RAPPORT SUR LE COMMERCE ÉLECTRONIQUE ET LE

Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développementRAPPORT SUR LE COMMERCE ÉLECTRONIQUEET LE DÉVELOPPEMENT 2003Établi par le Secrétariat de la CNUCEDNations UniesNew York et Genève, 2003

NOTELes cotes des documents de l’Organisation des Nations Unies se composent de lettres majuscules etde chiffres. La simple mention d’une cote dans un texte signifie qu’il s’agit d’un document del’Organisation.Les appellations employées dans la présente publication et la présentation des données qui yfigurent n’impliquent de la part du Secrétariat de l’Organisation des Nations Unies aucune prise deposition quant au statut juridique des pays, territoires, villes ou zones, ou de leurs autorités, ni quant autracé de leurs frontières ou limites.Le texte de la présente publication peut être cité ou reproduit sans autorisation, sous réserve qu’ilsoit fait mention de ladite publication et de sa cote et qu’un justificatif soit adressé au Secrétariat de laCNUCED, Palais des Nations, CH-1211 Genève 10 (Suisse).La version anglaise du texte intégral du rapport et les traductions en anglais, espagnol et français del’aperçu général sont actuellement affichées sur l’Internet à l’adresse ci-dessous. Les traductions dansd’autres langues seront affichées dès qu’elles seront SDTE/ECB2003/1PUBLICATION DES NATIONS UNIESNuméro de vente : E.03.II.D.30ISBN 92-1-112602-9Copyright Nations Unies, 2003Tous droits réservés

PRÉFACERarement manifestation du pouvoir créateur de l’humanité aura transformé aussi profondément etrapidement la société que l’essor d’Internet et d’autres technologies de l’information et de lacommunication (TIC) au cours de la décennie écoulée. Or, si spectaculaires que soient ces changements,nous ne faisons que commencer à les assimiler et à en tirer les leçons.Les TIC peuvent avoir un effet bénéfique sur l’enseignement, la santé, la gouvernance et lecommerce. Elles modifient radicalement les rapports et les liens sociaux et économiques en offrant auxparticuliers, aux entreprises et aux gouvernements les moyens de bâtir des sociétés et des économies plusproductives, plus ouvertes à tous et plus favorables au développement. Or, pour l’instant, force esttoujours de constater, malheureusement, que ceux qui auraient le plus besoin des avancées découlant decette révolution sont aussi ceux qui ont le moins accès aux nouvelles technologies.L’Organisation des Nations Unies est fermement décidée à aider les pays en développement à tirerpleinement parti des possibilités de stimuler et de favoriser le développement qu’offrent les TIC. Nouscollaborons avec les gouvernements et avec des partenaires dans l’industrie, la société civile et les milieuxintellectuels et universitaires pour appliquer les TIC à l’enseignement, à la santé, à la gestion descatastrophes naturelles et à bien d’autres domaines fondamentaux de l’activité et du bien-être de l’espècehumaine. Le commerce électronique compte parmi les plus prometteuses de ces applications parce qu’ilpermet de participer aux marchés mondiaux selon des modalités nouvelles, qu’il ouvre de nouvellesperspectives de diversification aux économies nationales et qu’il offre aux jeunes de nouveaux emplois,plus intéressants.Cette troisième édition du Rapport sur le commerce électronique et le développement, publié par laConférence des Nations Unies sur le commerce et le développement, passe en revue certaines desconséquences que la croissance de l’économie électronique peut avoir pour les pays en développement.Elle vise à permettre aux professionnels et aux décideurs de ces pays de mieux comprendre les options quis’offrent à eux dans des secteurs économiques phares. Elle vise également à apporter une contribution auxdébats du Sommet mondial sur la société de l’information et aux efforts visant à créer une société del’information qui soit véritablement ouverte à tous et qui soit véritablement au service de tous. Par-dessustout, si le présent rapport aide les pays en développement à adopter les nouvelles techniques numériques età en tirer parti, il aura atteint son but.Kofi A. AnnanSecrétaire général de l’Organisation des Nations Unies

