Les Termes De La Sécurité - UNIDIR

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Les termes de la sécurité :un lexique pour la maîtrise des armements,le désarmement et l’instauration de la confianceSteve TULLIUetThomas SCHMALBERGERUNIDIRInstitut des Nations Unies pour la recherche sur le désarmementGenève, Suisse

Copyright United Nations, 2003, Coming to Terms with Security:A Lexicon for Arms Control, Disarmament and Confidence-BuildingAll rights reservedCopyright Nations Unies, 2007, pour la traduction françaiseTous droits réservés

TABLE DES MATIÈRESPréface de James Leonard . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .Remerciements . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .Partie IixxiiiIntroduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .1Chapitre 1 – Vue d'ensemble . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .3Chapitre 2 – « Assurer la sécurité par d'autres moyens » :vue d'ensemble . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .2.1 Les initiatives visant à réglementer l'accumulation etl'emploi de la force militaire : histoire et principes . . . . .2.2 Différentes approches pour limiter les armementset les activités militaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .2.3 Quels types d'armes limiter ? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .2.4 La limitation des armements : avant ou après la paix ? . .2.5 L'application des accords de limitation des armements :les mécanismes de vérification du respect desengagements pris . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .2.6 La controverse que suscite l'idée de limiterles armements et la guerre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .2.7 Conclusion : les mesures de limitation des armementssont désormais une activité normale dans les relationsentre États . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .11Partie II Les accords de désarmementet de maîtrise des armements . . . . . . . . . . . . . . . . .13Chapitre 3 – Les armes classiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .3.1 Informations générales . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .3.2 L'histoire de la limitation des armements :initiatives et instruments . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .3.3 Les instruments de limitation des armements . . . . . . . . .3.4 Les termes des armes classiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . .v5689910111515162038

viChapitre 4 – Les armes biologiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .4.1 Informations générales . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .4.2 L'histoire de la limitation des armements :initiatives et instruments . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .4.3 Les instruments de limitation des armements . . . . . . . . .4.4 Les termes des armes biologiques . . . . . . . . . . . . . . . . . .4141Chapitre 5 – Les armes chimiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .5.1 Informations générales . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .5.2 L'histoire de la limitation des armements :initiatives et instruments . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .5.3 Les instruments de limitation des armements . . . . . . . . .5.4 Les termes des armes chimiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . .6161485156677077Chapitre 6 – Les armes nucléaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .816.1 Informations générales . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .816.2 L'histoire de la limitation des armements :initiatives et instruments . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .876.3 Les instruments de limitation des armements . . . . . . . . .906.4 Les termes des armes nucléaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 119Chapitre 7 – Les vecteurs : bombardiers et missiles . . . . . . . . . . .7.1 Informations générales . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .7.2 L'histoire de la limitation des armements :initiatives et instruments . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .7.3 Les instruments de limitation des armements . . . . . . . . .7.4 Les termes des vecteurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .135135140141144Partie III Instaurer un climat de confiance . . . . . . . . . . . . . . . 155Chapitre 8 – Les mesures de confiance et de sécurité . . . . . . . . . .8.1 Informations générales . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .8.2 L'histoire des mesures de confiance et de sécurité :initiatives et instruments . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .8.3 Les instruments des mesures de confianceet de sécurité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .8.4 Les termes des mesures de confiance et de sécurité . . .157157159166183

viiPartie IV Les points essentiels de la négociationdes traités . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 193Chapitre 9 – Négocier des accords de maîtrise des armementset de désarmement. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1959.19.29.3Informations générales . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 195Les instances de négociation. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 199Les termes des négociations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 209Partie V Application des accords de maîtrise desarmements et de désarmement . . . . . . . . . . . . . . . 213Chapitre 10 – Vérification et respect des engagements pris . . . . .10.1 Informations générales . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .10.2 L'histoire de la vérification . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .10.3 Les institutions de vérification . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .10.4 Les mécanismes de vérification du respectdes dispositions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .10.5 Les termes de la vérification . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .215215220227236240Index français . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 265Index anglais. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 281

