plusieurs enfants assis à même le sol.-La mentalité de certains congolais après la guerre laisse à réflexions. Nonseulement ils viennent occuper des parcelles de terre en plein milieu scolaire,et se mettent à construire des villas, ils vont jusqu'à retirer les ouvertures deportes et fenêtres, les bancs qu'ils transforment en bois de chauffe.IIICADRE INSTITUTIONNEL ET LEGAL DES ETUDES D’IMPACT AUCONGO3.1Cadre institutionnelLe cadre institutionnel de la gestion de l'environnement au Congo comprend lastructure ministérielle et, les lois, décrets et toute réglementation nécessaire. Danscette première partie nous traiterons seulement desstructures régissantl'administration de l'environnement et en deuxième partie, nous aborderons lapartie qui concerne les lois et règlements de l'environnement.C'est depuis 1977 que le Congo a pris à cœur les problèmes de l'environnement encréant un ministère chargé de l'environnement. Depuis cette période, toutchangement de l'équipe gouvernementale n’entraîne plus la marginalisation dudépartement de l’environnement. Même si un ballottement est souvent constaté,il y a toujours au sein du gouvernement, un département ayant la charge desactivités de gestion de l'environnement.Le cabinet ministériel fonctionne en étroite collaboration avec la directiongénérale de l'environnement qui est la structure administrative et technique duministère. Cette structure administrative fonctionne avec outre les directionscentrales, onze (11) directions départementales qui jouent les rôles techniquesdans les départements administratifs de l'environnement.En dehors du ministère de l'environnement et de son administration plusieursautres administrations oeuvrent pour la protection de l'environnement. Il s'agit
11des ministères chargés de l'agriculture, de la pêche, de l'industrie, du tourisme,de l'urbanisme et de l'habitat, des enseignements, bref, plusieurs départementscollaborent avec le département de l'environnement.3.2 Cadre légalLe cadre légal et réglementaire de la gestion de l'environnement au Congo estchapeauté par la constitution qui aux articles 35, 36, et 37, prescrit le droitpour tout citoyen à bénéficier d'un environnement sain, satisfaisant etdurable. Le citoyen a aussi le devoir de le défendre.L'Etat doit veiller à la protection et à la conservation de l'environnement.Les conditions de stockage, de manipulation, d'incinération et d'évacuation desdéchets toxiques, polluants ou radioactifs provenant des usines et autres unitésindustrielles ou artisanales installées sur le territoire national sont fixés par la loi.Toute pollution ou destruction résultant d'une activité économique donne lieu àcompensation. La loi détermine la nature des mesures compensatoires et lesmodalités de leur exécution.Le transit, l'importation, le stockage, l'enfouissement, le déversement dans leseaux continentales et les espaces maritimes sous juridiques nationale, l'épandagedans l'espace aériens des déchets toxiques, polluants radioactifs ou tout autreproduit dangereux, en provenance ou non de l'étranger, constituent un crimepuni par loi. Outre la constitution du Congo, il y a la loi 003/91 du 23 avril 1991 sur laprotection de l'environnement.A son titre 1, des dispositions générales, cette loi traite du renforcement de lalégislation, de gérer, de maintenir de restaurer les ressources naturelles, deprévenir et lutter contre les atteintes à l'environnement.Dans ce titre premier, l'article 2, précise que tout projet de développementéconomique au Congo doit comporter une étude d'impact sur l’environnement.Le titre 2, traite de la protection des établissements humains, le titre 3, de laprotection de la protection de la faune et de la flore, le titre 4, de la protection del'atmosphère, le titre 5 de la protection de l'eau, le titre 6 de la protection des sols,
12le titre 7, des installations classées pour la protection de l'environnement, le titre8, des déchets urbains, le titre 9, des déchets nucléaires et des déchets industrielsdangereux ou autres déchets de même nature le titre 10, des substanceschimiques potentiellement toxiques et des stupéfiants; le
- Les murs de protection des écoles construits. - La finition des travaux des toilettes. - La dotation en tables et bancs des écoles. - L’ouverture des centres de documentation dans les écoles ; - La construction des conduites souterraines des eaux usées et d’une usine de trai
Déroulement de l’Etude d’Impact Environnnemental et Social Cette Etude d’Impact Environnemental et Social a été réalisée par le Bureau d’Etudes GTAH. Des rencontres de cadrage de l’étude entre l’équipe de Consultants et le p
1. Établir l'objectif de l'étude de cas. 2. Choisir l'objet de l'étude de cas. a. Centrer uniquement sur un aspect ou un problème. b. Lier l'étude de cas à un objectif du cours. Il est très important que l'énoncé de l'étude de cas soit bien planifié afin de rendre le cas logique mais pas trop compliqué pour les étudiants 3.
La Qabal est une approche globale, une étude intégrale de tout ce qui existe sur les plans physique et métaphysique ; une étude du processus de la création, une étude des liens entre le créé et la Source de la Création, une étude des mécanismes de la Nature, des divers mondes et des divers espaces-temps.
Annuaires LDAP puis cliquer sur l’icône emplir les champs et cliquer sur SAUVEGARDER Cliquer sur l’onglet Tester puis sur TESTER Poser la souris sur Administration et cliquer sur Utilisateurs. Laëtitia Leroux - 26 Cliquer sur Importation de nouveaux utilisateurs Cliquer sur Liaison .
1 Introduction 1.1 2 Etude de cas en France 2.1 2.2 Le stationnement autorisé de nuit sur les zones de livraison 2.1 2.3 Le stationnement sur les places de marché 2.6 2.4 Le stationnement alterné 2.10 2.5 L’allocation dynamique des voies 2.12 3 Etude d
ETUDE DE CAS Etude de cas sur le rôle et la place de la femme dans la médiation foncière au Nord Kivu
PARTIE Etude de la fonction technique : Transmettre la puissance motrice 1.1 Obiectif de l'étude : une élévation de temtÉrature trop importante peut modifier les caractéristiques d'un lubrifiant' L' étude proposée cherche à vérifier labsence de problèmes de surchauffe dus à l'énergie dissiDée dans le motoréd ucteur.
Tenor Saxophone Etude #1 q 112 5 Etude #2 q 100 9 13 Etude #3 q 120 17 21 Etude #4 q 112 25 29 4 4 & Mini Etudes #1 John McAllister Rythmic Development Focus & b &b &b # & # & # bb &b