REMERCIEMENTSLe Rapport 2003 sur le commerce électronique et le développement a été établi sous la directiongénérale de Zhongzhou Li et, depuis mai 2003, de John Burley, qui lui a succédé à la tête de la Division del’infrastructure des services pour le développement et l’efficacité commerciale (SCE) de la CNUCED.L’équipe responsable de la rédaction du rapport a été encadrée par Yusuf Kalindaga, responsable duService du commerce électronique de cette division. Elle se composait des fonctionnaires de la CNUCEDsuivants : Cécile Barayre, Dimo Calovski, Angel González Sanz, Rouben Indjikian, Yutian Meng, CarlosMoreno, Marta Pérez Cusó et Susan Teltscher. Pilar Borque Fernández et Mohammed Muwaabe ontassure l’appui administratif.La maquette de la couverture a été conçue par Diego Oyarzun, qui a également mis en forme lesgraphiques, et le texte a été révisé par Talvi Laev.L’équipe de la CNUCED tient à rendre hommage à l’apport des consultants ci-après qui ont fournides éléments pour différents chapitres : Martha Gilbert, Ethan Katsh, Thaweesak Koanantakool, RobinMansell, Colin Rule, Donald Siegel et Steven Weber.L’équipe souhaite aussi remercier les personnes ci-après des renseignements, observations et avisqu’elles ont donnés au sujet de différents aspects du rapport : Jean-François Baylocq, Soumitra Dutta,Markus Fischer, Titus Gitau, Colin Howard, Bruno Lanvin, Girish Minocha, Matti Pohjola, MortenScholer, Sanjit Sinha, Assefa Tigneh et Graham Vickery.Rocío Rico Cantillo a fourni une aide pour la recherche dans le cadre de son stage à la CNUCED.

Table des matièresvTABLE DES MATIÈRESPagePréface.Remerciements.Liste des encadrés .Liste des graphiques .Liste des sigles .Notes explicatives .Aperçu général .1.2.3.iiiivviiviiiixxivxvÉvolution récente de l’internet : accès, utilisation et applications commerciales.1A.L’internet : accès, disponibilité et utilisation .2B.Le poids du commerce électronique dans le monde .14C.Évolutions de la technologie ayant des incidences sur le commerce électronique .24D.Conclusion .36Notes .38Bibliographie.41Les TIC, l’Internet et la performance économique : incidences pour les paysen développement .45A.L’émergence de l’économie de l’information.45B.Le débat sur la productivité.46C.Les effets des TIC sur les salaires et sur l’environnement du travail.52D.Conclusion .56Notes .59Bibliographie.59Annexe I : Études empiriques récentes de l’impact des TIC sur la performance économique .63Annexe II : Études empiriques récentes de l’impact des TIC sur les salaires et surla composition de la main-d’œuvre.66Annexe III : Exemples de projets novateurs employant les TIC dans les paysen développement.68La stratégie des tic au service du développement.69A.Introduction.69B.Éléments clés d’une stratégie des TIC .71C.Parties prenantes et mise en œuvre des stratégies.90RAPPORT 2003 SUR LE COMMERCE ÉLECTRONIQUE ET LE DÉVELOPPEMENT