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PRÉFACEAu plus fort de la guerre froide, la maîtrise des armements était au cœurd'une âpre controverse, mais peu de personnes doutaient de sonimportance. Aujourd'hui, plus d'une décennie après la fin de la guerrefroide, elle est toujours très contestée, mais les divergences ne font plus lesgros titres et nombreux sont ceux qui se demandent si la façon de lesrésoudre importe vraiment.L'explication la plus évidente est celle-ci : aujourd'hui, peu de gens, à l'Est,à l'Ouest, au Nord comme au Sud, craignent que n'éclate un jour uneguerre nucléaire ou même un conflit catastrophique non nucléaire commeceux de la première moitié du XXe siècle. Cette absence de crainte est, dansune large mesure, justifiée.Les principaux pays d'Europe et d'Amérique du Nord ont noué desrelations, conclu des accords et établi des institutions qui écartentréellement le risque de recours à la guerre comme instrument de politiquenationale. Même si les problèmes entre États ou à l'intérieur des pays nesont pas tous résolus, le risque de violences à grande échelle a été repoussé.Ce contexte de paix est étayé par de nombreux accords de maîtrise desarmements, négociés pendant et après la guerre froide, qui garantissent unesécurité fondamentale dans la région souvent décrite comme allant deVancouver à Vladivostok.Malheureusement, la situation est loin d'être aussi encourageante dans lereste du monde. Les nations en développement ne possèdent certes pas lesressources dont disposaient les adversaires qui s'affrontèrent pendant laguerre froide ; le risque d'une guerre mondiale découlant d'un différend endehors de l'Europe est donc extrêmement faible. Cela ne signifie pas pourautant que les souffrances humaines dues, aujourd'hui ou au cours desprochaines décennies, à des conflits dans les régions en développementsont négligeables. À la différence de l'Europe, les institutions chargées derégler – au niveau national, régional ou mondial – les violences internes ouinterétatiques sont insuffisantes. Quant à celles qui se mettent en place,elles ne bénéficient pas des bases de maîtrise des armements que la guerrefroide, malgré tous ses méfaits, avait léguées à l'Europe.Des dangers persistent au Nord. Les accords conclus à la fin de la guerrefroide étaient des accords de « maîtrise des armements » et non deix

x« désarmement ». Il reste donc d'énormes stocks nucléaires, surtout auxÉtats-Unis d'Amérique et en Fédération de Russie, extrêmement dangereuxpour les pays qui les possèdent comme pour les autres. Si les armeschimiques et biologiques sont largement interdites, elles n'ont pas étééradiquées et un certain nombre de pays disposent encore d'importantescapacités militaires classiques, en particulier les États-Unis.Dans de telles circonstances, dénigrer l'importance de la maîtrise desarmements est plus que regrettable, c'est dangereux. Les armes dedestruction massive sont loin d'avoir été éliminées ; elles prolifèrent et lerecours ou la menace de recourir à la guerre reste une réalité dans denombreuses parties du monde, au mépris de la Charte des Nations Unies.Les responsables politiques peuvent suivre deux voies pour établir desstructures mondiales qui permettront aux gens, partout dans le monde,d'être autant en sécurité que le sont la plupart des Européens aujourd'hui.La première consiste à régler les différends politiques comme, par exemple,le problème du Moyen-Orient. Cette voie doit être, à juste titre, privilégiée.Il existe une deuxième possibilité – celle d'accords de maîtrise desarmements conduisant ensuite au désarmement –, mais elle n'a pas étécorrectement envisagée. Il faut qu'à long terme elle le soit, car les accordspolitiques ne seront pas stables indéfiniment si les parties restent armées.Ajoutons qu'à court terme, comme les événements des années 60 et 70entre l'Est et l'Ouest l'ont démontré, la négociation de la maîtrise desarmements peut renforcer la confiance et le respect mutuel, même en casde divergences politiques profondes.Il ne faut pas penser que la maîtrise des armements ne convient qu'aux paysdu Nord, ni écarter les accords particuliers conclus entre les grandespuissances au motif qu'ils sont inapplicables à d'autres parties du monde. Enfait, parmi les premiers accords de maîtrise des armements et les premièresmesures de confiance adoptés lors de la guerre froide, certains furentconçus à l'extérieur de l'Europe, notamment au Moyen-Orient. En ce sens,la maîtrise des armements peut s'appliquer à toute situation de conflitmilitaire. Même des pays adversaires n'ayant aucun intérêt politique,économique ni même social en commun partagent au moins la nécessitéde garantir leur sécurité, ce qui implique le plus souvent une capacitéd'intervention militaire. Dans de telles situations, la négociation d'accordsde maîtrise des armements et de mesures de confiance est une occasionimportante, peut-être unique, de favoriser les échanges et de réduire lestensions incitant à acquérir toujours plus d'armes coûteuses.

xiComme pour tous les accords internationaux, « le diable est dans lesdétails » ; il est donc important pour les professionnels comme pour lesétudiants en diplomatie de maîtriser les arcanes de la maîtrise desarmements. Un bon accord peut faire beaucoup pour améliorer desrelations en favorisant la prévisibilité et la transparence, mais un accord malnégocié, qui suscite récriminations et n'est pas respecté, peut très viteentamer la confiance qu'il était censé instaurer.La maîtrise des armements dispose de sa propre terminologie ; cevocabulaire peut être difficile à saisir pour qui ne connaît pas le contextehistorique dans lequel les différents accords ont été négociés. Il est encoreplus difficile de maîtriser ce sujet hermétique quand plusieurs langues sontimpliquées. La nécessité d'un ouvrage global permettant de mieuxcomprendre la maîtrise des armements se fait donc fortement sentir.L'Institut des Nations Unies pour la recherche sur le désarmement(UNIDIR), avec le soutien du Département d'État américain, entendrépondre à ce besoin. Ce lexique a été conçu en vue de faciliter le dialoguesur la maîtrise des armements, en particulier entre les pays du MoyenOrient. Cet ouvrage, qui contient des définitions claires et précises destermes de la maîtrise des armements et les situe dans leur contextehistorique, est un instrument utile. Le fait de s'entendre sur le vocabulaireet sur les objectifs au niveau régional et mondial ne peut que favoriser lesdiscussions préliminaires engagées et les négociations officiellesindispensables pour aboutir un jour à des accords.James LeonardAncien ambassadeur

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REMERCIEMENTSLes termes de la sécurité : un lexique pour la maîtrise des armements, ledésarmement et l'instauration de la confiance vise à préciser les termespropres au désarmement et à la maîtrise des armements qui se sont imposésdepuis plusieurs décennies. Face à l'abondance des textes publiés sur laquestion, un novice peut très vite être submergé et ne pas savoir par oùcommencer. Nous espérons que cet ouvrage sera un manuel de référencepour les spécialistes comme pour les moins expérimentés.Ce lexique doit paraître aussi dans d'autres langues – à chaque fois avec laversion anglaise – pour permettre à un large public d'avoir accès au langageet à la culture de la maîtrise des armements et du désarmement.Plusieurs personnes ont contribué à cet ouvrage. Nous tenons à remercier,en premier lieu, Michael Yaffe, du Département d'État américain, pour sonrôle dans la genèse de ce projet. Il a su réunir les fonds nécessaires pourconcrétiser le projet et a guidé le lexique durant tout le processus entrel'Institut et l'extérieur, y compris en nous inspirant son titre. Nous tenons àremercier ici le Gouvernement des États-Unis d'Amérique pour lefinancement généreux apporté à ce projet.Nos remerciements vont également à l'Ambassadeur James Leonard quinous a encouragé tout au long de l'élaboration et de la réalisation de ceprojet et qui a rédigé la préface.Notre immense gratitude aux auteurs, Steve Tulliu et ThomasSchmalberger. Thomas, assisté de Natalie Mouyal, avait commencé ce livreen travaillant sur la structure et le contenu pendant plusieurs mois en 1998.Steve a pris la suite en 1999, pour une période de deux ans, et, aidé deNina Baier, a défini la structure, ajoutant contexte et définitions auxnombreux termes retenus. Après cela, Steve a envoyé le texte à différentsexperts et révisé le contenu suite à leurs commentaires. Le Groupe de lacorrection d'épreuves du Palais des Nations a fait un excellent travail etAnita Blétry s'est chargée de la mise en page, de la vérification minutieusedes renvois (avec l'aide d'Eva Ratihandayani) et a mené à bonne fin cettepublication. Nos remerciements également à toutes les personnes qui onttravaillé sur ce projet à l'UNIDIR et plus particulièrement à Lara Bernini età Kerstin Vignard qui ont participé à l'élaboration de ce concept avant quene commence la phase de recherche. Nous voudrions également remercierxiii