viTable des matièresPageD.4.5.Conclusion .92Notes .100Bibliographie.102Les logiciels libres et leurs incidences sur la politique et le développement des TIC.105A.Introduction.105B.Le processus et le défi.107C.L’histoire de la production de logiciels .109D.Les logiciels libres sont-ils meilleurs ? .113E.Le marché du logiciel libre .115F.La justification du logiciel libre.118G.Les logiciels libres et le développement .122H.Politiques envisageables en matière de logiciels libres.127I.Conclusion .134Notes .135Bibliographie.138Annexe I : Licence publique générale GNU .140Annexe II : La définition du logiciel libre.146Annexe III : Déclaration de la Free and Open Source Software Foundationfor Africa (FOSSFA).149La sous-traitance et le développement économique .151A.Introduction.151B.Les possibilités de sous-traitance des TIC .152C.L’offre de services de sous-traitance .156D.Études de cas concernant des pays en développement.159E.Conclusion .163.168Bibliographie.169La commercialisation des produits agricoles d’exportation des pays en développementpar l’Internet .171A.Introduction.171B.L’importance des exportations de produits agricoles pour les pays en développement .173C.La commercialisation des produits agricoles exportés par les pays en développement.173D.L’utilisation de l’Internet pour commercialiser les produits agricoles d’exportation.179E.La commercialisation en ligne du café et du thé.183Notes6.RAPPORT 2003 SUR LE COMMERCE ÉLECTRONIQUE ET LE DÉVELOPPEMENT

Table des matièresviiPageF.Conclusion .191.193Bibliographie.194Annexe : Quelques exemples de bourses électroniques pour des produits agricoles.196Le règlement des différends en ligne dans le domaine du commerce électroniqueet au-delà .197A.Introduction.197B.Histoire du règlement des différends en ligne .201C.Choix d’un mécanisme de règlement des différends en ligne : eBay et ICANN.202D.Le règlement en ligne de différends traditionnels : amélioration des mécanismesextrajudiciaires et dégroupage du règlement en ligne.206Les problèmes de la mise en œuvre du règlement des différends en ligne dans les paysen développement .215Conclusion .218.222Bibliographie.223Notes7.E.F.NotesLISTE DES ENCADRÉSEncadrésPage1.1L’utilisation du Wi-Fi dans l’entreprise .281.2Évolution de la loi et de la réglementation.343.1Les femmes et les TIC.743.2Le projet Jhai.783.3Le Simputer indien.793.4Red Enlaces : 10 ans d’enseignement de l’informatique au Chili.803.5Les projets de formation informatique aux Philippines .813.6La promotion de l’industrie des TIC peut-elle être une stratégie de développement ? .873.7Le cadre de la politique du commerce électronique en Thaïlande .934.1La Free Software Foundation et la Licence générale publique .1104.2Définition du logiciel libre .1114.3Exemples de logiciels libres.1174.4Qu’est-ce qui motive les programmeurs de logiciels libres ?.1214.5Les processus libres en dehors du secteur du logiciel .123RAPPORT 2003 SUR LE COMMERCE ÉLECTRONIQUE ET LE DÉVELOPPEMENT

viiiTable des matièresEncadrésPage4.6Résumé de la lettre de E. Villanueva à Microsoft Pérou.1244.7Mesures stratégiques définies par le conseil de la politique du logiciel libredu Gouvernement sud-africain .1294.8Les recommandations de la Free and Open Source Software Foundation for Africa .1305.1Trois définitions de la sous-traitance des processus.1545.2La migration des emplois : une menace pour la sous-traitance off-shore ? .1556.1La production et la commercialisation du thé en Inde .1806.2ExImWare .1846.3La première vente aux enchères de café brésilien sur l’Internet .1856.4Les cafés spéciaux : qualité et prix.1866.5Africanlion.com .1897.1Principales difficultés rencontrées par les pays en développement pour la miseen œuvre du règlement des différends en ligne.218Étude de cas : Singapour .2197.2LISTE DES GRAPHIQUESGraphiquesPage1.1Utilisateurs de l’Internet par région, 2002 .51.2Utilisateurs de l’Internet (milliers), 2000-2002.51.3Utilisateurs de l’Internet pour 10 000 habitants, 2002 .81.4Hôtes Inte

REMERCIEMENTS Le Rapport 2003 sur le commerce électronique et le développement a été établi sous la direction générale de Zhongzhou Li et, depuis mai 2003, de John Burley, qui lui a succédé à la tête de la Division de l’infrastructure des services pour le développement et l’efficacité commerciale (SCE) de File Size: 2MB