xivValérie Compagnion pour la traduction en français de ce lexique.Quasiment tous les membres du personnel de l'Institut ont été, à unmoment ou à un autre, impliqués dans ce projet. Nos remerciementsparticuliers à Isabelle Roger pour les tâches administratives et à Jackie Seckpour sa gestion du projet.Nos plus sincères remerciements à notre comité de révision qui comprenaitle général (c.r.) Ahmed Fakhr, Richard Guthrie et Emily Landau. Ils ontprocédé à une lecture minutieuse du lexique et fait des commentaires etdes critiques détaillés très utiles. Nos remerciements vont également à touteune série de réviseurs non officiels. Si un grand nombre d'entre euxsouhaitent ne pas être nommés, nous nous devons de citer Trevor Findlay,Milton Leitonberg, James Leonard, Julian Perry Robinson et Jean-PascalZanders pour le regard expert qu'ils ont porté sur certains chapitres et lesremercions pour leurs précieux commentaires. Aucun de nos réviseurs n'estresponsable du produit final. Toute erreur qui pourrait figurer dans cetouvrage relève uniquement de la responsabilité de l'UNIDIR.Nous avons naturellement dû faire des choix éditoriaux délicats. Ladécision de retenir ou exclure certains termes, ainsi que les choixconcernant les définitions et la présentation d'une entrée dans tel ou telchapitre ne sont pas toujours évidents. Certains ne seront pas d'accord avecnos définitions et d'autres regretteront l'absence d'un terme clef ouestimeront que telle expression ne figure pas au bon endroit. Nousencourageons les lecteurs à nous faire part de leurs commentaires pour quenous puissions en tenir compte dans de prochaines éditions.Nous espérons que ce lexique sera utile pour les chercheurs et lesprofessionnels, et s'il permet, par le biais de l'action que ceux-ciaccompliront, de faire progresser la cause de la sécurité et dudésarmement, nos vœux seront comblés.Patricia LewisDirecteurUNIDIRGenève, 2001Christophe CarleDirecteur adjoint

PARTIE IIntroduction

CHAPITRE 1VUE D'ENSEMBLECet ouvrage, qui présente les principaux thèmes et concepts dudésarmement et de la maîtrise des armements, s'adresse aux personnesengagées dans des activités de désarmement ou de maîtrise des armements,ainsi qu'aux étudiants, aux chercheurs et aux journalistes qui s'y intéressent.Ce lexique explique les principaux termes juridiques, politiques ettechnologiques du désarmement et de la maîtrise des armements apparusau cours des dernières décennies. Il s'efforce aussi de les situer dans leurcontexte pour permettre au lecteur de bien comprendre les différentsproblèmes. Conçu comme un manuel, ce lexique tente, dans la mesure dupossible, d'éviter les controverses politiques qui entourent nombre dessujets évoqués et préfère s'en tenir aux faits.Les dix chapitres de cet ouvrage couvrent en fait cinq parties. La premièreprésente au lecteur les concepts de maîtrise des armements et dedésarmement ainsi que les grandes questions connexes. La deuxième partiefait le point sur les faits historiques, les avancées technologiques et lesprincipaux accords de maîtrise des armements et de désarmements'agissant de quatre catégories d'armes – classiques, biologiques, chimiqueset nucléaires – et de leurs vecteurs. La troisième partie examine le principede renforcement de la confiance qui peut jouer un rôle considérable dansles relations militaires entre les États. La quatrième partie expose au lecteurles points essentiels des négociations de maîtrise des armements et dedésarmement ainsi que les instances internationales concernées. Ladernière partie s'intéresse à l'application des accords de maîtrise desarmements et de désarmement qui implique, de plus en plus souvent, desmécanismes de vérification et de contrôle du respect des engagements pris.Ce lexique, qui se veut flexible, a été conçu de façon à pouvoir être utiliséà la fois comme un ouvrage de référence et comme un glossaire.L'utilisateur peut le lire de la première à la dernière page, ou ne consulter3

4qu'un seul chapitre selon ses besoins. Dans la mesure du possible, leschapitres ont été rédigés pour que le lecteur puisse trouver la plupart desinformations sur le sujet qui l'intéresse dans le chapitre correspondant. Celivre est aussi un glossaire dans la mesure où chaque chapitre présente lestermes propres au sujet traité ainsi que les accords conclus dans cedomaine. Pour faciliter les recherches, les termes et les accords évoquéssont imprimés en caractères gras la première fois qu'ils apparaissent dans unchapitre et lors de leur première occurrence dans chacune des entrées duglossaire. Les index, anglais et français, en fin d'ouvrage renvoient le lecteuraux pages comprenant les définitions des termes ou les présentations desdifférents instruments.Il convient de rappeler un point important : ce lexique ne couvre pas tousles aspects de la maîtrise des armements ou du désarmement et ceux qu'ilaborde ne sont pas traités de

Les termes de la sécurité : un lexique pour la maîtrise des armements, le désarmement et l’instauration de la confiance Steve TULLIU et Thomas SCHMALBERGER

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